Sarlat

Sujet: Re: Sarlat 22.10.10 17:16

Ducessa ?

Normalement elle aurait certainement assortie cela d'un cornecul ou autre expression tout droit sortie du coeur, mais fallait-il encore que la sauterelle lui en laisse l'occasion.

Ca va toi ?

Et c'était reparti. Bryn était déjà tout hilarité avant qu'elle n'arrive mais là, ça repartait de plus belle.

Han... Les périlcroqu... Le libertin.. La gren... Bah, effectivement on peut envisager une plainte en vertu de l'art..

Se retournant brusquement vers la plante verte et la prévôt du désordre.

Ah ben, non, tiens Sub ! C'est pas un travail de sub pour Béo. Enfin j'crois pas vu que je suis une novice omniprésente en matière de droit par rapport à notre béo comtale. Je te propose de lui expliquer le cas et je suis sûre qu'elle va s'en servir de cas d'école pour montrer à Bellaa comment s'en référer au corpus pour déterminer le chef et le motif d'inculpation, motiver un mandat d'amené, l'adresser à la bonne personne, mandater une enquête, écrire un acte d'accusation recevable... puis un réquisitoire... Notre nouvelle substitut municipale sera beaucoup plus à l'aise avec les procédures, hein !

Après un léger temps d'hésitation.

Comme je dis toujours Ignorantia Juris Nocet... Quoi que je dise aussi "Des fesses rebondies et de la bière"... Euh.. Ouais... Aussi... Quoique... L'AOC en matière de fesses rebondies tend à quitter le Périgord.. hein !

Nouvelle hésitation alors qu'elle prenait délicatement Gadzelle par la taille. Juste le temps de se retourner vers la procureur.

Au fait, je voulais vous féliciter pour votre réquisitoire sur le cas Horseman... Demander la relaxe au lieu de demander à l'ancien proc son réquisitoire et de requérir un autre juge, c'est très bien. C'est excellent. Je vois que vous pouvez vous débrouiller toute seule et conseiller les autres... Et conchier ceux qui ont voulu vous aider...

De nouveau tout oreille pour Gadzelle.

Alors raconte-moi Sarlat... Un peu fraiche la saison pour croiser de l'AOC court vétu hein ? ... ouais... enfin bref... T'as vu la comtesse, duchesse ? Et Marie ? Et Mari qu'est partie ?

Invité

bellaa sourit en écoutant la dame

veuillez m excusez je suis bien ne vous en faite pas même si j était très occupée ses derniers jours veuillez me pardonner

pour ce qui concerne le dossier Blandin je ne l ai pas oublié c est une chose que je peux mal vu ses agissements de ses derniers jours mais ! je ne sais si vous connaissez la situation dans son entièreté donc je vais peut être vous l expliquez.

comme vous avez put le voir sieur blandin est en retraite depuis plus de deux semaines et s amuse a acheter le bois des artisans viandes ex sur le marché de sarlat et se remet directement en retraite ni vu ni connu .
Comme vous le savez madame le procureur ont ne peut trainer en justice une personne en justice si celle dernière est en retraite ce procès serait considérer non valide devant une cour d appel il faut donc si vous me permettez que nous voyons enfin de se s synchroniser pour ce procès .
sieur connait les lois et il sait s en servir jouant a ce jeu de rentrer chez les moines une fois le méfait effectué sachant que le poursuive dans cette condition nous bloque

je vous envoie par courrier ma mésange pour notre entretien je pense avoir trouver une solution

Sujet: Re: Sarlat 22.10.10 21:17

Luaine salua Gadzelle et l'écouta.

Bonjour Gadzelle.....Me tuer à la tâche ne me dérange pas. Ce qui me dérange c'est brasser de l'air dans tous les couloirs. On est dans un bureau et on y travaille. Enfin c'est ma conception. Peut être suis je trop former au régime militaire et non aux us de la procure. Je vois qu'on est plus serein ici. On n'a le temps de balader....

Un sourire s'afficha.

Je dois certainement m'habituer à venir partout et répondre à tout et surtout à rien. Mais je ne voudrais pas prendre la place si chèrement convoité par Dame Bryn.
Alors je vais vous la laisser. Brassez...

Elle se tourna vers Bellaa.

Je suis et serais toujours disponible, n'hésitez pas. Je suis une novice certes et j'ai de nombreuses lacunes mais savoir que je ne suis pas irremplaçable et que ma science n'est pas infuse, cela fait partie de ma force car je cherche constamment à m'améliorer. Pour ce qui est de Hugues nous voyons pour essayer de le coincer. J'espère que nous allons y arriver, je suis sûre qu'il fera l'objet d'un paragraphe entier dans les prochains programmes comtaux.

Elle sourit.

OOh Dame Bryn pour ce qui est du dossier de Horsem, vous avez la mémoire courte. Il me semble que vous m'avez vous même conseiller de passer le dossier avec vice de forme. J'ai juste été assez novice pour vous écouter. Mais croyez que cette erreur ne se renouvellera pas.

Sur ce, je vais travailler. Pas mal de travail sur les dossiers de coopération. Bonne journée à toute. OOOHHhh faites donc montez du vin si vous voulez. C'est moi qui régale.

Elle fit un salut de la tête et vaqua à ses occupations.

Sujet: Re: Sarlat 23.10.10 7:36

Souriant à voir la substitut s'inquiéter des dossiers « Blandin ».

Bonjour Bellaa, et bien en fait ce n'est pas les dossiers Blandin que j'ai remarqués mais bien d'autres. Je me proposais juste de vous aider si vous éprouviez des difficultés comme Michel avant vous... Si vous vous en sortez toute seule, pas de souci. Bien au contraire.

Se retournant vers le procureur.

Les us militaires, c'est d'être dans un bureau et d'y glander... Mon dieu entendre de telles aneries me pétrifie... Former les gens qui arrivent sans aucune formation, c'est un devoir dans tous les cas de figure...

Allez cracher votre venin putride à qui veut bien vous écouter que je ne suis pas gentille avec vous et que je ne vous aide pas. Cela amusera certainement beaucoup de monde, moi la première. J'ai toujours pris énormément de mon temps à expliquer les choses à chacun et à donner un coup de main.

Pour le dossier Horse, évidemment que j'ai évoqué le vice de forme. Je n'ai pas pu vous expliquer davantage... vous m'avez envoyer bouler, avec vos manières de sagouin. Novice vous êtes, novice vous resterez à ce rythme. Je vous ai conseillé d'aller plaider en salle d'audience pour éviter les conneries... Ca vous devriez vous en souvenir... Au lieu de quoi vous vous êtes empressée auprès de l'imbu greffier pour lui tartiner un acte d'accusation pourri et un réquisitoire qui l'est tout autant. Vous n'écoutez rien ni personne, alors ne me dites pas que vous avez suivi un conseil que je n'ai pas eu le temps de vous donner.

Un instant Bryn se départit de son calme car on avait atteint le comble du ridicule. Entre l'hilarité et la colère devant tant de prétention et de vacuité, elle ne put retenir :

Quelle place convoitée ? La vôtre... Mouhahaha... Je l'ai déjà tenue et m'y suis ennuyée comme un rat mort, alors gardez la. Tout le monde se fout éperdument de votre place, moi la première. C'est la loi et la justice qui comptent. Je suis substitut municipal parce que Mathias avait simplement besoin de quelqu'un et je peux enfin appliquer la loi sereinement, sans compromis ni tergiversation électoraliste... Faiteuh moi rireuh, vous le faites très bien en effet. La seule chose qui m'amuse ici, c'est le travail auprès des prévenus pour casser les procédures délirantes de petites personnes imbues d'un pouvoir très surfait.

Elle releva la notion de brasser de l'air qui la fit éclater de rire.

Le parquet n'a jamais été un tel bordel que depuis votre arrivée, je vous conseillerais en effet de brasser davantage ma bonne dame, car j'ai vu que vous aviez commencé à étaler votre foutoir au greffe... Et aussi de consigner vos procès... Ca vous pouvez le faire le fessier calé dans votre bureau, si vous déplacez jusqu'à la salle d'audience vous fatigue. C'est pareil que d'envoyer des petits courriers à vos chers amis procureurs « visionnaires » des autres comtés... Vous pouvez donner le change !

Adieu procureur. Je m'en vais de ce pas dans mon cabinet privé. Je sens qu'avec vous la file d'attente va être extraordinairement longue... J'espère sincèrement que vous aurez enfin compris que nous ne sommes pas dans la même juridiction et que vous n'avez RIEN à faire chez les substituts comme les substituts ne vous doivent RIEN. Nous dépendons uniquement des maires et du juge.

Elle s'arrêta là. Impossible d'expliquer quoi que ce soit de toutes façons. Cela était désormais prouvé et clair. De nouveau très calme, elle se tourna vers les deux autres interlocutrices.

Bellaa, je vous salue et je vous prie de nous excuser du monstrueux chantier que l'égo délirant de notre procureur à provoquer devant votre bureau. Mon offre tient toujours.

Quant à toi Gadz, je crois qu'on va aller voir la grenouille pour lui expliquer le souci avec les péril... Parce que là, tu peux faire une croix sur ta plainte à mon avis. Ou non, vient plutôt avec moi à la maison, il faut que je finisse de te faire visiter, j'ai quelques préparations sublimes à la cave... Peut-être de quoi calmer le batracien. Qu'en dis-tu ?

Déjà elle s'avançait à grands pas dans le couloir, préférant éviter les gesticulations et les braillements de l'élue qui lui filaient un sérieux mal de crâne.

Sujet: Re: Sarlat 23.10.10 11:37

Eudes arriva dans le bureau du Substitut de Sarlat, il prit place et observa l'assemblée, alors prêt à intervenir quand il le faudra. Toutefois, il n'oublia point les paroles qu'il avait entendu derrière la porte, cette porte.

Sujet: Re: Sarlat 23.10.10 14:14

La brune se contenta de sourire un peu hilare de voir l'écossaise s'emporter.
Elle secoua sa main dans l'air en sortant pour montrer sa totale indifférence.

Oui vous avez raison, vous avez toujours raison. Vous êtes si forte et je ne suis rien. Fort heureusement quelques personnes dans la justice m'ont donné leur soutien et leur confiance. Et c'est bien ça l'important pour moi.
Si je dois être professionnelle et vous ressembler, je préfère rester novice. Au moins je n'aurais pas le culot de prendre la place d'une de mes confrères comme vous l'avez fait pour un poste. Mes dents ne raillent pas le sol et j'en suis fort aise.

Elle rentra presque dans Eudes en sortant du bureau.

Oups pardon messire le juge. Je ne vous avez point vu. Excusez cette scène un peu lamentable et d'ailleurs je coupais court. Si vous désirez me voir, passez donc à mon bureau. D'ailleurs il faut que je vous vois au sujet de l'affaire sladificator, j'espère que le juge du Rouergue vous a contacté?

Sujet: Re: Sarlat 23.10.10 14:50

Souriant au procureur, comme toujours...

Et bien... Je ne désirais pas vraiment vous voir, mais voir qu'est-ce qu'il se passait dans ce bureau, car effectivement, j'ai entendu du mouvement par ici. Sinon, pour l'affaire sladificator, je ne la connais pas et je n'en ai jamais entendu parlé jusqu'à maintenant. Pouvez vous me renseigner sur le sujet ?

Finissant alors par un regard sur ses blancs de yeux

Ah oui aussi, pour information consœur, Sire Tubafat n'est plus fonctionnaire en ses locaux, pour Périgueux. Il me semble qu'il a été remplacé par Elle, Bryn Mcfadyen, qui a été nommée d'office par le Bourgmestre.

Sujet: Re: Sarlat 23.10.10 15:56

De loin elle faisait des signes au juge.

Laissez tomber, Gensac. Pas la peine de lui expliquer que je me contrefous d'être substitut du procureur... Acta non verba : un dossier bouclé en moins d'une semaine. Amusant, non ? Sapiens nihil affirmat quod non probet.

Haussant les épaules.

Elle insulte le bourgmestre de Périgueux en plus... Connaissant Mathias, il va en rire autant que moi ! Audi, vide, tace, si vis sapere !

Grand sourire et clin d'oeil au juge.

Invité

Que de mouvements! Presque, elle en aurait eu le tournis. C'était sans compter l'habitude qu'elle avait de fréquenter des aristoch' - voire même d'en être une - ça vous formait d'être au contact de Béo et Marie.
Prenant Bryn au mot, elle se tournait vers Luaine pour la tuer à la tâche de poursuivre les Périlcroqueuses et de remplir de nouveau les caves de la Grenouille quand un sujet bien plus important la retint.

Aaaah Sarlat et les AOC... je cherche, je cherche... surtout qu'il y en a un qui est en pleine déconfiture, je me serais bien proposée pour le réconforter, mais pas pu le trouver en taverne. Quoique j'ai enfin pu voir Hedges, et crois moi ou pas, mais la fuite à travers tout le Royaume à dos de cheval, ça vous sculpte un de ces hauts de cuisse... mmh. Mari qui est partie je ne te raconte pas, il y a encore des rebondissements dans les chaumières et j'y ai mis mon nez sans le vouloir... Marie qui est reviendue, elle se repose même si elle n'aime pas ça, tu la connais. J'ai tout de même pu profiter de sa baignoire et me prélasser dans une eau enfin chaude et parfumée. Ne lui dis pas mais je garde un léger oeil sur elle.

Pendant son discours Bellaa avait pu mettre au point son travail avec Luaine, et la beo qui se défendait d'en être une se tournait vers notre Beo-avec-un-grand-B.
Oui, on se balade, on discute, on relâche la pression. C'est que s'occuper de la capitale n'est pas de tout repos, et quoiqu'on puisse en penser, c'est très formateur, peut être plus que la vie soldatesque. Mais ce n'est que mon opinion personnelle.
Bryn, tu convoites la place de Proc'? Je ne pensais pas que tu en étais à de si basses occupations... Le conseil comtal, berk, je lui préfère le municipal. Surtout avec ce qu'ils s'envoient dans la figure en ce moment.
Viens, on va commander de la bière sur le compte de le Grenouille et brasser comme nous dit la proc', c'est ce que l'on fait de mieux à la capitale, brasser...
Et alors qu'elle pensait partir chercher de quoi se rafraichir le gosier, les deux femmes partirent dans des discours longs mais longs... écoutant d'une oreille distraite, s'étant déjà forgé une opinion sur les compétences de Bryn et celles de Luaine, Gadz focalisait son attention sur l'avancée pénible d'une fourmi munie d'une grosse miette sur le dos et qui faisait son bonhomme de chemin à la procure. Un peu plus, un peu plus tu vas y arriver!
*sursaut*

Oh Bonjour m'sire le juge.
Sourcils froncés sur les derniers mots de Bryn. Du latin encore une fois...
Dis on va le boire ce verre? Je crois que ton aide est refusée ici et qu'on nous a ordonné d'aller brasser ailleurs il me semble... Tu me raconteras où tu trouves tous ces crus parce que moi je 'vis sapere' très fort!

Sujet: Re: Sarlat 23.10.10 22:57

Amusée par les dernières paroles de Gadz.

Ouais, toi tu vis sapere et moi je vis bebere... euh, non pas que je visse... han... mon Aristote, qu'est ce que je raconte ? Allez, ducessa, sus à la liqueur de noisettes !

Et sans aucun regret, elle quitta le lieu dans un fol entrain.

Invité

Madame le procureur

concernant le dossier Piloux il ne peut actuellement conduit devant notre justice pour les raisons suivantes

la personne qui a fait la conciliation n a pas envoyé la lettre de conciliation comme le stipule la lois dans ce genre d affaire
il nous a été transmit une lettre de conciliation d une procédure précédente ( lettre de son ancienne conciliation du mois de septembre)
si se dossier est transmit devant la cour celui ci sera annulé pour vise de procédure étant donner que le délais n est pas encore dépasser j en voie a sieur piloux les lettres de conciliation .
ce dossier vous seras transmit sous 48 heures pour la mise en accusation

Sujet: Re: Sarlat 04.11.10 11:44

Très chère Bellaa, la même erreur est elle faite sur l'autre procès de Piloux en ce qui concerne le fer?
Si c'est le cas je verrouillerais les deux...AAh il y a aussi celui de surion.

Invité

voici les dossiers prêt a l instruction madame le procureur

Citation :: acte d accusation sieur piloux

Citation:
Délit : Escroquerie

Plaignant : La Mairie de Sarlat.. Maire Jolius

Les faits : Le 25 Octobre 1458, Sire Piloux a acheté 6 stères de bois pour un prix unitaire de 4.29 écus à la mairie de Sarlat. Or Sire Piloux est forgeron et ne peut acheter que 4 stères de bois par jour, conformément à la loi à Sarlat. Celui-ci est coutumier des faits, il a déjà fait l’objet de plaintes pour le même motif. J'ai fait un courrier pour entamer une conciliation elle reste sans réponse à ce jour..

Les preuves :

Citation:

Le Maire Jolius :

2010-10-25 00:50:08 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 4,29 écus à Piloux.

Texte de loi :

Citation:

Décret municipal de Sarlat du 17 Aout 1458 :

Art 1.3. - Du bois
Le bois est un produit protégé du Comté et est donc soumis à des règles strictes.
Le bois est donc sous monopole municipale.
L'achat de bois sur le marché est limité aux seuls Sarladais et en quantité limitée par jour répartie comme suit :
- 6 stères de bois pour les boulangers.
- 2 stères de bois pour les forgerons.
- 6 stères de bois pour les charpentiers.
Tout achat au-delà de la limite autorisée par un Sarladais, ou une personne non autorisée, fera l'objet de poursuites..

Commentaires :

Courrier envoyé le 3 Novembre 1458

Citation:

Bonsoir Mesir Piloux

je me présente dame bellaa substitut du procureur de sarlat

Messire Piloux,

Vous avez acheté hier, 25 octobre 1458, 6 stères de bois sur le marché. Or la quantité journalière de cette denrée est limitée à 4 stères de bois pour les forgerons de Sarlat comme stipulé dans le Décret Municipal de Sarlat du 17 Août 1458 :

Chapitre I - des monopoles

Art 1.3. - Du bois
Le bois est un produit protégé du Comté et est donc soumis à des règles strictes.
Le bois est donc sous monopole municipale.
L'achat de bois sur le marché est limité aux seuls Sarladais et en quantité limitée par jour répartie comme suit :
- 6 stères de bois pour les boulangers.
- 2 stères de bois pour les forgerons.
- 6 stères de bois pour les charpentiers.
Tout achat au-delà de la limite autorisée par un Sarladais, ou une personne non autorisée, fera l'objet de poursuites.

Je vous invite donc à prendre contact dans les 48 heures avec le Maire Jolius pour entamer une conciliation sous peine de poursuites judiciaires.
Nous sommes donc le 3 novembre 1458 nous attendons un courrier de votre part pour le 5 Novembres après cela votre dossier sera déposer a la cour de justice

Cordialement,

Dame bellaa substitut.

Relance du 5 Novembre 1458

Citation:

heure 00h05

Bonsoir sieur Piloux

je me Présente dame Bellaa substitut de sarlat

il y a 24h je vous ai envoyé un courrier vous proposant de prendre contacte avec le maire Jolius maire de sarlat .
avec regret nous constatons que vous n avez pas prit contact avec le maire pour la conciliation.
achat illégale sur le marché de sarlat
Nous vous laissons encore 24h afin de vous mettre en odre passer ce délais votre dossier sera transmit aux procureur .

Respectueusement

fait le 5 octobre 1458

Bellaa substitut

Témoin(s) :

Citation:

Maréchal-Chef Chrisglt et Jolius Maire de Sarlat.

Observations : Sieur Piloux est un récidiviste en effet le sieur a déjà était pour suivit pour les faits d achats de bois le 12 septembre 1458 quant à présent. Son manque de considération pour nos lois est évident. Ce Décret municipal a été pris pour le bien de tous et pour pouvoir réguler le commerce du bois justement pour permettre à chacun de pouvoir travailler tous les jours. Le comportement de cet individu est néfaste. Il faut le stopper car si tous les Sarladais faisaient la même chose, le bois manquerait très vite et l’économie de Sarlat prendrait un mauvais coup.

Fait à Sarlat, le 6 novembre 1458

Chrisglt, Maréchal-Chef, Police de Sarlat.

substitut en charge de dossier Dame Bellaa

Invité

affaire blandin vente de viande illégale dossier prêt

Citation :

dossier blandin

Citation :: Citation:

Dépôt de plainte contre Hugue_de_blandin

Chef d’inculpation : Trouble de l'ordre Public

Délit : Escroquerie

Plaignant : sieur Gerbeau

Les faits : le 31 octobre 1458 sieur blandin a vendu de la viande a un villageois de sarlat sieur Gerbeau , alors que sieur blandin est forgeron , il a donc enfreins
la lois de notre corpus sur l escroquerie

Les preuves :

Citation:

Sieur Gerbeau;

31-10-2010 08:00 : Vous avez acheté à Hugues_de_blandin 1 morceau de viande pour 17,40 écus

Texte de loi :

Citation:
Opus III - De l'escroquerie

L’escroquerie caractérise toute action visant à obtenir un avantage financier ou matériel indu au détriment de la personne qui en est victime.

liens du corpus enfreins:

https://chateauperigueux.actifforum.com/table-des-lois-f50/corpus-livre-iv-du-droit-penal-t9743.htm

Commentaires :

Courrier envoyé le 3 Novembre 1458

Citation:

Bonsoir sieur Blandin

Je me présente dame Bellaa substitut de sarlat

Mesir Blandin

Vous avez vendu le 31 octobre 1458 a sieur Gerbeau une viande a 17.40 écus alors
que vous n êtes pas boucher

vous avez donc enfreins la lois suivent de notre corpus

je vous la cite :

Opus III - De l'escroquerie

L’escroquerie caractérise toute action visant à obtenir un avantage financier ou matériel indu au détriment de la personne qui en est victime.

Je vous invite donc à prendre contact dans les 48 heures avec le Maire Jolius pour entamer une conciliation sous peine de poursuites judiciaires.
Nous sommes donc le 4 novembre 1458 nous attendons un courrier de votre part pour le 6 Novembres après cela votre dossier sera déposer a la cour de justice

Cordialement,

fait a sarlat le 4 novembre 1458

Dame bellaa substitut

Relance du 5 Novembre 1458

heure 0H14

Bonsoir sieur Blandin

je me présente dame Bellaa substitut de sarlat
je viens a vous une nouvelle fois a vous pour le dossier qui vous concerne pour la vente de viande sur le marché de sarlat

nous vous laissons encore 24h enfin de prendre contacte avec le maire jolius enfin de vous mettre en ordre vis a vis de vôtre affaire
dépasser ce délais et sans réponse a cette lettre votre dossier sera transmit aux procureur

respectueusement

fait le 5 novembre 1458

Bellaa substitut

Témoin(s) :

Citation:

sieur Gerbeau ,dame Bellaa

observation : comme vous le savez sieur blandin depuis quelques semaines déstabilise le marché de sarlat , achats de bois vente de bois achats de viande vente de bois ex
le sieur se cache sous sa retraite sortant pour faire ses délits puis retourne en retraite se sentant intouchable

Chrisglt, Maréchal-Chef, Police de Sarlat.

substitut en charge de dossier Dame Bellaa

Sujet: Re: Sarlat 10.11.10 12:56

Citation :: De Brygh Ailean McFadyen
A Bellaa

Substitut, salutations.

Comme vous l'avez sans doute appris, la bibliothèque de l'Académie des institutions du Périgord Angoumois vers laquelle j'avais pour habitude d'envoyer tous les nouveaux arrivants aux postes de justice du Comté, a subi une violente tornade il y a quelques mois et, maintenant que j'ai accès aux archives, j'ai eu la tristesse de constater que rien n'avait survécu des travaux du regretté Roland Deschain.

Je vous invite donc à participer à la table ronde en l'académie pour remettre à plat toutes les procédures, qui ont permis à tous les procureurs de faire leurs premières armes sans écueil.

Je vous invite également à vous inscrire, avec le maire que vous substituez, à la conférence sur la fonction de substitut municipal pour parfaire vos connaissances, si cela vous intéresse.

Bry'n Mcfadyen, doyenne de l'Académie
En le castel, le xe de novembre de l'an d'Horace MCCCLVIII

Sujet: Re: Sarlat 09.02.11 23:34

Jolius passa au bureau du substitut de Sarlat et afficha l'annonce de la nomination du nouveau substitut en remplacement de Bellaa

Citation :: Nous, Jolius, maire de Sarlat, en ce jour du 10 février 1459 annonçons :

Dame Aleen, étant la seule à avoir présenter une candidature, est nommée ce jour Substitut au procureur pour la ville de Sarlat

Fait à Sarlat le 10 février 1459

Jolius, maire de Sarlat

Sujet: Re: Sarlat 11.02.11 14:11

Aleen, ayant reçu les clés de son nouveau bureau, prit possession de celui-ci.

Elle n'y apporta pas beaucoup de modifications tel qu'il était il lui convenait fort bien. Elle accrocha une tapisserie au mur, et posa une miniature de son fils sur le bureau.

Elle alla se présenter au Procureur

Sujet: Re: Sarlat 15.02.11 21:14

Aleen suite à la demande de Dame Bellaa déposa les dossiers demandés

jolius a écrit:

Citation :: Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+4,95 écus de pénalité) avant le 2010-10-17
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+2,15 écus de pénalité) avant le 2010-12-12
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+1,45 écus de pénalité) avant le 2010-12-26
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+2,85 écus de pénalité) avant le 2010-11-28
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+0,75 écus de pénalité) avant le 2011-01-09
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+4,25 écus de pénalité) avant le 2010-10-31
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+3,55 écus de pénalité) avant le 2010-11-14

Courrier de rappel à envoyer

premier lettre de conciliation mairie contre Blandin

Citation :: Bonsoir sieur Blandin

Je me présente dame Bellaa substitut de Sarlat .

je me permet de vous envoyez ce parchemin concernant un dossier ouvert a votre encontre .
En effet vous n avez pas payer vos impôts

la preuve

Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+4,95 écus de pénalité) avant le 2010-10-17
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+2,15 écus de pénalité) avant le 2010-12-12
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+1,45 écus de pénalité) avant le 2010-12-26
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+2,85 écus de pénalité) avant le 2010-11-28
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+0,75 écus de pénalité) avant le 2011-01-09
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+4,25 écus de pénalité) avant le 2010-10-31
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+3,55 écus de pénalité) avant le 2010-11-14

afin de vous évitez des ennuies de justice , je vous conseil de prendre contacte avec la mairie et le maire jolius afin de trouver une conciliation .
une solution peut toujours être trouvée .

respectueusement

Bellaa
Substitut de sarlat
fait le 17 Janvier 1459

deuxième plaidoirie

Citation :: Bonsoir hugues

Je me présente Bellaa substitut de sarlat

je vous envoie ce courrier car vous n avez pas répondu a la premier lettre de conciliation datant du 17 janvier 1459.

Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+4,95 écus de pénalité) avant le 2010-10-17
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+2,15 écus de pénalité) avant le 2010-12-12
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+1,45 écus de pénalité) avant le 2010-12-26
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+2,85 écus de pénalité) avant le 2010-11-28
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+0,75 écus de pénalité) avant le 2011-01-09
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+4,25 écus de pénalité) avant le 2010-10-31
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+3,55 écus de pénalité) avant le 2010-11-14

Mesir je vous conseil hardiment de prendre contacte avec la mairie afin de trouver un arrangement
la mairie vous conseilleras

mais passer ce delais de 24 h sans réponse de votre part votre dossier sera transmit a la cour de justice

respectueusement

Bellaa substitut de sarlat

fait le 20 janvier 1459

Impôts dus au 05 février 1459

Citation :: Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+3,95 écus de pénalité) avant le 2010-11-28
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+3,25 écus de pénalité) avant le 2010-12-12
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+6,05 écus de pénalité) avant le 2010-10-17
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+5,35 écus de pénalité) avant le 2010-10-31
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+4,65 écus de pénalité) avant le 2010-11-14
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+1,85 écus de pénalité) avant le 2011-01-09
Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+2,55 écus de pénalité) avant le 2010-12-26
Hugues_de_blandin : 8,00 écus (+1,84 écus de pénalité) avant le 2011-01-23

Impôts dus au 15 février 1459

Citation :: Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+5,85 écus de pénalité) avant le 2010-10-31
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+4,45 écus de pénalité) avant le 2010-11-28
Hugues_de_blandin : 8,00 écus (+2,64 écus de pénalité) avant le 2011-01-23
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+6,55 écus de pénalité) avant le 2010-10-17
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+2,35 écus de pénalité) avant le 2011-01-09
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+3,75 écus de pénalité) avant le 2010-12-12
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+3,05 écus de pénalité) avant le 2010-12-26
Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+2,18 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-02-20
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+5,15 écus de pénalité) avant le 2010-11-14

==============================

Sujet: Re: Sarlat 15.02.11 21:18

Citation :: Biloute870 : 7,50 écus (+9,52 écus de pénalité) avant le 2010-09-19
Biloute870 : 7,50 écus (+8,47 écus de pénalité) avant le 2010-10-03
Biloute870 : 7,50 écus (+7,42 écus de pénalité) avant le 2010-10-17
Biloute870 : 7,50 écus (+3,22 écus de pénalité) avant le 2010-12-12
Biloute870 : 7,50 écus (+12,67 écus de pénalité) avant le 2010-08-08
Biloute870 : 7,50 écus (+11,62 écus de pénalité) avant le 2010-08-22
Biloute870 : 7,50 écus (+6,37 écus de pénalité) avant le 2010-10-31
Biloute870 : 7,50 écus (+5,32 écus de pénalité) avant le 2010-11-14
Biloute870 : 7,50 écus (+10,57 écus de pénalité) avant le 2010-09-05
Biloute870 : 7,50 écus (+4,27 écus de pénalité) avant le 2010-11-28
Biloute870 : 7,50 écus (+1,12 écus de pénalité) avant le 2011-01-09
Biloute870 : 7,50 écus (+2,17 écus de pénalité) avant le 2010-12-26

Courrier de rappel à envoyer

premier lettre de conciliation Mairie contre biloute

Citation :: Bonsoir sieur Biloute870

Je me présente dame Bellaa substitut de Sarlat .

je me permet de vous envoyez ce parchemin concernant un dossier ouvert a votre encontre .
En effet vous n avez pas payer vos impôts

la preuve

Biloute870 : 7,50 écus (+9,52 écus de pénalité) avant le 2010-09-19
Biloute870 : 7,50 écus (+8,47 écus de pénalité) avant le 2010-10-03
Biloute870 : 7,50 écus (+7,42 écus de pénalité) avant le 2010-10-17
Biloute870 : 7,50 écus (+3,22 écus de pénalité) avant le 2010-12-12
Biloute870 : 7,50 écus (+12,67 écus de pénalité) avant le 2010-08-08
Biloute870 : 7,50 écus (+11,62 écus de pénalité) avant le 2010-08-22
Biloute870 : 7,50 écus (+6,37 écus de pénalité) avant le 2010-10-31
Biloute870 : 7,50 écus (+5,32 écus de pénalité) avant le 2010-11-14
Biloute870 : 7,50 écus (+10,57 écus de pénalité) avant le 2010-09-05
Biloute870 : 7,50 écus (+4,27 écus de pénalité) avant le 2010-11-28
Biloute870 : 7,50 écus (+1,12 écus de pénalité) avant le 2011-01-09
Biloute870 : 7,50 écus (+2,17 écus de pénalité) avant le 2010-12-26

afin de vous évitez des ennuies de justice , je vous conseil de prendre contacte avec la mairie et le maire jolius afin de trouver une conciliation .
une solution peut toujours être trouvée .

respectueusement

Bellaa
Substitut de sarlat
fait le 17 Janvier 1459

deuxième lettre de conciliation

Citation :: Bonsoir Biloute870

Je me présente Bellaa substitut de sarlat

je vous envoie ce courrier car vous n avez pas répondu a la premier lettre de conciliation datant du 17 janvier 1459.

je vous rappelle les faits
Biloute870 : 7,50 écus (+9,52 écus de pénalité) avant le 2010-09-19
Biloute870 : 7,50 écus (+8,47 écus de pénalité) avant le 2010-10-03
Biloute870 : 7,50 écus (+7,42 écus de pénalité) avant le 2010-10-17
Biloute870 : 7,50 écus (+3,22 écus de pénalité) avant le 2010-12-12
Biloute870 : 7,50 écus (+12,67 écus de pénalité) avant le 2010-08-08
Biloute870 : 7,50 écus (+11,62 écus de pénalité) avant le 2010-08-22
Biloute870 : 7,50 écus (+6,37 écus de pénalité) avant le 2010-10-31
Biloute870 : 7,50 écus (+5,32 écus de pénalité) avant le 2010-11-14
Biloute870 : 7,50 écus (+10,57 écus de pénalité) avant le 2010-09-05
Biloute870 : 7,50 écus (+4,27 écus de pénalité) avant le 2010-11-28
Biloute870 : 7,50 écus (+1,12 écus de pénalité) avant le 2011-01-09
Biloute870 : 7,50 écus (+2,17 écus de pénalité) avant le 2010-12-26

Mesir je vous conseil hardiment de prendre contacte avec la mairie afin de trouver un arrangement
la mairie vous conseilleras

mais passer ce delais de 24 h sans réponse de votre part votre dossier sera transmit a la cour de justice

respectueusement

Bellaa substitut de sarlat

fait le 20 janvier 1459

Impôts dus au 05 février 1459

Citation :: Biloute870 : 7,50 écus (+14,32 écus de pénalité) avant le 2010-08-08
Biloute870 : 7,50 écus (+8,02 écus de pénalité) avant le 2010-10-31
Biloute870 : 7,50 écus (+6,97 écus de pénalité) avant le 2010-11-14
Biloute870 : 7,50 écus (+3,82 écus de pénalité) avant le 2010-12-26
Biloute870 : 11,50 écus (+2,64 écus de pénalité) avant le 2011-01-23
Biloute870 : 11,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
Biloute870 : 7,50 écus (+12,22 écus de pénalité) avant le 2010-09-05
Biloute870 : 7,50 écus (+11,17 écus de pénalité) avant le 2010-09-19
Biloute870 : 7,50 écus (+10,12 écus de pénalité) avant le 2010-10-03
Biloute870 : 7,50 écus (+9,07 écus de pénalité) avant le 2010-10-17
Biloute870 : 7,50 écus (+4,87 écus de pénalité) avant le 2010-12-12
Biloute870 : 7,50 écus (+2,77 écus de pénalité) avant le 2011-01-09
Biloute870 : 7,50 écus (+13,27 écus de pénalité) avant le 2010-08-22
Biloute870 : 7,50 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 2010-11-28

Impôts dus au 15 février 1459

Citation :: Biloute870 : 7,50 écus (+11,92 écus de pénalité) avant le 2010-09-19
Biloute870 : 7,50 écus (+8,77 écus de pénalité) avant le 2010-10-31
Biloute870 : 7,50 écus (+5,62 écus de pénalité) avant le 2010-12-12
Biloute870 : 7,50 écus (+4,57 écus de pénalité) avant le 2010-12-26
Biloute870 : 11,50 écus (+2,18 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
Biloute870 : 7,50 écus (+12,97 écus de pénalité) avant le 2010-09-05
Biloute870 : 7,50 écus (+15,07 écus de pénalité) avant le 2010-08-08
Biloute870 : 7,50 écus (+9,82 écus de pénalité) avant le 2010-10-17
Biloute870 : 7,50 écus (+3,52 écus de pénalité) avant le 2011-01-09
Biloute870 : 11,50 écus (+3,79 écus de pénalité) avant le 2011-01-23
Biloute870 : 7,50 écus (+14,02 écus de pénalité) avant le 2010-08-22
Biloute870 : 7,50 écus (+10,87 écus de pénalité) avant le 2010-10-03
Biloute870 : 7,50 écus (+7,72 écus de pénalité) avant le 2010-11-14
Biloute870 : 7,50 écus (+6,67 écus de pénalité) avant le 2010-11-28
Biloute870 : 11,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-02-20

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Sujet: Re: Sarlat 15.02.11 21:19

Citation :: Arthinor : 2,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 2010-12-26
Arthinor : 2,50 écus (+1,07 écus de pénalité) avant le 2010-12-12
Arthinor : 2,50 écus (+1,42 écus de pénalité) avant le 2010-11-28
Arthinor : 2,50 écus (+0,37 écus de pénalité) avant le 2011-01-09

Courrier de rappel à envoyer

premier lettre de conciliation

Citation :: Bonsoir Arthinor

Je me présente dame Bellaa substitut de Sarlat .

je me permet de vous envoyez ce parchemin concernant un dossier ouvert a votre encontre .
En effet vous n avez pas payer vos impôts

la preuve

Arthinor : 2,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 2010-12-26
Arthinor : 2,50 écus (+1,07 écus de pénalité) avant le 2010-12-12
Arthinor : 2,50 écus (+1,42 écus de pénalité) avant le 2010-11-28
Arthinor : 2,50 écus (+0,37 écus de pénalité) avant le 2011-01-09

afin de vous évitez des ennuies de justice , je vous conseil de prendre contacte avec la mairie et le maire jolius afin de trouver une conciliation .
une solution peut toujours être trouvée .

respectueusement

Bellaa
Substitut de sarlat
fait le 17 Janvier 1459

deuxième lettre de conciliation

Citation :: Bonsoir Arthinor

Je me présente Bellaa substitut de sarlat

je vous envoie ce courrier car vous n avez pas répondu a la premier lettre de conciliation datant du 17 janvier 1459.

je vous rappelle les faits

Arthinor : 2,50 écus (+0,72 écus de pénalité) avant le 2010-12-26
Arthinor : 2,50 écus (+1,07 écus de pénalité) avant le 2010-12-12
Arthinor : 2,50 écus (+1,42 écus de pénalité) avant le 2010-11-28
Arthinor : 2,50 écus (+0,37 écus de pénalité) avant le 2011-01-09

Mesir je vous conseil hardiment de prendre contacte avec la mairie afin de trouver un arrangement
la mairie vous conseilleras

mais passer ce delais de 24 h sans réponse de votre part votre dossier sera transmit a la cour de justice

respectueusement

Bellaa substitut de sarlat

fait le 20 janvier 1459

Impôts dus au 05 février 1459

Citation :: Arthinor : 2,50 écus (+1,62 écus de pénalité) avant le 2010-12-12
Arthinor : 2,50 écus (+0,92 écus de pénalité) avant le 2011-01-09
Arthinor : 2,50 écus (+1,97 écus de pénalité) avant le 2010-11-28
Arthinor : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
Arthinor : 2,50 écus (+1,27 écus de pénalité) avant le 2010-12-26
Arthinor : 7,00 écus (+1,61 écus de pénalité) avant le 2011-01-23

Impôts dus au 15 février 1459

Citation :: Arthinor : 2,50 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2011-01-09
Arthinor : 7,00 écus (+2,31 écus de pénalité) avant le 2011-01-23
Arthinor : 7,00 écus (+1,33 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
Arthinor : 2,50 écus (+2,22 écus de pénalité) avant le 2010-11-28
Arthinor : 2,50 écus (+1,87 écus de pénalité) avant le 2010-12-12
Arthinor : 2,50 écus (+1,52 écus de pénalité) avant le 2010-12-26
Arthinor : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-02-20

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Invité

Hugues qui passait dans les couloirs croisa la belle proc de Sarlat.

Ha Ma Dame la Procureur adjointe,

dites moi, je n'ai point vu affiché, ma plainte contre le maire de Sarlat au Palais de Justice.

Comptez-vous la mettre aux oubliettes ?

Sujet: Re: Sarlat 27.02.11 10:52

Aleen se rendant à son bureau croisa Messire Blandin

Oh bien le bonjour Messire Blandin !

Pour répondre à votre question, vous avez porté plainte auprès de la Maréchaussée, qui doit faire suivre votre plainte et saisir qui de droit, je vous conseille donc de vous rapprocher d'elle, car le substitut travaille pour le Maire et non pour les habitants.

Excellente journée Messire Blandin !

Invité

comment celà !

Vous etes donc à la botte du maire ?

Sujet: Re: Sarlat 27.02.11 16:14

Aleen sourit à Messire Blandin

Messire Blandin, je ne suis à la botte de personne, je vous explique

Le substitut du procureur fait partie intégrante des services de la justice et est le préposé au service de la mairie.
son domaine d’attribution étant la Ville où il exerce, il représente le maire dans toutes les actions en justice pour des questions d'ordre municipal. Ainsi, le substitut est le passage obligatoire du maire pour instruire les plaintes relevant de l'édit ou d'un décret municipal.

J'ajoute avant que vous ne me posiez la question, que cet emploi est totalement bénévole.

J'espère avoir répondu à vos interrogations.

Invité

Bénévole, bénévole, ben voyons.

Au moins avec vous le maire est sur de ne pas se retouver en justice !!!!!

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