Angoulême

Prévôté d'Angoulême

[En grisé, des fora ou sous-fora, en blanc des sujets en annonce, en gris des sujets normaux destinés à être transférés d'un forum à un autre au fur et à mesure de l'évolution d'un dossier. Barreau à définir et Tribunal à titre indicatif à voir avec les joueurs des juge et JAP. Pas de double recopiage, possibilité de construire des vraies histoires.]

Décrets municipaux d'Angoulême Château de Périgueux/Palais de justice/Table des Lois/Décrets municipaux - Angoulême.

Décret sur le Conseil Municipal d'Angoulême du 19.07.10 6:32

Spoiler:

Décret sur l'économie municipale du 19.07.10 6:32

Spoiler:

Je vais devoir vous quitter, c.à.d. quitter les royaumes pour problème de santé; je ne sais pas si après je pourrais participer.
J'ai averti mon maire d'essayer de trouver un autre substitut.
J'en suis désolé.
Dernier jour dans notre royaume pour moi: vendredi 27 août.

Adichats

Eudes écouta Talence. Lorsque celui ci est fini, il prit la parole.

Mon cher Talence...

Marchant autours de lui, les mains derrière le dos.

Et bien, je suis peiné de perdre un substitut municipal comme vous. Mais j'espère que vous serez bien plus en forme, une fois votre santé rétablie !

Le regardant une dernière fois.

Bon retour !

Citation :

Voici le nouveau libellé des dossiers :

- Une mairie contre X:

[ville] vs [nom du prévenu] - Délit - Date

- Le comté contre X:

Comté vs [nom du prévenu] - Délit - Date

- Particulier:

[nom du plaignant] vs [nom du prévénu] - Délit - Date


On oublie de mettre plainte car c'est toujours des plaintes, on oublie de mettre "mairie" la ville suffira. On rajoute la date histoire de voir que les dossiers soient bien traités en temps voulu et pas trois mois après.

Merci

Luaine

Citation :

Dépôt de plainte contre Babeth

Citation :

Chef d’inculpation :Trouble à l’ordre public
Délit : Brigandage
Plaignant : Messire Roo(domicilié a sarlat)

Citation :

Les faits : D'après sa déposition, Messire Roo, de sarlat , C'est fait brutalement agressée le 23 septembre 1459 entre perigueux et Angoulême par une femme violente et son complice.

Il s'est en outre fait arraché :soit 4 pains, 3 maïs et 54 deniers

.

Les preuves :

Citation :

23-09-2011 04:07 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
23-09-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Babeth et de _mathias_
.23-09-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Babeth et de _mathias

Citation :

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II Opus IV

Le trouble à l’ordre public caractérise toute action s’opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l’ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants

.


Témoin(s) : Emardeche

Observations : Messire Roo est un ancien lieutenant de la marechaussé, est une personne de confiance.

Fait à Angouleme le 23 septembre 1459
Emardeche prevot des marechaux du Perigord

Citation :

Dépôt de plainte contre _Mathias_

Citation :

Chef d’inculpation :Trouble à l’ordre public
Délit : Brigandage
Plaignant : Messire Roo(domicilié a sarlat)

Citation :

Les faits : D'après sa déposition, Messire Roo, de sarlat , C'est fait brutalement agressée le 23 septembre 1459 entre perigueux et Angoulême par Messire _Mathias_ et sa complice.

Il s'est en outre fait arraché :soit 4 pains, 3 maïs et 54 deniers

.

Les preuves :

Citation :

23-09-2011 04:07 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
23-09-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Babeth et de _mathias_
.23-09-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Babeth et de _mathias

Courries joints au dossiers

Citation :

Expéditeur : Roo de la Lande Noire
Date d'envoi : 23/09/2011 - 07:19:10
Titre : Brigandage
Bonjour Prévôt,

J'ai été racketté, cette nuit entre la capitale et Angoulême. On m'a tout pris, soit 4 pains, 3 maïs et 54 deniers.

Ils étaient 2. Mais j'ai reconnu l'un de mes aggresseurs, pour cause, il fut maire de périgueux, et je l'ai souvent croisé dans les couloirs du château, et autre lieux officiels. C'est Mathias.

L'autre toutefois, je ne suis pas sûr de ne l'avoir jamais vu. Mais son visage me dit quelque chose, comme si je l'avais déjà vu à Angoulême une fois lorsque j'y habitait. C'est une brunette portant des bas blancs et une ceinture rouge.

Si vous pouviez prendre cette affaire en main.

Cordialement, Ruppert Averey.

Citation :

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II Opus IV

Le trouble à l’ordre public caractérise toute action s’opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l’ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants

.


Témoin(s) : Emardeche

Observations : Messire Roo est un ancien lieutenant de la marechaussé, est une personne de confiance.

Fait à Angouleme le 23 septembre 1459
Emardeche prevot des marechaux du Perigord

Citation :

Dépôt de plainte contre Blackstyle


Chef d’inculpation : Haute Trahison
Délit : Abandon du poste de Maréchal à la garnison d'Angoulême
Plaignant : la Prévoté


Les faits : Depuis désormais plus de 15jours à compter d'aujourd'hui le 26ème jour du moy de Septembre 1459, nous n'avons plus vu le maréchal Blackstyle en caserne.
.

Les preuves : Croisé en taverne par son supérieur hiérarchique, Lily59, il lui dit clairement ne plus revenir. Gardes non prises.


Texte de loi :
Des Institutions, Libre 2, Chapitre 5, Article 1 :
Code militaire, Chapitre 2, Opus 4, Article 2

Citation :

2.5.1. La Défense du Périgord Angoumois, de ses biens, villes et intérêts est assurée conjointement par deux armes : les forces de l'ordre représentée par la maréchaussée et les armées, représentée par la Compagnie d'Ordonnance du Périgord Angoumois.

--------------------------------------------------------------------

Les drapeaux sont au nombre de cinq :
-Vert : rien a signaler, pas de danger a l'horizon.
-Jaune : danger possible, le garde s’informe auprès de son major chaque jour avant de prendre un travail
-orange : danger possible, on forme les rangs de la garde territoriale et le garde passe prendre les ordres jusqu'à 18 Heure à la caserne avant de prendre un travail
-Rouge : danger de moyenne envergure confirmé. La Garde Territoriale est mobilisée, le garde attend systématiquement les ordres. Le soldat passe prendre les ordres jusqu'à 20 Heure à la caserne avant de prendre un travail.
-Noir : danger de grande envergure confirmé. L'armée entière est mobilisée, le garde/soldat attend systématiquement les ordres.

Témoin(s) : Lily59


Observations : Malgrès l'implication du Maréchal Blackstyle lors de son intégration, il n'en a pas moins abandonné son poste.

Fait à Angoulême le 26ème jour du moy de Septembre
Lily59

Citation :

Dépôt de plainte contre Elsa.

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : Cette dame séjourne en Périgord Angoumois depuis maintenant plusieurs jours, sans Laisser Passer. Malgrè une relance de la Douanière Stelliem, nous restons sans nouvelle de dame Elsa.

Les preuves : Ci-joint le courrier de la Douanière Stelliem.

Citation :

Bonjour,

Vous êtes en terre du Périgord Angoumois, sans laisser passer.

Le comté est actuellement sous Loy Martiale , vous avez donc 24 heures pour quitter le comté du Périgord Angoumois, ou faire une demande de laisser passer en bonne et due forme au Comte Vonafred avec :

Raisons de votre présence
Durée du séjour

Passé ce délai, rapport de plainte sera effectué et mise en procès pour non respect de la Loy Martiale

Le 28 septembre 1459

Stelliem
douanière de Castillon

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre V, Opus III a écrit

Citation :

Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

La Déclaration du Comte :

Citation :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
A tous les voyageurs des Royaumes,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire.

Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.

Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :

Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11
Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5.

Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.

Déclarons la loi Martiale dans le Comté dès ce jour du 28 Juillet 1459.

Mobilisons l'ensemble de forces armées et de maréchaussée du Comté. Tous les hommes d'armes et maréchaux disponibles se présenteront auprès de leurs officiers pour recevoir leurs ordres.

Autorisons le Prévôt des Maréchaux de mettre aux arrêts tout individu suspect ou présentant un danger pour le Comté.

Autorisons les forces armées à user de la force envers toute menace dirigée contre le Comté.

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait à Périgueux,
Le 28 ème jour de Juillet mil quatre cent cinquante neuf.

Témoin(s) : Lily59, Adjointe au Prévot.


Observations : Malgrè la relance de la Douanière, cette dame n'a donné aucune nouvelle.


Fait à Angoulême, le 30 ème jour du moy de Septembre 1459
Lily, Adjointe au Prévot.

.

Citation :

Dépot de plaintre contre Clarence

Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : le Comté


Les Faits : Cette personne réside en Périgord Angoumois sans laisser passer. Malgrè le courrier reçu à son arrivée, elle n'a pas daigné quitté le PA.


Les preuves : Courrier envoyé à l'arrivée.

Citation :

Bonjour,

Bienvenue à Angoulême, je suis Emardeche douanière, je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulème, Sarlat, Castillon et Bergerac) a fermé ses frontières depuis le 28 Juillet 1459. Le comte Vonafred et son conseil sont clairement décidés à faire respecter cette fermeture.

Si vous souhaitez rester dans notre Comté vous devez impérativement faire une demande de laissez-passer dès réception de ce courrier, si vous n'en faite pas, il vous sera demandé de quitter le Comté dans les 48h à compter de la date de réception de ce courrier, sous peine d'être exposé à de conséquences fâcheuses engageant votre sécurité.

Pour obtenir un laissez-passer, vous fournirez au Prévôt Cerise, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.

Restant à votre disposition
Bien à vous,
Emardeche,douanière

Fait à Angoulême, le 15 Septembre 1459

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre V, Opus III a écrit

Citation :

Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

La Déclaration du Comte :

Citation :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
A tous les voyageurs des Royaumes,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire.

Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.

Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :

Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11
Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5.

Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.

Déclarons la loi Martiale dans le Comté dès ce jour du 28 Juillet 1459.

Mobilisons l'ensemble de forces armées et de maréchaussée du Comté. Tous les hommes d'armes et maréchaux disponibles se présenteront auprès de leurs officiers pour recevoir leurs ordres.

Autorisons le Prévôt des Maréchaux de mettre aux arrêts tout individu suspect ou présentant un danger pour le Comté.

Autorisons les forces armées à user de la force envers toute menace dirigée contre le Comté.

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait à Périgueux,
Le 28 ème jour de Juillet mil quatre cent cinquante neuf.

Témoin : Lily59, Prévot des Maréchaux


Observations : Fait partie de la compagnie "Des Dragons Noirs"


Fait à Angoulême, le 17 Octobre 1459
Lily59, Prévot des Maréchaux du Périgord Angoumois

je pose 5 plaintes suites a ma demande.

Si ceux ci sont refusé je ferai suivre ces plaintes par une saisine et par un appel à la population contre le comte comme je l'ai fait une fois

voici les 5 plaintes

Citation :

Dépôt de plainte contre Aelyia


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Brigandage sur Ballian
Plaignant : Ballian


Les faits : Brigandages sur ballian revenant de périgueux et allant à angoulême. une attaque faite par Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88


Les preuves : 04-10-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88 .


Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Op. IV

Citation:
Livre IV
Opus IV - Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public caractérise toute action s'opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l'ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.



Commentaires : Groupe allié au comté ayant brigandé un maréchal revenant à son lieu de travail


Témoin(s) : aucun


Fait à Angoulême le 20/10/ 1458
Maréchal Ballian

Citation :

Dépôt de plainte contre Pertacus


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Brigandage sur Ballian
Plaignant : Ballian


Les faits : Brigandages sur ballian revenant de périgueux et allant à angoulême. une attaque faite par Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88


Les preuves : 04-10-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88 .


Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Op. IV

Citation:
Livre IV
Opus IV - Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public caractérise toute action s'opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l'ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.



Commentaires : Groupe allié au comté ayant brigandé un maréchal revenant à son lieu de travail


Témoin(s) : aucun


Fait à Angoulême le 20/10/ 1458
Maréchal Ballian

Citation :

Dépôt de plainte contre Rahan88


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Brigandage sur Ballian
Plaignant : Ballian


Les faits : Brigandages sur ballian revenant de périgueux et allant à angoulême. une attaque faite par Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88


Les preuves : 04-10-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88 .


Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Op. IV

Citation:
Livre IV
Opus IV - Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public caractérise toute action s'opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l'ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.



Commentaires : Groupe allié au comté ayant brigandé un maréchal revenant à son lieu de travail


Témoin(s) : aucun


Fait à Angoulême le 20/10/ 1458
Maréchal Ballian

Citation :

Dépôt de plainte contre Comté


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non remboursement du brigandage de ballian
Plaignant : Ballian


Les faits : Suite au brigandage sur messire Ballian et apres la relance faites par ballian , le comté n'a toujours pas remboursé l'argent pris.


Les preuves :

Citation :

Messer le Président,

Vous serez remboursé de vos pertes par vos agresseurs.
Le groupe qui vous a dévalisé par méprise visait un ennemi du Comté caché sur un noeud.Au nom du Comté, accéptez nos excuses.
[...]


Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Comte du PA

le 11/10/1458


Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Op. IV

Citation:
Livre IV
Opus IV - Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public caractérise toute action s'opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l'ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.



Commentaires : aucun


Témoin(s) : aucun


Fait à Angoulême le 20/10/ 1458
Maréchal Ballian

Citation :

Dépôt de plainte contre Aelyia


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Brigandage sur Ballian
Plaignant : Ballian


Les faits : Brigandages sur ballian revenant de périgueux et allant à angoulême. une attaque faite par Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88


Les preuves : 04-10-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88 .


Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Op. IV

Citation:
Livre IV
Opus IV - Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public caractérise toute action s'opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l'ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.



Commentaires : Groupe allié au comté ayant brigandé un maréchal revenant à son lieu de travail


Témoin(s) : aucun


Fait à Angoulême le 20/10/ 1458
Maréchal Ballian

j'espère que vous tiendrait compte de mes revendications. Gare a vous si vous décidiez de les rejetter car je pense que vous me verrez de l'autre coté comme l'autre fois. je suis déterminé a gagner ces prces et a récupéré plus que ce que je réclame au comté

vous savez combien de temps j'attend afin de me dire ce que je dois faire

16 jours , 16 jours d'attente. economiquement je suis fauché. vous osez me parler comme si vous étiez un riche qui n'en a rien a faire des gens comme moi qui travaille pur faire tourné sa ville et son comté. Croyez vous qu'avec 28 écus je peux faire beaucoup de chose. J'aime beaucoup mon comté et vous aussi. je pense que pour le bien de tous vous devez accepter ces plaintes.

En passant Ballian, enlevé donc votre insigne, vous n êtez pas lieutenant que je sache.