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 Livre II : Des institutions

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MessageSujet: Livre II : Des institutions   Livre II : Des institutions Empty02.11.10 15:44
Livre II - Des Institutions

Chapitre V - Des forces armées et de la prévôté

Opus II - De la prévôté

Article 2.5.2.2. - La prévôté regroupe le prévôt des maréchaux et les agents de la prévôté, qui sont les lieutenants, les sergents et les douaniers.
Modifié le 2 novembre 1458.
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