Bureau du procureur

Sujet: Re: Bureau du procureur 09.04.11 17:54

Oh bonjour Juge Valnor.
Oui je me suis lancé comme vous dites.
Apparemment ca urgeait.
Alors hop...séance de nuit.

Sujet: Re: Bureau du procureur 10.04.11 10:34

Retour de la messe et apéro en taverne.
Plume, encrier, velin

Citation :: Messire Hugues de blandin

Comme convenu j'ai repris vos dossiers en cours à la procure
- Votre demande de plainte à l'encontre du maréchal Jeannot n'est plus recevable, celui ci ne faisant plus partie des effectifs et de plus n'est plus sarladais ni même du comté.
- Votre plainte envers la mairie de Sarlat n'est pas recevable.
Les preuves fournies par vous même ou la maréchaussée font apparaitre par je ne sais quel bizarrerie une date de 2011.
De plus je vous encourage à relire le décret de Sarlat ainsi que les lois comtales.
- Votre plainte envers le maire de Sarlat, messire Jolius, dans le cadre d'un différent dans le commerce du fer ne me permet pas de l'instruire.
Aucune preuve ou enquête de la maréchaussée étant jointe au dossier corroborant vos dires.
Espérant avoir répondu à vos demandes
salutations
Princekris
Procureur du Périgord Angoumois
en ce jour du 10 avril 1459

Sujet: Re: Bureau du procureur 12.04.11 19:55

Alors Goddefroy.
Trahison?
Inconscience?
Sorcellerie?
Quel foutu métier...
Kris prépare l'acte d'accusation et pense qu'il ira voir le juge avant de tout lancer

Sujet: Re: Bureau du procureur 13.04.11 7:13

Best arriva de bon matin avec un nouveau dossier sous le bras

Bonjour Kris ...je viens t' exposer des faits afin d'avoir votre avis sur la question

Une Dame à sarlat a acheté une tapisserie à un Messire le matin à 90 écus et l'a revendu le soir à 120 écus ...il s'agirait bien de la même tapisserie car c'était une décoration particulière ...

C'est de la spéculation à n'en pas douter ....ceci dit ...si on regarde le corpus

Citation :: Chapitre II - Des crimes et délits

Les crimes et délits sont subdivisés en catégories.

Opus I - Des délits particuliers

Ce sont les délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre de la vie sociale en ce royaume peuvent se voir très sévèrement sanctionnés.
- la sorcellerie
- la spéculation abusive à grande échelle, et le pillage des finances publiques
- les crimes de sang, et les rapines avec usage de la force (brigandage)
- la récidive manifeste

Ce n'est pas de la spéculation à grande échelle, il s'agit juste d'un objet ....d'un autre côté, faire 30 écus de bénéfices sur un objet ça revient à acheter 100 sacs de maïs à 3 écus et à les revendre à 3.30 écus ...qu'en penses tu ?

Best regardait Kris, le regard interrogateur ...

Sujet: Re: Bureau du procureur 13.04.11 18:13

Huuum...oui entrez...
Ah bonjour Best.

Après les explications

Je qualifierai ca plutôt d'escroquerie, regarde.

Kris prend son Corpus.

Citation :: L’escroquerie caractérise toute action visant à obtenir un avantage financier ou matériel indu au détriment de la personne qui en est victime.

Il referme le livre

Avant de lancer l'enquête suite à la plainte , essaies de les convoquer afin qu'ils trouvent une conciliation et qu'ils règlent l'affaire à l'amiable

Sujet: Re: Bureau du procureur 13.04.11 18:37

J'y ai bien pensé à l'escroquerie ...mais je trouve que si le vendeur avait mis comme prix 90 écus c'est qu'il estimait ça juste ....donc le fait que l'acheteur le revende à 120 écus ce n'est plus son problème et ce n'est donc pas à son détriment au vendeur ...et c'est pourquoi j'avais écarté l'escroquerie ...

Best regarda Kris afin de voir ce qu'il pensait de sa théorie ...

Sujet: Re: Bureau du procureur 13.04.11 18:45

Attends tu es en train de me dire que le vendeur initial est sur que c'est sa tapisserie qui a été revendue à un tiers ?
Si c'est le cas je ne vois pas le sens de la plainte.
A part regretter de ne pas l'avoir vendu 30 écus de plus il n'a pas grand à faire dans cette affaire.
Ca ne peut être qualifié que d'escroquerie.
Maintenant pour le prouver je laisse ca à la maréchaussée.

Sujet: Re: Bureau du procureur 13.04.11 19:03

Non non ..c'est le vendeur initial qui a racheté sa propre tapisserie ....il a trouvé ça louche de voir à nouveau une tapisserie sur le marché alors qu'il en avait vendu une le matin

Sujet: Re: Bureau du procureur 13.04.11 19:13

Bon ben on va pas tortillé du fion 107 ans.
Tu m'apportes la plainte et je qualifie ca d'escroquerie

Sujet: Re: Bureau du procureur 13.04.11 19:19

Tortiller du fion ...déjà 10 secondes c'est de trop ...alors 107 ans ...

Best éclata de rire ....

J'essaye d'abord de les convoquer afin qu'ils trouvent une conciliation et qu'ils règlent l'affaire à l'amiable ? Et si oui je les convoque ici ou au poste de Police ?

Sujet: Re: Bureau du procureur 13.04.11 19:25

Ah oui la conciliation...
Ben au poste de police de Sarlat ca serait bien

Sujet: Re: Bureau du procureur 13.04.11 19:52

Je demande à la Maréchale Calynette de les convoquer demain au poste de police pour un règlement amiable....

Puis petit sourire en coin ....

Par contre qu'envisages tu comme règlement amiable ....là c'est le vendeur qui est en possession de sa propre tapisserie ...il la vendait 90 écus et l'acheteuse la revendait 120 écus ...doit on augmenter le prix de vente du départ ? Doit on interdire à l'acheteuse de revendre avec une plus value ? Ca serait bien de poser les bases de la conciliation non ?

Sujet: Re: Bureau du procureur 13.04.11 19:59

Ecoute Best franchement la conciliation je m en tape
Ca les regarde, ce n 'est vraiment pas le rôle du procureur.
Qu'il récupère ses 3o écus et basta !

Sujet: Re: Bureau du procureur 13.04.11 20:01

Très bien on part la dessus...

Best salua Kris comme il se devait et regagna son bureau pour envoyer des missives aux différentes personnes

Sujet: Re: Bureau du procureur 13.04.11 20:54

- Comme le cas Shipper faisant jurisprudence, je souhaite que dorénavant dans l'acte d'accusation le prévenu soit laissé libre certes mais avec interdiction de quitter le comté, cela évitera à ce qu'il aille déposer son argent ailleurs et revienne entre temps sans le sous pour éviter toute amende.

Sujet: Re: Bureau du procureur 13.04.11 21:01

Bien juge Valnor.
Je note ca dans un coin de ma petite tête

Invité

C'est nerveuse qu'elle frappa à la porte du Procureur. Novice dans les termes de loi, la jeune femme ne savait vraiment où chercher sa réponse dans le livre de loi. Qu'elle avait décidé de venir le voir en personne pour savoir s'il pouvait l'aider dans sa recherche.

C'était bien beau de chercher dans ce grand livre qui lui donnait toujours mal à la tete à lire des mots qui d'avance ne lui plaisaient guerre. Mais ne pas savoir exactement comment chercher une information, car elle savait que les décrets des villes pouvaient fortement ne pas avoir de forces de pouvoir si les lois du comté disaient l'inverse. Donc, elle ne voulait vraiment pas se heurter à la moquerie pour cette plainte sur une tapisserie et aussi sur des ventes particulières.

Donc, après avoir frappé elle attendit.

Sujet: Re: Bureau du procureur 15.04.11 17:04

Levage de tête, remise en ordre de la coiffure.

Oui oui oui entrez donc...

Invité

Ce qu'elle fit en entendant ce entrez donc...

Elle salut d'un sourire le procureur et dit,

Bonsoir Monsieur le Procureur, hummm... en fait, j'ai un souci qui me retient de conclure l'affaire de Dame Prunelle et Kékéradoc. Cette affaire de tapisserie si cela peut vous aider.

Caly, sincèrement déroutée de ne pas trop savoir comment aborder la suite du sujet et tente d'expliquer la situation le plus brièvement possible.

Depuis que j'ai ce dossier en main, quelques personnes m'écrivent ou me parlent en bureau, de cet homme, Kékéradoc, qui vendrait des marchandises qui clairement il n'aurait pas fabriqué. Donc, on me dit qu'il y aurait matière qu'il ait lui aussi un procès d'Escroquerie.

Au départ, je me disais que oui, mais ensuite, j'ai pensé au MA ambulants qui sillonnent les Royaumes et si c'était vraiment illégal, bien ils seraient nombreux à être derrière les bareaux. Par contre, ne connaissant pas assez la loi du comté, découvrant le Corpus depuis peu, j'avoue être totalement embêtée.

Pourriez vous m'éclairer sur ces points qui me retiennent d'avancer dans ce dossier de conciliation, quoique je doute que cela en arrive à une entente. Sir Kékéradoc semble bien tenir mordicus son point de procès ? Merci d'avance M. Le Procureur.

Et là, Caly attendit.

Sujet: Re: Bureau du procureur 15.04.11 19:34

Oh bonjour Calynette
Comment va ma ptite castagneuse?
Ca va les bleus?
On dirait hein, te voilà de nouveau bien jolie.
Alors quoi de neuf?
Je t'en prie assis toi
Un ptit coup des coteaux de Castillon, ca vient de la cave de chez Vanu, son auberge.

Calynette expose son affaire et Kris écoute avec attention, comme d'habitude quoi, en servant deux godets.
Léger sursaut en entendant Calynette l'entendant l'appeler procureur.
Deuxième sursaut en entendant parler d'une dame Prunelle.
Troisième sursaut avec le retour de la tapisserie de Sarlat.

Ecoute Calynette mène l'enquête comme tu le sens en ton âme et conscience.
Moi du temps où j'étais à la maréchaussée , j'y ai passé 16 mois, les "on " qui seraient venu polluer le bureau de police et l'enquête je les aurai virer à coups de bottes dans le derche.
Si j ai bien suivi l'explication initiale de Best l'autre jour , il y a escroquerie.
Alors si le Kéké il veut porter plainte, tu me ramènes ca avec le maximum de détail.
J'y jetterai un oeil, voire les deux, et si j'ai besoin d'éléments supplémentaires pour instruire l'affaire je te le dirai .
Ca te convient?

Kris repose son verre.

Et les "on me dit qu'il y aurait matière qu'il ait lui aussi un procès d'Escroquerie." et bien qu'ils portent plaintes.
Qu'on rigole un peu.

Invité

Les premières paroles de Kris la rassurèrent et la mirent à l'aise. Au moins n'avait-elle pas devant elle une personne imbue de sa fonction. Ce qui la soulagea grandement. Prenant donc place et acceptant un verre de ce qui lui proposait, en buvant deux gorgées ou trois ^^ elle l'écouta exposer ce qu'il pensait suite à ses sursauts de surprises devant ses explications à elle.

Elle acquiesçait de ci de là souriant meme, fortement amusée de l'entendre dire qu'il les auraient sorties de coup au popotin question de faire savoir qui menait la barque.

Je te dirais que tout est parfait Kris, sauf j'aimerais juste savoir, si le Kéké...désolée plus simple à dire ^^ à le droit de vendre ou pas ce qu'il achète ailleurs. Ça me dirait où je me rend dans ce que je dis tu comprends. J'aime pas parler quand je ne sais pas de quoi il en est exactement.

Et souriant, se rappelant les paroles de Kris au match de soule elle ajouta,

Tu sais que ce ne sont pas les coups qui me font fuir ^^ ! Alors dis moi pour les ventes de Kéké, ça me donnera de l'eau à mon moulin ^^ Et je te jures, que s'il y a plusieurs procès, il en aura plusieurs si personne veut mettre de l'eau dans son vin, et sur Kéké.

Sur ces derniers mots, elle but encore quelques gorgées...

Sujet: Re: Bureau du procureur 15.04.11 22:11

Kris , devant les questions e Calynette, prend son corpus et lit

Citation :: Livre I - Du Périgord et de l'Angoumois
Opus II – De la citoyenneté des droits et des devoirs.
Article 1.2.5. - Les citoyens du Périgord Angoumois sont libres de vendre ou d'acheter biens et denrées, sauf restrictions imposées sur les produits spécifiques que sont : le bois, le fer et la pierre.

Cela suffit il comme réponse ?

Invité

A l'écoute des explications de Kris quand il trouve ce aisément ce qu'elle désirait, elle se lève ravie toute souriante.

Oui exactement ça...Je te remercie ....

Après avoir terminé son verre Caly se lève et se dirige vers la porte et avant de sortir lui demande,

Tu sais où je peux trouver des exemplaires des formulaires pour les plaintes ? Si tu n'as pas le temps ce n'est pas grave, je finirai bien par dénicher ça quelque part.

Et elle lui demande plus bas...

Tu sais quand on aura un prochain match de soule ?

Sujet: Re: Bureau du procureur 16.04.11 8:35

Ben pour une plainte pour comprendre le plus facilement le dossier il me faudrait
Accusé :
Chef d’inculpation :
Délit :
Plaignant :
Témoin :
Faits :ne pas oublier date et lieu de l'infraction
Article de loi concernée :

Puis lui répond

un tournoi doit commencer le 25 avril, j attends le tirage au sort

Invité

Prenant note des consignes juste avant de sortir elle dit avec un sourire joyeux...

Gros Merci de ton aide Kris....et vivement un match, ça défoule...

Et elle sortie plus alléger qu'elle n'était rentrée dans ce bureau.

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