[Charte] Marchands Ambulants

Sujet: [Charte] Marchands Ambulants 12.09.08 12:55

Citation :

Charte des marchands ambulants
Guilde des Marchands Ambulants du Périgord Angoumois

-Préambule :
La présente guilde permet de donner un statut officiel aux marchands ambulants, afin que ceux ci soient reconnus hors de nos frontières et qu'ils puissent bénéficier de l'aide du Comté en cas de besoin.

-Article 1
La guilde des Marchands Ambulants, ci après nommés MA, a pour mission de permettre les échanges entre notre comté, et/ou nos mairies, avec l'extérieur, de par là même de porter les couleurs du Périgord Angoumois à l'extérieur.

-Article 2
La guilde est dirigée par un chef de Guilde qui est nommé par le Comte lui-même, et jusqu'à sa révocation par celui-ci.
Les membres de la guilde pourront néanmoins demander au Comte la destitution de leur chef en cas de manquements graves.

-Article 3
La guilde est une institution comtale, les MA de celles ci seront donc considérés comme des fonctionnaires comtaux.

--Article 4
Les différents MA de la guilde prêtent serment de loyauté envers la dite guilde (voir serment en annexe) en échange de quoi la guilde les protège, en fournissant un avocat en cas de litige, et leur fournit un salaire fixe de 17 écus par jour de déplacement (en écus ou en équivalent nourriture) voire une compensation si le voyage aller dure plus de 7 jours (durée totale du voyage excédant 14 jours). Ce salaire dépend des possibilités du comté, si celles-ci augmentent, le conseil devra faire bénéficier les acteurs de cette amélioration.
Les MA auront le soutien du Comté en cas de litige à l'extérieur, soutien qu'ils perdront s'ils commettent des actes de brigandage ou de pillage de marché.

-Article 5
Les MA se regroupent dans une salle spécifique dans le château de Périgueux où ont accès les membres de la guilde, le CAC, le Comte.
Cela permet une répartition rapide des différentes missions.
Un passage tous les 2 jours est suggéré et toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de cette guilde. En cas de manquement à ces deux devoirs, le chef de la guilde peut suspendre un MA, voir l'exclure de la guilde.

-Article 6
Si un MA vient à détourner les biens ou l’argent confié dans un mandat pour son profit personnel, ou pour en faire bénéficier un tiers, il pourra être inculpé sous le motif de trahison. Le MA pourra joindre ses biens propres dans le mandat mais devra rendre le mandat comme il a été défini par le CAC dans le contrat.

-Article 7
Afin d’assurer une meilleur protection à ses MA, le comté s’engage à leur prêter épées et boucliers durant leur voyage, ces armes seront rendus dans le mandat.

-Article 8
En cas de brigandage, le comté s’engage à dédommager le MA. Le bien hors mandat dérobé sera remboursé par le comté ainsi que les pertes de caractéristique dus à une sous alimentation conséquence de l’acte de brigandage.

-Annexe : "Serment de la Guilde des Ma du Périgord Angoumois"

Citation :: Moi......, résidant à ......, m'engage dans la guilde des MA du Périgord Angoumois, je jure de servir fidèlement mon comté et jure d'emmener les biens et marchandises que celui ci me confie sans pour autant m'en servir à des fins personnelles.

Fait à ... le...
Par...

Que cette modification sera effective à compter de ce jour.

Fait à Périgueux, le 12 septembre 1456
Méline Deschain
Comtesse du Périgord Angoumois
[Charte] Marchands Ambulants Orgj5

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