Groupes armés AUTORISES et ILLEGAUX - LISTE ROUGE

Bonjour madame le prevot

pouvez vous me dire si ces laces sont autorisées:

Lance de Hathor0305, Spacewolfnoir, Yodea, Birdinflames - Sur autorisation - Demander à adhérer

Lance de Robindesbulles33, Nessat, Aurelianus, Laelia, Deaconfrost - Admission libre - Adhérer

Dame Prévôt,

Citation :

Darthus, procès, merci

Citation :

Et si cette personne ne défait pas sa lance ou groupe armé ?
Ben vous déposez plainte pour TAOP.

D'après ce que je comprends et ce que j'ai retrouvé de la procédure, je dois déposer plainte pour TAOP....pouvez vous m'indiquer s'il existe une lettre type et ou je dois la déposer SVP

Je vous en remercie par avance

Sergent Best_Lion

Citation :

Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation.

Voici l'article à citer, et oui, il existe un modéle... Là ou il y est expliquée ta fonction de chef maréchal...

Mon respects mon prévôt,

Est-ce que la lance suivante est autorisée?

Citation :

Lance de Suniva, Eleane18, Franceska, Ducho, Tsukune - Sur autorisation - Demander à adhérer

Mes respects mon prévôt,

Est-ce que ce groupe est autorisé?

Citation :

Lance de Lea_, Vdatchoum, Franca - Admission libre - Adhérer

Salutation Dame le Prévôt une lance en amgoulême est t'elle autorisé?

Citation :

Lance de Suniva, Eleane18, Franceska, Ducho, Tsukune, Killijo_de_denere - Sur autorisation

Prévôt ne voyant aucune autorisation j'ai pris les devant et envoyés les courrier en attente de réponse ?

Mon prévôt mes respects.

Est-ce que cette lance est autorisée?

Citation :

Lance de Chiquette, Eragon_killer - Admission libre - Adhérer

Lance non autorisée:

Lance de Aelyce_h, Fl0rentin, Apolliine, Falco., Theognis, Gilgalad, Thl9395, Alcyone - Admission libre - Adhérer


voici le courrier

Citation :

Dame Aelyce_h

Après vérification, nous avons constaté que vous étiez présent le 09 juin 1457 dans la ville de Castillon en Lance, corps armée ou Armée constituée ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.

Citation de la loi :----------------------------------
Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation
Fin de Citation --------------------------------------

Vous êtes prié dans les plus brefs délais de dissoudre ou transformer en groupe simple cette lance, corps armé ou Armée sous peine de poursuite judiciaire.

Iseult6938,
Lieutenant de police de Castillon.

Bonjour madame le prévot

le corps d'arme si dessous est présent à castillon pouvait vous me dire si il est autorisé

Citation :

Corps d'armes de Geunievres, Nounours31, Solenn - Admission libre - Adhérer

Bonjour Madame,

Pourriez vous me dire si cette lance est autorisée ? je ne la vois pas au planning des personnes autorisées à traverser le périgord.

Lance de Jerome.d

Bonjour Dame Prévôt

Ces lances / corps d'armes sont ils autorisés ?

Citation :

Corps d'armes de Munsu - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Lost35, Jademance - Admission libre - Adhérer

Bien merci Dame Prévôt....je fais partir un courrier pour le deuxième corps d'arme