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 CHARTE DES FORCES DE L'ORDRE (à lire et signer en arrivant)

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MessageSujet: CHARTE DES FORCES DE L'ORDRE (à lire et signer en arrivant)   CHARTE DES FORCES DE L'ORDRE (à lire et signer en arrivant) Empty14.07.09 15:29

Nouvelle charte des forces de police apres la loi sur les salaire du 14 Juin 1457


Citation :
Livre V - De l\'Economie
Opus I – Des salaires
Article 5.1.2. - Les salaires applicables en Périgord-Angoumois, du comté aux particuliers, obéissent aux règles suivantes :
- 5 écus pour le revenu minimum inter duchés.
- 15 écus pour les mines.
- 15 écus pour la maréchaussée.
- 19 écus pour la chef-maréchaussée.


Charte des forces de l'ordre à remplir, signer et dater, dans le registre des engagements par tous les agents de la prévôté à leur arrivée à la prévoté. ( à copier et remplir dans un nouveau post)

Citation :
Charte des forces de l’ordre

Je soussigné ......... souhaite vouloir m’engager dans les forces de police en qualité de .......... et m’engage à suivre cette charte.

Les forces de l’ordre se doivent d’employer un vocabulaire correct, sans faute et être respectueux dans leur propos. En aucun cas ils ne doivent abuser de leur pouvoir pour accomplir à bien une mission personnelle.

Rémunération :
Il n’existe aucune rémunération pécuniaire pour les forces de l’ordre hormis la reconnaissance, le bonheur du travail bien fait et le bénéfice personnel de faire respecter la loi. Toutefois, un engagement dans les forces de l’ordre amènera des propositions d’embauche à la maréchaussée rémunérées 19 écus la journée.

Hiérarchie :
Le agents de la prévôté doivent un respect exemplaire envers le Prévôt des maréchaux qui assure la bonne coopération des forces de l'ordre au sein du Comté.
Le sergent chef a sous sa responsabilité les autres sergents et doit se renseigner sur le suivi des affaires en cours, il est tenu d’en informer le lieutenant.
Le lieutenant a sous sa responsabilité toute son équipe, il se doit de respecter leur travail et de suivre les affaires en cours, ainsi que de demander l’ouverture des procès lorsque la situation l’oblige.
Toutes les forces de l’ordre ont droit de la part des autres villageois au respect qui est dû de par leur fonction. Si tel n’est pas le cas, le sergent devra en informer le lieutenant.

Responsabilités et sanctions :
Les forces de l’ordre se doivent d’être irréprochables aux yeux de la loi et donc de respecter les contrevenants.
En cas d’esclavagisme : ni les sergents ni le lieutenant ne pourront postuler à ce style d’offre, si, cependant, tel cas se présentait, le sergent ou le lieutenant fautif devra rembourser à la mairie la même somme que celle qu’il s’est fait escroquer.
Si l’offre a été proposée par le sergent ou le lieutenant, ils se verront proposer la conciliation, ainsi que une semaine de mise à pied et un jour de travail d’intérêt général (la sanction unique sera la suivante : aller travailler à un jour à l’Eglise pour le bien de la Communauté).

Attention : en cas de récidive, l’officier des forces de l’ordre sera renvoyé.

En cas de spéculation : L’officier sera renvoyé
En cas d’escroquerie : L’officier sera renvoyé
En cas de trouble à l’ordre public (violence, insulte) : L’officier sera renvoyé


Secret professionnel :
Tout détail dévoilé par l’une ou l’autre partie des protagonistes d’une affaire ne doit circuler qu’entre les forces de l’ordre, il s’agira du secret professionnel partagé.
Le non respect de cette clause sera suivi d’une mise à pied d’une semaine.

Démission :
Si un officier des forces de l’ordre souhaite démissionner, il doit envoyer une lettre de démission au lieutenant et au prévôt des maréchaux afin que sa demande soit examinée.

Je, soussigné(e)................ m’engage sur l’honneur à respecter les clauses de cette charte.

Fait à.................le .............. 1457
(Aprés avoir copié la charte des forces de police veuillez la coller dans le registre des engagements signés topic suivant ensuite vous la complétez, la signer et la dater)
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MessageSujet: Re: CHARTE DES FORCES DE L'ORDRE (à lire et signer en arrivant)   CHARTE DES FORCES DE L'ORDRE (à lire et signer en arrivant) Empty06.09.09 20:33

Avenant à la charte des forces de police du 6 Aout 1457
Charte des forces de l'ordre à remplir, signer et dater, dans le registre des engagements par tous les agents de la prévôté à leur arrivée à la prévoté. ( à copier et remplir dans un nouveau post)
Citation :
Charte des forces de l’ordre

Je soussigné ......... souhaite vouloir m’engager dans les forces de police en qualité de .......... et m’engage à suivre cette charte.

Les forces de l’ordre se doivent d’employer un vocabulaire correct, sans faute et être respectueux dans leur propos. En aucun cas ils ne doivent abuser de leur pouvoir pour accomplir à bien une mission personnelle.

Rémunération :
Il n’existe aucune rémunération pécuniaire pour les forces de l’ordre hormis la reconnaissance, le bonheur du travail bien fait et le bénéfice personnel de faire respecter la loi. Toutefois, un engagement dans les forces de l’ordre amènera des propositions d’embauche à la maréchaussée rémunérées 19 écus la journée.

Hiérarchie :
Le agents de la prévôté doivent un respect exemplaire envers le Prévôt des maréchaux qui assure la bonne coopération des forces de l'ordre au sein du Comté.
Le sergent chef a sous sa responsabilité les autres sergents et doit se renseigner sur le suivi des affaires en cours, il est tenu d’en informer le lieutenant.
Le lieutenant a sous sa responsabilité toute son équipe, il se doit de respecter leur travail et de suivre les affaires en cours, ainsi que de demander l’ouverture des procès lorsque la situation l’oblige.
Toutes les forces de l’ordre ont droit de la part des autres villageois au respect qui est dû de par leur fonction. Si tel n’est pas le cas, le sergent devra en informer le lieutenant.

Responsabilités et sanctions :
Les forces de l’ordre se doivent d’être irréprochables aux yeux de la loi et donc de respecter les contrevenants.
En cas d’esclavagisme : ni les sergents ni le lieutenant ne pourront postuler à ce style d’offre, si, cependant, tel cas se présentait, le sergent ou le lieutenant fautif devra rembourser à la mairie la même somme que celle qu’il s’est fait escroquer.
Si l’offre a été proposée par le sergent ou le lieutenant, ils se verront proposer la conciliation, ainsi que une semaine de mise à pied et un jour de travail d’intérêt général (la sanction unique sera la suivante : aller travailler à un jour à l’Eglise pour le bien de la Communauté).

Attention : en cas de récidive, l’officier des forces de l’ordre sera renvoyé.

En cas de spéculation : L’officier sera renvoyé
En cas d’escroquerie : L’officier sera renvoyé
En cas de trouble à l’ordre public (violence, insulte) : L’officier sera renvoyé

En cas de nom dépot du rapport écrit lors de sa garde: L'officier se verra lors de sa prochaine garde non payé pour la garde suivante(sauf si raison valable )

En cas d'avertissement
1er avertissement l'officier sera réprimandé
2eme avertissement l'officier subira une mise à pied de 1 semaine
3eme avertissement l'officier sera renvoyé

Secret professionnel :Tout détail dévoilé par l’une ou l’autre partie des protagonistes d’une affaire ne doit circuler qu’entre les forces de l’ordre, il s’agira du secret professionnel partagé.
Le non respect de cette clause sera suivi d’une mise à pied d’une semaine.

Démission :
Si un officier des forces de l’ordre souhaite démissionner, il doit envoyer une lettre de démission au lieutenant et au prévôt des maréchaux afin que sa demande soit examinée.

Je, soussigné(e)................ m’engage sur l’honneur à respecter les clauses de cette charte.

Fait à.................le .............. 1457

(Aprés avoir copié la charte des forces de police veuillez la coller dans le registre des engagements signés topic suivant ensuite vous la complétez, la signer et la dater)
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