BUREAU DU PREVOT - Communication Maréchaux/Douane

Pourtant hier soir à 22h06 ce n'était pas le cas ....j'ai vérifié 2 fois ....et j'ai demandé au sergent chef de vérifier aussi ....donc soit j'ai mal vu et je suis fatigué soit elle aura pris sa garde après 22h06 ...je vais m'entretenir avec elle ....soit encore vu que vous postez après la mise à jour c'est sa garde du dimanche qu'elle vient de prendre ....Je vous tiens au courant

Le sergent Hortanse a prit sa garde à Minuit (..elle avait des obligations HRP...mais elle n'avait pas prévenu...) je lui ai demandé de prévenir la prochaine fois si elle sait qu'elle va prendre sa garde plus tard ...car de mon coté il est hors de question que j'attende minuit pour savoir si le sergent prend sa garde ou pas.

Concernant l'esclavagisme

Citation :

Art. 4.3.4.1. - Dans le cas où un procès aurait lieu suite à l'échec d'une conciliation préalable et que celui qui a refusé ou empêché la conciliation se retrouve condamné (cas de la défense) ou débouté (cas du plaignant), alors celui-ci sera condamné à régler des frais de justice pouvant s'élever jusqu'à soixante écus.
Le règlement des frais de justice doit être fait dans les trois jours suivants le rendu du verdict, sauf précision contraire dans celui-ci.

Que l'employé ne réclame pas son dû, c'est son problème. L'esclavagiste a été pris en flagrant délit. Délit il y a de toute façon. Il ne répond pas au courrier ? c'est un refus de conciliation donc procès plus application de l'article que j'ai cité.
Que la victime ne se porte pas pas "partie civile" n'empeche pas que le caractère delictuel de l'embauche est confirmé par les registres d'employeurs des villes du comté.
Donc en résumé si l'employeur et l'employé ne réponde pas au courrier envoyé par la maréchaussée la plainte devra quand meme etre déposé au tribunal contre l'employeur donc toute embauche de la sorte n'ayant pas été traité depuis moins d'un mois et à mmonte en plainte et à déposer au tribunal en donnant comme plaignant donc victime le comté et plus l'employé si il n'a pas répondu à la demande de conciliation
Pour les lettres envyés au intervenant le delais de réponse et 72heure pas plus
Merci à vous

bonjour prevot,

je ne peux pas assurer mes gardes a la marechaussee a partir de ce jour!

sergent chatteigne me remplace
et dame gadzelle fera la douane

avec mes excuses

iseult6938

Monsieur le Prévôt, comme je vous l'avais dis, je pars ce soir en voyage pour 3 semaines.

Je rentre le 10 aout, le chef Alyssia me remplacera et j'ai toute confiance en elle.

Je vous souhaite un bon courage et à dans trois semaines !

Idem pour moi Messire Prévôt ....quand on attend 21h de toutes les façons .....il est bien difficile de trouver autre chose hein...

Citation :

16-07-2009 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.
12-07-2009 09:02 : Le Comté vous a reversé 15,00 écus d'arriérés de salaires.

Messire Prévôt,

J'ai reçu cette missive de Messire Zalome

Citation :

Bonsoir Messire,

je suis Zalome, escorte du Comte,j'ai un stère de bois de la boulasse sur votre marché. Je étonné de la personne l'ayant racheté, celui la même qui a pillé notre marché d'Angoulème. Pour plus de renseignements voyez Messire Plantajeunet notre prévot qui également nous accompagne.Et quand je vois cette personne avec autant d'argent sur elle je ne doute de rien concernant votre marché.

Citation :

18-07-2009 14:40 : Vous avez vendu à Cloviz 1 stère de bois pour 4,00 écus

Bonne soirée

D'après vous pouvons nous intenter un procès au Messire Cloviz en se basant sur l'édit de Bergerac et sur cet article

Citation :

Article 3.3.4. - Toute personne étrangère à la ville doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Bergerac avant de déposer étals ou d'acheter pour plus qu'il ne lui est nécessaire pour sa substitance quotidienne sur le marché de ladite ville.

En effet, il n'a pas demander d'autorisation à ma connaissance auprès de notre Maire pour acheter sur notre marché et le bois n'est pas pour sa subsistance puisqu'il est meunier de son état...que peut il faire de ce bois si ce n'est de la spéculation ?


Héhéhé je suis bien tombé j'ai acheté une stère de bois qui était à 5 écus sur le marché et bingo

Citation :

18-07-2009 18:50 : Vous avez acheté à Cloviz 1 stère de bois pour 5,00 écus.

Je pense que là on le tient j'attends votre avis et votre feu vert

déposé plainte lieutenant mais avant allez voir la plainte qui avez été deposé contre messire cloviz à angouléme c'est un multirécidiviste mettez dans votre plainte en observation toues les condanation qui a eu que vous trouverez dans la plainte qui avait été déposé contre lui dans le palais de justice de angoulême, car sa réputation dd'escro notoir et de spéculateur n'est plus à faire.

Avec joie Messire Prévôt, je vais commencer à travailler sur le dossier, je pense que je vais déposer plainte contre lui pour :

Escroquerie par rapport à L'édit de Bergerac pour le fait d'avoir mis des stères de bois sur le marché sans autorisation du Maire

Escroquerie encore pour le fait de vendre des denrées plus chères que le prix autorisé

spéculation car on a la preuve qu'il achète du bois à 4 écus et qu'il le revend à 5 écus

Je prendrais soin de regarder la plainte qui a été faite contre lui à Angoulème

voici mes preuves:

Citation :

17-07-2009 04:12 : Vous avez gagné 7,50 écus
18-07-2009 04:13 : Vous avez gagné 7,50 écus
19-07-2009 04:12 : Vous avez gagné 7,50 écus.
9-07-2009 09:02 : Le Comté vous a reversé 30,00 écus d'arriérés de salaires

Bonjour mon Prévôt,

Voilà j'ai un souci avec cette lance :

Citation :

Lance de Sanciedevalcroze, - Admission libre - Adhérer

Le courrier pour que cette lance soit détruite ou modifiée, a été envoyé le 18 juillet 1457. Je remarque que cela fait 48h et rien n'a été fait. Mais j'ai vu, cette Dame entreprend une retraite spirituelle depuis le 18 juillet 1457, donc elle n'a pas du voir le courrier.

Que dois je faire? lancer une poursuite judiciaire contre elle ou attendre..