Sarlat

welcome !

Alors que Eudes traversait lui aussi les couloirs du Palais de Justice, il eu l'idée d'aller rendre visite au Substitut Municipal de Sarlat. Une fois arrivé.

Bonjour, bonjour...

Finissant son entrée par un long sourire

Revenu dans mon bureau,je félicitais mes hommes du travail accompli,leur réglais leur dût
et leur donnais rendez-vous en taverne...
Une fois seul;je me dépèche de ranger mon ravitaillement quand soudain:

Bonjour, bonjour...

Sursaut...cachage ultra rapide du jambon et retournage l'air outré:

-qui est ce qui...ha,c'est toi eudes...Pardon...on est au chateau;
Bonjour messire Procureur;que me vaut votre visite?

Sortant deux godets et une bouteille:

Un fond de Castillon?

Un grand sourire venait une nouvelle fois ce dessiner sur son visage, Eudes regarde alors le Substitut Municipal de Sarlat.

Ma visite ? Oh rien d'exceptionnel... Une visite de courtoisie diras-je !

En riant.

Je veux bien merci.

Cerise toqua chez Michel..
Toc toc !! Michellllllllll... C'est moi !
Ah tu es là.. Comment vas tu?

Voilà je t'emmène une plainte pour une fraude bois sur le marché de Sarlat..

Griotte lui tendit le document.. Peux tu me dire si cela va ou il manque quelque chose?

Citation :

Dépôt de plainte contre Piloux

Chef d’inculpation : Trouble de l'ordre Public
Délit : Escroquerie
Plaignant : La Mairie de Sarlat.. Maire Jolius


Les faits : Le 12 Septembre 1458, Sire Piloux a acheté 6 stères de bois pour un prix unitaire de 4.29 écus à la mairie de Sarlat. Or Sire Piloux est forgeron et ne peut acheter que 4 stères de bois par jour, conformément à la loi à Sarlat. Celui-ci est coutumier des faits, il a déjà fait l’objet de plaintes pour le même motif. J'ai fait un courrier pour entamer une conciliation elle reste sans réponse à ce jour..


Les preuves :

Citation :

2010-09-12 13:10:11 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 4,29 écus à Piloux.

Texte de loi :

Citation :

Décret municipal de Sarlat du 17 Aout 1458 :
Chapitre I - des monopoles

Art 1.3. - Du bois
Le bois est un produit protégé du Comté et est donc soumis à des règles strictes.
Le bois est donc sous monopole municipale.
L'achat de bois sur le marché est limité aux seuls Sarladais et en quantité limitée par jour répartie comme suit :
- 8 stères de bois pour les boulangers.
- 4 stères de bois pour les forgerons.
- 4 stères de bois pour les charpentiers.
Tout achat au-delà de la limite autorisée par un Sarladais, ou une personne non autorisée, fera l'objet de poursuites.

Commentaires :
Courrier envoyé le 13/09/1458 à 22h29

Citation :

Messire Piloux,

Vous avez acheté hier, 12 Septembre 1458, 6 stères de bois sur le marché. Or la quantité journalière de cette denrée est limitée à 4 stères de bois pour les forgerons de Sarlat comme stipulé dans le Décret Municipal de Sarlat du 17 Août 1458 :

Chapitre I - des monopoles

Art 1.3. - Du bois
Le bois est un produit protégé du Comté et est donc soumis à des règles strictes.
Le bois est donc sous monopole municipale.
L'achat de bois sur le marché est limité aux seuls Sarladais et en quantité limitée par jour répartie comme suit :
- 8 stères de bois pour les boulangers.
- 4 stères de bois pour les forgerons.
- 4 stères de bois pour les charpentiers.
Tout achat au-delà de la limite autorisée par un Sarladais, ou une personne non autorisée, fera l'objet de poursuites.

Je vous invite donc à prendre contact sous 24 heures avec le Prévôt Cerise pour entamer une conciliation sous peine de poursuites judiciaires.

Cordialement,

Chrisglt, Maréchal-Chef de la Police de Sarlat.

Relance du 15/09/1458 à 15H04:

Citation :

Messire Piloux,

Je reviens vers vous suite à mon courrier du 13/09/1458 concernant votre achat illégal de 2 stères de bois le 12/09/1458.

Vous n’avez toujours pas pris attache par pigeon avec notre Prévôt Cerise pour entamer une conciliation.

Vu ce qui précède, je vous mets en demeure d’entamer cette conciliation avec le Prévôt du PA Cerise dans les 24 heures suivant l’envoi de ce courrier.

Dans la négative, je me verrais contraint de formuler une plainte contre vous et de vous faire inculper d’escroquerie.

Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Chrisglt, Maréchal-Chef, Police de Sarlat.

Témoin(s) :

Citation :

Maréchal-Chef Chrisglt et Jolius Maire de Sarlat.

Observations : Messire Piloux n’en est pas à son coup d’essai. C’est un coutumier des faits. Il n’a formulé aucune réponse ni aucune explication de son geste quant à présent. Son manque de considération pour nos lois est évident. Ce Décret municipal a été pris pour le bien de tous et pour pouvoir réguler le commerce du bois justement pour permettre à chacun de pouvoir travailler tous les jours. Le comportement de cet individu est néfaste. Il faut le stopper car si tous les Sarladais faisaient la même chose, le bois manquerait très vite et l’économie de Sarlat prendrait un mauvais coup.


Fait à Sarlat, le 24/09/1458,
Chrisglt, Maréchal-Chef, Police de Sarlat.

-de rien cerise;voila l'acte d'accusation transmis a Jolius:

Citation :

Date de mise en accusation :26 septembre 1458
Accusé : Piloux
Chef d’inculpation : Trouble de l'ordre Public
Délit : Non respect des conditions de commerce du bois.
Plaignant : Mairie de Sarlat
Procureur : Michel de Cheynac, substitut de Sarlat
Juge : Lotx, juge comtal

Messer Piloux, vous comparaissez aujourd'hui en ce tribunal pour avoir enfreint l'article 1.3 du décret municipal du 17 août 1458 de Sarlat sur le commerce du bois.

Art 1.3. - Du bois
Le bois est un produit protégé du Comté et est donc soumis à des règles strictes.
Le bois est donc sous monopole municipale.
L'achat de bois sur le marché est limité aux seuls Sarladais et en quantité limitée par jour répartie comme suit :
- 8 stères de bois pour les boulangers.
- 4 stères de bois pour les forgerons.
- 4 stères de bois pour les charpentiers.
Tout achat au-delà de la limite autorisée par un Sarladais, ou une personne non autorisée, fera l'objet de poursuites.

Vous avez en effet été surpris par notre maire, le l2 septembre 1458, à lui acheter six stères, alors qu'en tant que forgeron, vous n'êtes autorisé qu'à quatre stères par jour. Il s'avère également que vous êtes un coutumier du fait.
Par ailleurs vous n'avez pas donné suite aux efforts de conciliation de la maréchaussée. J'inviterai donc messer Jolius, le bourgmestre, et messer Chrisglt, maréchal en charge de cette enquête, d'en témoigner.

Je vous rappelle que vous êtes libre, messer Piloux, pendant toute la durée de votre procès et que vous avez le droit de faire appel à un avocat. Voici par ailleurs une copie du Corpus Juris Civilis et de nos décrets.

-on va finir par y arriver...je m'occupe de l'autre cas...

Bonsoir Procureur, bonsoir chère député

une petite annonce pour pallier à l'absence de Michel

Citation :

Moi, Jolius, maire de Sarlat, je nomme ce jour, Dame Bellaa, substitut de Sarlat

Sarlat le 11 octobre 1458

Grant pousse la porte du bureau du pied et entre les bras chargé d'un dossier.

"Bonjour... une plainte pour la nouvelle substitut... et faites de la place sur le bureau j'en ramènes d'autres après..."

Citation :

Dépôt de plainte contre SURION


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Escroquerie
Plaignant : La ville de Sarlat en la personne de son maire Jolius


Les faits : sur le marché de Sarlat, le 09 octobre 1458,le susnommé Surion a acheté et ce de manière illicite du bois.

Les preuves :
Le maire Jolius:

Citation :

2010-10-09 14:30:14 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 4,35 écus à Surion.

Texte de loi :
Décret municipal de Sarlat du 17 Aout 1458 :

Citation :

Chapitre I - des monopoles

Art 1.3. - Du bois
Le bois est un produit protégé du Comté et est donc soumis à des règles strictes.
Le bois est donc sous monopole municipale.
L'achat de bois sur le marché est limité aux seuls Sarladais et en quantité limitée par jour répartie comme suit :
- 6 stères de bois pour les boulangers.
- 2 stères de bois pour les forgerons.
- 6 stères de bois pour les charpentiers.
Tout achat au-delà de la limite autorisée par un Sarladais, ou une personne non autorisée, fera l'objet de poursuites.

Commentaires :
tentative de conciliation faite par le maire lui-même en date du 9 octobre 1458, courrier resté sans réponse.

Citation :

Bonjour messire Surion

Vous avez mis en vente du bois au marché sans respecter les décrets de Sarlat
Art 1.3. - Du bois
Le bois est un produit protégé du Comté et est donc soumis à des règles strictes.
Le bois est donc sous monopole municipale.
L'achat de bois sur le marché est limité aux seuls Sarladais et en quantité limitée par jour répartie comme suit :
- 6 stères de bois pour les boulangers.
- 2 stères de bois pour les forgerons.
- 6 stères de bois pour les charpentiers.
Tout achat au-delà de la limite autorisée par un Sarladais, ou une personne non autorisée, fera l'objet de poursuites.


Article 2.2. : des produits protégés
Minerai de fer : 18.50 écus (vente réservée à la mairie)
Bois : 4.29 écus (vente réservée à la mairie).


Je vous demande de le retirer immédiatement, je vous remettrai en vente le bois que je vous ai acheté

2010-10-09 14:30:14 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 4,35 écus à Surion.

Sans réponse de votre part je pourrai engager des poursuites à votre encontre

J'espère que c'est juste un malentendu

Cordialement

Jolius
Maire de Sarlat

Témoin(s) : Jolius, maire de Sarlat et le Lieutenant de maréchaussée Grantrol

Observations :


Fait à Sarlat le 13 octobre 1458
Lieutenant Grantrol

Citation :

Dépôt de plainte contre AIRDJE11


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Escroquerie
Plaignant : La ville de Sarlat en la personne de son maire Jolius


Les faits : sur le marché de Sarlat, le 04 octobre 1458, le susnommé Airdje11 s'est livré à l'achat illicite de 6 stères de bois.

Les preuves :
Le maire Jolius

Citation :

2010-10-04 04:00:14 : Vous avez vendu 2 stères de bois pour 4,29 écus à Airdje11.
2010-10-04 04:00:14 : Vous avez vendu 4 stères de bois pour 4,29 écus à Airdje11.

Texte de loi :
Décret municipal de Sarlat du 17 Aout 1458 :

Citation :

Chapitre I - des monopoles

Art 1.3. - Du bois
Le bois est un produit protégé du Comté et est donc soumis à des règles strictes.
Le bois est donc sous monopole municipale.
L'achat de bois sur le marché est limité aux seuls Sarladais et en quantité limitée par jour répartie comme suit :
- 6 stères de bois pour les boulangers.
- 2 stères de bois pour les forgerons.
- 6 stères de bois pour les charpentiers.
Tout achat au-delà de la limite autorisée par un Sarladais, ou une personne non autorisée, fera l'objet de poursuites.

Commentaires :
tentative de conciliation faite par le lieutenant Cerise en date du 4 octobre 1458, courrier resté sans réponse.

Citation :

Messire Airdje11,

Il est apparu dans nos bureaux de Police que vous avez acheté 8 stères de bois pour 4,29 écus à la mairie. L'achat de cette matière première est limité. En étant Forgeron vous êtes autorisé à acheter que 2 stères de bois par jour aux seuls forgerons sarladais. comme la loi le stipule ci dessous..

--- Citation de la loi -----
Art 1.3. - Du bois
Le bois est un produit protégé du Comté et est donc soumis à des règles strictes.
Le bois est donc sous monopole municipale.
L'achat de bois sur le marché est limité aux seuls Sarladais et en quantité limitée par jour répartie comme suit :
- 6 stères de bois pour les boulangers.
- 2 stères de bois pour les forgerons.
- 6 stères de bois pour les charpentiers.
Tout achat au-delà de la limite autorisée par un Sarladais, ou une personne non autorisée, fera l'objet de poursuites.
--- Fin de Citation -----

Afin d'éviter toute poursuite à votre encontre, je vous remercie de prendre contact avec, Le maire, Messire Jolius, ou moi même le Prévôt Dame Cerise, ce qui vous permettra de démarrer une conciliation.

Si vous n'acceptez pas cette conciliation, je serais dans l'obligation de déposer une plainte contre vous auprès du tribunal sous le motif d'escroquerie.


Restant à votre disposition,
Cordialement,
Cerise, Prévôt adjoint du PA,
Lieutenant de Police et Douanière de Sarlat.

Témoin(s) : Jolius, maire de Sarlat et les Lieutenants de maréchaussée Cerise et Grantrol

Observations :


Fait à Sarlat le 13 octobre 1458
Lieutenant Grantrol

Citation :

Dépôt de plainte contre Hugues_de_blandin


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Escroquerie
Plaignant : La ville de Sarlat en la personne de son maire Jolius


Les faits : sur le marché de Sarlat, le 4 octobre 1458, le susnommé Hugues_de_blandin s'est livré à l'achat illicite d'un brochet et d'une truite au prix de 17 écus 35 deniers..

Les preuves :
Le maire Jolius

Citation :

04-10-2010 08:20 : Vous avez vendu à Hugues_de_blandin 1 brochet pour 17,35 écus.
04-10-2010 08:20 : Vous avez vendu à Hugues_de_blandin 1 truite pour 17,35 écus.

Texte de loi :
Décret municipal de Sarlat du 17 Aout 1458 :

Citation :

Art 1.4. - Du poisson
Les poissons à 17,35 écus et moins sont réservés à la mairie.

Commentaires :
tentative de conciliation faite par le lieutenant Cerise en date du 4 octobre 1458, courrier resté sans réponse.

Citation :

Messire Hugues_de_blandin

Il est apparu dans nos bureaux de Police que vous avez acheté 2 poissons pour 17.35 écus à la mairie. L'achat de cette matière première est réservée à la mairie, comme la loi le stipule ci dessous..

--- Citation de la loi -----
Art 1.4. - Du poisson
Les poissons à 17,35 écus et moins sont réservés à la mairie.
--- Fin de Citation -----

Afin d'éviter toute poursuite à votre encontre, je vous remercie de prendre contact avec, Le maire, Messire Jolius, ou moi même le Prévôt Dame Cerise, ce qui vous permettra de démarrer une conciliation.

Si vous n'acceptez pas cette conciliation, je serais dans l'obligation de déposer une plainte contre vous auprès du tribunal sous le motif d'escroquerie.


Restant à votre disposition,
Cordialement,
Cerise, Prévôt adjoint du PA,
Lieutenant de Police et Douanière de Sarlat..

Témoin(s) : Jolius, maire de Sarlat et les Lieutenants de maréchaussée Cerise et Grantrol

Observations : il est à noter que ce messire se cache derrière la religion pour entreprendre ses méfaits. Bien que faisant retraite il n'en continue pas moins à perpétrer ses méfaits à l'encontre des Sarladais.


Fait à Sarlat le 13 octobre 1458
Lieutenant Grantrol

Bonsoir dame le procureur , sieur ,

merci de votre accueil , je suis entrains de préparer l acte de sieur Blandin concernant l achat de bois et de vente illégale , je viens a vous pour la conciliation l avez vous sous la main ou est t elle dans un autre bureau , c est la premiére fois que je me promène aux parquet , et j ai pas ma bousole ^^ merci

Citation :

Voici le nouveau libellé des dossiers :

- Une mairie contre X:

[ville] vs [nom du prévenu] - Délit - Date

- Le comté contre X:

Comté vs [nom du prévenu] - Délit - Date

- Particulier:

[nom du plaignant] vs [nom du prévénu] - Délit - Date


On oublie de mettre plainte car c'est toujours des plaintes, on oublie de mettre "mairie" la ville suffira. On rajoute la date histoire de voir que les dossiers soient bien traités en temps voulu et pas trois mois après.

Merci

Luaine

C'est fou comme les bureaux des substituts étaient prêts les uns des autres. Alors qu'elle se rendait dans celui de Périgueux, du bruit provenait du bureau de Bellaa. Histoire de faire bonne figure, Gadzelle passa la tête par l'ouverture de la porte. C'est que séjournant à Sarlat depuis quelques jours, elle n'avait pas envie qu'on la taxe de snobisme envers ses habitants... elle prenait à coeur d'aller boire un verre avec eux au moins deux fois par jour!

... Arrêtez un peu de vous prendre pour Dieu le père et d'être omniprésente partout.

Bell.... Bryn, Luaine bon jour! Bellaa a disparu? Me suis plantée de bureau?
Alors Bryn, tu prends à cœur ton futur travail à l'église? C'est fou comme on a un tas d'habitants qui se sentent concernés par leurs charges dans ce comté et prêts à donner de leur temps. Mais fais attention à ne pas trop te plonger dans ton travail, tu te rappelles ton dernier sermon dont tu m'as tant rabattu les oreilles? Ne pas se tuer à la charge! Surtout qu'à force d'être omniprésente on va t'accuser de sorcellerie, l'ubiquité c'est pas bon hein?
Se tourne alors pendant quelques secondes vers Luaine à laquelle elle sourit pour en revenir à Bryn.
Regarde, nous avons une procureur dévouée, elle se propose elle même de se tuer à la tâche à ta place, ça nous change de la justice qu'on a pu connaître avec certains.
Au dernier moment elle retint les mots qui lui montaient à la bouche comme quoi elle était même prête à tuer la tâche de la Sub' - ah non, Sub' c'était Gadzelle, là j'aurais du dire Beo je crois, avec tous ces raccourcis on va finir par se perdre, pas vous? - pour la renvoyer à ses moutons.
Allez, on l'a compris, notre rôle maintenant c'est de se taire, d'aller tenir le rôle de chair à canon dans la jolie guéguerre que nous ont organisé les GO. Cantonnons nous au rôle qu'on nous a donné et laissons faire ceux qui pensent avoir les rênes.

Donc... inspire un grand coup... je suis venue te voir au sujet des Périlcroqueuses. Marie la femme de l'aubergiste de l'"Hôtel des voyageurs" m'a envoyé un courrier. Je lui avais demandé de me garder un œil sur "Le Libertin", et aux dernières nouvelles... elles nous ont piqué la cave. Pour affirmer son récit, elle tapa du poing dans son autre paume. Tu te rends compte? Si Yodéa l'apprend, il va vouloir la fermer plus tôt, ce serait une catastrophe! Dis moi qu'on peut faire quelques chose contre ça...