Bureau du procureur

Kris réajuste sa tenue, toque à la porte et attend.

Kris entre à l annonce.

Bonjour Procureur.
J'ai deux questions à vous poser si vous avez un peu de temps à m accorder.
La première c'est comment fait on pour appréhender un étranger sur nos terres et peut on le juger chez nous ainsi que la procédure à suivre.
Et en deuxième a t on un accord de coopération avec la Guyenne ?

Un sourcil levé. Il lui posait une colle mais elle ferait preuve de pragmatisme.

Et bien bonjour. Un étranger....Et bien déjà il faut que nous recevions une plainte de son comté d'origine pour nous demander de le juger en nos terres. Bien évidemment il faut avoir des traités avec eux. Des traités judiciaires.
Ensuite il faut voir les close du traité. Ils nous donne tout pour monter le dossier, acte d'accusation, témoin, preuve....

Vous prenez comme exemple la Guyenne.

Elle farfouilla dans ses notes personnelles étant intendante à la chancellerie et lui tendit le feuillet et la partie qu'elle avait entourée.

Voici l'extrait du traité judiciaire.

Citation :

I. Si un habitant ou un groupe du Périgord Angoumois devait commettre un acte de brigandage ou criminel sur les terres de Guyenne, celui-ci se verrait confié à la justice de Guyenne et jugé par elle.

II. Si un habitant ou un groupe de Guyenne devait commettre un acte de brigandage ou criminel sur les terres du Périgord Angoumois, celui-ci se verrait confié à la justice Périgourdine et jugé par elle.

III. Toute personne ou groupe étranger aux deux Comtés, commettant un acte de brigandage ou un acte criminel dans l’un comme dans l’autre des Comtés se verra confié à la justice du Comté sur les terres duquel il aura commis ces méfaits.

IV. Tout individu commettant un méfait sur les terres Périgourdines et qui irait se réfugier sur les terres de Guyenne se verrait poursuivre par les tribunaux siégant en Guyenne en collaboration avec la Justice Périgourdine
Pour que la justice Guyennoise le condamne afin de répondre au traité d'alliance juridique, elle doit également le reconnaître comme criminel. Ainsi le procureur du Périgord Angoumois devra transmettre les preuves à son homologue guyennois.

V. Tout individu commettant un méfait sur les terres Guyennoise et qui irait se réfugier sur les terres Périgourdines se verrait poursuivi par les tribunaux du Périgord Angoumois en collaboration avec la Justice Guyennoise.
Pour que la justice Périgourdine le condamne afin de répondre au traité d'alliance juridique, elle doit également le reconnaître comme criminel. Ainsi le procureur Guyennois devra transmettre les preuves à celui du Périgord Angoumois.

Vous avez d'autre question?

Kris écoute attentivement la proc.

Je me suis mal expliqué excusez moi
A Castillon il y a un bordelais qui vide le marché .
Donc il tombe sous l inculpation d'un article de l édit municipal.
Comment l empêcher de fuir avant de le traduire en justice ?
Doit on attendre qu'il retourne chez lui et faire jouer le traité de coopération?

Kris se demande si il est plus clair.

Oui c est clair merci Proc .

Kris part donc dans ses dossiers de cet emmerdeur de bordelais.

Kris retourne voir la proc.
Décidément il avait du mal à comprendre comment fonctionne la justice ici.
Il toque à la porte, passe la tête.

Proc vous pouvez m 'accorder 5 minutes?

Merci Proc
Alors voilà...

Kris parle en étant pas très fier.

A Castillon on a lancé un procès depuis la mairie et je crois qu'on aurait pas du.
Du coup je n'ai pas pu rentré au tribunal faire mon réquisitoire.
On peut rattrapé le coup?

Kris regarde le bout de ses bottes tout penaud.

Kris regarde le regard bleu acier de la proc.
Depuis qu'elle est arrivé il s 'explique comme un gamin de 5 ans et la pov ne comprend rien.

Ah Bonjour Bryn !

Kris tend l'oreille.

merci du conseil je crois que j ai compris ce qu'il s est passé.

Kris s'incline et sort.

Dame procureur je crois que je ne passerai plus vous déranger, je vous promets que ca va aller mieux.

Petit message:

Citation :

J'ai trouvé 4 dossiers verrouillés

Comté vs. Jolius (trafic) => Vice de forme
Comté vs. Jolius (Abus de pouvoir)
Jolius vs Hugues_de_blandin (propos dénigrants)
Angoulême vs Belgarath (Non respect de l'édit) => Débouté

Qui les as verrouillés?????

Merci

Luaine