Consignation des dossiers de plainte

Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 02.11.09 11:31

Je vais déposer la plainte au Tribunal..Merci YUG..

Invité

Citation :

Dépôt de plainte contre Drcouache

Chef d’inculpation : Trouble de l'ordre Public
Délit : Escroquerie
Plaignant : Le Comté

Les faits :

Citation :: Messire Drcouache a acheté 25 kg, constaté le 19 octobre par le lieutenant Cerise00.

Les preuves :

Citation :: 2009-10-19 22:40:12 : Vous avez vendu 5 kilos de minerai de fer pour 18,50 écus à Drcouache.
2009-10-19 22:40:12 : Vous avez vendu 5 kilos de minerai de fer pour 18,50 écus à Drcouache.
2009-10-19 22:40:12 : Vous avez vendu 5 kilos de minerai de fer pour 18,50 écus à Drcouache.
2009-10-19 22:40:12 : Vous avez vendu 10 kilos de minerai de fer pour 18,50 écus à Drcouache.

Texte de loi :

Citation :: Art 3.3.3. - Du fer L'achat de fer sur le marché est limité à 2 kilos de minerais de fer par jour aux seuls forgerons sarladais.
Tout achat au delà de la limite autorisée ou par un non forgeron sarladais fera l'objet de poursuites selon l'article Art. 4.2.4.1. du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois.

Article 4.2.3.4. - Toute personne pillant un marché municipal.
Constitue un acte de pillage de marché, l'achat ou la vente de marchandises par toute personne n'ayant pas d'autorisation sur un marché d'une des villes du Périgord-Angoumois et déstabilisant les prix et les quantités des marchandises ainsi mises à disposition sur ledit marché.

Commentaires :

Courrier Envoyé le 20/10 à 1h15

Citation :: Messire Drcouache

Vous avez acheté à la mairie 25 kilos de minerai de fer, hors l'achat est limité à 2 kilos de minerai de fer par jour et est réservé aux habitants du village comme il est écrit dans l'Edit de Sarlat.

--- Citation de loi -----
Art 3.3.3. - Du fer L'achat de fer sur le marché est limité à 2 kilos de minerais de fer par jour aux seuls forgerons sarladais.
Tout achat au delà de la limite autorisée ou par un non forgeron sarladais fera l'objet de poursuites selon l'article Art. 4.2.4.1. du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois.

Article 4.2.3.4. - Toute personne pillant un marché municipal.
Constitue un acte de pillage de marché, l'achat ou la vente de marchandises par toute personne n'ayant pas d'autorisation sur un marché d'une des villes du Périgord-Angoumois et déstabilisant les prix et les quantités des marchandises ainsi mises à disposition sur ledit marché.
----- Fin de citation -----

Je vous pris de prendre contact dès réception de ce courrier, avec le Maire de Sarlat en la personne de Messire Gerbeau, afin de lui restituer le minerai au même prix d'achat..

Si vous n'acceptez pas cette conciliation, je serais dans l'obligation de déposer une plainte contre vous auprès du tribunal sous le motif d'escroquerie..

Restant à votre disposition,
Cordialement,
Cerise, Lieutenant de Police
Et Douanière de Sarlat.

Témoin(s) :

Citation :: Lieutenant Cerise00

Observations :

Citation :: Le sieur Drcouache n'a pas répondu à notre courrier. De plus celui ci est parti du comté immédiatement après ses méfaits pour éviter toute poursuite.

Fait à Sarlat,
Le 7 novrembre 1457,
Yug78, Sergent Chef de Police de Sarlat

Invité

Citation :

Dépôt de plainte contre Drcouache

Chef d’inculpation : Trouble de l'ordre Public
Délit : Escroquerie
Plaignant : Le Comté

Les faits :

Citation :: Messire Drcouache a mis en vente 8 stères de bois à 15 écus, constaté le 20 octobre par le lieutenant Cerise00.

Les preuves :

Citation :: 20-10-2009 00:30 : Vous avez acheté à Drcouache 1 stère de bois pour 15,00 écus.

Texte de loi :

Citation :: Opus III - De la grille des prix maxima
Article 3.3.1. - De la grille des prix maxima : les denrées suivantes voient leur prix fixé comme suit :
*
Nourriture :
Légume : 11.50 écus
Fruits : INTERDIT
Pain : 7 écus
Viande : 19.50 écus
Poisson : 19 écus
Bouteille de lait : 10.50 écus
*
Matières Premières :
Minerai de fer : INTERDIT
Blé : 14 écus
Maïs : 4.30 écus
Bois : INTERDIT
*

Commentaires :

Courrier Envoyé le 20/10 à 1h35

Citation :: Messire Drcouache

Vous avez mis en vente sur le marché 8 stères de bois à 15 écus . Ce type de produits est INTERDIT à la vente comme il est écrit dans l'Edit de Sarlat.

Opus III - De la grille des prix maxima
Article 3.3.1. - De la grille des prix maxima : les denrées suivantes voient leur prix fixé comme suit :
*
Nourriture :
Légume : 11.50 écus
Fruits : INTERDIT
Pain : 7 écus
Viande : 19.50 écus
Poisson : 19 écus
Bouteille de lait : 10.50 écus
*
Matières Premières :
Minerai de fer : INTERDIT
Blé : 14 écus
Maïs : 4.30 écus
Bois : INTERDIT
*

Afin d'éviter toute poursuite à votre encontre, je vous remercie de me contacter, dès réception de ce courrier, ce qui nous permettra de démarrer une conciliation.

Si vous n'acceptez pas cette conciliation, je serais dans l'obligation de déposer une plainte contre vous auprès du tribunal sous le motif d'escroquerie..

De plus ce matin on vient de vous dire la même chose et là vous récidivez.. Et je vous ordonne le retrait des 7 stères de bois qui restent sur le marché SUR LE CHAMPS... Arrêtez de jouer avec moi..

Restant à votre disposition,
Cordialement,
Cerise, Lieutenant de Police
Et Douanière de Sarlat.

Témoin(s) :

Citation :: Lieutenant Cerise00

Observations :

Citation :: Le sieur Drcouache n'a pas répondu à notre courrier. De plus celui ci est parti du comté immédiatement après ses méfaits pour éviter toute poursuite.

Fait à Sarlat,
Le 7 novrembre 1457,
Yug78, Sergent Chef de Police de Sarlat

Invité

Citation :

Dépôt de plainte contre Drcouache

Chef d’inculpation : Trouble de l'ordre Public
Délit : Escroquerie
Plaignant : Le Comté

Les faits :

Citation :: Messire Drcouache a mis en vente 37 stères de bois à 4,35 écus, constaté le 21 octobre par le lieutenant Cerise00.

Les preuves :

Citation :: 2009-10-20 16:50:14 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,35 écus à Drcouache.
2009-10-20 16:50:14 : Vous avez acheté 7 stères de bois pour 4,35 écus à Drcouache.
2009-10-20 16:50:14 : Vous avez acheté 3 stères de bois pour 4,35 écus à Drcouache.
2009-10-20 16:50:14 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,35 écus à Drcouache.
2009-10-20 16:50:14 : Vous avez acheté 7 stères de bois pour 4,35 écus à Drcouache.

Texte de loi :

Citation :: Opus III - De la grille des prix maxima
Article 3.3.1. - De la grille des prix maxima : les denrées suivantes voient leur prix fixé comme suit :
*
Nourriture :
Légume : 11.50 écus
Fruits : INTERDIT
Pain : 7 écus
Viande : 19.50 écus
Poisson : 19 écus
Bouteille de lait : 10.50 écus
*
Matières Premières :
Minerai de fer : INTERDIT
Blé : 14 écus
Maïs : 4.30 écus
Bois : INTERDIT
*

Commentaires :

Courrier Envoyé le 21/10 à 1h12

Citation :: Messire Drcouache

Vous avez mis en vente sur le marché 37 stères de bois à 4.35 écus . Ce type de produits est INTERDIT à la vente comme il est écrit dans l'Edit de Sarlat.

Opus III - De la grille des prix maxima
Article 3.3.1. - De la grille des prix maxima : les denrées suivantes voient leur prix fixé comme suit :
*
Nourriture :
Légume : 11.50 écus
Fruits : INTERDIT
Pain : 7 écus
Viande : 19.50 écus
Poisson : 19 écus
Bouteille de lait : 10.50 écus
*
Matières Premières :
Minerai de fer : INTERDIT
Blé : 14 écus
Maïs : 4.30 écus
Bois : INTERDIT
*

Afin d'éviter toute poursuite à votre encontre, je vous remercie de me contacter, dès réception de ce courrier, ce qui nous permettra de démarrer une conciliation.

Si vous n'acceptez pas cette conciliation, je serais dans l'obligation de déposer une plainte contre vous auprès du tribunal sous le motif d'escroquerie..

Restant à votre disposition,
Cordialement,
Cerise, Lieutenant de Police
Et Douanière de Sarlat.

Sa réponse du 22/10 à 1h46

Citation :: Chère Dame Cerise zéro zéro,

Je tenais à remercier à travers vous, la municipalité pour m'avoir acheté ce bois qui m'encombrait plus qu'autre chose.
Vraiment votre geste louable me permet de cheminer plus léger vers d'autres contrées qui réclament mon passage.

Votre fer sera bien utilisé, n'ayez crainte. De belles épées et boucliers, seront fabriqués grâce à votre générosité.

En vous remerciant encore, j'espère vous trouver en aussi belle forme lors de mon prochain passage.

J'espère que vous ne vous ennuierez pas trop, d'ici là vous pouvez toujours m'écrire.

bien à vous,
Dr Couache,
Marchand Expert

Témoin(s) :

Citation :: Lieutenant Cerise00

Observations :

Citation :: Le sieur Drcouache se paie de luxe de répondre par des railleries à notre lieutenant. De plus celui ci est parti du comté immédiatement après ses méfaits pour éviter toute poursuite.

Fait à Sarlat,
Le 7 novrembre 1457,
Yug78, Sergent Chef de Police de Sarlat

Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 17.11.09 18:57

Citation :

Dépôt de plainte contre Ayorjo (annulé)

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Violation de la loi martiale
Plaignant : Le Comté

Les faits : Messire Ayorjo est entré sur les terres du Périgord Angoumois, le 12 novembre 1457.. il a fait une demande de Laissé Passé auprès du Prévôt, Messire Plantajeunet, afin de séjourner sur Sarlat. Il l'a obtenu jusqu'au 16 Novembre 1457.. Mais à ce jour du 17 novembre 1457, en faisant mon travail à la Douane, je n'ai pas vu Messire Ayorjo se présenter pour enregistrer son départ.. Il est toujours à Sarlat et sans demande de prolongation..

Les preuves :

Citation :: Sarlat : 12 novembre 1457 à 11h46
Arrivées :
Ayorjo (Castelnaudary) lvl2 16écus *Toulouse*

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre II, Chap. V, Op. III, Art. 2.5.3.4. et Art. 2.5.3.3. a écrit:

Citation :: Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

Témoin(s) :
Cerise, Lieutenant et douanière de Sarlat..

Observations : Lui et sa compagne Obsession sont vraiment pas agréable envers les habitants de Sarlat et même envers moi même, pas d'insulte, mais beaucoup de provocation.. Qui poussent les habitants de Sarlat et moi même à répondre poliment, mais la je pense à force ca va dégénérer..

Fait à Sarlat le 17/11/1457
Cerise, Lieutenant et douanière de Sarlat

Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 17.11.09 19:01

Citation :

Dépôt de plainte contre Obsession (annulé)

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Violation de la loi martiale
Plaignant : Le Comté

Les faits : Dame Obsession est entrée sur les terres du Périgord Angoumois, le 12 novembre 1457.. elle a fait une demande de Laissé Passé auprès du Prévôt, Messire Plantajeunet, afin de séjourner sur Sarlat. elle l'a obtenu jusqu'au 16 Novembre 1457.. Mais à ce jour du 17 novembre 1457, en faisant mon travail à la Douane, je n'ai pas vu Dame Obsession se présenter pour enregistrer son départ.. Elle est toujours à Sarlat et sans demande de prolongation..

Les preuves :

Citation :: Sarlat : 12 novembre 1457 à 11h46
Arrivées :
Obsession (Aurillac) lvl1 60écus *Auvergne*

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre II, Chap. V, Op. III, Art. 2.5.3.4. et Art. 2.5.3.3. a écrit:

Citation :: Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

Témoin(s) :
Cerise, Lieutenant et douanière de Sarlat..

Observations : Elle et son compagnon Ayorjo sont vraiment pas agréable envers les habitants de Sarlat et même envers moi même, pas d'insulte, mais beaucoup de provocation.. Qui poussent les habitants de Sarlat et moi même à répondre poliment, mais la je pense à force ca va dégénérer.. Elle a vraiment une dent contre la Fliquette ou boulet comme elle me surnomme et reprend en contredisant tout ce que je dis aux nouveaux étrangers de Sarlat..

Fait à Sarlat le 17/11/1457
Cerise, Lieutenant et douanière de Sarlat

Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 19.11.09 12:59

Citation :

Dépôt de plainte contre Venitia

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Violation de la loi martiale
Plaignant : Le Comté

Les faits : Dame Venitia est entrée sur les terres du Périgord Angoumois, elle s'est présentée à mon bureau de douane le 17 novembre 1457, sans aucune autorisation.. Je lui ai adressé un courrier lui disant qu'il fallait faire une demande de Laissé Passé auprès du Prévôt, Messire Plantajeunet, afin de séjourner sur Sarlat.. A ce jour du 19 Novembre 1457, Messire Plantajeunet n'a reçu aucun courrier de Dame Venitia.. Elle est toujours à Sarlat, sans autorisation, ni demande, et les 48h pour quitter les terres du PA sous la loi martiale sont finis..

Les preuves :

Citation :: Sarlat : 17 novembre 1457 à 10h26
Arrivées :
Venitia (Fougeres) lvl3 60écus *Bretagne* <-- LISTE ROUGE

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre II, Chap. V, Op. III, Art. 2.5.3.4. et Art. 2.5.3.3. a écrit:

Citation :: Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

Témoin(s) :
Cerise, Lieutenant et douanière de Sarlat..

Observations : Dame Venitia n'est pas inconnue des forces de l'ordre, elle est de plus sur liste rouge.. Il faut agir vite.. Les lois sont à respecter de tous..

Fait à Sarlat le 19/11/1457
Cerise, Lieutenant et douanière de Sarlat

Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 20.11.09 20:18

Citation :

DEPOT DE PLAINTE CONTRE HECTORRR (annulé)

Chef d’inculpation : TAOP.
Délit: Groupe armé non autorisé
Plaignant: La Maréchaussée.

Les faits :

Citation :: Le 19 novembre 1457, lors d'un contrôle des groupes armés à Sarlat, j'ai constaté la présence de Messire Hectorrr dans une lance non autorisée. Je lui ai adressé un courrier lui demandant de dissoudre ou transformer sa lance en groupe simple avec un délai de 24h comme la loi le stipule. A cette heure, je n'ai eu aucune réponse du messire, et la lance est toujours là..

Les Preuves :

Citation :: Lance de Hectorrr - Admission libre - Adhérer

Texte de Loi:
Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre V, Op. III, Article 4.2.4.10.

Citation :: Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation.

Commentaires :

Citation :

Courrier envoyé le 19/11 à 13h38

Citation :: Messire Hectorrr

Après vérification, nous avons constaté que vous étiez présent le 19/11/1457 dans la ville de Sarlat en Lance, corps armée ou Armée constituée ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.

Citation de la loi :----------------------------------
Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation
Fin de Citation --------------------------------------

Vous êtes prié dans les plus brefs délais de dissoudre ou transformer en groupe simple cette lance, corps armé ou Armée sous peine de poursuite judiciaire.

Restant à votre disposition,
Cordialement,
Cerise, Lieutenant de Police
Douanière de Sarlat...

Témoin(s) :

Citation :: Cerise, Lieutenant de Police, Douanière de Sarlat

Fait à Sarlat, le 20 novembre 1457,
Cerise, Lieutenant de Police
Douanière de Sarlat...

Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 22.11.09 4:14

Citation :

Dépôt de plainte contre Tarteauxfraises

Chef d’inculpation :Trahison
Délit : Tentative Révolte contre la mairie de Sarlat
Plaignant : Le Comté

Les faits : Dans la nuit du 21 au 22 Novembre 1457, lors de la ronde de la maréchaussée de Sarlat et de la Garde Territoriale,une révolte a éclaté.. Celle ci a été maté.. Aussitôt Ma sergente Lilie et Dame Miquette de la Garde Territoriale se retourne vers moi et me disent avoir reconnu.. Elles m'ont faites une descriptions de cette Dame, et cela me fit penser aussitôt à une personne rencontrer à la Douane, en y repensant il me semble que cette Dame se nomme Tarteauxfraises..

Les preuves :

Citation :

Preuve du Lieutenant Cerise00 et Sergent Patbis2007

Citation :: 22-11-2009 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.

.

L'un des agresseurs a été reconnu par un Garde Territoriale de la ville de Sarlat en la personne de Dame Miquette ainsi que la Sergente Lilie de la Maréchaussée de Sarlat..

Citation :

Preuve de Dame Miquette et Sergent Lilie

Citation :: 22-11-2009 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Tarteauxfraises parmi les assaillants.

Citation :: Expéditeur : Miquette de Valmont
Date d'envoi : 2009-11-22 20:53:04
Bonjour Lieutenant,
Voici la description de la Dame que j'ai aperçu devant la mairie cette nuit durant la révolte.

Cette personne était blonde, cheveux longs. Elle portait une chemise,des bottes rouges et des bas roses.
Elle possédait un bâton et un bouclier.

J'espère que cela vous sera utile et je reste à votre disposition pour toutes suites à cette affaire.

Cordialement
Instructeur Miquette

Citation :: Expéditeur : Lilie24 de la Thuraye
Date d'envoi : 2009-11-22 21:02:50
bonsoir Mon Lieutenant,
voici la description de la personne :

je dirai de taille normal les cheveux tombant au niveau des epaules portant des bottes et un haut rouge. elle a un baton et un bouclier.

j'espère que ceci vous conviendra, je reste à votre disposition pour tout renseignements complementaires.

cordialement,
votre sergent Lilie

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 5, Art. 3.5 a écrit:

Citation :: Constitue un acte de haute-trahison par révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Comtal

Témoin(s) : Cerise00, Lieutenant de Sarlat et Dame Miquette, Garde Territoriale, Sergent Patbis et lilie

Observation: Dame Tarteauxfraises est actuellement à Sarlat dans une Lance non Autorisée..

Fait à Sarlat le 22/11/1457
Cerise00, Lieutenant de Police et Douanière de Sarlat

Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 22.11.09 13:34

Citation :

Dépôt de plainte contre Lattie

Chef d’inculpation :Trahison
Délit : Tentative Révolte contre la mairie de Sarlat
Plaignant : Le Comté

Les faits : Dans la nuit du 21 au 22 Novembre 1457, lors de la ronde de la maréchaussée de Sarlat et de la Garde Territoriale,une révolte a éclaté.. Celle ci a été maté.. Aussitôt Dame Drine65 de la Garde Territoriale se retourne vers moi et me dit l'avoir reconnu.. Elle me fit une description de cet homme,blond habillé d une chemise blanche et de braies noires. Il portait une épée et un bouclier noir.. Cette description me fit penser à un homme rencontré à la douane, il me semble si mes souvenirs ne me trompaient pas qu'il s'agissait de Messire Lattie..

Les preuves :

Citation :

Preuve du Lieutenant Cerise00

Citation :: 22-11-2009 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.

.

L'un des agresseurs a été reconnu par un Garde Territoriale de la ville de Sarlat en la personne de Dame Drine65..

Citation :

Preuve de Dame Drine65

Citation :: 22-11-2009 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Lattie parmi les assaillants.

Citation :: Expéditeur : Drine65
Date d'envoi : 2009-11-22 22:03:35
bonjour cerise

cett nuit lors de ma garde j ai empecher la prise de la mairie, lors de mo intervention ai reconnu un homme
il etait blond habillé d une chemiseblanche et de braies noires. Il portait une epee et un bouclier noir lui aussi.

voila

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 5, Art. 3.5 a écrit:

Citation :: Constitue un acte de haute-trahison par révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Comtal

Témoin(s) : Cerise00, Lieutenant de Sarlat et Dame Drine65..

Observation: Messire Lattie est actuellement à Sarlat dans une Lance non Autorisée..

Fait à Sarlat le 22/11/1457
Cerise00, Lieutenant de Police et Douanière de Sarlat

Invité

Vous pouvez déposer les plaintes lieutenant

Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 23.11.09 2:05

Plaintes déposées Chef..

Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 05.12.09 15:09

Citation :

Dépôt de plainte contre Venitia

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Violation de la loi martiale et Non respect d'un verdict
Plaignant : Le Comté

Les faits : Dame Venitia vient d'être relaxé le 29 Novembre 1457 dernier par notre Juge Flex pour une violation de la loi martiale. Le verdict demandait à cette Dame de quitter les terres du Périgord Angoumois sous 48h.. Lors de ma garde hier du 4 Décembre 1457, je faisais une ronde, quand d'un coup au loin j'aperçus une silhouette qui me semblait pas inconnue.. En m'approchant je vis que cette personne n'était autre que Dame Venitia.. Je fus en colère, elle n'avait pas tenue compte du Verdict de notre Juge.. Elle se trouvait donc en infraction encore une fois..

Les preuves :

Citation :: Voici le registre de ma douane, ou Dame Venitia s'est présentée, pour me faire part de sa présence sur Sarlat..

Sarlat : 17 novembre 1457 à 10h26
Arrivées :
Venitia (Fougeres) lvl3 60écus *Bretagne* <-- LISTE ROUGE
Sarlat : 23 novembre 1457 à 10h54
Départs :
Venitia (Fougeres) lvl3 60écus *Bretagne* <-- LISTE ROUGE
Sarlat : 26 novembre 1457 à 11h01
Arrivées :
Venitia (Fougeres) lvl3 60écus *Bretagne* <-- LISTE ROUGE

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre II, Chap. V, Op. III, Art. 2.5.3.4. et Art. 2.5.3.3. a écrit:

Citation :: Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

Témoin(s) :
Cerise, Lieutenant et douanière de Sarlat..

Observations : Dame Venitia n'est pas inconnue des forces de l'ordre, elle est de plus sur liste rouge.. Et elle se fout des lois du Périgord Angoumois, et d'un verdict rendu par notre Juge..

Fait à Sarlat le 5/12/1457
Cerise, Lieutenant et douanière de Sarlat

Invité

Citation :

Dépôt de plainte contre KAARMELIA

Chef d’inculpation : TAOP
Délit : Escroquerie et récidive
Plaignant : Le Comté

Les faits : mercredi 30 decembre 1457, Dame Kaarmelia a mis en vente 1 legume à 12 ecus sur le marché de Sarlat. une première missive lui fut envoyé par le Lieutenant Cerise00 afin de mettre en place une conciliation. le lendemain soit le jeudi 31 decembre 1457, nous avons constaté qu'il y avait 3 legumes à 12 ecus sur le marché de Sarlat mis en vente par la meme personne donc nous avons renvoyé une seconde missive qui par ailleur sont resté veines.

Les preuves :

Citation :: Affaire Kaarmelia

Citation:
30-12-2009 19:10 : Vous avez acheté à Kaarmelia 1 légume pour 12,00 écus.

Courrier envoyé le 31/12 à 2h45

Citation :: Affaire Kaarmelia (suite)

Citation:
31-12-2009 12:50 : Vous avez acheté à Kaarmelia 1 légume pour 12,00 écus.

courrier envoyé le 31/12 à 16 h 32

Citation :: Achats des marchandises restantes sur le marché
11-01-2010 08:10 : Vous avez acheté à Kaarmelia 4 légumes pour 12,00 écus.
11-01-2010 08:10 : Vous avez acheté à Kaarmelia 2 légumes pour 12,00 écus.

Texte de loi :
Edit de Sarlat Article 3.3.1. - De la grille des prix maxima : les denrées suivantes voient leur prix fixé comme suit :

Citation :: Nourriture :
Légume : 11.50 écus
Fruits : INTERDIT
Pain : 7 écus
Viande : 19.50 écus
Poisson : 19 écus
Bouteille de lait : 10.50 écus

Commentaires :

Citation :: Dame Kaarmelia

Vous avez mis en vente sur le marché 1 légume pour 12,00 écus.. Ce type de produits est icontrôlé à la vente comme il est écrit dans l'Edit de Sarlat.

Opus III - De la grille des prix maxima
Article 3.3.1. - De la grille des prix maxima : les denrées suivantes voient leur prix fixé comme suit :
*
Nourriture :
Légume : 11.50 écus
Fruits : INTERDIT
Pain : 7 écus
Viande : 19.50 écus
Poisson : 19 écus
Bouteille de lait : 10.50 écus
*
Matières Premières :
Minerai de fer : INTERDIT
Blé : 14 écus
Maïs : 4.30 écus
Bois : INTERDIT
*

Afin d'éviter toute poursuite à votre encontre, je vous remercie me de contacter, Moi, Lieutenante Cerise00 ce qui vous permettra de démarrer une conciliation.

Si vous n'acceptez pas cette conciliation, je serais dans l'obligation de déposer une plainte contre vous auprès du tribunal sous le motif d'escroquerie.

Restant à votre disposition,
Cordialement,
Cerise, Lieutenant de Police
Douanière de Sarlat....

Citation :: Dame Kaarmelia,

Vous avez mis en vente sur le marché 3 légumes à 12 ecus. Ce type de produits est contrôlé à la vente comme il est écrit dans l'Edit de Sarlat.

Opus III - De la grille des prix maxima
Article 3.3.1. - De la grille des prix maxima : les denrées suivantes voient leur prix fixé comme suit :
*
Nourriture :
Légume : 11.50 écus
Fruits : INTERDIT
Pain : 7 écus
Viande : 19.50 écus
Poisson : 19 écus
Bouteille de lait : 10.50 écus
*
Matières Premières :
Minerai de fer : INTERDIT
Blé : 14 écus
Maïs : 4.30 écus
Bois : INTERDIT
*
Autres produits :
Farine : 16.50 écus
Carcasses de Cochon : 16.50 écus
Carcasses de Vache : 32.50 écus
Pelotes de laine : 13.50 écus
Peaux : 16.50 écus
Barques : 125 écus
Manches : 10 écus
Couteaux : 16.50 écus
Epées : 215 écus
Casques : 162 écus
Seaux : 46 écus
Seaux non cerclés : 30 écus

le Lieutenant Cerise00 vous a informé hier par missive de ce que vous encourriez si vous fesiez pas le necssaire. pour la dernière fois veuillez avoir l'obligeance de retirer du marché les produits que vous avez mis en vente et prendre contact avec notre Lieutenant.

Si vous n'acceptez pas cette conciliation, je serais dans l'obligation de déposer une plainte contre vous auprès du tribunal sous le motif d'escroquerie et recidive.

Restant à votre disposition
Lilie24, sergent
Police de Sarlat

Témoin(s) : Lieutenant Cerise00 de Sarlat, sergent Lilie24 de sarlat

Observations :
l'edit de Sarlat est affiché en Mairie, nul n'est sensé ignoré les lois..
Cette dame a eu deux missives de notre part, et se donne même pas le peine de nous répondre.. Deux fois la même erreur, il y a un peu "foutage de gueule"...après une attente de quelques jours nous n'avons reçus aucune reponse de cette personne et nous avons du faire le retrait de ses 6 légumes restant sur le marché..

Fait à Sarlat le 11 janvier 1458
Lilie24 sergent Chef de police de la ville de Sarlat

Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 02.01.10 6:34

Bon voilà j'ai supprimé l'écriture rouge c'était juste pour te faire voir ou ca n'allait pas..

On va attendre les 72h.. et lui faire une relance qu'on ajoutera à la plainte..

On datera cette dernière le jour J du dépôt au tribunal..

Sinon FELICITATION

Je suis fière de ton travail ma future Sergent Chef..
Continue ainsi..

Ta chef Cerise..

Invité

Citation :

Dépôt de plainte contre DJALAIME

Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Lance non Autorisée
Plaignant : La Maréchaussée

Les faits : dans la ville de Sarlat le 29 et 30 janvier 1458. messire Djalaime a été vu en lance après avoir envoyé une première missive le 29 janvier 1458, cette dernière n'a point été dissoute et le delais des 24 heures n'a point été respecté. par ailleur notre demande est resté sans suite.

Les preuves :

Citation :: Lance de Djalaime, Angelouna - Sur autorisation - Demander à adhérer

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Op. IV, Art. Article 4.2.4.10.- La mise en menace a écrit:

Citation :: (Citation de la loi)

Citation :: Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation.

Commentaires :

Citation :

Affaire Djalaime Lance non autorisée

Citation :: Citation:
Lance de Djalaime, Angelouna - Sur autorisation - Demander à adhérer

Courrier envoyé le 29/01 à 10h
Citation:
Messire Djalaime,

Après vérification, nous avons constaté que vous étiez présent le 29/01/1458 dans la ville de Sarlat en Lance, corps armée ou Armée constituée ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.

Citation de la loi :----------------------------------
Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation
Fin de Citation --------------------------------------

Vous êtes prié dans les plus brefs délais, soit jusqu'à demain matin 9h pour quitter le corps d'armes en procès que vous avez rejoint sous peine de poursuites judiciaires.

[HRP pour quitter un groupe, aller sur "hors de la ville" puis "mon groupe" et "quitter le groupe"]

Restant à votre disposition,
Cordialement,
Cerise, Lieutenant de Police
Douanière de Sarlat...

Témoin(s) : Lieutenant Cerise

Observations : après avoir envoyé une missive demandant à la personne concernée de detruire sa lance, le delai ayant expiré, le meneur n'a pas tenu compte des relances qui lui ont été adressé

Fait à Sarlat le ***
Lilie24, sergent Chef
Police de Sarlat

Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 31.01.10 17:49

Merci Sergent Chef Lilie pour cette plainte.. C'est ok pour moi..

Plus qu'a attendre et surveiller leur "mort"

Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 03.02.10 11:43

Citation :

Dépôt de plainte contre Nightwolf57

Chef d’inculpation : Trouble de l'ordre Public
Délit : Esclavagisme
Plaignant : La maréchaussée de Sarlat

Les faits :

Citation :: Depuis plusieurs mois, Juin 1457 pour être précise, Messire Nightwolf57, a reçu des courriers contre lui sur des affaires d'esclavagismes, et il persiste à vouloir embaucher avec des salaires inférieurs à ceux prescrits par l'Edit municipal de Sarlat. Il aime narguer la Maréchaussée et jouer avec la justice de notre comté..

Les preuves :

Citation :

Affaire Nightwolf57

Citation :: Nightwolf57 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus.
Complément pour plainte (16/12)

Citation :: 16/12 16:43 : Nightwolf57 embauche Khylann pour 15,00 écus .

Complément pour plainte (16/12)

Citation :

Affaire Nightwolf57

Citation :: Nightwolf57 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus.
Complément pour plainte (17/12)

Citation :: 17/12 18:03 : Nightwolf57 embauche Nicolai pour 15,00 écus .

Complément pour plainte (17/12)

Citation :

AffaireNightwolf57

Citation :: Nightwolf57 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus.

Complément pour plainte ( 24/12)
PAS D'EMBAUCHE

Citation :

Affaire Nightwolf57

Citation :: Nightwolf57 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus.
complément pour plainte (02/01)

Citation :: 02/01 15:03 : Nightwolf57 embauche Tiobbi pour 15,00 écus

Complément pour plainte (02/01)

Citation :

Affaire Nightwolf57

Citation :: Nightwolf57 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus.
complément pour plainte (14/01)

Citation :: 14/01 14:03 : Nightwolf57 embauche Antonios pour 15,00 écus

complément pour plainte (14/01)

Citation :

Affaire Nightwolf57

Citation :: Nightwolf57 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus.
complément pour procès (15/01)

Citation :: 15/01 22:03 : Nightwolf57 embauche Abygaelle pour 15,00 écus

Complément pour plainte (15/01)

Citation :

Affaire Nightwolf57

Citation :: Nightwolf57 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus.

complément pour procès (23/01)
PAS D'EMBAUCHE

Citation :

Affaire Nightwolf57

Citation :: Nightwolf57 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus.

complément pour procès (30/01)
PAS D'EMBAUCHE

Texte de loi :

Citation :: Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II, Opus II - De l'esclavagisme

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'article 5.1.1 du présent Corpus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

Commentaire(s) : Voici quelques rappels des différents Procureurs et de la défunte BelleAlyssa

Citation :

bellealyssa a écrit:

Alyssa vint encore déposer une plainte contre Messire Nightwolf57, et laissa un ti mot pour le procureur..

Citation :: Messire le Procureur,

Existerait-il pas une loi ou autre qui empêcherait Messire Nightwolf57 de déposer une annonce d'emploi? J'ai cherché de mon côté et je ne vois rien, mais vous avez plus de connaissances que moi..
Car là toutes les semaines ont le conduit au tribunal.. Vu ses derniers courriers, il n'est pas prêt de s'arrêter..
Il nous souhaite même bon courage, dans toutes les démarches qu'on lui envoie et fait contre lui..
(ses propos hrp : il aime jouer le méchant et le fera tout le temps..)

Donc j'aimerais bien qu'on arrive à le calmer un peu..
Enfin si vous pouvez bien sur..

Cordialement
Lieutenant Alyssa..

Citation :

roland_deschain a écrit:: Pour Messire Nightwolf57, nous ne pouvons rien faire. Mais il ne peut pas rentrer en Périgord sans être poursuivi. En revanche, voici ce que je vous conseille. Ne lui écrivez plus. Relevez juste les offres d'emploi et ajoutez les au dossier. Tant que le premier procès n'a pas été lancé, on ne peut pas faire jouer la récidive, donc, nous allons juste grossir le dossier. Ne vous prenez plus la tête avec lui, relevez simplement les esclavagisme.
Dès qu'il rentre, boum.

Citation :

Lotx a écrit:: De retour, le gamin interpella le sergent

Messireuh. Au sujet d'l'affaire Nightwolf57 maintenant... Samedi prochain plus aucune poursuite à son encontre ne pourra être lancée à cause d'la préscription. Or ce messire est encore en dehors du comté. J'crains donc qu'nous n'puissions pas l'accuser.
Arrêtez d'mettre à jour votre plainte et déposez-en une contre lui reprendant tous les faits dopuis que vous l'avez plus mise à jour si y revient un jour dans l'comté.
J'suis désolé mais j'peux pas faire mieux en s'qui l'concèrne...

Voici quelques réponses à certains de nos courriers de Messire Nightwolf57.

Citation :: bien le bonjour a vous!
sachez que nul homme ne peu s'élever au dessus d'un autre^^!!
aussi me contrefichant éperdument des lois en vigueur,

je vous ferais gagner du temps en vous disant que je ne retirerais pas mes offres du panneau d'annonce!!

PS: vous direz au maire de Sarlat (au passage) que je ne payerais jamais mes impôts non plus^^!!!

cordialement Nightwolf57

HRP:
mon message étant a prendre d'un point de vu RP je vous souhaite quand même un bon jeu et autant de plaisir que moi dans mon rôle de méchant mécréant que vous dans celui de policier!

Citation :: bien le bonjour!!

les bonnes manières semblent quelque peu étouffer nos belles forces de police ( il me semble qu'il faut dire bonjour avant d'entamer toute discussion)!!

concernant vos grieffes a mon propos sachez que je n'ai que faire de vos lois ou du comté!!

aussi je continuerais a embaucher a ce tarif qu'il vous en plaise ou non.

saluez donc le procureur de ma part quand vous le verrez!!
cordialement Nightwolf57

HRP on:
bon jeu a vous quand même et bravo pour le travail que vous faite (faut du courage pour se farcir des persos comme le mien^^)

Citation :: messire Yug78!!

je vous prierais de déposer ce nouveau dossier avec les autres chez le procureur et on se revoi dans deux jours pour mon deuxième champ!!

mes amitiés au lieutenant!!

Citation :: dame Lilie24!!!

passerez mes amitiés au procureur et dite lui de mettre ce nouveau dossier avec les autres en attentes avec les autres.

au plaisir de vous payer un verre!!

Témoin(s) :

Citation :: Lieutenant Cerise00 et Sergent Chef Lilie24

Observations :

Citation :: Cet individu MULTIRECIDIVISTE ne manque vraiment pas de toupet, malgré nos courriers, nos actions, il continue à afficher des annonces alors qu'il sait parfaitement qu'il se met en position illégale avec nos lois. De Plus il a un casier judiciaire extrêmement remplis.. Et vu son côté genre foutisme je demande une peine maximum et bien lourde.. Ce matin je l'ai vu en taverne et à part se foutre de moi et s'en prendre à ma nouvelle recrue pour le frapper devant témoins.. Il me sort alors la police s'amuse-t-elle bien avec moi? au moins je vous donne du travail.. Enfin voilà vous voyez le genre Messire le Procureur..

Fait à Sarlat,
Le 3/02/1458,
Lieutenant Cerise00, et Douanière de Sarlat..

Sujet: Plainte particulière urgente. 05.02.10 15:01

Citation :

Bonjour.

En ma qualité de Capitaine des Forces Armées je porte plainte ce jour conre le Sieur Hedges.

Le Sieur Hedges a quitté ses fonctions de Premier Lieutenant en periode de mobilisation et ce, sans préavis le 20 janvier 1458.
Il a quitté sa lance en présence de ses soldats et du Lieutenant Brunhilde.

Sa lettre de départ :

Citation :: Au Capitaine des Forces armées du Périgord- Angoumois.

Par la présente, je vous remets ma démission des postes que j’occupe au sein de la caserne, à savoir 1er Lieutenant, Lieutenant des Furies et soldat de la Compagnie d’Ordonnance. Mon refus d’obéir aux ordres me pousse à prendre cette décision, je ne peux continuer d’exercer mes fonctions.

Ma vie privée a beaucoup évolué pendant les semaines passées, vous en êtes informé, j'ai décidé de consacrer plus de temps à celle-ci.

Sachez que j’ai beaucoup de considération pour votre personne Capitaine Louis Vonafred de Dublith.

Qu’Aristote vous protège.

Faict le 20 Janvier 1458 Au quartier général des forces Armées
Hedges

Citation :: A Louis Vonafred de Dublith, capitaine du Périgord Angoumois

Salutations, mon capitaine.
Je vous informe par la présente qu'après avoir signifié son refus d'obéissance à tous les soldats de Bergerac et de Sarlat dont il devait prendre la tête, le premier lieutenant Hedges ne s'est pas représenté à notre campement et a tout simplement disparu.
Je suis donc dans l'incapacité actuellement de mettre en œuvre les ordres que vous lui aviez transmis et en ai également avisé le lieutenant Munsu.

Brunhilde
Lieutenant de la garnison de Sarlat.

Depuis le campement de l'Ad Gloriam de Peirègord é d'Engolmès
Le vint-et-unième jour de janvier de l'an de grâce MCCCCLVIII.

Il a été immédiatement déstitué et recherché ...

Citation :: Par la grâce de Dieu et les pouvoirs qui me sont délégués.

Au peuple du Périgord Angoumois.

Les autorité militaires recherchent activement le Sieur et ex Premier Lieutenant de la COPA, Hedges.
Le Sieur Hedges est coupable de :
désertion en mission commandée et de parjure à son serment de fidélité au Comté.
Il est de plus soupçonné de :
détournement de fonds comtaux.
Intelligence avec l'ennemi.

Tout citoyen du Périgord Angoumois prêtant aide ou assistance au dit Sieur se rendrai coupable de complicité active.

Qu'on se le dise.

Qu'Aristote veille sur nos Forces Armées.

Au Quartier Général des armées le 22 janvier de l'an de grâce 1458.

Louis Vonafred de Dublith
Premier Conseiller Comtal
Capitaine du Périgord Angoumois

Il a de plus dérobé un mandat comtal :

Citation :: 19/01 Hedges 668521 = 30 pains - 5 seaux - 2000 écus

Chef d'inculpations militaire avéré : desertion.
Chef d'inculpation civil avéré : détournement de fond.

Je rèste à votre disposition pour toute information complémentaire et insiste sur le caractere ugent de cette plainte,nous avons bons éspoirs de le faire arréter là ou il se cache.
Cette plainte est déposée ici lieu pour des raisons évidentes de confidentialités.

Salutations.

Louis Vonafred de Dublith.
Premier Conseiller du comté.
Capitaine des forces Armées.

Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 05.02.10 19:28

Capitaine, je fais suivre au prévôt des Comtés ou Duchés où se trouve le coupable.

Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 05.02.10 19:42

-Il vous faut au préalable enregistrer la plainte...
Nous savons ou ils se trouvent : En Anjou !

Invité

Mon Capitaine, le bon jour.

Je me suis permise de jeter un œil sur les documents... Je n'aurais pas du.
Se dandine sur place, affreusement gênée par son intérêt personnel dans l'affaire.

Bref, certains mots m'interpellent.
Désertion, premier lieutenant de l'armée...
Ce cas ne relèverait-il pas de l'armée et d'une cour martiale?

Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 06.02.10 11:44

-Si ma plainte est ici...
La court martiale est un processus trop long...

Nous perdons du temps...

Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 06.02.10 12:55

- Bonjour Mon Cap,

Je vous comprends que cette plainte vous tient à coeur et qu'il faudrait la faire vite..

Mais j'ai trouvé cela :

Citation :: Art 5.1. Le connétable instruit la plainte déposée par un des officiers et convoque la cour martiale.
Elle est transmise à la cour du Comte qui suivra les instructions de la Cour martiale. Le Comte indique au Juge la peine à donner qui est celle de la cour martiale (HRP :transfert du procès de la cour martial sur la cour de justice IG)

Donc pas à moi de la faire.. Enfin j'attends les ordres de mon prévôt Mug..

Invité

Je suis d'accord avec Cerise, on risque le vice de procédure... Elle aurait presque aimé que ce fut le cas. Presque.

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