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 Edit municipal : Bergerac

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MessageSujet: Edit municipal : Bergerac   Edit municipal : Bergerac Empty25.07.07 9:59

Le 12.06.1455 a écrit:
TRAITE DE JUMELAGE CULTUREL ENTRE LES VILLES DE BERGERAC ET SANCERRE


Nous Dionysos_Emuvillain, Comte du Périgord-Angoumois et Georgepoilu, Duc du Berry,

Dans une volonté de tisser des liens culturels et d'amitié entre nos deux
peuples, proclamons le jumelage culturel entre les villes de Bergerac
et Sancerre.

Et ce, en vue de promouvoir la coopération et les échanges culturels dans le respect mutuel et l'amitié entre les gens de nos deux peuples dans un esprit de bonne entente. Par cet accord nous affirmons notre volonté de tisser des échanges culturels et autres festivités afin que nos concitoyens s'enrichissent de la compréhension de nos différences.


Signé ce jour 12 juin 1455 à Périgueux,

* Par le Duc du Berry Georgepoilu

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* Par le Comte du Périgord-Angoumois, Dionysos_Emuvillain

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Témoins pour le Berry:

* Sieur Gilberg, Chambellan
* Dame Aryan, Ambassadrice du Berry en Périgord-Angoumois

Témoins pour le Périgord-Angoumois:

* Dame Elayne de Troy, Chambellan
* Dame Orion, Ambassadrice du Périgord-Angoumois en Berry

En présence des Maires:

* Sieur Hugoruth, Maire de Sancerre
* Dame Vlady, Mairesse de Bergerac
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Emma Catherine
Ancien Régnant
Emma Catherine

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MessageSujet: Re: Edit municipal : Bergerac   Edit municipal : Bergerac Empty11.09.08 12:01

Le 8 Septembre 1456 a écrit:

    Citation :
    Les armoiries de la ville de Bergerac ont pour description "parti : au premier d'azur semé de fleurs de lys d'or, au second de gueules au dragon volant d'or".

    Chapitre I - Du maire

    Article 1.1. - Le maire a pour rôle la gestion et le bien être de ses habitants. Il ne doit pas chercher à faire fructifier l’argent de la ville au détriment des villageois, mais savoir partager les richesses.
    Article 1.2. - Un candidat à la mairie peut désigner dans son programme un adjoint, un substitut du procureur, et un tribun .
    Article 1.3. - L’adjoint secondera le maire. Il succèdera au maire en cas de problème majeur empêchant celui-ci d’exercer sa fonction ou en cas de démission, sous condition d’accord du comte
    Article 1.4. - Le substitut du procureur est en charge de la rédaction des actes d’accusation et des réquisitoires dans les procès lancés par la mairie, ce sous la supervision du procureur comtal.
    Article 1.5. - Le tribun est chargé de l’accueil des nouveaux habitants résidents, de leur apporter toutes l’aide nécessaire à une bonne intégration dans la cité.
    Article 1.6. - Si une pétition remettant en cause la capacité du maire en place à gérer la ville est signée sur la halle par 25 habitants de Bergerac ou plus, le conseil doit demander la démission du maire.


    Chapitre II - De la justice
    Opus I - Statut du substitut du procureur

    Article 2.1.1. - Le substitut du procureur est désigné par le maire, ce dernier étant libre d’assumer lui-même cette fonction s’il le souhaite.
    Article 2.1.2. - Si un substitut du procureur devait manquer à ses fonctions, le conseil comtal se réserve le droit de l'en démettre. En cas de démission, le substitut du procureur doit signifier celle-ci par courrier, au maire de la ville, ainsi qu'au procureur, sous peine d'être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
    Article 2.1.3. - Le maire, s’il désigne un substitut du procureur, ne peut modifier de quelque façon que ce soit les actes d'accusation ou les réquisitoires qu'il transmet à la cour de justice. Il ne peut pas rédiger lui-même les mises en accusation ou les réquisitoires sous peine de voir la relaxe prononcée

    .
    Opus II - Des types d'infractions relevant du domaine de compétences du substitut du procureur

    Article 2.2.1. - De l'Esclavagisme. En cas d'échec de la conciliation ou en cas de récidive, les agents de la prévôté transmettent le dossier au substitut du procureur qui rédige une mise en accusation.
    Article 2.2.2. - De l'Escroquerie. Lorsqu'un individu, résident ou non de la ville, commet un acte d'escroquerie sur le marché municipal, les agents de la prévôté transmettent le dossier au substitut du procureur qui rédige une mise en accusation.
    Article 2.2.3. - Du trouble à l'ordre public. Les agents de la prévôté, après constitution du dossier, s'ils estiment que l'infraction relève de la municipalité et non du comté transmettent le dossier au substitut du procureur qui rédige une mise en accusation.
    Article 2.2.4. - Le substitut du procureur ne peut rédiger d'acte d'accusation pour les délits relevant de la trahison et de la haute trahison.

    Opus III: Des salaires et du marché

    - Bergerac pratique la grille des salaires comtale.
    - Les règles régissant les prix et le marché de Bergerac sont fixées par décret municipal.

    Opus IV: Des programmes.

    Les différents programmes actuellement en place ou à venir sont régis par décret municipal.


Fait à Périgueux, le 8 septembre 1456
Méline Deschain
Comtesse du Perigord Angoumois

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Édit modifié le 10/12/1457
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MessageSujet: Re: Edit municipal : Bergerac   Edit municipal : Bergerac Empty11.12.09 17:19

Citation :
Au peuple du Périgord-Angoumois,

Nous, Yodea, XIXeme comte du Périgord-Angoumois par la volonté des hommes, du Roy et Dieu, faisons savoir la présente décision prise en ce jour du 10 décembre de l'an de grâce 1457

Suite au vote à majorité du conseil, les règles régissant le marché de Bergerac sont validées commr suit


Citation :
    Decret I: Reglès régissant le marché de Bergerac.

    Voulant laisser une libre circulation des biens et une saine concurrence sur le marché de Bergerac. La mairie a établi une grille des prix affichée en mairie. Les prix mentionnés sont des prix conseillés, le prix entre parenthèse est le prix maximum que la mairie a fixé, dépasser ce prix maximum entrainera un suivi de la maréchaussée.

    Le présent décret porte sur les biens et denrées suivants :
    Matières premières

    - Minerai de fer
    - Bois
    - Blé
    - Maïs

    Nourriture

    - Légume / Fruit
    - Pain
    - Viande
    - Lait
    - Poisson


    Produits intermédiaires

    - Farine
    - Carcasse de cochon
    - Carcasse de vache

    Les autres produits étant laissés à la libre concurrence.

    Annexe I: Tout spéculation est interdite par la loi et sujette à des poursuites judiciaires

    Annexe II : Tout étranger doit demander une permission au maire ou au lieutenant de police avant de pouvoir acheter ou vendre sur le marché de Bergerac. Tout étranger surpris en train de vendre ou d'acheter des denrées sans autorisation encoure des poursuites pour trouble à l'ordre public.

    Annexe III:
    En cas de pénurie ou de surproduction d'un produit sur le marché, la Mairie se donne le droit de limiter par décret municipal la vente ou l'achat de ce produit dans une quantité définie.

    Annexe IV: Afin que tout le monde aie une distribution équitable, la Mairie rationne le bois à 6 stères pour les boulangers, 3 stères pour les charpentiers, 2 stères pour les forgerons par jour. Tout contrevenant ne respectant pas cette limitation encoure des poursuites pour trouble à l'ordre public.




Que cela soit su de tous,

Fay à Periguers,

Yodea
Comte du Périgord-Angoumois


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MessageSujet: Re: Edit municipal : Bergerac   Edit municipal : Bergerac Empty11.12.09 17:22

Citation :
Au peuple du Périgord-Angoumois,

Nous, Yodea, XIXeme comte du Périgord-Angoumois par la volonté des hommes, du Roy et Dieu, faisons savoir la présente décision prise en ce jour du 10 décembre de l'an de grâce 1457

Suite au vote à majorité du conseil, le decret sur les employeurs de renom de la ville de Bergerac est validé comme suit


Citation :
Decret : Programme des employeurs de renoms.

    Article 1.1. - La mairie de Bergerac veut, au travers d’un programme baptisé "employeur de renom", promouvoir le travail à faible rendements et favoriser la circulation de l’argent au sein de la ville de Bergerac pour le bien être de tous.

    Article 1.2. - Le principe consiste à ce que les employeurs participant signent un contrat sur l'honneur dans lequel ils s’engagent à proposer des offres de 2 écus supérieur au salaire légal de base en vigueur dans le comté du Périgord-Angoumois.

    Article 1.3. - L'employeur n'est toutefois pas obligé d'embaucher à ce tarif pour chaque offre qu'il propose.
    Le modèle de contrat est joint en annexe.Vous trouverez le modèle de contrat à l'article 1.8 )

    Article 1.4. - Chaque offre d’embauche entrant dans le cadre du contrat passé sera recensée et donnera droit à un point de renom dit point de réputation.
    Ces points de réputation sont capitalisables et ouvrent droit:
    - 1 lait, légume ou fruit au prix minimum pour six points de réputation
    - 1 morceau de viande au prix minimum pour dix points de réputation

    Article 1.5. - Lorsque l'employeur de renom arrivera au nombre de point de renom choisi en signant son contrat sur l'honneur, il sera contacté par la mairie, via le responsable du programme, demandant ce qu'il désire obtenir et la mairie s'engagera à lui fournir dans les plus bref délais. Denrée qui devra être consommée et non revendue.

    Article 1.6. - Le contrat fait par un employeur de renom est reconduit automatiquement 1 fois que les points de renom sont obtenus. L'employeur de renom doit faire une demande explicite à la mairie pour mettre un terme à un contrat dans le cadre du programme des employeurs de renoms.

    Article 1.7. - Le programme des employeurs de renoms peut être suspendu ou arrêté à tout moment par la mairie. En cas d'arrêt ou de suspension du programme, les contrats en cours seront automatiquement amené à terme et le bien choisi par l'employeur.

    Article 1.8. - Annexe : Modèle de contrat,

    Citation :
    Moi, XY, souscrits un contrat sur l'honneur "employeur de renom" et m'engage à embaucher, pour un travail non qualifié, à un salaire 2 écus supérieur au salaire minimum en vigueur dans le comté,
    à compter de ce jour et de cette heure et ce jusqu'à ce que j'en décide autrement.

    La municipalité m'octroiera un Point de Renom par embauche.

    Le contrat porte sur :

    - soit 6 PR m'octroyant un lait ou un fruit ou un légume au prix minimum.
    -soit 10 PR m'octroyant un morceau de viande au prix minimum.
    (mettre la ligne qui correspond à son choix)
    Date et signature




Que cela soit su de tous,

Fay à Periguers,

Yodea
Comte du Périgord-Angoumois


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