Château de Périgueux
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.




 

AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion

Bienvenue au chateau de Périgueux

-48%
Le deal à ne pas rater :
Philips Hue Pack Decouverte 2024 : lightstrip 3M + ampoules E27 X2 + ...
119 € 229 €
Voir le deal

Château de Périgueux :: Palais de justice :: Table des Lois :: Archives des lois abrogés
 

 Livre II : Des institutions

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité




Livre II : Des institutions Empty
MessageSujet: Livre II : Des institutions   Livre II : Des institutions Empty02.11.10 15:44
Livre II - Des Institutions

Chapitre V - Des forces armées et de la prévôté

Opus II - De la prévôté

Article 2.5.2.2. - La prévôté regroupe le prévôt des maréchaux et les agents de la prévôté, qui sont les lieutenants, les sergents et les douaniers.
Modifié le 2 novembre 1458.
Revenir en haut Aller en bas
 
Livre II : Des institutions
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Corpus] Livre II. Des institutions.
» Livre I : De la constitution
» Livre VII : Du droit fiscal
» Livre I : De la constitution

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château de Périgueux :: Palais de justice :: Table des Lois :: Archives des lois abrogés-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser