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Bienvenue au chateau de Périgueux


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 Sarlat

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Henry_de_Silly
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Henry_de_Silly

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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty12.10.11 7:09

Henry remercia la CCSL mais lui remit un pli privé

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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty12.10.11 23:16

La CCSL du Procureur lut le pli privé.
Encore du travail* !
Mais vous voulez me tuer à la tâche ou quoi.

'tention j'peux faire de la rébellion




* tous relancé
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Henry_de_Silly
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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty13.10.11 9:47

Sourit à la Sarladaise ...

Point de rébellion chère amie sinon je vous confisque les atours qui font votre réputation mais qui il me semble ne font pas partie des tenues règlementaires !

Et le jeune homme rit ... ça faisait du bien de rire

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Cerise
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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty13.10.11 12:27

Cerise ronchonna.
Alors là ! Quenini Procureur.
Vous oseriez me toucher. 'tention je peux porter plainte.
Quelle idée de vouloir me les ôter ! Tsss !!



Cerise les cachera toujours sur elle ou les portera comme cela il sera bien attrapé le Henry, non mais..
Cerise riait, elle qui pensait le Proc sérieux, calme, timide. Mouarff !! Tout l'inverse. Un sacré coquin en fait. Cool

Bon ce n'est pas tout mais je dois retourner travailler.
A plus tard, beau Charmeur de mon coeur.



Elle s'éclipsa vite tellement elle avait envie de rire..
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Best_Lion

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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty13.10.11 19:05

Messire Procureur je vous souhaite le bon soir...je dépose une plainte contre un Messire qui vient d'arriver à Bergerac ce jour mais qui était à Sarlat hier et qui se moque visiblement de nos Loys ....puisqu' aucune demande de LP n'est parvenue au Comte ou en Prévôté malgré les deux courriers reçus



Best_Lion a écrit:
Citation :
Dépôt de plainte contre Fredbug



Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non-respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits :

Fredbug est arrivé à Sarlat le 12/10/1459 ...cette personne a reçu un courrier lui demandant de faire une demande de LP ...mais ni le Comte ni la Prévôté n'a pas eu de demande de Laissez-Passer...ce Messire est arrivé à Bergerac ce matin aux aurores et à cette heure tardive toujours pas de demande de LP non plus ...tout laisse à penser que ce Messire se moque des courriers Douanes et de nos Loys.


Les preuves :

Copie du courrier que la Lieutenant Cerise a envoyé le 12 Octobre 1459


Citation :
* Aux remparts de Sarlat... un poste de garde... *

Dame ou Messire, Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Sarlat, je suis Cerise de Bonnemaison, Comtesse de Lanquais, Dame de Genté, Lieutenante et Douanière de Sarlat, je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.

Pour obtenir un Laissez-Passer, vous fournirez au Comte Vonafred, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.


-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.


Restant à votre disposition


Bien à vous,
Cerise de Bonnemaison,
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Lieutenante & Douanière de Sarlat


Fait à Sarlat, le 12ème jour du moys Octobre Mil quatre cent cinquante neuf



Copie du courrier que le Lieutenant Best_Lion a envoyé et lu le 13 Octobre 1459

Citation :

** Au Pont Levis de Bergerac... un poste de garde...un homme s'avance vers vous, il vous salue aimablement et vous remet un document qu'il vous lit aussi à haute voix **


Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Bergerac, je suis Best_Lion Lieutenant et Douanier de la Maréchaussée de Bergerac, je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 Juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez en demander un impérativement ce jour afin de régulariser votre situation.


Pour obtenir un Laissez-Passer, qui seront délivrés uniquement par le Comte, vous devez lui écrire afin de lui donner les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.


-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.


Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire,

Bien à vous,

Best_Lion, Lieutenant et Douanier de la Maréchaussée de Bergerac

Fait à Bergerac, le 13 Octobre 1459



Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre V, Opus III a écrit:

Citation :
Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.


Témoin(s) :
Cerise, Lieutenant et Douanière de la Maréchaussée de Sarlat
Best_Lion, Lieutenant et Douanier de la Maréchaussée de Bergerac



Observations :
Aucune demande de Laissez-passer émanant de Fredbug n'est parvenue au Comte ou en Prévôté...cette personne a donc un comportement plus que suspect.



Fait à Bergerac, le 13 Octobre 1459

Best_Lion, Lieutenant de la Maréchaussée de Bergerac
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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty14.10.11 0:32

Bonsoir Lieutenant, je vous remercie pour vos documents.
Le dossier se trouve devant le juge.

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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty15.10.11 6:16

Merci Procureur, croisons les doigts maintenant

petit sourire
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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty13.01.12 22:35

Cerise déposa une plainte importante pour le Procureur.

Citation :
Dépôt de plainte contre Lebougnard


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Brigandage
Plaignant : Le Comté
Victime : Sieur Ganasso

Les faits : Dans la nuit du 11 au 12 janvier de l'an de Grâce mil quatre cent soixante sur le chemin entre Bergerac et Sarlat en Périgord Angoumois, le Sieur Ganasso s'est fait sauvagement attaquer par une personne, un homme.

Sieur Ganasso a essayé de se défendre mais le brigand était bien trop fort et ce dernier a laissé Messire Ganasso inanimé dans un champs, lui volant tout ce qu'il possédait.


Les preuves :

Citation :
12-01-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec Lebougnard (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Citation :
Bonjour Prévôt Cerise,

Mon cousin Benapo14 vous a déjà entretenu de ma mésaventure, et sur vos conseils, je viens déposer plainte, afin que justice soit rendue.

Le 12 janvier dernier, j'ai été racketté par un individu qui agissait seul. il portait quelques cicatrices, brun aux cheveux courts. Il portait des bottes, un mantel, un col, un chapeau et un bouclier noirs.

il m' a également dérobé: une charrette, une épée, 6 morceaux de viandes, 29 sacs de farine, 8 poissons et 368écus.

Prevôt Cerise, je me tiens à votre entière disposition afin que justice soit faite.

ganasso Meunier à Périgueux.



Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II Opus IV a écrit:


Citation :
Le trouble à l’ordre public caractérise toute action s’opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l’ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.


Témoins :
Sieur Ganasso, Habitant de Périgueux.


Faict à Périgueux
le 13ème jour du moys janvier Mil quatre cent soixante

Cerise de Bonnemaison,
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Prévôt du Périgord Angoumois.
Lieutenante & Douanière de Sarlat


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Juliette.mansart
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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty15.01.12 2:31

Juliette vint déposer une note au dossier du prévenu Lebougnard

Citation :
Accusé apparemment hors Comté, mandat d'arrêt lancé ce 15ième jour du mois de janvier 1460, suite à deux vaines tentatives de lancement en accusation.

Ajout au dossier de l'affiche placardée à travers le Comté.

Juliette.mansart
Procureure
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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty17.01.12 2:07

Citation :
Dépôt de plainte contre Celte


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non-respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : sieur Celte est depuis le 16 janvier 1460 en Périgord Angoumois.

A son arrivée aux remparts de Sarlat il a reçu de moi même un parchemin lui indiquant que le Comté du Périgord Angoumois était sous Loy Mariale et Frontières Fermées depuis le 28 juillet de l'an de Grâce 1459, et qu'il fallait demander un Laisser Passer auprès du Prévôt Cerise, donc moi même.

A cette heure, je certifie n'avoir aucune demande de sa part, pour obtenir un Laisser Passer ce qui met cette personne en infraction avec nos lois.



Les preuves :


Citation :
Sarlat : 16 janvier 1460 à 18h15


Arrivées :
--------------------
Celte (Albi) lvl3 3écus *Toulouse*


Courrier envoyé à tous les arrivants étrangers :
Citation :
* Aux remparts de Sarlat... un poste de garde... *

Dame ou Messire, Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Sarlat, je suis Cerise de Bonnemaison, Comtesse de Lanquais, Dame de Genté, Prévôt du Périgord Angoumois, Lieutenante et Douanière de Sarlat, je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.

Pour obtenir un Laissez-Passer, vous fournirez au Prévôt Cerise, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.


-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Pour information, il est fait obligation à tous étrangers foulant notre sol de travailler à la mine. Par ailleurs, si nous constatons que vous travaillez ailleurs, votre Laisser Passer pourra être retiré sans préavis.


Restant à votre disposition


Bien à vous,
Cerise de Bonnemaison,
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Prévôt du Périgord Angoumois,
Lieutenante & Douanière de Sarlat



Fait à Sarlat, le 16ème jour du moys de Janvier Mil quatre cent soixante




Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre V, Opus III a écrit

Citation :
Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.


La Déclaration du Comte
Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
A tous les voyageurs des Royaumes,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire.

Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.

Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :

Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11
Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5.

Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.

Déclarons la loi Martiale dans le Comté dès ce jour du 28 Juillet 1459.

Mobilisons l'ensemble de forces armées et de maréchaussée du Comté. Tous les hommes d'armes et maréchaux disponibles se présenteront auprès de leurs officiers pour recevoir leurs ordres.

Autorisons le Prévôt des Maréchaux de mettre aux arrêts tout individu suspect ou présentant un danger pour le Comté.

Autorisons les forces armées à user de la force envers toute menace dirigée contre le Comté.

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait à Périgueux,
Le 28 ème jour de Juillet mil quatre cent cinquante neuf.


Le Décret du Comte
Citation :

Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.



Conformément à nostre Loy, Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

Faisons savoir ce jour et décrétons :

Que les ressortissants de provinces étrangères et particulièrement des Provinces du Ponant entrés en violation de nostre loy martiale en Périgord Angoumois,
qu'ils aient pris citoyenneté du Comté ou pas,
qu'ils camouflent ou changent leurs identités ou pas,
seront poursuivis sur l'instant sans répit par nostre justice et nos forces de sécurité.

En conséquence,

Ordonnons aux Forces de Prévôté de rendre publique la liste des suspects incriminés, de diligenter enquête et déposer les plaintes afférentes dans les délais les plus brefs.
Ordonnons aux Forces Armées de traquer sans pitié les dicts suspects.
Ordonnons à nostre justice célérité et fermeté face à cette menace larvée.

Le temps de la clémence est révolu, nous serons sans pitié, le Très Haut reconnaitra les siens.

Jusqu'à nouvel avis,

Que cela soit su de tous et pour application immédiate.



Fayct en nostre Etat Major mobile le 15 septembre de l'an de grâce 1459.



Témoins :
Dame Cerise de Bonneamison, Prévôt du Périgord Angoumois




Faict à Périgueux
le 16ème jour du moys janvier Mil quatre cent soixante

Cerise de Bonnemaison,
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Prévôt du Périgord Angoumois.
Lieutenante & Douanière de Sarlat
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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty17.01.12 2:11

Citation :
Dépôt de plainte contre Peluchette


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non-respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : Dame Peluchette est depuis le 16 janvier 1460 en Périgord Angoumois.

A son arrivée aux remparts de Sarlat elle a reçu de moi même un parchemin lui indiquant que le Comté du Périgord Angoumois était sous Loy Mariale et Frontières Fermées depuis le 28 juillet de l'an de Grâce 1459, et qu'il fallait demander un Laisser Passer auprès du Prévôt Cerise, donc moi même.

A cette heure, je certifie n'avoir aucune demande de sa part, pour obtenir un Laisser Passer ce qui met cette personne en infraction avec nos lois.



Les preuves :


Citation :
Sarlat : 16 janvier 1460 à 18h15


Arrivées :
--------------------
Peluchette (Villefranche-De-Rouergue) lvl2 119écus *Rouergue*


Courrier envoyé à tous les arrivants étrangers :
Citation :
* Aux remparts de Sarlat... un poste de garde... *

Dame ou Messire, Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Sarlat, je suis Cerise de Bonnemaison, Comtesse de Lanquais, Dame de Genté, Prévôt du Périgord Angoumois, Lieutenante et Douanière de Sarlat, je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.

Pour obtenir un Laissez-Passer, vous fournirez au Prévôt Cerise, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.


-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Pour information, il est fait obligation à tous étrangers foulant notre sol de travailler à la mine. Par ailleurs, si nous constatons que vous travaillez ailleurs, votre Laisser Passer pourra être retiré sans préavis.


Restant à votre disposition


Bien à vous,
Cerise de Bonnemaison,
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Prévôt du Périgord Angoumois,
Lieutenante & Douanière de Sarlat



Fait à Sarlat, le 16ème jour du moys de Janvier Mil quatre cent soixante




Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre V, Opus III a écrit

Citation :
Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.


La Déclaration du Comte
Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
A tous les voyageurs des Royaumes,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire.

Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.

Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :

Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11
Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5.

Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.

Déclarons la loi Martiale dans le Comté dès ce jour du 28 Juillet 1459.

Mobilisons l'ensemble de forces armées et de maréchaussée du Comté. Tous les hommes d'armes et maréchaux disponibles se présenteront auprès de leurs officiers pour recevoir leurs ordres.

Autorisons le Prévôt des Maréchaux de mettre aux arrêts tout individu suspect ou présentant un danger pour le Comté.

Autorisons les forces armées à user de la force envers toute menace dirigée contre le Comté.

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait à Périgueux,
Le 28 ème jour de Juillet mil quatre cent cinquante neuf.


Le Décret du Comte
Citation :

Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.



Conformément à nostre Loy, Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

Faisons savoir ce jour et décrétons :

Que les ressortissants de provinces étrangères et particulièrement des Provinces du Ponant entrés en violation de nostre loy martiale en Périgord Angoumois,
qu'ils aient pris citoyenneté du Comté ou pas,
qu'ils camouflent ou changent leurs identités ou pas,
seront poursuivis sur l'instant sans répit par nostre justice et nos forces de sécurité.

En conséquence,

Ordonnons aux Forces de Prévôté de rendre publique la liste des suspects incriminés, de diligenter enquête et déposer les plaintes afférentes dans les délais les plus brefs.
Ordonnons aux Forces Armées de traquer sans pitié les dicts suspects.
Ordonnons à nostre justice célérité et fermeté face à cette menace larvée.

Le temps de la clémence est révolu, nous serons sans pitié, le Très Haut reconnaitra les siens.

Jusqu'à nouvel avis,

Que cela soit su de tous et pour application immédiate.



Fayct en nostre Etat Major mobile le 15 septembre de l'an de grâce 1459.



Témoins :
Dame Cerise de Bonneamison, Prévôt du Périgord Angoumois




Faict à Périgueux
le 16ème jour du moys janvier Mil quatre cent soixante

Cerise de Bonnemaison,
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Prévôt du Périgord Angoumois.
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Juliette.mansart
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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty18.01.12 0:57

Fichtrement remontée de s'être empressée pour rien, Juliette débarqua au Parquet en ronchonnant pour laisser une note au dossier

Citation :

Impossibilité de lancer l'accusation, il semblerait que la prévenue Peluchette se trouve à l'extérieur du PA; aussi je déposerai un mandat d'arrêt...

Juliette Mansart
Ce 18ième jour du mois de janvier 1460


(AJOUT)

Citation :

Mandat d'arrêt déposé ce 18ième jour du mois de janvier 1460

https://nsm07.casimages.com/img/2012/01/18/1201180234031156439313187.png
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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty04.02.12 4:52

Cerise entra et déposa trois plaintes urgentes.

Citation :
Dépôt de plainte contre Alex.07


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Brigandage
Plaignant : Le Comté


Les faits : Dans la nuit du 1er au 2 Février de l'an de Grâce mil quatre cent soixante sur le chemin entre Bergerac et Sarlat, Dame lalibertine s'est faite sauvagement attaquer par trois personnes, deux hommes et une Femme.

La jeune femme n'a pu se défendre contre les trois malfaiteurs la dépouillant de tous ses biens.



Les preuves :

Citation :
02-02-2012 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alex.07 de Hellsing et de Jasinte.


Citation :
Dame Cerise,

Je me suis de nouveau fait racketter, et cette fois en vos terre entre Bergerac et Sarlat.. j'étais avec mon ami Bouchaille qui confirmera mes dires Je vous donne donc la description de ses personnes.

La première:
-Un homme
-Chemise et bottes vert
-mantel et bas noir
-Brun les cheveux qui pendent sur le côté
-Epee et bouclier
- Je crois avoir entendu Alex...

La deuxième:
-Un homme
-Bottes, mantel, bandana et bas noir
-ceinture blanche
-Epee et bouclier

La troisième:
-Une femme,
-Chemise, bas, bottes et col vert
-Braies noir
-Epee et bouclier
-Elle étant encapuchonné je n'ai pas vue son visage mais juste sa voix, reconnaissant en elle une femme

Le conseil ayant changé je ne sais pas vraiment à qui m'adresser.. Etant obligé de recommencer à zéro, puis je vous demander une rallonge à notre laisser passer? Des personnes ce porteront garante de nous s'il le faut.

Bien à vous,
Lali d'ici et nul part


Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II Opus IV a écrit:


Citation :
Le trouble à l’ordre public caractérise toute action s’opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l’ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.


Témoins :
Dame Lalibertine
Sieur Bouchaille



Faict à Périgueux
le 4ème jour du moys Février Mil quatre cent soixante


Cerise de Bonnemaison,

Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Lieutenante & Douanière de Sarlat
Mairesse de Sarlat.


Dernière édition par Cerise le 04.02.12 4:54, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty04.02.12 4:53

Citation :
Dépôt de plainte contre Hellsing


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Brigandage
Plaignant : Le Comté


Les faits : Dans la nuit du 1er au 2 Février de l'an de Grâce mil quatre cent soixante sur le chemin entre Bergerac et Sarlat, Dame lalibertine s'est faite sauvagement attaquer par trois personnes, deux hommes et une Femme.

La jeune femme n'a pu se défendre contre les trois malfaiteurs la dépouillant de tous ses biens.



Les preuves :

Citation :
02-02-2012 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alex.07 de Hellsing et de Jasinte.


Citation :
Dame Cerise,

Je me suis de nouveau fait racketter, et cette fois en vos terre entre Bergerac et Sarlat.. j'étais avec mon ami Bouchaille qui confirmera mes dires Je vous donne donc la description de ses personnes.

La première:
-Un homme
-Chemise et bottes vert
-mantel et bas noir
-Brun les cheveux qui pendent sur le côté
-Epee et bouclier
- Je crois avoir entendu Alex...

La deuxième:
-Un homme
-Bottes, mantel, bandana et bas noir
-ceinture blanche
-Epee et bouclier

La troisième:
-Une femme,
-Chemise, bas, bottes et col vert
-Braies noir
-Epee et bouclier
-Elle étant encapuchonné je n'ai pas vue son visage mais juste sa voix, reconnaissant en elle une femme

Le conseil ayant changé je ne sais pas vraiment à qui m'adresser.. Etant obligé de recommencer à zéro, puis je vous demander une rallonge à notre laisser passer? Des personnes ce porteront garante de nous s'il le faut.

Bien à vous,
Lali d'ici et nul part


Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II Opus IV a écrit:


Citation :
Le trouble à l’ordre public caractérise toute action s’opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l’ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.


Témoins :
Dame Lalibertine
Sieur Bouchaille



Faict à Périgueux
le 4ème jour du moys Février Mil quatre cent soixante


Cerise de Bonnemaison,

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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty04.02.12 4:55

Citation :
Dépôt de plainte contre Jasinte


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Brigandage
Plaignant : Le Comté


Les faits : Dans la nuit du 1er au 2 Février de l'an de Grâce mil quatre cent soixante sur le chemin entre Bergerac et Sarlat, Dame lalibertine s'est faite sauvagement attaquer par trois personnes, deux hommes et une Femme.

La jeune femme n'a pu se défendre contre les trois malfaiteurs la dépouillant de tous ses biens.



Les preuves :

Citation :
02-02-2012 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alex.07 de Hellsing et de Jasinte.


Citation :
Dame Cerise,

Je me suis de nouveau fait racketter, et cette fois en vos terre entre Bergerac et Sarlat.. j'étais avec mon ami Bouchaille qui confirmera mes dires Je vous donne donc la description de ses personnes.

La première:
-Un homme
-Chemise et bottes vert
-mantel et bas noir
-Brun les cheveux qui pendent sur le côté
-Epee et bouclier
- Je crois avoir entendu Alex...

La deuxième:
-Un homme
-Bottes, mantel, bandana et bas noir
-ceinture blanche
-Epee et bouclier

La troisième:
-Une femme,
-Chemise, bas, bottes et col vert
-Braies noir
-Epee et bouclier
-Elle étant encapuchonné je n'ai pas vue son visage mais juste sa voix, reconnaissant en elle une femme

Le conseil ayant changé je ne sais pas vraiment à qui m'adresser.. Etant obligé de recommencer à zéro, puis je vous demander une rallonge à notre laisser passer? Des personnes ce porteront garante de nous s'il le faut.

Bien à vous,
Lali d'ici et nul part


Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II Opus IV a écrit:


Citation :
Le trouble à l’ordre public caractérise toute action s’opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l’ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.


Témoins :
Dame Lalibertine
Sieur Bouchaille



Faict à Périgueux
le 4ème jour du moys Février Mil quatre cent soixante


Cerise de Bonnemaison,

Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Lieutenante & Douanière de Sarlat
Mairesse de Sarlat.
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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty07.02.12 4:06

Cerise entra et déposa une plainte pour le procureur.

Citation :
Dépôt de plainte contre Avilda


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non-respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : Dame Avilda est à Sarlat depuis le 27 Janvier 1460. A son arrivée aux remparts elle a reçu de ma main un parchemin lui indiquant que le Comté du Périgord Angoumois était sous Loy Mariale et Frontières Fermées depuis le 28 juillet de l'an de Grâce 1459, et qu'il fallait demander un Laisser Passer auprès de moi même à l'époque.

Le samedi 4 Février 1460, elle a reçu une relance lui demandant de contacter le Prévôt Emardèche afin de régulariser sa situation.
A ce jour, rien n'a été fait.


Les preuves :


Citation :
Sarlat : 27 janvier 1460 à 15h40


Arrivées :
--------------------
Avilda (Villefranche-De-Rouergue) Vagabond 29écus (mort) *Rouergue*

Citation :

* Aux remparts de Sarlat... un poste de garde... *

Dame ou Messire, Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Sarlat, je suis Cerise de Bonnemaison, Comtesse de Lanquais, Dame de Genté, Prévôt du Périgord Angoumois, Lieutenante et Douanière de Sarlat, je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.

Pour obtenir un Laissez-Passer, vous fournirez au Prévôt Cerise, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.


-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Pour information, il est fait obligation à tous étrangers foulant notre sol de travailler à la mine. Par ailleurs, si nous constatons que vous travaillez ailleurs, votre Laisser Passer pourra être retiré sans préavis.


Restant à votre disposition


Bien à vous,
Cerise de Bonnemaison,
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Prévôt du Périgord Angoumois,
Lieutenante & Douanière de Sarlat



Fait à Sarlat, le 27ème jour du moys de Janvier Mil quatre cent soixante


Courrier de relance
Citation :
Avilda

Citation :
Avilda (Villefranche-de-Rouergue) *Rouergue* -------> Pas de LP

Citation :
Dame Avilda

Je me présente, Cerise de Bonnemaison, Comtesse de lanquais, Dame de Genté, lieutenant, douanière de Sarlat.

Je vous informe que nostre Comté se trouve sous Loy Martiale depuis le 28 Juillet 1459, et que nos Frontières sont Fermées.

Et en faisant un point je viens de voir que vous n'avez toujours pas de Laisser Passer, vous mettant ainsi en infraction.


Deux choix s'offrent à vous :

- Soit partir dès ce soir de notre Comté.
ou
- Soit faire faire une demande de LP au Prévôt Emardeche en lui donnant les renseignements suivants :
- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.


Si demain, vous êtes encore en Périgord Angoumois, et sans laisser Passer, je lancerai des poursuites judiciaires à vostre encontre.


Restant à votre disposition


Bien à vous,
Cerise de Bonnemaison,
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Lieutenante & Douanière de Sarlat
Mairesse de Sarlat.


Fait à Sarlat,
Le 4ème jour du moys de Février Mil quatre cent soixante



Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre V, Opus III a écrit

Citation :
Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.


La Déclaration du Comte
Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
A tous les voyageurs des Royaumes,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire.

Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.

Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :

Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11
Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5.

Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.

Déclarons la loi Martiale dans le Comté dès ce jour du 28 Juillet 1459.

Mobilisons l'ensemble de forces armées et de maréchaussée du Comté. Tous les hommes d'armes et maréchaux disponibles se présenteront auprès de leurs officiers pour recevoir leurs ordres.

Autorisons le Prévôt des Maréchaux de mettre aux arrêts tout individu suspect ou présentant un danger pour le Comté.

Autorisons les forces armées à user de la force envers toute menace dirigée contre le Comté.

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait à Périgueux,
Le 28 ème jour de Juillet mil quatre cent cinquante neuf.


Témoins :
Cerise de Bonneamison, Lieutenante et Douanière de Sarlat.
Emardeche, Prévôt du PA



Faict à Sarlat
le 7ème jour du moys Février Mil quatre cent cinquante neuf

Cerise de Bonnemaison,
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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty13.03.12 16:13

Citation :
Dépôt de plainte contre Kachina


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : le 13 mars 1460, une lance comprenant Kachina est arrivée à Sarlat. Au vu des risques que représente cette lance, les Laisser Passer ont été refusés, pour préserver la sécurité du Comté.


Texte de loi :

Selon le coutumier


Citation :
Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

De la loy martiale

Citation :
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.


Commentaires : Afin de protéger la ville, le Comté met en application la loy Martiale et le coutumier.


Témoin(s) : Prévôt Emardeche, Adjoint Lily59



Fait à Bergerac le 13 mars 1460
Lily, Adjointe au Prévôt.

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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty13.03.12 16:15

Citation :
Dépôt de plainte contre Lhyra


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : le 13 mars 1460, une lance comprenant Lhyra est arrivée à Sarlat. Au vu des risques que représente cette lance, les Laisser Passer ont été refusés, pour préserver la sécurité du Comté.


Texte de loi :

Selon le coutumier


Citation :
Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

De la loy martiale

Citation :
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.


Commentaires : Afin de protéger la ville, le Comté met en application la loy Martiale et le coutumier.


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Fait à Bergerac le 13 mars 1460
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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty13.03.12 16:16

Citation :
Dépôt de plainte contre Oranne


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : le 13 mars 1460, une lance comprenant Oranne est arrivée à Sarlat. Au vu des risques que représente cette lance, les Laisser Passer ont été refusés, pour préserver la sécurité du Comté.


Texte de loi :

Selon le coutumier


Citation :
Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

De la loy martiale

Citation :
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.


Commentaires : Afin de protéger la ville, le Comté met en application la loy Martiale et le coutumier.


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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty13.03.12 16:17

Citation :
Dépôt de plainte contre Vidar_le_sylvestre


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : le 13 mars 1460, une lance comprenant Vidar_le_sylvestre est arrivée à Sarlat. Au vu des risques que représente cette lance, les Laisser Passer ont été refusés, pour préserver la sécurité du Comté.


Texte de loi :

Selon le coutumier


Citation :
Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

De la loy martiale

Citation :
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.


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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty13.03.12 16:17

Citation :
Dépôt de plainte contre Baratheon


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : le 13 mars 1460, une lance comprenant Baratheon est arrivée à Sarlat. Au vu des risques que représente cette lance, les Laisser Passer ont été refusés, pour préserver la sécurité du Comté.


Texte de loi :

Selon le coutumier


Citation :
Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

De la loy martiale

Citation :
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.


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Fait à Bergerac le 13 mars 1460
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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty13.03.12 16:18

Citation :
Dépôt de plainte contre Miya


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : le 13 mars 1460, une lance comprenant Miya est arrivée à Sarlat. Au vu des risques que représente cette lance, les Laisser Passer ont été refusés, pour préserver la sécurité du Comté.


Texte de loi :

Selon le coutumier


Citation :
Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

De la loy martiale

Citation :
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.


Commentaires : Afin de protéger la ville, le Comté met en application la loy Martiale et le coutumier.


Témoin(s) : Prévôt Emardeche, Adjoint Lily59



Fait à Bergerac le 13 mars 1460
Lily, Adjointe au Prévôt.

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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty13.03.12 16:18

Citation :
Dépôt de plainte contre Silue


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : le 13 mars 1460, une lance comprenant Silue est arrivée à Sarlat. Au vu des risques que représente cette lance, les Laisser Passer ont été refusés, pour préserver la sécurité du Comté.


Texte de loi :

Selon le coutumier


Citation :
Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

De la loy martiale

Citation :
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.


Commentaires : Afin de protéger la ville, le Comté met en application la loy Martiale et le coutumier.


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Fait à Bergerac le 13 mars 1460
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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty13.03.12 16:20

Citation :
Dépôt de plainte contre Thea_


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : le 13 mars 1460, un corps d'armes comprenant Thea_est arrivé à Sarlat. Au vu des risques que représente cette lance, les Laisser Passer ont été refusés, pour préserver la sécurité du Comté.


Texte de loi :

Selon le coutumier


Citation :
Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

De la loy martiale

Citation :
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.


Commentaires : Afin de protéger la ville, le Comté met en application la loy Martiale et le coutumier.


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Fait à Bergerac le 13 mars 1460
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MessageSujet: Re: Sarlat   Sarlat - Page 4 Empty13.03.12 16:20

Citation :
Dépôt de plainte contre Dbruno


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : le 13 mars 1460, un corps d'armes comprenant Dbruno est arrivé à Sarlat. Au vu des risques que représente cette lance, les Laisser Passer ont été refusés, pour préserver la sécurité du Comté.


Texte de loi :

Selon le coutumier


Citation :
Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

De la loy martiale

Citation :
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.


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