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Archives des lois abrogés

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[Corpus] Livre III - De la Procédure

 		1Invité311809.05.12 17:18
renlie Voir le dernier message
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Livre II puis livre III : De la procédure

 		2Invité125009.05.12 17:18
renlie Voir le dernier message
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[Corpus] Livre II. Des institutions.

 		4Invité446909.05.12 17:16
renlie Voir le dernier message
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Coutumier du Perigord-Angoumois

 		1Invité78609.05.12 17:15
renlie Voir le dernier message
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[Loi royale] Loi fondamentale du Royaume

 		1lubna119619.09.11 10:42
lubna Voir le dernier message
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[Corpus] Livre IV. Du droit pénal.

 		0Brygh Ailean220510.08.10 10:16
Brygh Ailean Voir le dernier message
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Livre IV : Du droit pénal

 		2Invité127028.05.10 17:39
Brygh Ailean Voir le dernier message
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[Corpus] Livre I. Du Périgord et de l'Angoumois.

 		0Greffier297811.08.08 22:12
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Corpus Juris Civilis (sommaire)

 		0Invité139005.04.08 9:17
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Livre I : De la constitution

 		0Invité84505.04.08 8:59
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Livre III : Du droit privé

 		0Invité70905.04.08 8:58
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Livre V : Du droit commercial

 		0Invité84005.04.08 8:57
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Livre VI : Du droit administratif

 		0Invité80105.04.08 8:57
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Livre VII : Du droit fiscal

 		0Invité68105.04.08 8:56
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Livre VIII : Du droit religieux

 		0Invité64805.04.08 8:56
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Livre IX : Du droit militaire

 		1Invité106405.04.08 8:55
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Livre X : Du droit supra comtal

 		1Invité75805.04.08 8:52
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Décrets municipaux : Castillon

 		2Invité84804.10.10 15:17
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Edit municipal : Sarlat

 		1Invité117019.09.10 17:04
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Edit municipal : Bergerac

 		3Invité202411.12.09 17:22
Lotx Voir le dernier message
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Edit municipal : Castillon

 		1Emma Catherine98211.12.09 17:12
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Edit municipal : Angoulême

 		0Invité88323.02.09 17:14
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Décrets municipaux : Périgueux

 		1Invité66901.09.08 23:43
Emma Catherine Voir le dernier message
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Edit municipal : Périgueux

 		0Emma Catherine138601.09.08 23:41
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Décrets comtaux à portée locale & municipaux : Angoulême

 		3Invité96108.07.08 15:28
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Décrets comtaux à portée locale & municipaux : Sarlat

 		1Invité101125.07.07 9:54
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Decret comtal - fraude fiscale

 		0stelliem41816.12.11 7:14
stelliem Voir le dernier message
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[Décret comtal] Grille des Salaires

 		0lubna51330.09.11 11:28
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Livre II Chap 5 Opus I : des armées

 		0Ricco58011.05.11 13:07
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[Décret comtal] Impôt hebdomadaire pour les villes du PA

 		0Ricco50605.05.11 19:32
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Livre II, chap VI : la chambre de noblesse

 		0Ricco42305.05.11 19:19
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Livre II, chap 4 : De la Cahncellerie

 		0Ricco42104.05.11 12:15
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Livre II, Chap 3 - suppression du texte substitut procureur

 		0Ricco48004.05.11 12:08
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Livre II. Chapitre V. Prévôté

 		0Brygh Ailean52730.04.11 5:01
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[Décret Comtal] Groupuscules Non Gratae

 		1Invité73712.01.11 14:16
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[Décret Comtal] Conseillers Extraordinaires

 		0Invité47912.01.11 13:47
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[Décret comtal] Des impôts en Périgord et en Angoumois

 		1Brygh Ailean70512.01.11 13:45
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[Décret Comtal] Dérogations sur l'aménagement de la caserne

 		0Invité68103.01.11 12:37
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[Décret Comtal] Semaine bonus des mines

 		0Invité44403.01.11 12:34
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Livre II : Des institutions

 		0Invité48802.11.10 15:44
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Décrets municipaux : Sarlat

 		1Invité60801.11.10 12:04
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[Décret comtal] Projet mine à durée limitée

 		1Greffier59319.09.10 17:12
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[Décret comtal] Décret sur les salaires comtaux

 		0Lotx60627.08.10 21:04
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Abrogation du Chapitre III Livre II

 		0Brygh Ailean55201.06.10 10:04
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[Procédure] Traque contre le brigandage

 		0Brygh Ailean73317.05.10 16:50
Brygh Ailean Voir le dernier message
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Livre V: De l'économie

 		1Invité53508.03.10 13:52
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Opus II de L'inégibilité

 		0Invité49921.07.09 6:13
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Article 4.2-10.4 du livre 4 amende le 20 avril 1457

 		0Mizuki52406.05.09 19:22
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[Décret Comtal] Loterie à Sarlat

 		0Greffier62012.03.09 15:42
Greffier Voir le dernier message
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Décret portant sur l'Assemblée populaire

 		0Invité71823.02.09 13:48
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Décret portant sur les salaires proposés par le PA

 		0Emma Catherine53212.09.08 12:57
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Procédure policière concernant les affaires de brigandage

 		0Invité66210.09.08 21:58
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Décret portant sur les impôts

 		1Invité75501.09.08 23:58
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décrets municipaux bergerac

 		3Invité49708.07.08 15:26
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Charte de fonctionnement du conseil comtal

 		0Invité89505.04.08 8:49
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[Décret]Aide aux mineurs de Sarlat (Perturabo)

 		0Greffier49805.04.08 8:48
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[Décret - Charte] Comité d'Animation

 		0Invité99905.04.08 8:47
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Décret régissant la conversion des champs de légumes

 		0Invité68805.04.08 8:46
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Décret des primes aux recruteurs des forces armées

 		0Invité76905.04.08 8:44
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[Décret Comtal] Biens à 1 écu sur les marchés

 		0Invité89803.03.08 16:57
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Decret pour l'aide au financement de la viande des soldats

 		0Invité79901.03.08 16:03
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Charte de fonctionnement du conseil

 		0Invité54401.03.08 16:02
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Décret régissant le fond solidaire d'aide aux brigandés

 		0Invité83101.03.08 15:59
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Décret régissant la conversion des champs de légumes

 		0Invité57101.03.08 15:57
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Règlementation des groupes armés dans le Comté

 		0Invité52201.03.08 15:48
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Abrogation décret des intendants

 		0valnor54927.12.07 21:17
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abrogation sur le droit de commerce

 		0valnor53027.12.07 21:12
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