Sarlat

Citation :

Dépôt de plainte contre Joran_d_ascazan

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : le 13 mars 1460, un corps d'armes comprenant Joran_d_ascazan est arrivé à Sarlat. Au vu des risques que représente cette lance, les Laisser Passer ont été refusés, pour préserver la sécurité du Comté.


Texte de loi :

Selon le coutumier

Citation :

Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

De la loy martiale

Citation :

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Commentaires : Afin de protéger la ville, le Comté met en application la loy Martiale et le coutumier.


Témoin(s) : Prévôt Emardeche, Adjoint Lily59



Fait à Bergerac le 13 mars 1460
Lily, Adjointe au Prévôt.

Citation :

Dépôt de plainte contre Boksiero

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : le 13 mars 1460, un corps d'armes comprenant Boksiero est arrivé à Sarlat. Au vu des risques que représente cette lance, les Laisser Passer ont été refusés, pour préserver la sécurité du Comté.


Texte de loi :

Selon le coutumier

Citation :

Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

De la loy martiale

Citation :

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Commentaires : Afin de protéger la ville, le Comté met en application la loy Martiale et le coutumier.


Témoin(s) : Prévôt Emardeche, Adjoint Lily59



Fait à Bergerac le 13 mars 1460
Lily, Adjointe au Prévôt.

Citation :

Dépôt de plainte contre Hylena

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : le 13 mars 1460, un corps d'armes comprenant Hylena est arrivé à Sarlat. Au vu des risques que représente cette lance, les Laisser Passer ont été refusés, pour préserver la sécurité du Comté.


Texte de loi :

Selon le coutumier

Citation :

Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

De la loy martiale

Citation :

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Commentaires : Afin de protéger la ville, le Comté met en application la loy Martiale et le coutumier.


Témoin(s) : Prévôt Emardeche, Adjoint Lily59



Fait à Bergerac le 13 mars 1460
Lily, Adjointe au Prévôt.

Citation :

Dépôt de plainte contre Bacchia

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : le 13 mars 1460, un corps d'armes comprenant Bacchia est arrivé à Sarlat. Au vu des risques que représente cette lance, les Laisser Passer ont été refusés, pour préserver la sécurité du Comté.


Texte de loi :

Selon le coutumier

Citation :

Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

De la loy martiale

Citation :

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Commentaires : Afin de protéger la ville, le Comté met en application la loy Martiale et le coutumier.


Témoin(s) : Prévôt Emardeche, Adjoint Lily59



Fait à Bergerac le 13 mars 1460
Lily, Adjointe au Prévôt.

La jeune fille laissa un message.

Citation :

Bonsoir Dame Lily,

Les procès ont été lancé à l'exception de celui à l'encontre de Dame Bacchia qui étant résidente de Castillon n'a pas besoin de laisser-passer pour circuler dans notre Comté.

Bien à vous

Matthéa
Procureur du Périgord-Angoumois

Cerise déposa une plainte pour le Procureur.

Citation :

Dépôt de plainte contre Ayame


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non-respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : Dame Ayame est à Sarlat depuis le 11 Mars 1460. A son arrivée aux remparts elle a reçu de ma main un parchemin lui indiquant que le Comté du Périgord Angoumois était sous Loy Mariale et Frontières Fermées depuis le 28 juillet de l'an de Grâce 1459, et qu'il fallait demander un Laisser Passer auprès de moi même à l'époque.

Cette personne n'est pas à sa première entrée sur nos Terres sans LP, cela fait plusieurs fois que je la prends en flagrant délit. Jamais elle n'a fait de demande de Laisser Passer auprès du Prévôt.


Les preuves :

Citation :

Sarlat : 17 février 1460

Arrivées :
--------------------
Ayame (Bruges) Vagabond 6écus *Flandres*

Citation :

Sarlat : 11 mars 1460 à 19h51

Arrivées :
--------------------
Ayame (Bruges) Vagabond 51écus *Flandres*

Citation :

* Aux remparts de Sarlat... un poste de garde... *

Dame ou Messire, Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Sarlat, je me nomme, Cerise de Bonnemaison, Comtesse de Lanquais, Dame de Genté, Lieutenante et Douanière de Sarlat, ainsi que Mairesse de ce village, je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.


Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.


Pour obtenir un Laissez-Passer, vous fournirez au Prévôt, Dame Emardeche, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.


--- citation de la loi martiale ---
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.
--- Fin de citation ---


Si vous décidez de ne pas demander de Laissez-Passer dans ce cas nous vous conseillons de bien vouloir quitter Sarlat en vous dirigeant soit sur Cahors, soit sur Tulle et ce dès ce jour...si vous décidez de continuer de circuler sans Laissez-Passer sur nos terres vous vous exposez à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité et une plainte en Justice sera déposée à votre encontre.

Le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.


-- Pour information --
il est fait obligation à tous étrangers foulant notre sol de travailler à la mine. Par ailleurs, si nous constatons que vous travaillez ailleurs, votre Laisser Passer pourra être retiré sans préavis.


Restant à votre disposition


Bien à vous,
Cerise de Bonnemaison,
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Lieutenante & Douanière de Sarlat
Mairesse de Sarlat.


Fait à Sarlat,
Le 17ème jour du moys de Février Mil quatre cent soixante

Citation :

* Aux remparts de Sarlat... un poste de garde... *

Dame ou Messire, Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Sarlat, je me nomme, Cerise de Bonnemaison, Comtesse de Lanquais, Dame de Genté, Lieutenante et Douanière de ce village, je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.


Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.


Pour obtenir un Laissez-Passer, vous fournirez au Prévôt, Dame Emardeche, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.


--- citation de la loi martiale ---
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.
--- Fin de citation ---


Si vous décidez de ne pas demander de Laissez-Passer dans ce cas nous vous conseillons de bien vouloir quitter Sarlat en vous dirigeant soit sur Cahors, soit sur Tulle et ce dès ce jour...si vous décidez de continuer de circuler sans Laissez-Passer sur nos terres vous vous exposez à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité et une plainte en Justice sera déposée à votre encontre.

Le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.


-- Pour information --
il est fait obligation à tous étrangers foulant notre sol de travailler à la mine. Par ailleurs, si nous constatons que vous travaillez ailleurs, votre Laisser Passer pourra être retiré sans préavis.


Restant à votre disposition


Bien à vous,

Cerise de Bonnemaison,
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Grand Chancelier de l'ODM du Périgord et de l'Angoumois.
Lieutenante & Douanière de Sarlat


Fait à Sarlat,
Le 11ème jour du moys de Mars Mil quatre cent soixante

Courrier de relance

Citation :

Ayame

Citation :

Ayame (Bruges) *Flandres* -------> Pas de LP

Citation :

Dame Ayame

Je me présente, Cerise de Bonnemaison, Comtesse de lanquais, Dame de Genté, lieutenant, douanière de Sarlat.

Je vous informe que nostre Comté se trouve sous Loy Martiale depuis le 28 Juillet 1459, et que nos Frontières sont Fermées.

Et en faisant un point je viens de voir que vous n'avez toujours pas de Laisser Passer, vous mettant ainsi en infraction.


Deux choix s'offrent à vous :

- Soit partir dès ce soir de notre Comté.
ou
- Soit faire faire une demande de LP au Prévôt Emardeche en lui donnant les renseignements suivants :
- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.


Si demain, vous êtes encore en Périgord Angoumois, et sans laisser Passer, je lancerai des poursuites judiciaires à vostre encontre.


Restant à votre disposition


Bien à vous,
Cerise de Bonnemaison,
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Lieutenante & Douanière de Sarlat
Mairesse de Sarlat.


Fait à Sarlat,
Le 19ème jour du moys de Février Mil quatre cent soixante

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre V, Opus III a écrit

Citation :

Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

La Déclaration du Comte

Citation :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
A tous les voyageurs des Royaumes,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire.

Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.

Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :

Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11
Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5.

Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.

Déclarons la loi Martiale dans le Comté dès ce jour du 28 Juillet 1459.

Mobilisons l'ensemble de forces armées et de maréchaussée du Comté. Tous les hommes d'armes et maréchaux disponibles se présenteront auprès de leurs officiers pour recevoir leurs ordres.

Autorisons le Prévôt des Maréchaux de mettre aux arrêts tout individu suspect ou présentant un danger pour le Comté.

Autorisons les forces armées à user de la force envers toute menace dirigée contre le Comté.

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait à Périgueux,
Le 28 ème jour de Juillet mil quatre cent cinquante neuf.

Témoins :
Cerise de Bonneamison, Lieutenante et Douanière de Sarlat.
Emardeche, Prévôt du PA



Faict à Sarlat
le 14ème jour du moys Mars Mil quatre cent soixante

Cerise de Bonnemaison,
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Lieutenante & Douanière de Sarlat

La jeune fille laissa un message au Lieutenant.

Citation :

Bonsoir Lieutenant,

J'ai un petit souci avec votre dernier dépôt de plainte. Vous dites que la personne est arrivée à Sarlat le 11 mars 1460 or les courriers que vous donnez en copie sont datés du mois de février et vous citer deux rapports de douane. Dois-je comprendre que la personne est là pour un second voyage ou qu'elle est sur le sol périgourdin depuis le 17 février ?

Bien à vous.

Matthéa
Procureur du Périgord-Angoumois.

Cerise passa pour voir s'il y avait un soucis avec sa plainte ou si elle était traitée. C'est là qu'elle trouva un mot du Procureur.

Citation :

Bien le Bonjour Procureur !

Je ne comprends pas trop vostre première question, car si je regarde, vous avez bien le courrier de Douane du 17 février et celui du 11 Mars quand cette Dame est revenue sur Sarlat.

Je ne l'ai pas relancé en ce mois de Mars, car c'est la troisième fois qu'elle vient en PA sans faire de demande de LP, et donc pour moy refaire une relance ce moys de mars est une perte de temps.

Je peux aussi vous cherchez la première fois sur nos Terres si vous avez besoin, mais là concernant ma plainte, je vous ai informé que deux fois, et pourquoi en gros je la ne relançais pas. Je trouve que nous avons été bien gentil deux fois que la troisième il nous faut agir.

Faîtes moy part s'il vous manque quelque chose je ne voudrais pas que cette plainte soit déroutée.

Bon courage à vous,

Respectueusement

Nouveau message laissé.

Citation :

Bonsoir Lieutenant,

Le procès est lancé, vous êtes appelée à témoigner.

Bien à vous

Matthéa
Procureur du Périgord-Angoumois

Cerise trouva la réponse de la Jeune Procureur et laissa à nouveau un mot.

Citation :

Bien le Bonjour Procureur !

Nous vous remercions pour vostre rapidité et nous vous souhaitons une bonne continuation.
Nous nous rendrons dans la journée au Tribunal pour témoigner.

Restant à vostre disposition.
Bien à vous,


Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Lieutenant et douanière de Sarlat.

[i]Il arriva et frappa à la porte puis entra

Bonjour,

Je viens à vous pour porter plainte....plainte contre Dame_Margot notre mairesse sortante qui a utilisé le courrier de la mairie à des fins personnelles et on sait tous que cela est interdit

Il sortit le parchemin de la missive de sa besace et la posa sur le bureau

Chères Sarladaises, chers Sarladais,


En ce mi-mandat, je viens faire auprès de vous le bilan de ma nouvelle fonction de Maire.

J�ai eut des débuts mouvementés au sein de la mairie avec quelques erreurs commises en gestion, mais suite à l�aide des plus anciens, à leurs conseils et leur soutien, j�ai pu ne pas reproduire ces erreurs et apprendre ce qui est bon pour la mairie et donc pour vous.

Maintenant nous avançons, Le tribunat marche comme jamais, les nouveaux arrivants sont nombreux et très actif.

Les contrats mines marchent plutôt bien, grâce encore une fois à nos petits nouveaux.

L�animation est à son comble, le jeu de la mine a bien fonctionné, le devine-tête aussi.
D�autres jeux sont aussi en cours de développement et ne devraient pas tarder à voir le jour.

La coopérative bléiculteurs, meuniers, boulangers, prend forme petit à petit, pas mal de personnes se sont portées volontaires pour en faire partie, pour le bien-être de Sarlat.

La mairie recherche aussi actuellement un Porte-Parole Local.
Son rôle est de se rendre sur la place du château du Comté (gargote), de collecter toutes les affiches comtales, royales et universitaires, afin de les clouer à son tour sur les panneaux prévus à cet effet devant la place de la mairie de Sarlat (halle).
Si ce poste vous intéresse, veuillez me contacter par missive afin de proposer votre canditature.

Pour toute réclamation due à un mécontentement, car c'est votre droit le plus total, et mon rôle de faire en sorte que cela s'arrête, veuillez contacter Messire Henry_de_Silly qui est chargé d'être à l'écoute des doléances et de les soumettre au Conseil Municipal afin que tout problème que vous pourriez rencontrer, et que la mairie pourrait résoudre, soit débattu et trouve une solution.

Je suis de nouveau Candidate aux prochaines élections pour continuer ce qui a été commencé au Conseil Municipal et, mettre en place de nouveaux projets qui pourraient vous tenir à c�ur.
Pour ce faire, n'hésitez pas à venir dans mon bureau, (halle) et à me soumettre vos idées.

Toujours a votre Service,

Margot [dame_margot] Maire de Sarlat.

Regardez le dernier paragraphe

Il lui montre avec un doigt

Je suis de nouveau Candidate aux prochaines élections pour continuer ce qui a été commencé au Conseil Municipal et, mettre en place de nouveaux projets qui pourraient vous tenir à c�ur.

Je demande qu'un procès ai lieu et que cette dernière soit interdite de pouvoir se présenter car ce n'est pas sa première erreur

Il se recula et attendit sa réponse

Elsamarie arrivait un léger dossier sous le bras

Elle le tendit à Yugan

Mon cher ami, je suis désolée, mais je ne peux pas mieux faire. Si il y a besoin d'un complément d'enquête merci de me le faire savoir

Citation :

Dépôt de plainte contre Dame_Margot


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit :
Plaignant : Le Comté


Les faits :

Dame_Margot a été élue maire de Sarlat le 31 juillet 1460. Le 19 aout, elle a utilisé une lettre municipale pour annoncer sa future candidature à la mairie de Sarlat.

Les preuves :

Citation :

Chères Sarladaises, chers Sarladais,


En ce mi-mandat, je viens faire auprès de vous le bilan de ma nouvelle fonction de Maire.

J�ai eut des débuts mouvementés au sein de la mairie avec quelques erreurs commises en gestion, mais suite à l�aide des plus anciens, à leurs conseils et leur soutien, j�ai pu ne pas reproduire ces erreurs et apprendre ce qui est bon pour la mairie et donc pour vous.

Maintenant nous avançons, Le tribunat marche comme jamais, les nouveaux arrivants sont nombreux et très actif.

Les contrats mines marchent plutôt bien, grâce encore une fois à nos petits nouveaux.

L�animation est à son comble, le jeu de la mine a bien fonctionné, le devine-tête aussi.
D�autres jeux sont aussi en cours de développement et ne devraient pas tarder à voir le jour.

La coopérative bléiculteurs, meuniers, boulangers, prend forme petit à petit, pas mal de personnes se sont portées volontaires pour en faire partie, pour le bien-être de Sarlat.

La mairie recherche aussi actuellement un Porte-Parole Local.
Son rôle est de se rendre sur la place du château du Comté (gargote), de collecter toutes les affiches comtales, royales et universitaires, afin de les clouer à son tour sur les panneaux prévus à cet effet devant la place de la mairie de Sarlat (halle).
Si ce poste vous intéresse, veuillez me contacter par missive afin de proposer votre canditature.

Pour toute réclamation due à un mécontentement, car c'est votre droit le plus total, et mon rôle de faire en sorte que cela s'arrête, veuillez contacter Messire Henry_de_Silly qui est chargé d'être à l'écoute des doléances et de les soumettre au Conseil Municipal afin que tout problème que vous pourriez rencontrer, et que la mairie pourrait résoudre, soit débattu et trouve une solution.

Je suis de nouveau Candidate aux prochaines élections pour continuer ce qui a été commencé au Conseil Municipal et, mettre en place de nouveaux projets qui pourraient vous tenir à c�ur.
Pour ce faire, n'hésitez pas à venir dans mon bureau, (halle) et à me soumettre vos idées.

Toujours a votre Service,

Margot [dame_margot] Maire de Sarlat.

Texte de loi :

Je suis incapable d'en trouver -


Témoins :

Okwawi, habitant de Sarlat.
Elsamarie, Prévôt du PA



Fait à Périgeux
le 22ème jour du moys Aout Mil quatre cent soixante

Elsamarie de la Cauve
Baronne de Saint Sauvy
Prévot du Comté de Périgord Angoumois[/b][/color]

Voici une nouvelle affaires pour vous, même personne mais une nouvelle ville

Citation :

Dépôt de plainte contre : Burns_1er
Chef d’inculpation : Trahison et/où Trouble à l'Ordre Public
Délit : Révolte et Tentative de prise illégale de la mairie de Sarlat
Plaignant : Comté

Les faits :


Dans la nuit du lundi 2 au 3 novembre 1460, un dénommé Messire Burns_1er a été aperçu et reconnu par Messires Bayard1,
Orthon et Lucdelaribauderie de Mistra lors de l'assaut porté contre la mairie de Sarlat.



Les preuves :

03/11/1460 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Burns_1er parmi les assaillants.


Textes de lois :

Citation :

Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.

Trahison :
Tout acte ou abstention volontaire visant à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants sera considéré comme crime de trahison

Témoin(s) :

Messires Bayard1, Orthon et Lucdelaribauderie de Mistra


Observations :

Néant

Fait à Périgeux le 3 novembre 1460
Mano de Dios, Adjoint au Prévôt

Bonjour,

Procureur j'aimerai porter plainte contre un vilains qui refuse de payer ses impots et il n'est ni en retraite ni malade (mort). Ce vilain se nomme Biloute870

Citation :

Biloute870 : 12,00 écus (+1,32 écus de pénalité) avant le 1460-11-05
Biloute870 : 13,50 écus (+3,51 écus de pénalité) avant le 1460-10-21