Angoulême

Sujet: Re: Angoulême 21.10.11 15:22

Citation :: Messire le Procureur.

Mettre la parole comtale en doute n'est pas des plus judicieux.
Mettre en accusation des agents missionnés par le Comté non plus.
Mettre en accusation le Comte quand on est Maréchal et censé connaitre la loy encore moins.
Utiliser missive privée n'est pas des plus adroit.
Un dédommagement est prévu pour le Sieur Ballian qui se trouvait au mauvais endroit au mauvais moment.
Cela lui a été communiqué par écrit.
Si le Sieur préfere une confrontation directe je me ferai joie de lui donner belle leçon.

Mes salutations.

Le Comte.

Sujet: Re: Angoulême 22.10.11 0:37

Alors qu'il était de bonne humeur, le jeune Procureur reçut une missive du Comte ...
Sourire sur son visage.

Ben oui vaut mieux en rire qu'en pleurer ...
Et hop, un parchemin, une plume et c'est parti pour une réponse.

Citation :

A Sa Grandeur Louis Vonafred de la Varenne,
Comte du Périgord et de l'Angoumois,

Votre Grandeur,

Procureur du PA.

Et le jeune homme consigna dans sa lettre, une copie de la conciliation échouée.

Proposition de conciliation:

Sujet: Re: Angoulême 22.10.11 8:33

Citation :: au comte

Vous avez reçu plusieurs missives mais vous m'avez dit de rester calme ou bien d'attendre. Cela fait 17 jours que j'attend une réponse clair de votre part. Je ne renonce en rien à ce que je fait. Vous avez décidé d'être contre moi sur tous les sujets. je voulais travailler avec vous mais vous n'avez rien fait pour. je vous tiens responsable de ce qui m'arrive actuellement.

je fais des débats qu'il me semble je suis libre. c'est le peuple que vous visez a travers moi. sachez que c'est le peuple qui vous a élu mais il peut aussi reprendre son choix lors de la prochaine élection.

Sujet: Re: Angoulême 22.10.11 9:29

Sourire carnassier et rédaction...

Citation :: Messire le Procureur.

Je prends acte de vostre démarche.
Le Sieur Baillan semble privilégier le conflit à un règlement en bonne intéligence.
C'est son droit.

Je vous invite cependant à renouveler vostre offre de conciliation une dernière fois.
Si Messer Ballian confirme qu'il n'en veut point, vous voudrez bien tenir compte de ma décision exposée ci après.

En vertu de nostre prérrogative et si vous jugiez les plaintes de Messer Baillan recevable :

Article 2.1.5. - Le Comte dispose d’un pouvoir de grâce sur toute personne contrevenant à la justice comtale.

J'ai décidé d'exercer droit de grâce sur les personnes ci après mentionnées :
Dame Aelyia
Messer Pertacus
Messer Rahan88

De plus, plainte sera déposée contre Messire Baillan près des instances adéquates pour utilisation de missive privée sans autorisation préalable.

La grenouille à vouloir se faire boeuf...y perdra tout.

Mes amicales salutations.

Le Comte.

Sujet: Re: Angoulême 22.10.11 19:54

Après avoir effectué diverses recherches et envisagé diverses hypothèses le Procureur arriva à la conclusion suivante.

Messer Ballian, vos plaintes sont en l'espèce irrecevables.
Vous signez vos lettres comme maréchal, alors que vous ne l'êtes officiellement plus.
Ces lettres sont donc des faux.

Je ne vais pas diligenter un procès sur ces bases et me couvrir de ridicule pour vous, tout président de l'AP que vous soyez.
Voila messer, bon retour chez vous.

HRP a écrit:

Alors pour la petite histoire, après avoir envoyé par courrier une proposition de rendre le procès RP, puisque nous sommes dans le Cadre d'un Jeu de Role - je tiens à le rappeler pour ceux qui l'oublieraient - j'ai fait la proposition suivante au JD Ballian.

HRP : Procès - organisation:

Ce dernier l'ayant refusé avec apparemment en prime une plainte aux admins ...
Il n'y aura pas de procès.
Je ne joue pas avec ce genre de menace.

Sujet: Re: Angoulême 22.10.11 20:24

excusez moi mais votre texte est caduqueje suis toujours maréchal en maréchaussé.

je n'ai nullement démissionner , il n'y a pas eu d'annonce en maréchaussée et ceci m'a été confirmé par la prévote et lancienne prévote.

Ces lettres sont donc des vraies. Donc vous ne respectez nullement le droit du peuple du périgord. je suis encore maréchal et donc je peux faire ces papiers en bon et du forme.

Sujet: Re: Angoulême 23.10.11 11:57

la juge de se ramener

Dites vous Ballian président de l'AP fantôme ou tous les autres interviennent sauf vous pour insulter!
pourquoi vous allez pas en gargotte dire tout cela?
z'avait la frousse?
oui vous êtes un gros froussard!
on le voit !
un gros froussard!

se marre

Insulter les gens en gargotte!
ah vous pouvez pas assumer!

ah mais z avez pas de couille! J comprend

Jouer aux billes ... quoique... A la poupée c'est plus vot'truc!

Lubna ne supportait pas les petit cons qui insultent par derrière sans assumer!
Lui qui avait dépouillé une mairie avec un autre nom ...Sous couvert de???

Allez pleurer ailleurs aux lieux de pleurer pire qu'une fillette

(HRP: le plan du joueur qui dit "me suis plain chez les admins" NUL le joueur assume rien!)

Sujet: Re: Angoulême 23.10.11 12:40

Et le Proc de répondre à Ballian

J'attends incessamment sous peu un rapport de la prévôté ...
Rapport qui confirmera ou infirmera vos dires.

Si les informations que j'avais en ma possession n'étaient pas correctes, je m'en excuserai.
Aussi, j'espère pour vous que je me trompe car dans le cas contraire vous vous enfoncez et tôt ou tard vous finirez par devoir rendre des comptes ...

En ce monde ou devant le Très Haut !

Nombre de messages : 1320 Date d'inscription : 29/07/2011

Citation :

Dépôt de plainte contre Ronon

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Séjourne en PA sans LP
Plaignant : Le Comté

Les faits : Messire Ronon est arrivée à Angoulême le 28 Novembre 1459 et a reçu comme tout le monde un courrier l'informant de la Loy Martiale en rigueur. Suite à un manque de réponse de sa part, je l'ai relancé le 5 Décembre 1459.

Les preuves : Le courrier du 28 Novembre 1459

Citation :: *Aux remparts de angouleme... un poste de garde... une jeune femme se dirige vers vous *

Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Angouleme, je suis Lily59, Prevot des marechaux, je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.

Pour obtenir un Laissez-Passer, vous fournirez au Comte Vonafred, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.

-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Restant à votre disposition

Bien à vous,
Lily, Prévot des Maréchaux

Fait le 28ème jour du moys Novembre Mil quatre cent cinquante neuf

Le courrier du 5 Décembre 1459

Citation :: Vous vous trouvez en terre du Périgord Angoumois sans Laisser Passer.
Nous savons qu'il vous est désormais possible de voyager.
Ceci est un dernier courrier de relance ou je vous donne deux alternatives :

- Ecrivez au Comte Vonafred, lui demandant un LP.
- Quittez le Périgord Angoumois.

Nous vous laissons un délai de 24h.
Une fois ce délai dépassé, si vous vous trouvez trouver en Périgord Angoumois sans Laisser Passer, un procès sera établi.

Dans l'attente de votre réponse.

Cordialement,

Lily, Prévot des Maréchaux.
Fait à Angoulême, le 5 Décembre 1459

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre II, Chap V, Opus III

Citation :: Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

La déclaration du Comte

Citation :: Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
A tous les voyageurs des Royaumes,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire.

Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.

Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :

Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11
Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5.

Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.

Déclarons la loi Martiale dans le Comté dès ce jour du 28 Juillet 1459.

Mobilisons l'ensemble de forces armées et de maréchaussée du Comté. Tous les hommes d'armes et maréchaux disponibles se présenteront auprès de leurs officiers pour recevoir leurs ordres.

Autorisons le Prévôt des Maréchaux de mettre aux arrêts tout individu suspect ou présentant un danger pour le Comté.

Autorisons les forces armées à user de la force envers toute menace dirigée contre le Comté.

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait à Périgueux,
Le 28 ème jour de Juillet mil quatre cent cinquante neuf.

Témoin(s) : Lieutenante de la maréchaussée Lily59, Prévot en dates des faits.

Fait à Angoulême le 8 Décembre 1459
Lily59, Lieutenante d'Angoulême

Sujet: Re: Angoulême 12.12.11 22:01

Juliette avait travaillé une partie de la nuit sur ce foutu Acte d'Accusation pour finalement à l'aube, apprendre que le prévenu en question s'était enfui au cours de la nuit à Saintes, au Poitou. M'enfin bon, cela lui aura permis de s'entraîner un peu. Elle déposa tout son dossier avec la plainte formulée par la Prévost, dans l'éventualité où ce sieur Ronon referait surface au Périgord incessamment.

Citation :: ACTE D’ACCUSATION
Ce 11ième jour du mois de décembre de l'an de grâce 1459
ACCUSÉ : Sieur Ronon
ACCUSATEUR (PLAIGNANT?) : Comté
CHEF D’INCULPATION : Trouble à l'Ordre Public
DÉLIT: Non-respect de la Loy Martiale
PROCUREUR : Juliette.mansart
JUGE : Stelliem

*Si son prédécesseur par sa grande expérience, en était parvenu à se sentir blasé des délits trop routiniers ayant trait à l’absence de demande de laissez-passer ; pour sa part, la jeune procureur prit connaissance de cette plainte avec soulagement. Pour cette première présence en salle d’audience, elle se félicitait en fait que ce soit précisément une cause concernant la violation de la Loy Martiale ; le bonheur des uns fait le malheur des autres dit-on?!*

*La jeune brunette s’éclaircit doucement la voix puis inclina légèrement la tête d’un geste courtois à l’intention de la Juge lui faisant face ; s’adressant à la Cour depuis la place qui lui était réservée, elle exposa les faits sans plus attendre.*

Votre Honneur…
Le non-respect de la Loy Martiale de la part du prévenu, est ce qui nous préoccupe céans, d’où notre présence icelieu, ce jour.

*Se tournant vers l'accusé, elle poursuivit*

Prévenu Ronon, vous comparaissez en ce douzième jour du mois de décembre de l'an de grâce 1459, devant la justice du Périgord et de l'Angoumois car vous êtes accusé d'avoir violé la Loy Martiale.
En effet selon les rapports de nos services, vous avez foulé le sol de notre Comté, dès le 28 novembre dernier ; c’est d’ailleurs au moment même de votre arrivée que notre Prévost des Maréchaux, dame Lily59, vous accueillit et vous signifia d’emblée la fermeture de nos frontières ; vous remettant par la même occasion et en main propre, une missive confirmant ses dires.
Par la suite, une vaine relance vous fût envoyée le 5 décembre du mois courant, afin de vous donner l’opportunité de vous conformer enfin aux lois du Périgord Angoumois ! Il semble bien, Votre Honneur, que le prévenu n’ait guère daigné en bénéficier.

Permettez-moi à présent, de préciser les lois dont je fais ici état

*Se saisissant d’un premier document, elle lut à voix haute, le paragraphe pertinent*

En vertu de notre corpus juridique en son deuxième livre, cinquième chapitre, opus trois, troisième article : durant toute la durée d'application de la Loy Martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
L'article suivant du même texte prévoyant en outre que sous la Loy Martiale, le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

*Délaissant le premier document, pour en saisir un second, elle poursuivit*

En ce qui a trait aux décrets comtaux pris en exécution du corpus ....

Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.
Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :

Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11 ;
Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5. ;

Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Toute personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laissez-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48 h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.

Déclarons la Loy Martiale dans le Comté, dès ce jour du 28 Juillet 1459.

Et celui du comte Vonafred :

Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.

Conformément à nostre Loy, Opus III - De la Loy Martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la Loy Martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

Faisons savoir ce jour et décrétons :

Que les ressortissants de provinces étrangères et particulièrement des Provinces du Ponant entrés en violation de nostre Loy Martiale en Périgord Angoumois,
qu'ils aient pris citoyenneté du Comté ou pas,
qu'ils camouflent ou changent leurs identités ou pas,
seront poursuivis sur l'instant sans répit par nostre justice et nos forces de sécurité.

En conséquence,

Ordonnons aux Forces de Prévôté de rendre publique la liste des suspects incriminés, de diligenter enquête et déposer les plaintes afférentes dans les délais les plus brefs.
Ordonnons aux Forces Armées de traquer sans pitié les dicts suspects.
Ordonnons à nostre justice célérité et fermeté face à cette menace larvée.

*Délaissant résolument ce dernier document sur sa table, elle s’adressa directement au prévenu*

Depuis cette dite relance, et selon mes documents, vous n’avez fait parvenir aucune demande afin de régulariser votre situation en nos terres.

*Sortant alors divers parchemins de son maroquin estampillé aux armes du Comté, elle pivota sur elle-même pour s’adresser respectueusement à la Juge*

Votre Honneur, je souhaite donc déposer, l'intégralité des documents que j'ai ici, en ma possession et qui ont trait et sont pertinents à cette affaire.
Il s'agit :
-D'une copie des déclarations de fermeture des frontières et de la proclamation de la Loy Martiale dans le Comté.
-Copie également des deux missives évoquées préalablement devant Vous et qui furent envoyées au prévenu ; soit l’avis ainsi que la relance.

Me basant sur la jurisprudence, je demande donc à ce que l'accusé soit condamné à 20 écus d'amende et à deux jours de prison ferme.

*Toisant à nouveau de ses azurs l'accusé, elle lui rappela alors ses droits*

Accusé Ronon, je vous le rappelle, vous avez le droit de conserver votre liberté durant votre procès, vous avez également le droit de faire appel à un avocat de votre choix.
Je vous invite à consulter notre corpus et les décrets, tels que disponibles en notre Gargote, ou dans l'enceinte de ce palais. [ https://chateauperigueux.actifforum.com/f50-table-des-lois ]

*Faisant face une dernière fois à la Juge, elle conclut*

Votre honneur,
Je laisse pour le moment la parole à la défense, en précisant que l'accusation se réserve toutefois le droit de compléter ses déclarations subséquemment et qu’elle fera également entendre ultérieurement, le témoignage de dame Lily59, Prévost des maréchaux.

*La jeune procureur se rassied, non mécontente d’avoir enfin l’opportunité de souffler un peu*

Sujet: Re: Angoulême 05.01.12 23:38

Citation :

Dépôt de plainte contre Marilou

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Brigandage
Plaignant : Le Comté

Les faits : Pour l'économie du Périgord Angoumois, le Duc Renlie, actuel CAC du Comté, confia le 21 décembre 1459, une mission importante en Limousin au Lieutenant Lily59 et Damoiselle Lena_.

Dans la nuit du 21 au 22 décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante neuf sur le chemin entre Rochechouard en Limousin et Angoulême en Périgord Angoumois, Damoiselle Lena_ et le Lieutenant Lily59 se sont faîtes sauvagement attaquer par deux personnes, un homme et une Femme.

Les deux jeunes femmes n'ont pu se défendre contre les deux malfaiteurs, les dépouillant ainsi de tout leurs biens. En arrivant sur Angoulême, le Lieutenant Lily a fait part au CAC Renlie des denrées comtales dérobées qui s'élèvent à 2300 écus.

Le Lieutenant Lily59 a donné le signalement des deux personnes en apportant son témoignage et celui de la jeune demoiselle.

Les preuves :

Citation :: 22-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Luziferno et de Marilou .

Citation :: Madame la procureuse

Ze ne souis Lena Bzeizcruc, toi ne connais pas moa mais c'est pas graf'
Ze ne souis crès en colère , n'a un nain bécile et une nain bécile, z'ont tout piqué n'a blondie n'é n'a moa !
n'alours que ze n'allais faire pipi derrière le buisson , n'a un type qui n'a sauté sur la blonde
PIs qui l'a tapée tout fort tout fort pour tout lui piquer , faut lui couper la tête !
ze n'ai touzours dit les nains z'étaient dangereux, n'alours madame la procureuse faut leur donner un proces crès vite
n'avait une bretonne dans les méchants, ze les recounnais vite moaaa !

Courrier rédigé de la main de Lily59, sous dictée de Lena Bleizhmorgan (Lena_ IG).

Citation :: Dame le Procureur.

Moi, Lily59, atteste par la présente avoir été brigandée dans la nuit du 21 au 22 décembre 1459 entre les villes de Rochechouart et Angoulême.
Nous avons été prises en embuscade alors que Lena s'était éloignée quelque peu pour la petite affaire.
Un homme, dont le nom ressemblait drolement à Lucifer et une femme... La petite jure par une bretonne, là dessus je lui fait entièrement confiance! Elle les reconnait!
Lui était essentiellement vétu de noir et nous menacait avec une hache, nous tenant en retrait par l'ampleur de son bouclier.
Quant à la dame, elle était habillée en gris et noir et avait un chapeau. Elle avait aussi un bouclier, mais disposait d'une épée.
Nous étions en mission pour le Comté et tout notre mandat, d'une valeur de 2000 écus, ainsi que deux charettes nous ont été dérobé. Soit une valeur totale de 2300 écus!
Fort heureusement, Lena et moi n'avons pas été blessées.
Lena avait sur elle 10 laits, 5 fruits et 2 écus.
Quant à moi, je disposais de 17 sacs de maïs et 39 écus.

Je reste à votre disposition pour plus de renseignements.

Cordialement,

Lily.
Fait à Angoulême, le 23 décembre 1459

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II Opus IV a écrit:

Citation :: Le trouble à l’ordre public caractérise toute action s’opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l’ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.

Témoins :
Dame lily59, lieutenant d'Angoulême.
Dame Lena_

Faict à Périgueux
le 5ème jour du moys janvier Mil quatre cent soixante

Cerise de Bonnemaison,
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Prévôt du Périgord Angoumois.
Lieutenante & Douanière de Sarlat

AJOUT AU DOSSIER:

Citation :: Sarlat : 11 janvier 1460 à 16h35

Arrivées :
--------------------
Luziferno (Saintes) lvl2 1032écus *Poitou*
Marilou (Vannes) lvl2 1289écus *Bretagne*

AJOUT:

Citation :: Acte d'accusation lancé le 11ième jour du mois de janvier 1460

Sujet: Re: Angoulême 05.01.12 23:39

Cerise arriva plus qu'énervée au Tribunal et tout cela par la faute du CAC et Lily...Elle déposa les deux plaintes et partit aussitôt...

Citation :

Dépôt de plainte contre Luziferno

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Brigandage
Plaignant : Le Comté

Les faits : Pour l'économie du Périgord Angoumois, le Duc Renlie, actuel CAC du Comté, confia le 21 décembre 1459, une mission importante en Limousin au Lieutenant Lily59 et Damoiselle Lena_.

Dans la nuit du 21 au 22 décembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante neuf sur le chemin entre Rochechouard en Limousin et Angoulême en Périgord Angoumois, Damoiselle Lena_ et le Lieutenant Lily59 se sont faîtes sauvagement attaquer par deux personnes, un homme et une Femme.

Les deux jeunes femmes n'ont pu se défendre contre les deux malfaiteurs, les dépouillant ainsi de tout leurs biens. En arrivant sur Angoulême, le Lieutenant Lily a fait part au CAC Renlie des denrées comtales dérobées qui s'élèvent à 2300 écus.

Le Lieutenant Lily59 a donné le signalement des deux personnes en apportant son témoignage et celui de la jeune demoiselle.

Les preuves :

Citation :: 22-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Luziferno et de Marilou .

Citation :: Madame la procureuse

Ze ne souis Lena Bzeizcruc, toi ne connais pas moa mais c'est pas graf'
Ze ne souis crès en colère , n'a un nain bécile et une nain bécile, z'ont tout piqué n'a blondie n'é n'a moa !
n'alours que ze n'allais faire pipi derrière le buisson , n'a un type qui n'a sauté sur la blonde
PIs qui l'a tapée tout fort tout fort pour tout lui piquer , faut lui couper la tête !
ze n'ai touzours dit les nains z'étaient dangereux, n'alours madame la procureuse faut leur donner un proces crès vite
n'avait une bretonne dans les méchants, ze les recounnais vite moaaa !

Courrier rédigé de la main de Lily59, sous dictée de Lena Bleizhmorgan (Lena_ IG).

Citation :: Dame le Procureur.

Moi, Lily59, atteste par la présente avoir été brigandée dans la nuit du 21 au 22 décembre 1459 entre les villes de Rochechouart et Angoulême.
Nous avons été prises en embuscade alors que Lena s'était éloignée quelque peu pour la petite affaire.
Un homme, dont le nom ressemblait drolement à Lucifer et une femme... La petite jure par une bretonne, là dessus je lui fait entièrement confiance! Elle les reconnait!
Lui était essentiellement vétu de noir et nous menacait avec une hache, nous tenant en retrait par l'ampleur de son bouclier.
Quant à la dame, elle était habillée en gris et noir et avait un chapeau. Elle avait aussi un bouclier, mais disposait d'une épée.
Nous étions en mission pour le Comté et tout notre mandat, d'une valeur de 2000 écus, ainsi que deux charettes nous ont été dérobé. Soit une valeur totale de 2300 écus!
Fort heureusement, Lena et moi n'avons pas été blessées.
Lena avait sur elle 10 laits, 5 fruits et 2 écus.
Quant à moi, je disposais de 17 sacs de maïs et 39 écus.

Je reste à votre disposition pour plus de renseignements.

Cordialement,

Lily.
Fait à Angoulême, le 23 décembre 1459

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II Opus IV a écrit:

Citation :: Le trouble à l’ordre public caractérise toute action s’opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l’ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.

Témoins :
Dame lily59, lieutenant d'Angoulême.
Duc Renlie, Cac du Périgord Angoumois.

Faict à Périgueux
le 5ème jour du moys janvier Mil quatre cent soixante

Cerise de Bonnemaison,
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Prévôt du Périgord Angoumois.
Lieutenante & Douanière de Sarlat

AJOUT AU DOSSIER:

Citation :: Sarlat : 11 janvier 1460 à 16h35

Arrivées :
--------------------
Luziferno (Saintes) lvl2 1032écus *Poitou*
Marilou (Vannes) lvl2 1289écus *Bretagne*

AJOUT:

Citation :: Acte d'accusation lancé le 11ième jour du mois de janvier 1460

Nombre de messages : 1320 Date d'inscription : 29/07/2011

Citation :

Dépôt de plainte contre Syryella

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Pas de demande de LP malgré courrier et relance, la Dame Syryella est en infraction avec la Loy Martiale.
Plaignant : Le Comté

Les faits : Suite à son arrivée le 2 Janvier 1460, Dame Syryella a reçu le courrier de Douane. Sans réponse de sa part, elle a reçu une relance le 4 Janvier 1460, toujours sans réponse.

Les preuves :

Citation :: Angouleme : 2 janvier 1460 à 11h03

Arrivées :
--------------------
Nanouchka de Dax (Blois) lvl2 124écus *Orléans*
Syryella (Montlucon) lvl1 352écus *Auvergne*
Mist_ral (Dax) lvl1 111écus (mort) *Gascogne*
Gabrielle (Dax) Vagabond 10écus *Gascogne*

Citation :: *Aux remparts de angouleme... un poste de garde... une jeune femme s'avance *

Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Angoulême, je suis Lily59, Lieutenante et Douanière de la ville. Je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.

Pour obtenir un Laissez-Passer, vous fournirez au Prévot Cerise, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.

-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Restant à votre disposition

Bien à vous,
Lily, Lieutenante et Douanière d'Angoulême

Fait le 2ème jour du moys Janvier Mil quatre cent soixante

Citation :: Dame Syryella,

Vous vous trouvez en terre du Périgord Angoumois sans Laisser Passer.

Ceci est un courrier de relance ou je vous donne deux alternatives :

- Ecrivez au Prévot Cerise, lui demandant un LP.
- Quittez le Périgord Angoumois.

Nous vous laissons un délai de 24h.
Une fois ce délai dépassé, si vous vous trouvez trouver en Périgord Angoumois sans Laisser Passer, un procès sera établi.

Dans l'attente de votre réponse.

Cordialement,

Lily, Adjointe au Prévot des Maréchaux.
Fait à Angoulême, le 4 Janvier 1460

Texte de loi :

Corpus Juris Civilis, Livre II, Chap V, Opus III

Citation :: Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

Commentaires : RAS

Témoin(s) : Lily59

Observations : RAS

Fait à Angoulême le 6 Janvier 1460
Lily59, Adjointe au Prévot des maréchaux
Lieutenante et Douanière d'Angoulême

Sujet: Re: Angoulême 07.01.12 1:27

Juliette vint déposer une brève note au dossier original de plainte

Citation :: Acte d'accusation lancé contre Syryella, en ce 7ième jour du mois de janvier de l'an de grâce 1460

Nombre de messages : 1320 Date d'inscription : 29/07/2011

Citation :

Dépôt de plainte contre Assservan

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Incitation à la révolte
Plaignant : Le Comté

Les faits : Le 5 Janvier, la bourgmestre de la ville a constaté l'ouverture d'une nouvelle taverne à Sarlat. Sans doute curieuse de la découvrir, elle s'avança et découvrit que l'annonce de présentation sur l'entrée de la taverne incitée à la Révolte.

Les preuves : Pancarte qu'on trouve sur la taverne "Au trou d'souris"

Citation :: Viendez manger au Trou d'souris

Profitez en, c'est moins cher qu'ailleurs, ce n'est pas taxé, même les mauvaises langues viennent y manger.

L'trou d'souris, c'est bon pour votre porte monnaie

INDEPENDANCE

LE JOUR VIENT A GRAND PAS.

SI TOI AUSSI TU ES INTERESSE, REJOINS LE MOUV.

Front Modulable Indépendantiste. (FMI)

Obtenons la tête de la couronnée. Ensembles, menons la révolution.

Petit encas, si tu passes dans le coin, mairie=desobeissance=se révolter

Pour le reste contacte moi.

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre V - Du droit Pénal, Opus IV - Du trouble à l'ordre public, a écrit:

Citation :: Le trouble à l’ordre public caractérise toute action s’opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l’ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.

Commentaire : La taverne appartient à Assservan

Témoin(s) : Mairesse Sandreen

Fait à Angoulême le 8 Janvier 1460
Lily59, Lieutenante d'Angoulême
Adjointe au Prévot des Maréchaux.

Sujet: Re: Angoulême 09.01.12 0:00

Citation :: Bonsoir Douanière Lily,

Alors que je préparais mon acte d'accusation, l'on me laissa savoir [lavabo] que le sieur Assservan en question se trouverait actuellement dans le Limousin ? Pourriez-vous me confirmer cette allégation? Si tel s'avérait le cas, je poursuivrai néanmoins ma rédaction sans toutefois être en mesure de le lancer officiellement.

Laissez-moi savoir dès que l'une de ses pattes foulera de nouveau le sol périgourdin.

Je demeure à votre disposition,
Juliette Mansart
Procureure du Périgord-Angoumois
Fait le 9ième jour du mois de janvier de l'an de grâce 1460

Nombre de messages : 1320 Date d'inscription : 29/07/2011

Lily répondit à la Proc'...

Citation :: Dame le Procureur,

D'après mes recherches, Assservan est actuellement sur un noeud, donc selon vos infos, il serait effectivement en voyage.
J'effectuerais une recherche quotidienne, pour m'assurer de ses déplacements.

Je reste à votre disposition pour le reste.

Cordialement,

Lily.

Nombre de messages : 1320 Date d'inscription : 29/07/2011

Citation :

Dépôt de plainte contre Cyrinea

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Persona non grata en terres du Périgord Angoumois.
Plaignant : Le Comté

Les faits : En ce jour du 9 Janvier 1460, Cyrinea d'El Sol, Lion de Judas reconnue, est arrivée en Périgord Angoumois, à Angoulême.

Les preuves : Rapport de Douane

Citation :: Angouleme : 9 janvier 1460 à 16h02

Arrivées :
--------------------
Libervindemiator (Reutlingen) lvl3 2écus *Württemberg*
Sir.tobi (Reutlingen) lvl2 138écus *Württemberg*
Waking (Angouleme) lvl1 162écus
Jims (Rochechouart) lvl1 0écus *Limousin*
Childerick (La-Tremouille) lvl1 2écus *Poitou*
Cyrinea d'El Sol (Montauban) Vagabond 18écus *Guyenne*

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre V - Du droit Pénal, Opus IV - Du trouble à l'ordre public, a écrit:

Citation :: Le trouble à l’ordre public caractérise toute action s’opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l’ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.

Corpus Juris Civilis, Livre II - Des institutions, Chap. V, Opus III - De la loy martiale, a écrit :

Citation :: Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

Commentaires : Est déclarée dangereuse selon le décrêt comtal.

Témoin(s) : Lily59, Lieutenante et Douanière de la Maréchaussée.

Fait à Angoulême le 9 Janvier 1460
Lily, Lieutenante et Douanière d'Angoulême
Adjointe au Prévot des Maréchaux

Sujet: Re: Angoulême 10.01.12 0:44

Juliette prit connaissance de la plainte portée par Lily et y ajouta un parchemin de plus pour référence future et élaboration de l'accusation

Vonafred a écrit:

Citation :

Au bon peuple du Périgord-Angoumois,

Nous, Etienne de Talleyrand-Périgord, dict Yodea, XXIIIème comte du Périgord-Angoumois, de par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du 8 septembre de l'an de grâce 1458,
que les membres des organisations criminelles dénommées Hydre, Eldorado et Lions de Juda sont personae non gratae en Périgord-Angoumois avec les conséquences suivantes :

les membres de ces organisations sont indésirables en notre comté et devront donc signaler au prévôt des maréchaux avant leur arrivée la durée, le trajet ainsi que le motif de leur venue en nos terres sous peine de poursuites pour trouble à l’ordre public.

l’accès à notre capitale Périgueux leur est dans tous les cas strictement interdit. Si des membres reconnus font mouvement pour entrer directement dans l’enceinte de la ville ou ne serait-ce que pour passer aux pieds des remparts, ils seront repoussés par la force par nos armées protégeant la capitale.

s’il advenait que nous estimions qu’une de ces organisations représente une menace directe contre l’intégrité de notre comté, tout incursion sur notre territoire de tout membre connu et présumé de cette organisation se verra sanctionnée par la force sans sommation afin des les empêcher de nuire

Que cela soit su de tous,

Fay à Périguers le 8 septembre 1458

Etienne de Talleyrand-Périgord, dict "Yodea"
Comte du Périgord-Angoumois

Angoulême - Page 2 Sceau_11

Renouvelé en Périguers le 19 aout de l'an de grâce 1459.

Angoulême - Page 2 Sigvon10

Sujet: Re: Angoulême 12.01.12 21:02

La jeune proc laissa une petite note au dossier de l'accusée Cyrinea

Citation :: Acte d'accusation lancé le 10ième jour du mois de janvier 1460

Nombre de messages : 664 Date d'inscription : 07/05/2011

Citation :

Dépôt de plainte contre Lally.

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Violation de la Loy Martiale, Circulation sans laisser-passer
Plaignant : Le Comté

Les faits : Dame Lally a passé la douane d'Angoulesme le 6ème jour du mois de Mars de cet an de grasce 1460.
Un premier courrier lui a été envoyé auquel il n'a pas été apporté de réponse.
Le jour suivant, 7ème jour du mois de Mars de cet an de grasce 1460, un courrier de relance lui a été envoyé. A nouveau, aucune réponse n'y a été apporté.

Les preuves : Rapport de Douane, premier courrier des douanes d'Angoulesme, relance des douanes d'Angoulesme, extraits des textes de loy et décret de sa Grandeur le Comte Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar

Rapport des douanes a écrit:: Angouleme : 6 mars 1460 à 07h13

Arrivées :
--------------------
Rowenda de Walsh-Montfort (Rohan) lvl3 69écus *Bretagne* <-- LISTE ROUGE
Lally. (Mortagne) lvl1 4écus *Alençon*
Lilly. (Mortagne) lvl1 4écus *Alençon*
Mao_ et anciennement connu comme dame_blanche (Rohan) lvl1 67écus *Bretagne*
Aanabelle (Perigueux) Vagabond 10écus

Premier courrier des douanes a écrit:: *Aux remparts d'Angoulême... un poste de garde... un jeune homme s'avance *

Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Angoulême.
Je suis Deliriuma, Lieutenant et Douanier de la ville. Je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.

Pour obtenir un Laissez-Passer, je vous prie de bien vouloir fournir au Prévot Emardeche, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.

-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Restant à votre disposition

Bien à vous,
Deliriuma, Lieutenant et Douanier d'Angoulême
Fait le 6ème jour du mois de Mars Mil quatre cent soixante

Relance des douanes a écrit:: Dame Lally.

Vous vous trouvez en terre du Périgord Angoumois sans Laisser Passer.

Ceci est un courrier de régularisation dans lequel deux alternatives s'offrent à vous:

- Ecrivez au Prévot Emardeche, lui demandant un LP.
- Quittez le Périgord Angoumois.

Nous vous laissons un délai de 24h.
Une fois ce délai dépassé, si votre situation n'est pas régularisée, un procès sera établi.

Dans l'attente de votre réponse.

Cordialement,

Deliriuma, Lieutenante et Douanière d'Angoulême,
Fait à Angoulême, le 7 mars 1460

Texte de loi :

Citation :

Coutumier du Périgord-Angoumois :

Citation :: Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

Citation :

Corpus Juris Civilis, Livre II - Des institutions, Chap. V, Opus III - De la loy martiale, a écrit :

Citation :: Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

Décret Comtal a écrit:

Citation :

Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.

Conformément à nostre Loy, Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

Faisons savoir ce jour et décrétons :

Que les ressortissants de provinces étrangères et particulièrement des Provinces du Ponant entrés en violation de nostre loy martiale en Périgord Angoumois,
qu'ils aient pris citoyenneté du Comté ou pas,
qu'ils camouflent ou changent leurs identités ou pas,
seront poursuivis sur l'instant sans répit par nostre justice et nos forces de sécurité.

En conséquence,

Ordonnons aux Forces de Prévôté de rendre publique la liste des suspects incriminés, de diligenter enquête et déposer les plaintes afférentes dans les délais les plus brefs.
Ordonnons aux Forces Armées de traquer sans pitié les dicts suspects.
Ordonnons à nostre justice célérité et fermeté face à cette menace larvée.

Le temps de la clémence est révolu, nous serons sans pitié, le Très Haut reconnaitra les siens.

Jusqu'à nouvel avis,

Que cela soit su de tous et pour application immédiate.

Fayct en nostre Etat Major mobile le 15 septembre de l'an de grâce 1459.

Commentaires : /

Témoin(s) : Deliriuma, Lieutenant et Douanier de la Maréchaussée d'Angoulesme.

Fait à Angoulême le 8 mars 1460
Deliriuma, Lieutenant et Douanier d'Angoulême

Angoulême - Page 2 Signaturezz

Nombre de messages : 664 Date d'inscription : 07/05/2011

Citation :

Dépôt de plainte contre Lilly.

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Violation de la Loy Martiale, Circulation sans laisser-passer
Plaignant : Le Comté

Les faits : Dame Lilly a passé la douane d'Angoulesme le 6ème jour du mois de Mars de cet an de grasce 1460.
Un premier courrier lui a été envoyé auquel il n'a pas été apporté de réponse.
Le jour suivant, 7ème jour du mois de Mars de cet an de grasce 1460, un courrier de relance lui a été envoyé. A nouveau, aucune réponse n'y a été apporté.

Les preuves : Rapport de Douane, premier courrier des douanes d'Angoulesme, relance des douanes d'Angoulesme, extraits des textes de loy et décret de sa Grandeur le Comte Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar

Rapport des douanes a écrit:: Angouleme : 6 mars 1460 à 07h13

Arrivées :
--------------------
Rowenda de Walsh-Montfort (Rohan) lvl3 69écus *Bretagne* <-- LISTE ROUGE
Lally. (Mortagne) lvl1 4écus *Alençon*
Lilly. (Mortagne) lvl1 4écus *Alençon*
Mao_ et anciennement connu comme dame_blanche (Rohan) lvl1 67écus *Bretagne*
Aanabelle (Perigueux) Vagabond 10écus

Premier courrier des douanes a écrit:: *Aux remparts d'Angoulême... un poste de garde... un jeune homme s'avance *

Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Angoulême.
Je suis Deliriuma, Lieutenant et Douanier de la ville. Je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.

Pour obtenir un Laissez-Passer, je vous prie de bien vouloir fournir au Prévot Emardeche, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.

-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Restant à votre disposition

Bien à vous,
Deliriuma, Lieutenant et Douanier d'Angoulême
Fait le 6ème jour du mois de Mars Mil quatre cent soixante

Relance des douanes a écrit:: Dame Lilly.

Vous vous trouvez en terre du Périgord Angoumois sans Laisser Passer.

Ceci est un courrier de régularisation dans lequel deux alternatives s'offrent à vous:

- Ecrivez au Prévot Emardeche, lui demandant un LP.
- Quittez le Périgord Angoumois.

Nous vous laissons un délai de 24h.
Une fois ce délai dépassé, si votre situation n'est pas régularisée, un procès sera établi.

Dans l'attente de votre réponse.

Cordialement,

Deliriuma, Lieutenante et Douanière d'Angoulême,
Fait à Angoulême, le 7 mars 1460

Texte de loi :

Citation :

Coutumier du Périgord-Angoumois :

Citation :: Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

Citation :

Corpus Juris Civilis, Livre II - Des institutions, Chap. V, Opus III - De la loy martiale, a écrit :

Citation :: Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

Décret Comtal a écrit:

Citation :

Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.

Conformément à nostre Loy, Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

Faisons savoir ce jour et décrétons :

Que les ressortissants de provinces étrangères et particulièrement des Provinces du Ponant entrés en violation de nostre loy martiale en Périgord Angoumois,
qu'ils aient pris citoyenneté du Comté ou pas,
qu'ils camouflent ou changent leurs identités ou pas,
seront poursuivis sur l'instant sans répit par nostre justice et nos forces de sécurité.

En conséquence,

Ordonnons aux Forces de Prévôté de rendre publique la liste des suspects incriminés, de diligenter enquête et déposer les plaintes afférentes dans les délais les plus brefs.
Ordonnons aux Forces Armées de traquer sans pitié les dicts suspects.
Ordonnons à nostre justice célérité et fermeté face à cette menace larvée.

Le temps de la clémence est révolu, nous serons sans pitié, le Très Haut reconnaitra les siens.

Jusqu'à nouvel avis,

Que cela soit su de tous et pour application immédiate.

Fayct en nostre Etat Major mobile le 15 septembre de l'an de grâce 1459.

Commentaires : /

Témoin(s) : Deliriuma, Lieutenant et Douanier de la Maréchaussée d'Angoulesme.

Fait à Angoulême le 8 mars 1460
Deliriuma, Lieutenant et Douanier d'Angoulême

Angoulême - Page 2 Signaturezz

Nombre de messages : 292 Date d'inscription : 05/09/2011

La jeune fille laissa un message sur le bureau.

Citation :: Bonsoir Lieutenant,

Je viens de voir vos plaintes. Suite à un moment d'indisposition dont j'avais prévenu le conseil je n'ai pu les faire suivre mais ce sera fait dans les plus brefs délais.

Bien à vous.

Matthéa
Procureur du Périgord-Angoumois.

Nombre de messages : 292 Date d'inscription : 05/09/2011

La jeune fille laissa un nouveau message.

Citation :: Lieutenant,

Les personnes à l'encontre desquelles vous avez déposé une plainte ne semble être nulle part, je ne peux donc pas lancer de procès.

Bien à vous

Matthéa
Procureur du Périgord-Angoumois.

Nombre de messages : 664 Date d'inscription : 07/05/2011

Deli prit connaissance du message et le posa délicatement dans la chemise intitulée "allume cheminée"

» Bureau du procureur