Château de Périgueux
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valnor
Ancien Régnant
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty30.05.11 18:32

Avant de partir le Comte demanda au procureur.

- Pouvez-vous convoquer tous les protagonistes de l'affaire Blandin en salle d'audience. J'attends pour commencer les débats. Merci d'avance.
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kris

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty30.05.11 18:41

Bonjour Juge Valnor.
Vous tombez bien .


Kris écoute.

Bien je prends note de votre recommandation.
Mais je ne vois comment inculpé messire Gaudali alors qu'il a été déjà jugé.
J'écris à dame Cerise pour qu'elle vienne me détailler tout ca , savoir où est passé sa grâce et j'aviserai.


Puis une deuxième demande.

Bien Juge Valnor , j'envoie les huissiers les chercher.
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valnor
Ancien Régnant
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty30.05.11 18:44

- Lorsqu'une personne ne purge pas sa peine, on peut le poursuivre en Taop.
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kris

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty30.05.11 18:48

Oui oui ...
je vois ca.
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Ricco

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty30.05.11 21:04

un petit page vint apporter un parchemin au procureur.

Citation :

A : Kris, Procureur
De : Ricco, Prévôt

Kris, j'ai bien reçu ta demande d'avis de recherche. J'ai transmis les informations aux moines d'à coté afin qu'il me fasse une enluminure correct. L'avis sera affiché demain matin en gargotte et la maréchausée est déjà prévenue.

Bise

Ricco
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kris

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty30.05.11 22:23

Kris prend le parchemin.

Merci jeune homme.
Tenez


Le proc lui donne 1 écu.
Il retourne à son bureau déroulant et lisant le parchemin.
Puis se met au travail

Citation :
Cerise,
Je me permets de t'écrire car j'ai besoin de ton témoignage, de tes éclaircissements pour une affaire qui me tient à coeur.
Peux tu passer à mon bureau si ton emploi du temps le permet ?
Kris
le 31/05/1459
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Ricco

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty31.05.11 20:30

Ricco retour Kris

-Salut Kris mais au sujet de la plainte de dame Herania et l'avis de recherche. Y a peut-être un binsssssss. Pour être sur, j'ai écris à la dame

Montrant le courrier à Kris

Citation :
Dame Herania,

Je me présente, Ricco, Prévôt des maréchaux.
Je vous écris au sujet de votre agression sur la route au nord-est de Sarlat. Je voudrais savoir, si je comprend votre courrier, vous étiez sur la route entre Tulle et Sarlat ?? ou déjà arrivée à Sarlat ??

Car si c'est sur la route (un nœud IG), cela ne fait pas partie de notre juridiction mais de la juridiction du Limousin et donc nous ne pourrions rien faire sans en avoir la demande du Limousin.

Je suis désolé pour cette réponse tardive, mais c'est en préparant l'avis de recherche que je me suis aperçu de ce point.

En attendant une réponse de votre part

Ricco
Prévôt des Maréchaux
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kris

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty31.05.11 23:45

Salut Ricco

Kris prend connaissance du courrier.

Bon ben attendons que la dame se manifeste.
Merci Ricco
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty01.06.11 6:46

Hugues croisa le Procureu, il en profita pour lui rappeller un dossier.


Bien le bonjour Messire le Procureur,

Pouvez-vous me dire ou en est l'instruction du dossier Lecouilu pour Sorcellerie ?

Ces actes ne sont vraiment pas à prendre à la légère, il serait dommage que l'inquisition viennent mettre les pieds en Périgord.
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kris

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty01.06.11 8:40

Bonjour messire Blandin.
Le dossier est là et point enterré.
J'y travaille messire j'y travaille...
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kris

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty01.06.11 9:35

Citation :
Dame Prunelle,

Je reviens vers vous dans le cadre de l'affaire vous opposant à messire Gaudali.
Je vous rappelle le verdict rendu .
"Nous déclarons Gaudali coupable de trouble à l'ordre public pour avoir insulté dame Prunelle1 en lieu public, en conséquence nous le condamnons à une amende de 10 écus et de plus il devra présenter des excuses publiques à Dame Prunelle1 pour le préjudice moral qu'elle a subi."
Comme vous pouvez le constater le juge n' a pas donné un délai ou une date butoir pour laquelle le condamné doit les réaliser.
De plus conformément à "l'article 4.3.2.1. -Les sanctions publiques :
Le juge peut toujours prononcer une sanction publique (par exemple le pilori), quelle que soit la réticence du condamné. Toutefois, on n’en parlera en gargote que si le condamné y aura consenti. Les sanctions publiques sont infligées, à la discrétion du juge, à Périgueux ou dans la ville où le méfait a été commis" le juge n'a pas précisé où ces excuses publiques devaient être exécutées.
A la lecture du verdict et de l'article mentionné , je suis dans le regret de vous informer que votre plainte ne peut être instruite.
A toutes fins utiles, je vous rappelle que messire Gaudali s'est acquitté de son amende de 10 écus et n'a pas été remboursé de cette somme suite à la grâce qu'il a obtenu.
Respectueusement
Princekris
Procureur du Périgord Angoumois
le 01 juin 1459
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty01.06.11 9:41

Messire le Procureur,

je constate que vous etes plus vif a travailler sur certains dossiers que sur d'autres !!!!!

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kris

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty01.06.11 9:49

Sourire.

Voyons voyons messire Blandin, certains dossiers sont plus faciles que d'autres et ne réclament pas d'enquêtes.
Soyez en sur vous aurez votre réponse et nous sommes dans les délais.
Ne vous inquiétez pas inutilement.
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty01.06.11 21:47

Messire le Procureur, votre courrier a eu toute mon attention et je vous
demanderais de bien vouloir revoir votre position.

Conformément à l'
art 4.3.2.3. les dédommagements
A charge pour la Justice de vérifier que le dédommagement sera bien effectué
dans des délais raisonnables et selon les modalités que le juge pourra fixer, ou bien
laisser à la discrétion du JAP.

Le délai n'étant pas fixé par le juge, il a été laissé à la discrétion du JAP, garant de la Justice.

Notre Juge, Messire Valnor exerçant les fonctions de JAP a fixé le délai
au 20 Mai 1459 à midi dans son assignation à l'encontre de Sire Gaudali du
17 Mai 1459.

D'autre part, un décret non promulgué n'a aucune valeur juridique.
En conséquence Messire Gaudali n'a pas été grâcié.

Je vous rappèle que le méfait a été commis en gargote lieu public du Comté
il n'y avait pas lieu de préciser une ville.

Messire le procureur, je vous demanderais de bien vouloir respecter la décision du Juge Messire Valnor
exerçant la fonction de JAP et prendre sa plainte en considération.

Je vous remercie de m'avoir entendue

Mes respects Messire le Procureur.
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty01.06.11 23:46

Bonjour dame Prunelle
Soyez la bienvenue
.

Le procureur écoute les doléances de la dame.

Ecoutez il me semble que mon courrier était clair et sans équivoque.
Maintenant pour répondre à vos différents points que vous venez d'exposer.
Comme vous le dites le juge de votre procès n'a pas fixé de délai pour les excuses publiques et le juge Valnor , avec tout le respect que je lui dois et que je lui porte, ne peut se substituer au verdict énoncé en décidant d'un délai.
Pour ce qui est de la grâce , je ne vous ai pas dit qu'elle devait être appliqué je vous rappelais simplement que messire Gaudali a payé ses 10 écus d'amendes.
Quand au lieu il doit être précisé comme stipulé dans l'article de loi et vous noterez que l'accusé doit être consentant pour que la sanction publique soit faite en gargote comme vous dites.
Quand à la demande de plainte , à moins de l'avoir égarée , je n'en ai point et le juge Valnor ne m'a que recommandé oralement de lancer un procès.
Recommandation que je ne suis pas à votre désarroi j'en conviens.
Vu que vous avez l'air de bien connaitre le corpus vous verrez que le juge n'a pas autorité sur le procureur

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty02.06.11 9:47

Messire le Procureur, le 30 mai 1459, ici même dans votre bureau, le juge Valnor , exerçant la fonction de JAP, est
venu vous demander une mise en procès de Messire Gaudali pour non observation d'un verdict comtal, verdict du 21 mars 1459.
En raison d'un décret de grâce non promulgué n'ayant aucune valeur juridique il vous a recommandé de faire la lumière sur les responsabilités de chacun.
Vous avez demandé à la Vicomtesse Cerise de se présenter à votre bureau pour éclaircir cette affaire, elle ne s'est pas présentée et vous venez de prendre, Messire le procureur, une décision bien hâtive !
Je vous présente mes respects et vous souhaite une bonne journée.
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty02.06.11 10:32

Citation :
Dame Prunelle,

N'ayant pas eu le temps de vous répondre puisque vous avez quitté mon bureau précipitamment, je vous rappelle une chose dans le cadre de la fonction de procureur.
Plainte ne veut pas dire procès .
Le procureur est libre ou non de lancer la procédure, en son âme et conscience, une fois les éléments en sa possession.
Si ce même procureur en abuse ou ne fait pas correctement son travail le comte ou comtesse peut s'en séparer et le révoquer, comme tout conseiller comtal manquant à ses fonctions.
Cordialement
Princekris
Procureur du Périgord Angoumois
le 2 juin de l'an de grâce 1459
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty03.06.11 12:24

Prunelle arriva devant le bureau du procureur et frappa à la porte

Toc Toc Toc

elle attendit patiemment
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty03.06.11 16:00

Oui?
Entrez!


Kris range le dossier pour sorcellerie sur lequel il travaille.
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty03.06.11 16:46

A l'invitation du procureur, Prunelle poussa la porte et entra

Bonjour Messire le Procureur

Elle le regarda ranger ses dossiers et attendit
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty03.06.11 17:59

Dame Prunelle soyez la bienvenue
Que puis je de nouveau pour vous ?
Vous savez je risque de vous manquer dans deux jours je ne suis plus là.


Kris sourit sachant que la dame ne risquait pas de penser ca.
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty03.06.11 18:06

Messire le procureur je suis venue vous dire que Maître Vonafred de la Varenne Salmo Salar
est désormais mon avocat et votre interlocuteur.
Je vous présente mes respectueuses salutations et vous souhaite une bonne soirée.
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kris

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty03.06.11 18:12

ah ben oui d accord...
Bonne soirée...
Donnez lui le bonjour de ma part


Tout en raccompagnant la dame.

Mais votre avocat pour quelle affaire ?
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty05.06.11 9:00

La dame part sans répondre.
Kris s'installe et rédige son dernier courrier en tant que procureur pour ce mandat.

Citation :
Messire Hugues de Blandin,
Je reviens vers vous pour votre dépôt de plainte en sorcellerie à l'encontre du conseiller Lecouillou.
L'intervention du conseiller Lecouillou ayant lieu au sein du château et plus particulièrement dans la salle de débats du conseil , je considère qu'il était dans l' exercice de ses fonctions et vous rappelle l' Article 2.2.1.6. Les conseillers comtaux ne peuvent être poursuivis en justice pour une affaire liée à l'exercice de leur charge que par un autre conseiller comtal.
Corialement
Princekris
Procureur du Périgord Angoumois
le 05 juin de l'an de grâce 1459
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 26 Empty05.06.11 9:51

Prunelle était sortie après avoir salué le procureur tout en souriant en entendant sa boutade
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