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 Bureau du procureur

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vanupied

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty10.02.10 19:42

Vanupied fronce les sourcils
Un dossier de plainte... oui oui bien sur je m'y attèle
La Jap passe la porte du bureau du procureur jouxtant le sien

Avec application elle remplit son premier dossir de plainte et retourne voir le procureur

Voilà, je vous remets le dossier de plainte pour Messire _Chopper
Bonne journée à vous...


Dépôt de dossier de plainte contre _chopper
Chef d’inculpation : Trouble à l’Ordre Public
Délit : non respect d’une décision de justice
Plaignant : la justice
Faits :
Messire _chopper à ce jour et malgré le délai imparti, ne s'est pas amendé des 10 écus dont il était redevable à la mairie de Bergerac.

Les preuves :
Courriers du JAP des 23/12/1457 -19/01/1458 et 20/01/1548 - Réponse de Sire _chopper du 20/01/458 (courriers joints en pièces fournies)

Texte de loi :
Livre IV du droit pénal
Chapitre II des crimes et délits
Opus IV du trouble à l’ordre public
« Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation de l'ordre, de la sécurité, de la salubrité, de la tranquillité du comté et de ses habitants. A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :
Art. 4.2.4.1. - Toute violation d’un édit municipal ou comtal, c'est à dire si aucun autre chef d'inculpation ne correspond au délit ou crime recensé.
Et
Livre IV du droit pénal
Chapitre III des peines encourues
Opus IV de l’application des peines
Art. 4.3.4.2. - Dans le cas où le juge d'application des peines constaterait ou se verrait informé du fait que la sanction infligée au condamné par le juge ne serait pas appliquée, il aurait la possibilité de déposer un dossier de plainte au nom de la justice. L'accusé se verrait alors poursuivre pour non respect d'une décision de justice, et une nouvelle procédure pour trouble à l'ordre public pourrait être enclenchée à son encontre.

Commentaire:
j’ai envoyé à plusieurs reprises des courriers à messire _chopper, il a répondu une fois sans pour autant avoir régularisé sa situation.

Pièces fournies :

Courrier du 23/12/1457

Spoiler:
 

courrier du 19/01/1458

Spoiler:
 

Réponse de _chopper du 20/01/458

Spoiler:
 

courrier envoyé le 20/01/1458
Spoiler:
 


Fait à Castillon,
Le 10 février 1458,
Dame Vanupied
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Lotx

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty12.04.10 19:39

Une poule -mais chut, faut pas le dire au comte- arriva dans le bureau du procureur.

Citation :
Au nouveau procureur du Périgord et d'l'Angoumois messireuh Tubafat le bonsouareuh.

Bon déjà fécilitations pour votre nomination au poste d'procureur, z'allez en bav... aheum... trouver ça très enrichissant j'suis sûr vous verrez.
'Fin bref. Messireuh votre désormais homologue du Limousin m'a transmis son réquisitoire pour l'affaire Adessa. Je l'joins donc à ma missive.

Qu'les attouchements du Grand Machin vous mènent au bikini,
Lotx, ex procureur

PS: Y a rien derrière la tapisserie roprésentant une princesse poney qui se fait tresser, spa la peine de fouiller derrière.

Citation :
*Le procureur se tourna vers la prévenue*

Vous dites que vous n'avez commis aucun crime? Vous avez enfreint le décret 004 et le coutumier du Limousin et de la Marche en démissionant de vos fonctions!
Cela aurait pu etre un danger potentiel pour la mairie!
Vous n'avez pas à aller vous (je cite) dégourdir les patounes, pendant que vous remplissez la fonction de maire..

Vostre Honneur, cette personne est un danger pour le Comté du Limousin et de la Marche, et c'est avec sévérité que nous devons la punir! Je requiers contre Dame Adessa, une peine de 5 jours de prison et 100 Ecus d'amende.
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vanupied

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty20.04.10 17:52

Trouvant la porte ouverte, la JAP laisse un petit mot sur le bureau du procureur absent

Citation :
Messire le Procureur,
Le 10 février dernier, j’ ai déposé un dossier de plainte concernant messire _chopper.
J’ai reçu un courrier de messire Best lion m’informant que cette personne vient de sortir de retraite et il souhaite être informé de la suite donnée.
En vous remerciant.
Bien à vous.
Dame Vanupied
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tubafat

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty20.04.10 20:31

Saint Claud lut le courrier et prépara sa réponse au JAP.

Citation :
Dame le JAP,

Messire Best_lion m'a effectivement contacté pour cette plainte déposée que j'ai bien retrouvée. Cependant, notre corpus prévoit un délai de prescription de 2 mois, ce qui fait que cette plainte n'était valable que jusqu'au 10 avril. Messire _chopper, qui devait le savoir, est sorti de retraite après cette date, se retrouvant protégé par ce délai de prescription.
Je n'ai donc malheureusement pu lancer ce procès.

Cordialement,
Waldo d'Azerith,
Procureur du Périgord Angoumois
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altiligerien



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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty16.06.10 18:13

Altiligerien fit déposer une lettre sur le bureau du procureur.
Citation :

J'ai pris connaissance de votre courrier et en effet je ne vois dans ces bureaux qu'un travail de recopie qui fait que les dossiers se trouvent en double.

Je pense qu'il serait bon de discuter de cette situation pour trouver un système de travail plus structuré et plus efficace.

J'ai encore quelques dossiers à archiver, j'ai trouver un tel retard dans les affaires que j'ai du mal à en voir le bout mais je vous contacterais sans tarder pour cette petite réunion.

Sincères Salutations
Altiligerien
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty22.06.10 11:54

Le comte ayant eu vent d'un dépot de plainte déposé dans le bureau de la procure sans l'ombre d'un témoignage ou d'une description de fait , sortit de son bureau , une discussion des plus sérieuse s'imposait avec le procureur quand à ce sujet
devant son bureau il salua le secretaire et frappa à la porte du procureur .


Toc toc toc .......
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Brygh Ailean

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty22.06.10 11:56

Rebonjour mon Comte... Vous sortez de mon bureau pour y réentrer... Vous n'avez pas besoin de frapper allons, nous venons de nous quitter...
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Cerise
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty01.07.10 23:02

(sachant 9 jours écoulés hein... je passe ^^)

Cerise voulait une conversation avec Bryn en privée.. Celle ci la guida dans son bureau du Procureur.. Griotte fit comme chez elle et s'installa sur le siège face au bureau ou sans doute bryn allait prendre place..

Bonsoir Bryn, donc voilà, c'est pour l'affaire, Blandin.. Le Comte est venu me voir pour que je mène mon enquête et fasse appel au deux témoins au moment des faits...

Il s'agit de propos diffamatoires que j'ai pu entendre de mon adjoint Best_lion et lire de Dame Patbis..

Voilà, je vais donc lancer une plainte pour Trouble à l'Ordre Public, enfin cette qualification te revient... Même la plainte va-t-elle aboutir, puisque la loi sur la diffamation n'existe plus, et là je t'avoue, j'aurais besoin que tu éclaires ma lanterne..

Ensuite, j'aimerais refaire une remise à niveaux des lieutenants de chaque maréchaussées pour savoir faire une plainte.. (plus détailler "Rp") Est ce que la base type te convient dans la salle des débats? Ou pouvons nous la travailler ensemble?

Pour le moment chaque lieutenant devra avoir mon accord pour te déposer une plainte, et j'espère que si cela ne va pas qu'on arrivera à nous mettre d'accord...

Qu'en est il des plaintes déposées? elles sont déboutées ou avons nous encore le temps de les peaufiner?


Cerise fixa le Procureur en attendant sa réponse..
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Brygh Ailean

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty02.07.10 5:51

Mon seul souci, c'est que la diffamation n'est pas un facteur d'inculpation en Périgord-Angoumois. C'est insuffisant.

Par contre moi, j'ai assisté à ses délires de "révolution" en permanence comtale, mais je ne peux pas témoigner. J'étais avec Biron, Grignols et peut-être que Sinik a entendu, je ne me souviens pas s'il était déjà là. Là, il y a effectivement TAOP... mais comme je te l'ai dit essaie surtout de blinder au niveau du corps de ta plainte (procédure d'enquête, témoignages) que sur la qualif.

Par ailleurs, il m'étonnerait fort que personne ne se soit encore plaint de lui à Sarlat également compte tenu des propos que l'on m'a rapporté... Donc, il serait peut-être bon de voir par là, aussi pour compléter le dossier.

Ne te limite pas à deux témoins à charge... Ca me permettra de choisir ceux qui sont les meilleurs par rapport à la plaidoirie de la défense.

[De toutes façons, je doute que le procès aboutisse. Il va se mettre en retraite dès son lancement, comme tout mauvais joueur qu'il est. Donc c'est vraiment pour dire que nos nénettes font leur boulot Bureau du procureur - Page 4 Icon_cry ]

La plaine contre Ballian est déboutée pour « foutage de gueule » aggravé. Mais la plainte que Lolo avait déposée est tout à fait valide, j'attends juste qu'il prépare le témoin.

Quand à Benapo, les raisons pour laquelle sa plainte a été déboutée ont été expliquées au Comte... Et cela incriminait tout autant l'organisation d'Emma que les pillages organisés de Villa en plus, donc je préfère qu'on en reste là.
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Cerise
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty02.07.10 10:53

{ca ne m'étonnerait pas d'une retraite non plus... quoique les élections municipales arrivent à sarlat lol}

- Pour La plainte Ballian et Villa.. oki je prends note.. Pour Lolo, il faut qu'on retrouve la milicienne qui je crois l'avoir vu quitter Sarlat lors d'une garde, mais je vais me renseigner, voir si elle a fait son retour..

- pour Hugues, je ne savais pas qu'il avait fait encore parlé de lui en permanence comtale.. on m'avait dit le bureau des mines.. Donc je vais enquêter, et de même sur Sarlat, enfin je ne suis pas sur place, mais je vais convoquer le lieutenant.. Merci de m'en avoir fait part..

Bon je te laisse à tes occupations et moi je cours en permanence Comtale savoir ce qui s'y passe et avoir des témoignages...

Merci de ton aide..
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty13.07.10 16:55

Cerisette toqua au bureau du procureur pour avoir un avis..
- Toc toc !! Prco' vous êtes là !!

Cerise poussa la porte et vit Bryn à son bureau...
Ah oui z'êtes là..

Voilà je viens vous consulter pour une affaire de Brigandage celle du Sieur Cmyrille.. Il a été racketté fin juin il me semble le 29.. Le juge de traque ne m'a pas fourni ce qui me revenait de droit après le délai obligatoire des 48h pour lancer la chasse à l'homme..

Que me conseillez vous, vous pour m'sieur Cmyrille?

Pour moi il est trop tard, vu 15jours après le brigand n'a pas posé sa tente pour attendre la suite, et je n'ai pas les moyens légaux pour le poursuivre..
(pas de nom Brigand)..

Mais avant de donner ma version au sieur Cmyrille j'aurais aimé avoir une confirmation car j'peux m'gourrée..

Cerisette regarda le Proc et attendit sa réponse..
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Brygh Ailean

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty13.07.10 16:57

On est obligé de passer à la justice purement in gratebus... demandez ces événements à Myrtille... Et on lance le procès.

[Si le juge de traque refuse de participer, il y a refus de traque que ce soit de sa part ou de celle de l'autre joueur... donc justice clic-clic]
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty13.07.10 17:51

{ljd Cmyrille a emmené son perso au poste de Police oui oui même s'il a des cloques qui lui poussent partout..lol.. bref il a fait une description du perso brigand mais a l'ancienne mode ca marche ou pas?}

Bon je vais demander a Fanny de faire l'ébauche de la plainte.. Et la peaufiner après.. Merci Procureur..
Mais si le brigand hors du PA, que devient la plainte???
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Brygh Ailean

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty13.07.10 17:56

Je transmettrais le dossier à la coop judiciaire... là où y'en a.
C'est tout.
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty17.07.10 13:37

Bryn !! As tu vu les preuves affichées du prêtre en gargote dans le bureau du prévôt...

Ca annule bien sa plainte.. Surtout... "Machin a tapé.."
Enfin pleins de choses contredisent pour pouvoir rédiger sa plainte..

Toi qu'en penses tu?
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Brygh Ailean

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty18.07.10 14:19

Non, pas du tout.

Puisque comme je l'ai expliqué à Lolo, seule la traque bénéficie du traitement de faveur de ne divulguer aucun nom.

Dans le cas présent le témoignage du prêtre qui explique les faits (c'est ce que j'ai appelé "préparation du témoin" dans le cas que m'avait présenté Lolo et dont j'attends toujours les suites) est la pièce à retenir principalement...

La divulgation de la pièce "événements" n'étant de toute manière plus secrète puisqu'affichée à la caserne certainement.

Je rêve du jour où aucun événement ne sera retenu comme pièce (et pareil pour les événements en caserne) mais ce n'est pas encore en mon pouvoir....

La plainte du prêtre contient suffisamment d'élément pour se retourner contre l'Armée qui l'a déssoudé même sans tenir compte de cette pièce.
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty18.07.10 14:42

Ok pour le prêtre, je vais m'en charger plus tard là j'ai d'autres ti choses à finir pour le Comte une grosse enquête..

Pour la plainte de Lolo, la milicienne a disparus de Sarlat.. dame Kalhan_ se trouve hors de notre Comté, elle est partie faire un voyage, presque aussitôt après la tentative de révolte...
Donc je pense tu vas pouvoir la classer..

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Brygh Ailean

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty18.07.10 14:47

On attend.. On a deux mois... Il reste un chouya de temps.

J'attends aussi toujours le dossier Huggie les bons tuyaux...
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Cerise
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty18.07.10 15:03

ah ouiii !! Merdouille je l'avais oublié celui là..

Bon je te refais un essai et puis tu me diras..
Et pas taper hein.. Razz
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty19.07.10 11:45

Elle avait suivit Dame le Procureur lorgnant sur tout les tableaux au passage , s'arrêtant plus qu'il ne fallait sur l'un deux et la voilà de nouveau toute seule et ne pouvait là s'en prendre qu'à elle même ... au bout du énième couloir et de la énième porte où elle voyait inscrit ... "bureau de truc, bureau de machin " elle se dit qu'elle ne devait pas être si éloignée que cela de l'ancien bureau du Doudinet boudeur ...

Encore une porte et là sourire très large suivit de suite d'une petite mine car elle avait quand même un sacré temps de retard......


Toc Toc Toc !
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Brygh Ailean

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty19.07.10 12:17

Les portes, les sempiternelles portes. Au moins avait-elle l'excuse par cette chaleur accablante et malgré l'épaisseur des murs, de pouvoir laisser la porte ouverte sans que cela ne dérange personne. Moins pratique néanmoins comme solution pour faire de la détection éthilique intraparquetale. Pas avec deux hommes sous la coupe de M'ame Elayne en faction en permanence dans le couloir.

Le tintement léger d'une main féminine s'abbatant sur le dormant de la porte en chêne, lui fit ouvrir un oeil. Reconnaissant la nouvelle arrivante :


'jour Môm... euh m'ame Kahhlan. Entrez, entrez... Je vous attendais... enfin je pionçais en vous attendant mais bref... Que puis-je faire pour vous aider ?

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kahhlan
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty20.07.10 19:39

Elle entrait à l'invitation de dame le Procureur et à son bonjour elle comprit qu'elle venait par là de la faire sortir d'une presque sieste digestive ... bah réveillée pour réveillée autant aller droit au but ... le tout était encore de savoir lequel ...

Ah ! Re bonjour dame Brunhilde, désolée de vous avoir fait attendre, je m'étais attardée sur une ancienne tenture et comme elle ressemblait étrangement à celle que j'aimais regarder dans les locaux de la chancellerie ... vous savez ces femmes aux formes généreuses dont j'envie à chaque fois la grâce et le maintien ... bref du coup j'ai du me perdre en contemplation pour vous perdre ensuite dans les couloirs ...
je suis vraiment très distraite ...


Retour au sujet avant qu'elle ne s'y perde encore, décidément ce poste de JAP la mettait vraiment pas à l'aise du tout dans la mesure ou elle n'avait encore strictement rien fait ....

Regard cette fois plongé dans le sien pour ne plus s'égarer à nouveau et tacher de le tenir le temps de s'expliquer.

Alors dame Brunhilde , je viens à vous pour la simple et bonne raison que notre Juge comme vous me l'avez dit est indisposé et j'espère qu'il va se remettre bien vite.
Je ne sais donc pas par où commencer pour appliquer ce que je suis sensée faire appliquer n'ayant en ma possession aucun document visant à me tenir informée des peines rendues ces derniers jours ...
Non pas que je sois friande de gourmandage , et que gourmander quelques individus en position de non respect d'un jugement me plaise tant que cela hein .... mais voyez vous je m'étonne un peu que tout aille si bien ...
Ensuite il se pourrait que je ne sache pas où chercher ces informations et dans ce cas , peut être pourriez vous me guider ...


Oups ... voilà que sa gorge se desséchait et qu'elle baissa le regard pour le porter sur la table dés fois que ....

Regard de nouveau levé vers celui de dame Brunhilde ...


Euuuu, vous comprenez ce que je vous dis n'est -ce pas ... ?
Pas sure d'avoir été bien clair ...


En bref, je suis JAP et je sais pas par où commencer ... valà ...

[édit pour correction de fautouilles Embarassed]


Dernière édition par kahhlan le 21.07.10 9:32, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty21.07.10 5:50

Partant d'un grand éclat de rire.

J'admire votre motivation mais n'ayez aucune inquiétude. Aucun procès n'ayant quasiment abouti lors du mandat précédent et aucun n'ayant été lancé sous ce présent, votre charge ne va pas vous peser pour l'instant. J'espère sincèrement pour vous qu'elle servira un jour à quelquechose, mais ce n'est pas le cas pour l'instant.
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty21.07.10 10:31

Ouvre grand les yeux lorsqu'elle vit partir Dame le Procureur dans un éclat de rire ....
Bin voilà j'ai du dire la plus grande bouffonnerie de la journée moi ....


Le rouge qui allait lui monter aux joues resta à sa place lorsqu'elle écouta ensuite dame Brunhilde ...
Soupirs de soulagement et une envie de pouffer aussi ...


Ah .... ? Oh .......... ? vraiment ... aucun ? bin ça alors ... tout va bien pour le meilleur des monde alors .... bin dit dont vous parlez d'une nouvelle ça !

Étonnement passé ... large sourire ...

Merci à vous pour ces explications Dame Brunhilde et euuuuu avant de vous laisser à votre travail, vous prendrez bien un petit verre de liqueur de châtaignes, elle est pas aussi réputée que celle du gland mais je m'y étais fort bien accoutumée en Limousin et j'en ai rapporté de quoi tenir une bonne année ... moui je vais pas y retourner de suite ...

Par contre j'ai pas de godet !


Elle sortit de sa besace un petit flacon qu'elle déboucha, l'envie d'un petit remontant à partager et à faire découvrir si la dame ne connaissait pas ....
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Cerise
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 4 Empty26.07.10 5:22

Cerise entra dans le bureau du proc, et s'adressa directement à elle.. Avant de repartir aussitôt..

Bien le bonjour m'dame la proc'

Je venais faire un point avec vous sur les plaintes ouvertes..

- Tentative de révolte à Sarlat.. La milicienne est partie du Comté..
- Brigandage contre Cmyrille, pas eu de réponse de sa part à mon dernier courrier datant du 13 juillet dernier... Donc "en attente"
- Plainte contre Villa, laissée à la Charge du Substitut, selon vos dires..
- Plainte contre Hugues Blandin, plus la peine vous me poursuivez !! Malgré qu'on la peaufinait avec mon adjoint, pour vous la rendre selon vos exigences..
- Plainte du Prêtre, j'attends son retour de chez les moines..
- Plainte déposée par le Comte sur "XXX", en cours, je suis en pleine enquête..
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