Bureau du procureur

Nombre de messages : 838 Date d'inscription : 14/10/2008

Prunelle frappa à la porte du bureau de la Procureure et entra
Bonjour Dame la Procureure
A plusieurs reprises , dans un coin de la salle d'audiances où nous avons été contraintes,
suite au comportement de perturbateurs,
à nous réfugier pour discuter de ma plainte et de la concilliation ..., et par MP , je vous ai
demandé de bien vouloir me dire si vous aviez bien envoyé cette lettre de concilliation
à Messire Gaudali et je n'obtiens toujours pas de réponse.
Auriez-vous l'amabilité de bien vouloir me répondre en ces lieux. je vous remercie,

Respectueuses salutations

Prunelle1

Invité

Hugues qui ne trainait pas loin du bureau du Procureur entendit une conversation

"Mais elle ne va pas nous foutre la paix celle là. Ce n'est pas parce qu'on la traté de poissonnière qu'il faut en faire tout un scandale" se dit'il.

Puis il entra dans le bureau dont la porte était ouverte.

Bonjour Dame Procureur,

Bonjour Dame Prunelle, dites-donc, voua avez achetez du poisson sur le marché ce matin ?

Puis se tournant vers la Proc

Dites donc, pouvez-vous nous dire ou en est l'enquète sur le vol des 7000 ecus au Duché et sur la mise en accusation des complices du MA ?

Sujet: Re: Bureau du procureur 18.03.11 9:24

Bonjour Dame Ambre, j'ai sur le bureau du conseil municipal de Castillon un dossier qu'il faudrait traiter en priorité, dois-je vous l'apporter ici ?

Dame Nabeille n'ayant pas de substitut m'a demandé comme un service d'instruire ce dossier.

Invité

Ambre répondit d'abord a Dame Prunelle

- bon jour Dame, je vous ai répondu dans le bureau privé concernant l'affaire et toute mes excuses d'avoir répondu si tard

Elle se tourna enfin vers Aleen

- Le substitut de Castillon n'est il pas revenu?

Nombre de messages : 838 Date d'inscription : 14/10/2008

Bonjour Dame la Procureure

Je vous prie de bien vouloir m'excuser Dame la Procureure, mais c'est une réponse publique
que j'attends .
" La lettre de concilliation a-t-elle été adressée à Messire Gaudali " ?

si c'est non, pourquoi il ne l'a-t-il pas reçue ?

Je vous remercie

Respectueuses salutations.

Prunelle1

Sujet: Re: Bureau du procureur 20.03.11 12:02

Le procès étant terminé, simplement en attente d'un verdict... et ce type de documents n'ayant pas été déposé lors de la procédure, vous devrez vous plier aux lois pour une fois, Prunelle de Sarlat, et non pas chercher à intimider les uns ou les autres pour votre bon vouloir.

Peu importe où est passée cette lettre si jamais elle a existé. La maréchaussée ne l'a pas déposé avec la plainte, c'est donc qu'elle n'existe pas aux yeux de la loi. Alors, cessez de harceler mon client et la procureure, je vous prie.

Invité

Merci Dame Bryn de prendre la défense de la Procure, la lettre a été faites, a t elle été envoyée? je ne crois pas vu que le marechal croyais que je le fesais et vice versa, je sais que ce n'est pas une excuse et cela prouve encore une fois qu'il n'y a pas assez de lien entre la procure et la prevosté, il nous vaudrait peut etre un bureau commun, on s'en rend compte apres des situations tel que celle ci.

Maintenant comme je l'ai fait dans le bureau privé, l'acte d'accusation a été envoyé et on ne peut revenir en arriére, nous verrons le verdict du Juge a présent.

La jeune femme sourit poliment a Dame Prunelle,

Nombre de messages : 838 Date d'inscription : 14/10/2008

Prunelle était surprise de la réponse de la procureure, comment pouvait -elle lancer une accusation
sans s'être assurée que la concilliation avait été faite !!!
Bien Dame la Procureure, j'ai pris note et j'attends le verdict, mais les victimes ne sont pas
responsables des disfonctionnements de la justice, disfonctionnements réels parfois et
organisés d'autres fois.

Je vous salue respectueusement.

Prunelle1

Sujet: Re: Bureau du procureur 20.03.11 20:33

La mairesse de Casti entre après avoir légèrement frappé à la porte du bureau. Impressionnée par tant de monde, elle se rapproche mine de rien d' Aleen et d' Ambre pour leur murmurer discrètement :

Heu, si mon substitut est de retour... il a repris le dossier et va faire le nécessaire. Dame Aleen, merci encore pour votre aide, au moins grâce à vous, l'étape de la conciliation est close. Donc, pour votre information, nous devrions lancer le procès au plus tard demain, au plus tôt dans la soirée...

Puis la blonde après maints sourires, se carapate rapidement en espérant ne pas avoir interrompu une réunion importante.

Invité

N'ayant pas eu de suite et de nouvelle Hugues se présenta au bureau du procureur.

Bien le bonjour Ma Dame le Procureur,

Je n'ai aucune nouvelle concernant les différentes plaintes que j'ai déposées. Pouvez-vous m'en donner les raisons ?

Invité

et bien c'est bien simple Messire Blandin puisqu'avec vous tout doit etre fait dans les regles de l'art sinon, vous faites tout foiré au tribunal, j'attend que vous déposiez votre plainte a la prévoté, que cette plainte me revienne en bonne et due forme, ainsi je pourrais faire un acte d'acccusation sans vice de forme.

Vous devriez être au courant de tout cela puisque vous êtes toujours fourré dans mon bureau, suivont le procedure cher Ami

Sujet: Re: Bureau du procureur 27.03.11 13:41

Ambre, j'ai eu la preuve que le lieutenant Jeannot avait refusé de prendre la plainte d'Hugues. Cette plainte est néanmoins tout à fait valide. Les arguments exposés sont les mêmes que ceux invoqués par Archybald dans sa défense, tout deux agissant contre les mêmes défauts de certains décrets municipaux, défauts pour lesquels les deux mairies ont déjà été alertés par moi-même voilà plusieurs mois.

Je pense que concernant l'attitude du lieutenant Jeannot, elle est à mettre sur le compte d'une surcharge de travail, puisqu'il est seul à officier à Sarlat, et par un prodigieux agacement face au comportement parfois très horripilant de notre cher Hugues... à vous de vous en occuper, maintenant.

Nombre de messages : 18 Date d'inscription : 12/11/2010

Bonjour madame le procureur et tous mes respects.
Pour infos ,vous n'aurez plus d'interlocuteur sur la maréchaussée de Sarlat pour l'instant suite à la décision du candidat cerise de prendre Hugues de Blandin dans sa liste.
Pour la compréhension de ma décision je dois vous dire que j'avais intégré la maréchaussée que par amitié pour notre comtesse,
J'avais aussi,par pure amitié pour elle accepté de me mettre dans sa liste pour les prochaines élections,hors, à ma très grande surprise je constate qu'elle as ,ce jour intégré messire Hugues de Blandin ,que je considère pour ma part comme l’antithèse de ce qui peut être utile à ce comté
Dame cerise ,ainsi que messire de blandins sont à Sarlat,je ne doute pas qu'ils auront à coeur d'integrer la maréchaussée et de défendre cette commune,cela permettra aussi à messire de Blandin d'instruire les plaintes qui lui tiennent tant à coeur nottament celle qu'il à déposé contre moi
Pour ma part ,je considère n'avoir plus rien a faire ici et je quitte dès ce jour le comté en présentant toutes mes excuses à ceux que ma décision aurat dérangés.
Votre dévoué
Jeannot42
ex lieutenant de la maréchaussée de Sarlat

Invité

La blondinette regarde Bryn l'écoute ensuite regarde Jeannot, reste interloquée sur ce qu'il vient de dire, se tourne a nouveau vers Bryn

- Chère Bryn, si cette plainte est la même que celle du procès d'Archibald comme vous le dites n'est ce pas le substitut de Sarlat qui doit en faire l'acte d'accusation, c'est pour des affaires ainsi qu'il existe des substituts par ville non?

Se tourne a présent a nouveau vers Jeannot

- Mon ami, ne prenez pas de décision trop rapide, je peux comprendre votre colère,et le desarroi que vous pouvez ressentir, j'ai ressenti la meme chose en voyant la liste de notre Comtesse. Je ne peux vous dire que de reflechir avant de partir du Comté

La Procureur lui sourit doucement

- Nous avons besoin de Maréchaux qui ne sont pas manipulés par certaine personne pour maintenir la justice, et puis si vous partez Messire Blandin ricanera de joie

Invité

A la réponse de la Procureur, Hugues resta de nouveau presque sans voix !!!

Ma Dame la Procureur,

comme je vous l'ai déjà dis de nombreuses fois, notre Prévost n'a pas de bureau. Aussi je ne vais pas lui courir après dans les couloirs de ce chateau.

Je vous demande donc d'instruire ces affaires au plus vite, avant que je ne porte plainte contre vous même pour les mêmes raison que je l'ai fait contre le benêt de Sarlat.

Sujet: Re: Bureau du procureur 27.03.11 14:26

Ambre faisait du Ambre : on lui expliquait gentiment un truc, elle transformait ça en grand n'importe quoi et en plus vous envoyait chier. Normal quoi. Tout le monde y était habitué, Bryn la première. La grande soupira néanmoins facheusement lasse d'un tel acharnement à vouloir tout saccager.

Eurf, ne mélangez pas plainte et argumentation. L'argumentation est la même. L'inocuité des décrets par rapport au corpus et aux lois royales... et notamment les abus spéculatifs commis par les mairies au nom de leur décret... C'est recevable. Et c'est comtal.

Elle avait aussi entendu Jeannot.

Vous êtes le seul maréchal à vous être intéressé à la loi depuis fort longtemps, messer. Je peux comprendre que vous soyez un pur que le remplissage d'une liste électorale au pied levé, sans même vous consulter, ait pu vous choquer mais ce n'est pas une raison pour remettre en cause votre propre engagement vis-à-vis de la justice et du comté. J'en suis fort désolée.

Sujet: Re: Bureau du procureur 27.03.11 14:36

Un petit page avait couru pendant un certain temps après la Grande et avait fini par la rattraper.

- B'jour M'dame, y'a une femme qui m'a dit de vous dire que des gens cherchaient le Substitut de Sarlat et que fallait pas puisqu'il avait quitté le Comté... Voilà M'dame, j'vous laisse, on m'a dit qu'y'aurait pas d'réponse à ce que je viens de vous dire.

Le gamin repart en vitesse, évitant avec adresse toutes les personnes qu'il croise.

Nombre de messages : 18 Date d'inscription : 12/11/2010

Tiens l'idiot du village qui nuit encore ...
Pour une fois rend toi utile, intègre la maréchaussée de Sarlat tu pourras au moins instruire la plainte qui t'interresse!!
Mais enfin pour cela a quoi cela servira..Ta réputation sur Sarlat n'est plus a faire...

Invité

Bryn faisait du Bryn, elle lui avait demandé de suivre la procèdure mais quand ca l'arrangeait elle changeait les régles, et lui sortait d'autres arguments, elle avait dorenavant décidé de suivre la procèdure, la blondinette se demandait comment on pouvait suivre avec pareil comportement ca promettait.

- Chère Bryn, je suis contente que vous m'ayez expliquer la situation mais il y a peu vous m'avez demande de suivre une procèdure, je l'ai rechercher dans les lois et cette fois je m'y tiens, que Sire Blandin aie a la prévosté porter plainte, ensuite je lancerais acte d'accusation en bonne et due forme, je me tiens a ce que vous m'avez demandé de faire, n'etes vous pas le meilleur avocat de notre Comté? Je suppose que vous saviez de quoi vous parliez quand vous m'avez demander de suivre la procèdure? J'attend la plainte de la prévosté

Je ne peux passé outre de ceci et je pense que nul ne pourra me le reprocher, bureau de prevost ou pas c'est dans les loys

Citation :: Livre III - De la Procédure

Chapitre I - De la procédure judiciaire:

Art. 3.1.1. - La prévôté est chargée de récolter les plaintes, de constater les infractions à la loi commises, d'en rassembler les preuves, de rechercher les auteurs, et de constituer un dossier de plainte au nom du plaignant ou du comté transmissible au procureur. Elle doit aussi informer le plaignant ou l'accusé de ses droits.

Article 3.1.2. - Une conciliation est possible si les parties plaignante et suspecte tombent d’accord sur un arrangement, dès lors que celui-ci aura été effectué, la plainte n’aura plus lieu d'être.

Article 3.1.3. - Le délai de prescription entre la date du méfait sujet à plainte et l'ouverture du procès est de deux mois. Passé ce délai, la plainte sera rejetée et aucun procès ne pourra plus être lancé concernant ce fait spécifique.

Article 3.1.4. - Le procureur se devra de rappeler la loi ainsi que les droits de l'accusé lors de son acte d'accusation

Article 3.1.5. - Les courriers privés ne sont pas reconnus comme preuves sauf accord des deux parties, et sont interdits de diffusion sous peine de poursuites judiciaires.

Sujet: Re: Bureau du procureur 27.03.11 14:52

Bryn se massa les tempes en instant, oscilla du bonnet en fermant les yeux pour faire craquer ses cervicales.

Lieutenant Jeannot, s'il vous plait... Sachez raison garder. Il n'y a pas si longtemps, le loup voulait me faire pendre, vous savez. Il est juste coutumier de la provocation. A vous de ne pas y céder.

Petit regard vers Hugues.
Et vous, s'il vous plait, arrêtez... pour l'amour d'Aristote !

Elle enregistra mentalement l'information du gamin.
Procureure, vous avez entendu comme moi... Le substitut s'est envolé. A voir si elle a laissé une lettre de démission dans son bureau, ce qui m'étonnerait. De toutes les façons, dans le présent sujet, elle n'aurait été d'aucune utilité. Comme vous en faites, vous venez encore une fois de le prouver.

Nouveau craquement des épaules.
Bon, je vous laisse, j'ai dit ce que j'avais à dire sur le dossier de spéculation.

Invité

Ma Dame la Procureur,

une de mes plaintes concerne la Prévosté !!!!!

Pouvez-vous me dire qui va l'instruire ?

Nombre de messages : 18 Date d'inscription : 12/11/2010

Madame le procureur,Madame le substitut ...

Avant de partir je voulais faire un dernier point sur les plaintes du sieur Blandin au poste de police de sarlat. Ceci juste dans un soucis de clartée avant mon départ ,ne voyez à aucun moment dans ce qui suit , mesdames, le moindre soupçon de critique ou de jugement envers vous deux.

A ce jour je vois 4 plaintes en attente

1) Plante contre moi déposée directement au parquet le 23 mars: no comment..

2) Plainte contre la mairie du 21 février contre la mairie;"spéculation à grande échelle, délit puni par les Loyes Royales": pourquoi pas mais s'il sait déposer plainte ,messire Blandin est moins prolixte à les expliquer.Pour ma part je n'est rien trouvé,seule vous madame la substitut avait réussi et donc cette plainte doit être, il me semble instruite avec votre aide ,madame le substitut ,par mon successeur.

3 et 4) Plaintes contre le sieur Obelic1er et contre la mairie le 22 mars pour de la spéculation a grande échelle. Pour ces deux plaintes , je ne peut rien faire, je veux dire il me semble; pour constater une spéculation ,il faudrait avoir constaté un achat en quantité (c'est fait) ,mais aussi des ventes en quantité ,et cela à un prix supérieur ( je vais faire là du mauvais esprit, mais je me dis q ' acheter 30 ou 40 pains pour quitter Blandin,Sarlat et le comté où il vis, cela fait pas beaucoup) et la je n'est aucune preuve. le fait qu'Obelic 1er soit boulanger ne veut pas dire qu'il fabrique forcement du pain et donc que celui qu'il as acheté lui serve à spéculer ,dans le cadre d'une instruction ,je ne vois pas ce qui justifie une plainte.

Pour conclure mesdames, permettez moi juste une toute petite critique,pas forcement à votre encontre ,mais plutôt a l'organisation du comté en général :arrivé en maréchaussée ,je n'ai eut pour formation sur les plaintes ,qu'un principe: " aide toi et..." pour une plus grande eficassité le parquet ne pourrait il pas aider les nouveaux maréchaux ( je pense à mon successeur aussi), plutôt que de" tirer à boulet rouge".
Il y de grands "professionnel dans ce comté et vous en faite partie assurement, n'oubliez pas pour autant d'aider les nouveaux qui ne demande qu'a progresser

Votre dévoué

Jeannot 42

Sujet: Re: Bureau du procureur 27.03.11 16:21

Merci lieutenant. Je vais humblement vous donner mon avis de juriste puisque vous me prenez à témoin.

Dans le premier cas, pour la plainte contre vous, c'est du même tonneau que le procès navrant pour notre crédibilité qui a eu lieu contre Gaudali. Je n'y reviendrais même pas et la pairie a également statué cette semaine que les échanges d'incivilité surtout en privé restaient du domaine privé.

Pour la plainte contre Obelix, personnellement je débouterais. Obelix est certes boulanger mais également mercenaire, engagé dans des actions de longue durée... et je suppose qu'il a servi de cantinier pendant la dernière. Vous avez raison sur le fond. Néanmoins vous auriez dû ramener tous les éléments au parquet pour que le procureur ou le substitut puisse également donner leur avis.

Pour la plainte contre la mairie, même la loi comtale donne raison à Hugues. Il suffit de lire l'opus définissant la spéculation.

Quant à votre formation, à vous les maréchaux, elle est empêchée par vos supérieurs depuis des mois et des mois, sous prétexte que vous leur appartenez corps et âme, et que vous formez à la chose juridique, chose à laquelle ils ne comprennent eux-même rien, est le cadet de leur souci. Je l'ai fait quand j'étais procureur, je l'ai refait également lorsque j'ai repris l'académie en mains... je peux vous donner la liste de tous ceux qui ont participé. Pas un seul maréchal à part le prévôt adjoint. Comme je vous l'ai dit en privé, nous en sommes effectivement au point où il faut que cela cesse, et vous avez raison de vous en offusquer.

Invité

Hugues tendit un mouchoir au Maréchal Chef, tant son désespoir semblait grand !!!!! mais ne pouvait s'mpécher de pouffer de rire.

Invité

La blondinette ecouta les echanges et repondit tout simplement

- Allez voir le programme de l'UPPA, Jeannot, c'est un des points que la liste met en evidence et qu'elle prendra en main si elle est élue. Mais en effet c'est un point a réglée au plus vite

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