Bureau du procureur

La St germain regarda Alexandrelegrand, Dames Florestine qui venait de passer, et semblait inquiète, ce dit qu'elle serait des plus rassurée de le savoir de retour ainsi qu'un nombre certain d'autres personnes.

Bonjour Alexandrelegrand, d'être revenu et surtout de ne pas quitter le Comté avant la fin de votre procès, cela évitera toutes démarches supplémentaires, qui ne fera qu'aggraver votre dossier.

Il courait partout à la recherche de la salle des tribuns quand au loin il vit le bureau de dame Alceste la procureur ouvert

Hummm porte ouverte elle est donc libre.....


Il rentre, jette ses bras en l'air et râle, certains diront comme d'habitude,

Alceste heuuuu Madame la procureur....

Je viens déposer plainte
Pfff c'est pas possible, vraiment pas possible

Je porte plainte contre.........

heu contre qui d'abord

Non non ce n'est pas une excuse pour vous voir

Tombe éssouflé sur le fauteuil lui faisant fasse

Je porte plainte donc contre celui ou celle qui a enlevé les panneaux avec les flêches indiquant la salle "Réunion des Tribuns"
Je suis perdu dans tout ses couloirs et escaliers

Aperçoit sur son bureau une cruche, pffff pas la procureur non mais, remplie d'eau, cherche du regard un verre

Alceste vit débouler Coucou, le Sarlardais semblait en pleine forme, et ce malgré une forme de « comment dire » précipitation.
Sage écoute, rire à l’annonce de sa plainte et de reprendre tout en lui servant un verre d’eau qu’il lorgnait sans vergogne.

Rien de mieux que l’eau avec ces chaleurs, n’est ce pas, en ce qui concerne ce bureau de réunion pour tribun je peux guère t’aider, je ne sais même pas dans l’aile ou ce trouve ce genre de lieu…
Si tu as bien tes patins demande à Dame Elayne, elle saura te guider et te donner un plan.

Sa phrase finit, la Maréchale de Bergerac, Dame Althea fit à son tour son entrée, elle l’écouta avec attention.

Je vous remercie d’être venue vous déplacer avec toute la diligence que l’on connaît chez les gens de la maréchaussée, et pour ne rien vous cacher nous avons aussi eu vent entre temps que ce triste sire avait fini sa période de retraite chez les moines.
Sachez que Dame Lubna notre Juge s’occupe personnellement de cette affaire et qu’elle sera intransigeante.

Merci de m'avoir écoutée Procureur.
Je ne doute pas que la sentence sera à la hauteur du méfait, nous l'attendons avec impatience à Bergerac.
Sourit.

La bonne journée dame.

tennez procureur je vous laisse afficher ceci où vous pensez que ce sera le mieux..

Citation :

Le Conseil Comtal du Périgord Angoumois dans sa grande sagesse a voté.
La loy sur la Traque en Périgord Angoumois est abrogée.
Dix voix pour l'abrogation, une contre et une abstention.

Citation :

Rappel du texte abrogé ce jour :La Traque en Périgord-Angoumois

La Traque est la procédure concernant les rapines et affaires de brigandages en Périgord et en Angoumois. Elle doit-être affichée, ainsi que le nom de l'arbitre de Traque en gargote et dans chaque halle. En outre, le nom de l'arbitre de Traque doit également être inscrit sur chaque panneau d'affichage de mairie. 1 - L'arbitre de Traque: L'arbitre de Traque a pour rôle de veiller au bon déroulement de la procédure de Traque. A ce titre, cette tâche est incompatible avec toute fonction au sein de la maréchaussée ou de la justice. L'arbitre de traque ne peut en aucune manière participer à la traque. 2 - Du dépôt de plainte: Suite à un brigandage, la victime devra prendre contact avec l'arbitre de Traque et lui communiquer toute information utile comme la date, le lieu de la rapine, la description physique, la quantité de biens dérobés... [Le nom IG devra également être donné à l'arbitre et à l'arbitre seul] L'arbitre devra alors contacter le brigand et demander s'il veut suivre la procédure. En cas de désaccord ou de non-réponse sous quarante-huit heures, l'arbitre de Traque pourra demander à la Prévôté la mise en procès immédiate de l'individu. 3 - De la recherche du suspect, cas général: En cas d'accord du brigand, l'arbitre de Traque demandera une description physique précise de ce dernier. [Le joueur du brigand devra donner et insérer cette description dans sa fiche RP] La victime se devra d'alerter la maréchaussée. Un avis de recherche mentionnant description physique, date d'émission et faits sera alors publié par le Prévôt, accompagné ou non d'une récompense pour la capture de la part des autorités comtales ou de la victime. Toute personne peut alors se déclarer chasseur de prime et partir à la recherche du suspect. L'avis de recherche est valable pour une durée de vingt-et-un jour. Passé ce délai, la Traque est terminée et le suspect ne peut plus être inquiété pour cette affaire. L'avis de recherche peut néanmoins être re-publié si est constaté une nouvelle affaire assimilée à la même personne. 4 - De l'arrestation: Tout membre de la maréchaussée ou chasseur de prime peut appréhender le suspect s'il le croise lors d'une patrouille, d'un déplacement, d'une embauche ou d'une transaction sur le marché. Il transmet alors son nom à l'arbitre de Traque. Si le nom correspond bien au suspect recherché, le brigand est arrêté et la personne l'ayant capturé gagne la récompense. L'arbitre de Traque transmet alors toutes les informations à la prévôté qui se charge de rédiger un dossier de plainte pour la mise en accusation du prévenu. Dans le cas contraire la Traque continue. 5 - Cas particuliers: non respect de la Traque de la part des autorités: Dans le cas où le suspect aurait révélé le nom de l'agresseur à une autorité autre que l'arbitre de Traque ou bien en cas d'utilisation de moyens de sorcellerie, l'arbitre de Traque peut, selon la gravité de l'acte, décider de réduire la durée de la Traque, d'annuler toute charge à l'encontre de l'accusé ou/et de lancer une procédure pour sorcellerie à l'encontre du fautif. 6 - Cas particuliers: non respect de la Traque de la part du suspect: Dans le cas où le suspect entraverait la procédure en donnant une description fallacieuse, [Si le joueur de l'accusé ne met pas ou enlève la description physique de sa fiche RP,] l'arbitre de Traque peut annuler la procédure de Traque et devra signaler au Prévot pour lancer immédiatement une procédure judiciaire à l'encontre du suspect.

En Périguers le 29 aout de l'an de grâce 1459.

Kris arrive devant le bureau.
Il avait bien aimé son passage au poste de procureur,très instructif.
Tocage à la porte.
Attente.

Une Saint Germain a ce retrouver avec une affiche à coller, sur le coup elle en resta la bouche ouverte.

Euh !

On referme le clapet, pour éviter cet air niais, mais qu’elle portait sur elle quand elle ne comprenait plus rien à rien.

Son oreille ne ce trompait pas, on frappait, diantre cela était si rare surtout dans ces lieux, que cette fois ce fut deux grands yeux ronds qu’elle ouvrit.
Encore un air niais sans doute.
Ce ressaisir, d’abord poser cette affiche sur le bureau, avant de s’éclaircir la voix pour sortir un :

Ouii !! Vous pouvez entrer c’est ouvert…

Kris passe la tête avec un grand sourire.

Bonjour Procureur,je ne vous dérange pas ?

Kris avance dans le bureau.

Alors te revoilà ici, tu as replongé.

Kris lui sourit

Alceste je viens te voir pour les embauches à 15 écus qu'il y a eu à Castillon depuis le dernier décret.
On faut quoi? je te prépare les plaintes ou je te balance que les noms et tu gères ?

la juge passant dans le coin et ayant entendu
euh désolée d’écouter mais la porte était ouverte!
C'est a la prévôté de gérer les dossier !

a chacun son taf! Non mé...que faisais le juge ds le bureau du proc...Ben reprendre les bouteilles qu elle avait planqué!

si vous faites partis de la maréchaussée...préparez les plaintes...VI...sans oublier la conciliation à la con...lalalal euhh désolée mais ce château...pff...j lai bien connu mais la!
y a même pas un bureau pour qu on fasse connaissance!

z'avez soif?

Kris allait écouter Alceste quand la juge apparaitsur le mode "J'ai tout entendu du couloir patati patata...Je rentre comme un boulet Je répond à la place des autres"
Kris sourit à Alceste , ignore la juge.

Bon Alceste on discutera en taverne ça sera plus simple.
Ici comme ailleurs il y a une proportion de gens à écouter dans les couloirs et derrière les portes et qui surgissent pour répondre ou se mêler de conversations qui me surprendra toujours.
Bonne soirée Alceste.

Kris sort prenant soin de fermer la porte qui malheureusement était rester ouverte.

Un page arriva au bureau du Procureur pour lui remettre en main propre cette lettre.

Citation :

Mes respects, Procureur,

Ci joint à la présente lettre vous trouverez le dépôt de plainte ordonné par le Prévôt Cerise.

Je vous prie, s'il vous plaît, de l'étudier, et d'y donner toute l'attention qu'il mérite.

Cordialement, Maréchal Chef Roo.

Un long parchemin suivait la lettre.

Citation :

Dépôt de plainte contre Hugues_de_blandin


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect d'une décision de justice.
Plaignant : Comté


Les faits : Le 3 Août MXILD, le Baron Tête de fer, alors juge du comté a déclaré dans son verdict à l'encontre de messire Blandin :

Sur l'extrait du verdict, il y a écrit:

"nous déclarons l'accusé coupable d'escroquerie, et le condamnons à une amende de la moitié de la somme due, et au versement de cette somme dans les plus brefs délais sous forme de paiement de ses impôts dus. Disons, deux semaines après ce verdict... Faute de quoi, nous recommandons l'ouverture d'un procès à l'encontre de l'accusé pour non respect d'une décision de justice.

Accusé vous êtes donc condamné :
à payer la somme de 111 écus en tant qu'amende,
et à payer vos impôts dans les deux semaines."

"

Depuis lors, les impôts n'ont pas été payé, et messire Blandin a été aperçu à Castillon ce matin.

Les preuves :

Sur les extraits des livres de comptes de la mairie, il y a écrit:

Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+19,89 écus de pénalité) avant le 1459-03-20
Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+18,28 écus de pénalité) avant le 1459-04-03
Hugues_de_blandin : 19,50 écus (+22,23 écus de pénalité) avant le 1459-05-18
Hugues_de_blandin : 19,50 écus (+19,50 écus de pénalité) avant le 1459-06-01
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+16,35 écus de pénalité) avant le 1459-10-17
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+14,25 écus de pénalité) avant le 1459-11-28
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+12,85 écus de pénalité) avant le 1459-12-26
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+12,15 écus de pénalité) avant le 1459-01-09
Hugues_de_blandin : 8,00 écus (+18,32 écus de pénalité) avant le 1459-01-23
Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+24,72 écus de pénalité) avant le 1459-02-06
Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+23,11 écus de pénalité) avant le 1459-02-20
Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+21,50 écus de pénalité) avant le 1459-03-06
Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+16,67 écus de pénalité) avant le 1459-04-17
Hugues_de_blandin : 15,00 écus (+12,30 écus de pénalité) avant le 1459-06-19
Hugues_de_blandin : 15,00 écus (+10,35 écus de pénalité) avant le 1459-07-02
Hugues_de_blandin : 15,00 écus (+1,95 écus de pénalité) avant le 1459-08-27
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+14,95 écus de pénalité) avant le 1458-11-14
Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+15,06 écus de pénalité) avant le 1459-05-01
Hugues_de_blandin : 15,00 écus (+8,25 écus de pénalité) avant le 1459-07-16
Hugues_de_blandin : 15,00 écus (+6,15 écus de pénalité) avant le 1459-07-30
Hugues_de_blandin : 15,00 écus (+3,90 écus de pénalité) avant le 1459-08-14
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+15,65 écus de pénalité) avant le 1458-10-31
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+13,55 écus de pénalité) avant le 1458-12-12

Total : 252,5 écus


Texte de loi :


Corpus Juris Civilis, Livre 4, Chapitre II, Opus IV :

Citation de la loi a écrit:

Du trouble à l'ordre public

Le trouble à l’ordre public caractérise toute action s’opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l’ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.

Corpus Juris Civilis, Livre 4, Chapitre III, Opus III :

Citation de la loi a écrit:

De l'application des peines

Dans le cas où le juge d'application des peines constaterait ou se verrait informé du fait que la sanction infligée au condamné par le juge ne serait pas appliquée, il aurait la possibilité de déposer un dossier de plainte au nom de la justice. L'accusé se verrait alors poursuivre pour non respect d'une décision de justice, et une nouvelle procédure pour trouble à l'ordre public pourrait être enclenchée à son encontre.

Commentaires : Blandin est un habitué des tentatives pour déstabiliser l'autorité, comtale comme municipale. On peut se souvenir de ses appels à la grève des mines, des nombreuse fois qu'il a mis en vente des produits protégés, de façon contraire à la loi...

De l'autre coté : Sandreen est une mairesse exemplaire, qui est connu pour sa probité, et sa respectabilité. Elle est donc un témoin tout à fait crédible.

Témoin(s) : la mairesse de Sarlat, Sandreen.


Observations : Pour l'instant l'individu n'a même pas payé un deniers de tous ses impôts, il en a même accumulé plus, depuis le dernier procès.
Fait à Sarlat le 31 Août MXLID
Signature de l’officier de police : Maréchal chef Rupert Averey

Ema passa dans son nouveau bureau pour y venir chercher un dossier oublié.

Oh bonjour Althea, je ne vous avez point vu, sortez de l ombre.

Ema lui sourit.

je viens de prendre connaissance de votre dossier de plainte.

Je viens te voir pour l affaire Azzaval, cette personne n est plus en perigord on depose notre plainte quand même.