Bienvenue au chateau de Périgueux
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| | Consignation des dossiers de plainte | |
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Auteur | Message |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 01.09.09 22:15 | |
| - Citation :
- Dépôt de plainte contre Christophe_solaris
Chef d’inculpation : Trouble de l'ordre Public Délit : Esclavagisme Plaignant : Le Comté
Les faits : - Citation :
- Messire Christophe_solaris a embauché un villageois pour 12 écus sans qualifications contredisant le décret instituant un salaire minimum de 14 écus sans qualifications.
L'individu a tout d'abord reçu un courrier de la maréchaussée lui demandant de retirer son annonce. Celle ci n'ayant pas été retiré et l'individu n'ayant pas répondu, un villageois dénommé Marilynico a répondu à l'annonce. Voyant cela, la maréchaussée à écris aux deux villageois afin de trouver un compromis. Encore une fois en vain, Messire Christophe_solaris a fait montre d'une totale indiférence à nos courriers, se payant même le luxe de mentir au Sergent Chef Yug78.
Les preuves :
- Citation :
- Christophe_solaris cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.
- Citation :
- 28/08 09:03 : Christophe_solaris embauche Marilynico pour 12,00 écus
Texte de loi : - Citation :
- Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II, Opus II - De l'esclavagisme
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'article 5.1.1 du présent Corpus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
Commentaires :
- Citation :
- Courrier envoyé le 28/08 à 7h03
- Citation :
- Messire Christophe_solaris,
Il est apparu aux services de police de votre ville que vous proposiez un emploi pour un salaire inférieur à ceux prévus par la lois.
Veuillez retirer cette offre dés réception de ce courrier. Pour rappel, voici la grille de salaires en vigueur en Périgord-Angoumois : - de 0 à 6 de carac. --> 14 écus. - de 7 à 14 de carac. --> 17 écus. - de 15 à 19 de carac. --> 20 écus.
Pensez à consulter régulièrement le panneau d'affichage de la mairie !
Je vous prie de retirer votre annonce au plus vite, ou de la refaire dans les lois autorisées..
Cordialement, BelleAlyssa, Lieutenant Police de Sarlat. - Citation :
- Courriers envoyés le 28/08/09 à 15h56
- Citation :
- Messire Christophe_solaris
Il est apparu aux services de police de votre ville que vous aviez embauché Messire Marilynico pour un salaire inférieur à ceux prévus par la lois (12 écus au lieu de 14 écus qui est le minimum fixé par le décret communal à Sarlat).
Veuillez contacter dés réception de ce courrier votre employé(e) pour lui proposer un accord amiable : vous vous engagerez à lui acheter sur le marché un produit surévalué de 2 écus par rapport au prix le plus bas du marché (2écus étant la différence entre le salaire qu'aurait du percevoir l'employé selon la grille et celui proposé par l'employeur).
Si vous refusez de coopérer, des poursuites seront engagées à votre encontre pour esclavagisme.
Cordialement, Yug78, Sergent Chef Police de Sarlat - Citation :
- Messire Marilynico
Il est apparu aux services de police de votre ville que vous aviez été embauché par Messire Christophe_solaris pour un salaire inférieur à ceux prévus par la loi (12 écus au lieu de 14 écus qui est le minimum fixé par le décret communal à Sarlat).
Votre employeur s'est ainsi rendu coupable d'esclavagisme. Il devrait vous contacter rapidement pour un arrangement. Ecrivez-moi dés réception de ce courrier.
Pour rappel, voici la grille de salaires en vigueur en Périgord-Angoumois : - de 0 à 6 de carac. --> 14 écus. - de 7 à 14 de carac. --> 17 écus. - de 15 à 19 de carac. --> 20 écus.
Pensez à consulter régulièrement le panneau d'affichage de la mairie !
Cordialement, Yug78, Sergent Chef Police de Sarlat - Citation :
- Courrier envoyé le 31/08/09 à 15h05
- Citation :
- Messire Christophe_solaris
Suite à mon courrier du 28 aout dernier concernant votre embauche illégale de messire Marilynico, je n'ai pas eu de réponse de votre part. Ceci n'est pas acceptable.
Sans réponse de votre part dans un délai d'une journée, je serais dans l'obligation de rédiger un dépôt de plainte contre vous pour esclavagisme.
Ceci est la seule et unique relance avant le dépôt de plainte auprès du procureur du Périgord Angoumois.
Dans l'attente de vous lire.
Cordialement, Yug78, Sergent Chef Police de Sarlat - Citation :
-
- Citation :
- Expéditeur : Christophe_solaris
Date d'envoi : 2009-09-01 04:40:01
Messire
J'ai contacte moi-même messire Marilynico et nous avons fais un contrat de compensation...
Mes salutations Je demande confirmation à Marilynico ainsi que les termes du contrat de compensation à Christophe_solaris.
Courriers envoyés le 01/09 à 11h09
- Citation :
- Merci Messire pour votre réponse. Afin de fermer le dossier j'aurais cependant besoin que vous me donniez les termes du contrat de compensation.
Vous en remerciant par avance
Yug78, Sergent Chef Police de Sarlat - Citation :
- Messire Marilynico,
J'ai été informé par Christophe_solaris qu'il vous a proposé un contrat de compensation suite à l'embauche illégale. Est ce vrai ? si c'est le cas j'aurais besoin des termes exact sur lesquels vous êtes tombés d’accord. Je vous remercie de me répondre rapidement afin de boucler cette affaire.
Cordialement Yug78, Sergent Chef Police de Sarlat - Citation :
- Réponse de Marilynico à mon courrier
- Citation :
- Expéditeur : Marilynico
Date d'envoi : 2009-09-01 12:33:43
Il m'a en et fait contacter mais n'a pas tenu sa parole, se n'était que des paroles. Il n'y a pas eu de suite j'ai donc décider de porter plainte car cela fait plus de 72h Témoin(s) : - Citation :
- Lieutenant BelleAlyssa et Sergent Chef Yug78
Observations : - Citation :
- Pour terminer, je signale que depuis mon dernier courrier à Christophe_solaris concernant les éclaircissements des modalités de la compensation, celui ci ne m'a pas répondu. Cela rejoint donc les dires de Marilynico et prouve que notre prévenu a donc menti à un agent de police pensant que je n'irais pas vérifier sa version des faits. Cela fait donc une accusation supplémentaire contre lui en plus de la non conciliation et du délai dépassé des 72h.
Fait à Sarlat, Le 2 septembre 1457, Yug78, Sergent Chef de Police de Sarlat |
| | | Invité Invité
| | | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 04.09.09 21:33 | |
| - Citation :
- Dépôt de plainte contre Christophe_solaris
Chef d’inculpation : Trouble de l'ordre Public Délit : Escroquerie Plaignant : Le Comté
Les faits : - Citation :
- Messire Christophe_solaris a mis en vente 4 demi carcasse de cochon à 30 écus, constaté le 5 aout par le sergent Marius_grachus.
Les preuves :
- Citation :
-
- Citation :
- Sujet: Re: Contrôle du marché Mer 5 Aoû - 18:52
Citation:
4 demi carcasse de cochon à 30 écus.
- bellealyssa a écrit:
- Affaire Christophe_solaris
- Citation :
- 06-08-2009 09:00 : Vous avez acheté à Christophe_solaris 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 30,00 écus.
- Citation :
- 04-09-2009 14:50 : Vous avez acheté à Christophe_solaris 2 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 30,00 écus.
Texte de loi : - Citation :
- Edit municipal de Sarlat, Chapitre III, Opus III - De la grille des prix maxima
Article 3.3.1. - De la grille des prix maxima : les denrées suivantes voient leur prix fixé comme suit : Autres produits : Carcasses de Cochon : 16.50 écus
Commentaires : - Citation :
-
- Citation :
- 06-08-2009 09:00 : Vous avez acheté à Christophe_solaris 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 30,00 écus.
Courrier envoyé le 6 aout 1457 à 16h50 - Citation :
- Messire Christophe_solaris
Vous avez mis en vente sur le marché 4demi-quintal de carcasse de cochon pour 30,00 écus . Ce type de produits est contrôlé par la mairie comme il est écrit dans l'Edit de Sarlat:
Opus III - De la grille des prix maxima Article 3.3.1. - De la grille des prix maxima : les denrées suivantes voient leur prix fixé comme suit :
Autres produits : Farine : 16.50 écus Carcasses de Cochon : 16.50 écus Carcasses de Vache : 32.50 écus Pelotes de laine : 13.50 écus Peaux : 16.50 écus Barques : 125 écus Manches : 10 écus Couteaux : 16.50 écus Epées : 215 écus Casques : 162 écus Seaux : 46 écus Seaux non cerclés : 30 écus
Afin d'éviter toute poursuite à votre encontre, je vous remercie de me contacter, Lieutenant Bellealyssa, ce qui nous permettra de démarrer une conciliation.
Si vous n'acceptez pas cette conciliation, je serais dans l'obligation de déposer une plainte contre vous auprès du tribunal sous le motif d'escroquerie.
Et je vous prie de retirer votre produit du marché dès réception de ce courrier.
Restant à votre disposition BelleAlyssa, Lieutenant Police de Sarlat Courrier envoyé le 2 septembre à 00h55
- Citation :
- Messire Christophe_solaris
Vous avez mis en vente sur le marché 2 demi-quintaux de carcasse de cochon pour 30,00 écus .
Vous avez déjà été précédemment prévenu par le lieutenant de police Bellealyssa. Mais vous n'avez pas tenu bon de lui répondre et d'obtempérer à sa demande.
Afin d'éviter toute poursuite à votre encontre, je vous demande une dernière fois de contacter le Lieutenant Bellealyssa afin de démarrer une conciliation.
Si vous n'acceptez pas cette conciliation dans un délai de 24h, je serais dans l'obligation de déposer une plainte contre vous auprès du tribunal sous le motif d'escroquerie.
Le délai de conciliation se terminera jeudi 3 septembre à 8h00 du matin. Au delà, une plainte sera déposée contre vous auprès du procureur du Périgord Angoumois.
Et je vous prie de retirer votre produit du marché dès réception de ce courrier.
Restant à votre disposition Yug78, Sergent Chef Police de Sarlat Témoin(s) : - Citation :
- Lieutenant BelleAlyssa, Sergent Chef Yug78
Observations : - Citation :
- Le sieur Christophe_Solaris n'a répondu à aucun de nos courriers. Rien. Nada. Du coup, un morceau de viande a été acheté par un villageois qui ne s'est pas signalé. Le restant a été racheté par le lieutenant Belleallyssa à l'aide du mandat de la mairie.
Fait à Sarlat, Le 4 septembre 1457, Yug78, Sergent Chef de Police de Sarlat |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 07.09.09 9:38 | |
| Plainte en elaboration.. Formation du sergent Coxwen - Citation :
- Dépôt de plainte contre Christophe_solaris
Chef d’inculpation : Trouble de l'ordre Public Délit :Esclavagisme Récidiviste Plaignant : Le Comté
Les faits : - Citation :
- Messire Christophe_solaris a embauché un villageois pour 12 écus sans qualifications contredisant le décret instituant un salaire minimum de 14 écus sans qualifications.
Les preuves : - Citation :
- Christophe_solaris cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.
Consulter - Citation :
- 07/09 09:23 : Christophe_solaris embauche Gerhilde pour 12,00 écus
Texte de loi : Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II, Opus II - De l'esclavagisme
- Citation :
- Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'article 5.1.1 du présent Corpus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
Commentaires :
- Citation :
- Courrier envoyé le 07/09 à 9h05
- Citation :
- Messire Christophe_solaris
Il est apparu aux services de police de votre ville que vous proposiez un emploi pour un salaire inférieur à ceux prévus par la lois.
Veuillez retirer cette offre dés réception de ce courrier. Pour rappel, voici la grille de salaires en vigueur en Périgord-Angoumois : - de 0 à 6 de carac. --> 14 écus. - de 7 à 14 de carac. --> 17 écus. - de 15 à 19 de carac. --> 20 écus.
Pensez à consulter régulièrement le panneau d'affichage de la mairie !
Cordialement, Coxwen, sergent Police de Sarlat
- Citation :
- Courrier reçu de Dame Gerhildele 07/09 à 21h10
- Citation :
- messire
Tout d'abord gerhilde est un prénom féminin, ce qui tombe bien puisque je suis une femme. M'ais je plein de quoi que ce soit ? non, laissez moi faire mes affaires avec mon employeur qui est un ami. Merci Gerhilde
- Citation :
- Courrier envoyé le 08/09 à 12h05
- Citation :
- Bonjour Dame Gerhilde
Merci d'avoir répondu à notre courrier, et mon sergent Coxwen m'a fait part du votre..
Sachez Dame Gerhilde, que votre employeur, même si c'est un ami est contraint de suivre les lois et non les contourner.. Surtout que ce n'est pas la première fois, il vient d'être prévenu il y a une semaine..Donc il doit réparer son erreur.. Je vous redonne la grille des salaires de Sarlat,
- de 0 à 6 de carac. --> 14 écus. - de 7 à 14 de carac. --> 17 écus. - de 15 à 19 de carac. --> 20 écus.
Merci à vous aussi de bien faire attention afin de ne pas être embauché en esclavagisme, ami ou pas..
Cordialement Bellealyssa, Lieutenant Police de Sarlat
Témoin(s) : Coxwen, Sergent de Police de Sarlat et BelleAlyssa, Lieutenant de Police de Sarlat.
Observations : Récidiviste et un autre procès pour la même charge contre lui en cours (affaire du 28/08/1457)..
Fait à Sarlat le 08/09/1457 Coxwen, Sergent de Police de Sarlat. BelleAlyssa, Lieutenant de Police de Sarlat. Voila je viens de modifier et compléter la plainte.. Bon travail pour une 1ère fois Sergent Coxwen.. Je file la déposer.. Ta Chef Alyssa
Dernière édition par coxwen le 07.09.09 20:45, édité 2 fois |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 07.09.09 13:07 | |
| Bonjour Sergent, bon travail pour cette plainte.
Il ne reste donc plus qu'à la finaliser:
1- Faire une présentation identique à celles déjà faites (titres, citations, etc..)
2- Citer les témoins, puisque tu es de garde et que tu as envoyé le courrier, c'est donc toi le témoin.
3- Observations: ajoutes qu'il s'agit d'une récidive et qu'un autre procès pour la même charge est en cours et que malgré cela le prévenu continue à en faire qu'à sa tête.
Voilà, Aly aura peut être des choses à rajouter, mais en ce qui me concerne rien de plus. |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 07.09.09 15:13 | |
| Pour moi il manque certains points (je rentre chez moi hrp) et je te communique tout de suite ce qui ne va pas Sergent Cox..
A tout de suite.. |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 07.09.09 15:23 | |
| En effet il manque le témoin donc vous sergent à inscrir au dossier de plainte ensuite il n'est pas nécessaire de contacté l'employé car l'employé prend la résponsabilité de prendre cette embauche donc c'est avec lle comté que l'employeur aura à faire et c'est au comté qu'il devra s'amender d'un remboursement et d'une amende |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 07.09.09 20:04 | |
| - Citation :
- Dépôt de plainte contre Nightwolf57
Chef d’inculpation : Trouble de l'ordre Public Délit : Esclavagisme multirécidiviste Plaignant : Le Comté
Les faits : - Citation :
- Le sieur Nightwolf57, malgré des courriers répétés à son encontre, persiste à vouloir embaucher avec des salaires inférieurs à ceux prescrits par l'Edit municipal de Sarlat.
Les preuves :
- Citation :
- Samedi 5 septembre 1457
- Citation :
- Nightwolf57 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus.
- Citation :
- Nightwolf57 cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 15,00 écus.
Dimanche 6 septembre 1457
- Citation :
- Nightwolf57 cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 9 points d'intelligence. Salaire : 15,00 écus.
- Citation :
- 06/09 12:43 : Nightwolf57 embauche Frapkinkou pour 15,00 écus
- Citation :
- 06/09 01:23 : Nightwolf57 embauche Survivante pour 15,00 écus
- Citation :
- 06/09 00:23 : Nightwolf57 embauche Glover pour 15,00 écus
Texte de loi : - Citation :
- Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II, Opus II - De l'esclavagisme
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'article 5.1.1 du présent Corpus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
Commentaires : - Citation :
- courrier envoyé le 05/09 a 11h15
- Citation :
- Messire Nightwolf57
Il est apparu aux services de police de votre ville que vous proposiez un emploi pour un salaire inférieur à ceux prévus par la lois.
Veuillez retirer cette offre dés réception de ce courrier. Pour rappel, voici la grille de salaires en vigueur en Périgord-Angoumois : - de 0 à 6 de carac. --> 14 écus. - de 7 à 14 de carac. --> 17 écus. - de 15 à 19 de carac. --> 20 écus.
Pensez à consulter régulièrement le panneau d'affichage de la mairie !
Cordialement, Coxwen, sergent Police de Sarlat - Citation :
- courrier envoyé le 05/09 a 11h20
- Citation :
- Messire Nightwolf57
Il est apparu aux services de police de votre ville que vous proposiez un emploi pour un salaire inférieur à ceux prévus par la lois.
Veuillez retirer cette offre dés réception de ce courrier. Pour rappel, voici la grille de salaires en vigueur en Périgord-Angoumois : - de 0 à 6 de carac. --> 14 écus. - de 7 à 14 de carac. --> 17 écus. - de 15 à 19 de carac. --> 20 écus.
Pensez à consulter régulièrement le panneau d'affichage de la mairie !
Cordialement, Coxwen, sergent Police de Sarlat - Citation :
- courrier reçu le 05/09 à 12:44
- Citation :
- bien le bonjour a vous!
sachez que nul homme ne peu s'élever au dessus d'un autre^^!!
aussi me contrefichant éperdument des lois en vigueur,
je vous ferais gagner du temps en vous disant que je ne retirerais pas mes offres du panneau d'annonce!!
PS: vous direz au maire de Sarlat (au passage) que je ne payerais jamais mes impôts non plus^^!!!
cordialement Nightwolf57 - Citation :
- Courrier envoyé le 6/09 à 12h20
- Citation :
- Messire Nightwolf57
Il est apparu aux services de police de votre ville que vous proposiez un emploi pour un salaire inférieur à ceux prévus par la lois.
Veuillez retirer cette offre dés réception de ce courrier. Pour rappel, voici la grille de salaires en vigueur en Périgord-Angoumois : - de 0 à 6 de carac. --> 14 écus. - de 7 à 14 de carac. --> 17 écus. - de 15 à 19 de carac. --> 20 écus.
Pensez à consulter régulièrement le panneau d'affichage de la mairie !
Je vous signale que c'est pas la première fois, qu'on vous le fait savoir, et vu votre courrier d'hier et vos deux annonces, ca va 5 minutes.. Vous n'êtes pas au dessus des lois.. Je vous demande donc de les respecter.. Et d'arrêter de vous foutre de la maréchaussée, ainsi que du Comté du Périgord Angoumois..
Cordialement BelleAlyssa, Lieutenant Police de Sarlat - Citation :
- Sa réponse le 6/09 à 17h14
- Citation :
- bien le bonjour!!
les bonnes manières semblent quelque peu étouffer nos belles forces de police ( il me semble qu'il faut dire bonjour avant d'entamer toute discussion)!!
concernant vos grieffes a mon propos sachez que je n'ai que faire de vos lois ou du comté!!
aussi je continuerais a embaucher a ce tarif qu'il vous en plaise ou non.
saluez donc le procureur de ma part quand vous le verrez!!
cordialement Nightwolf57 Témoin(s) : - Citation :
- Lieutenant BelleAlyssa, Sergent Coxwen
Observations : - Citation :
- Cet individu MULTIRECIDIVISTE ne manque vraiment pas de toupet, il se permet de critiquer nos actions et persiste ouvertement dans sa malhonnêteté en continuant à afficher des annonces qu'il sait parfaitement être illégales.
De plus je signale également que cet individu hautement infréquentable est déjà un habitué des tribunaux puisque déjà maintes fois condamné pour des faits de brigandage dans plusieurs comtés. Fait à Sarlat, Le 7 septembre 1457, Yug78, Sergent Chef de Police de Sarlat |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 07.09.09 23:07 | |
| Très bonne plainte Sergent Chef Yug.. Bon travail..
Sergent Cox, demain mardi je me charge de finir ta plainte..
Des que tu auras un soir de libre (sur mésange), Yug te formera sur les dépôts de plainte (une nouvelle)..
Mais déjà le travail accompli sur celle du haut est très bien..
Bon boulot à vous deux.. Votre Chef est ravie du travail fourni..
|
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 08.09.09 8:59 | |
| Lieutenant voici le révolté pour l'attaque de sarlat du 6 septembre 1457faite le dépot de plainte immédiatement - Citation :
-
Expéditeur : Daminettelacoquette Date d'envoi : 2009-09-08 08:25:20 07-09-2009 04:09 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Gossipgirl parmi les assaillants.
En confirmant les dires de mon époux DAN1512 - Citation :
- Expéditeur : Dan1512
Date d'envoi : 2009-09-08 08:20:30
Je vous fait la même réponse qu'a Bellealyssa de sarlat & Schumif1 de valois mais ma femme Daminettelacoquette aurait vu le meneur elle va vous répondre
07-09-2009 04:09 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.
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| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 08.09.09 9:19 | |
| Je m'en occupe de suite Chef, je viens aussi de lire mes courriers.. |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 08.09.09 9:51 | |
| - Citation :
- Dépôt de plainte contre Gossipgirl
Chef d’inculpation :Haute-trahison Délit : Tentative Révolte contre la mairie de Sarlat Plaignant : Le Comté
Les faits : Dans la nuit du 6 au 7 Septembre 1457, lors de la ronde de la maréchaussée de Sarlat, faite par le Lieutenant BelleAlyssa,une révolte a éclaté et à été maté par elle même à l'aide des miliciens de Sarlat.
Les preuves : - Citation :
- Preuve du Lieutenant BelleAlyssa
- Citation :
- 07-09-2009 04:09 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater
. Le révolté a été reconnu par un milicien de la ville de Sarlat en la personne de Dame Daminettelacoquette
- Citation :
- Preuve de Dame Daminettelacoquette
- Citation :
- 07-09-2009 04:09 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Gossipgirl parmi les assaillants.
Texte de loi : Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 5, Art. 3.5 a écrit:
- Citation :
- Constitue un acte de haute-trahison par révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Comtal
Témoin(s) : BelleAlyssa, Lieutenant de Sarlat et Dame Daminettelacoquette, milice de Sarlat Observation: Messire Gossipigirl est un résidant de sarlat est un paysans cultivant le Mais nos informations tenteraient à croire que cette révolte est un cas isolé.
Fait à Sarlat le 8/09/1457 BelleAlyssa, Lieutenant de Police de Sarlat |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 08.09.09 10:37 | |
| Parfait Lieutenant j'ai fait quelques corrections et j'ai déposé la plainte au tribunal je vous remercie |
| | | Invité Invité
| | | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 11.09.09 13:46 | |
| - Citation :
- Dépôt de plainte contre Nightwolf57
Chef d’inculpation : Trouble de l'ordre Public Délit : Esclavagisme multirécidiviste Plaignant : Le Comté
Les faits : - Citation :
- Le sieur Nightwolf57, malgré des courriers répétés à son encontre sur des affaires similaires, persiste à vouloir embaucher avec des salaires inférieurs à ceux prescrits par l'Edit municipal de Sarlat.
Les preuves : - Citation :
- Nightwolf57 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus.
- Citation :
- 11/09 16:03 : Nightwolf57 embauche Nuage84 pour 15,00 écus
Texte de loi : - Citation :
- Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II, Opus II - De l'esclavagisme
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'article 5.1.1 du présent Corpus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
Commentaire(s) : - Citation :
- Courrier envoyé le 11/09 à16h10
- Citation :
- Messire Nightwolf57,
Il est apparu aux services de police de votre ville que vous proposiez un emploi pour un salaire inférieur à ceux prévus par la lois.
Veuillez retirer cette offre dés réception de ce courrier. Pour rappel, voici la grille de salaires en vigueur en Périgord-Angoumois : - de 0 à 6 de carac. --> 14 écus. - de 7 à 14 de carac. --> 17 écus. - de 15 à 19 de carac. --> 20 écus.
Pensez à consulter régulièrement le panneau d'affichage de la mairie !
Cordialement, Coxwen, Sergent Police de Sarlat
Témoin(s) : - Citation :
- Sergent Coxwen
Observations : - Citation :
- Cet individu MULTIRECIDIVISTE ne manque vraiment pas de toupet, malgré nos courriers, nos actions, et les mises en procès pour des affaires similaires d'esclavagisme, il continue à afficher des annonces alors qu'il sait parfaitement qu'il se met en position illégale avec nos lois.
Fait à Sarlat, Le 12 septembre 1457, Coxwen, Sergent de Police de Sarlat
Dernière édition par coxwen le 11.09.09 14:48, édité 1 fois |
| | | Invité Invité
| | | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 18.09.09 20:47 | |
| Nouveau et dernier dossier de plainte contre Nightwolf57, à mettre à jour avec les nouvelles embauches ainsi que les annonces restées sans embauches. - Citation :
- Dépôt de plainte contre Nightwolf57
Chef d’inculpation : Trouble de l'ordre Public Délit : Esclavagisme multirécidiviste Plaignant : Le Comté
Les faits : - Citation :
- Le sieur Nightwolf57, malgré des courriers répétés à son encontre sur des affaires similaires, persiste à vouloir embaucher avec des salaires inférieurs à ceux prescrits par l'Edit municipal de Sarlat.
Les preuves :
- Citation :
- Nightwolf57 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus.
Et un courrier de plus... quand s'arrêtera t il ?
Courrier envoyé le 12/09 à 14h28
- yug78 a écrit:
- Affaire Nightwolf57
- Citation :
- Nightwolf57 cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: 10 points de force. Salaire : 15,00 écus.
(14/09) Complément pour procès
- coxwen a écrit:
- Affaire Nightwolf57
- Citation :
- Nightwolf57 cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus.
Consulter (15/09) complément pour procès
- coxwen a écrit:
- Affaire nightwolf57
- Citation :
- Nightwolf57 cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus.
Consulter (16/09) complément dossier de plainte
- bellealyssa a écrit:
- Affaire nightwolf57
- Citation :
- Nightwolf57 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus.
(24/09) complément dossier de plainte
- bellealyssa a écrit:
- Affaire nightwolf57
- Citation :
- Nightwolf57 cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 9 points d'intelligence. Salaire : 15,00 écus.
(24/09) complément dossier de plainte
- yug78 a écrit:
- Affaire nightwolf57
- Citation :
- Nightwolf57 cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 9 points d'intelligence. Salaire : 15,00 écus.
(25/09) complément dossier de plainte - Citation :
- Nightwolf57 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus.
- Citation :
- 11/09 16:03 : Nightwolf57 embauche Nuage84 pour 15,00 écus
- bellealyssa a écrit:
- Affaire Nightwolf57
- Citation :
- 16/09 12:03 : Nightwolf57 embauche Maine pour 15,00 écus
complement pour dossier de plainte
- coxwen a écrit:
- Affaire Nightwolf57
- Citation :
- 15/09 18:23 : Nightwolf57 embauche Arsumen.v pour 15,00 écus
complement pour dossier de plainte Affaire Nightwolf57 - Citation :
- 12/09 18:43 : Nightwolf57 embauche Bambata pour 15,00 écus
Complément pour dossier de plainte
- coxwen a écrit:
- Affaire Nightwolf57
- Citation :
- 11/09 16:03 : Nightwolf57 embauche Nuage84 pour 15,00 écus
Pas de courrier sergent Cox.. PROCES.. Lieutenant Alyssa Texte de loi : - Citation :
- Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II, Opus II - De l'esclavagisme
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'article 5.1.1 du présent Corpus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
Commentaire(s) : - Citation :
- Courrier envoyé le 11/09 à16h10
- Citation :
- Messire Nightwolf57,
Il est apparu aux services de police de votre ville que vous proposiez un emploi pour un salaire inférieur à ceux prévus par la lois.
Veuillez retirer cette offre dés réception de ce courrier. Pour rappel, voici la grille de salaires en vigueur en Périgord-Angoumois : - de 0 à 6 de carac. --> 14 écus. - de 7 à 14 de carac. --> 17 écus. - de 15 à 19 de carac. --> 20 écus.
Pensez à consulter régulièrement le panneau d'affichage de la mairie !
Cordialement, Coxwen, Sergent Police de Sarlat Affaire Nightwolf57 - Citation :
- Nightwolf57 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus.
courrier envoyé le 12/09 à 14h27 - Citation :
- Messire Nightwolf57, Il est apparu aux services de police de votre ville que vous proposiez un emploi pour un salaire inférieur à ceux prévus par la lois. Veuillez retirer cette offre dés réception de ce courrier. Pour rappel, voici la grille de salaires en vigueur en Périgord-Angoumois : - de 0 à 6 de carac. --> 14 écus. - de 7 à 14 de carac. --> 17 écus. - de 15 à 19 de carac. --> 20 écus. Pensez à consulter régulièrement le panneau d'affichage de la mairie ! Cordialement, Yug78, Sergent Chef Police de Sarlat
- Citation :
- Expéditeur : Nightwolf57 Date d'envoi : 2009-09-12 19:05:46 messire Yug78!! je vous prierais de déposer ce nouveau dossier avec les autres chez le procureur et on se revoi dans deux jours pour mon deuxième champ!! mes amitiés au lieutenant!!
- coxwen a écrit:
- Affaire Nightwolf57
- Citation :
- Nightwolf57 cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 9 points de force. Salaire : 15,00 écus. Consulter
courrier envoyé le 11/09 à16h10 - Citation :
- Messire Nightwolf57, Il est apparu aux services de police de votre ville que vous proposiez un emploi pour un salaire inférieur à ceux prévus par la lois. Veuillez retirer cette offre dés réception de ce courrier. Pour rappel, voici la grille de salaires en vigueur en Périgord-Angoumois : - de 0 à 6 de carac. --> 14 écus. - de 7 à 14 de carac. --> 17 écus. - de 15 à 19 de carac. --> 20 écus. Pensez à consulter régulièrement le panneau d'affichage de la mairie ! Cordialement, Coxwen, Sergent Police de Sarlat
mis en procès direct Témoin(s) : - Citation :
- Toute la Maréchaussée de Sarlat
Observations : - Citation :
- Cet individu MULTIRECIDIVISTE ne manque vraiment pas de toupet, malgré nos courriers, nos actions, et les mises en procès pour des affaires similaires d'esclavagisme, il continue à afficher des annonces alors qu'il sait parfaitement qu'il se met en position illégale avec nos lois.
Fait à Sarlat, Le _____ (mois) 1457, Yug78, Sergent de Police de Sarlat [/quote]
Dernière édition par yug78 le 26.09.09 8:11, édité 1 fois |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 26.09.09 7:48 | |
| - Citation :
- Dépôt de plainte contre Obakhan
Chef d’inculpation :Trahison Délit : Tentative Révolte contre la mairie de Sarlat Plaignant : Le Comté
Les faits : Dans la nuit du 25 au 26 Septembre 1457, lors de la ronde de la maréchaussée de Sarlat, faite par le Sergent Chef Yug78,une révolte a éclaté et à été maté par lui même à l'aide des miliciens de Sarlat et de son lieutenant BelleAlyssa.
Les preuves : - Citation :
- Preuve du Sergent Chef Yug78
- Citation :
- 26-09-2009 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Obakhan parmi les assaillants.
Texte de loi : Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 5, Art. 3.5 a écrit:
- Citation :
- Constitue un acte de haute-trahison par révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Comtal
Témoin(s) : Yug78, Sergent Chef de Sarlat Observation: Personne décédée, mais à surveiller
Fait à Sarlat le 26/09/1457 Yug78, Sergent Chef de Police de Sarlat |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 29.09.09 22:52 | |
| - Citation :
- Dépôt de plainte contre Fiona34
Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public Délit : Brigandage Plaignant : la prévôté
Les faits : - Citation :
- Dans la nuit du 21 au 22 Septembre 1457 entre Bergerac et Sarlat, Dame Ladycharmed s'est faite attaquer par un groupe d'individus qui a tenté de la détrousser. Elle leur a infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
- Citation :
- Dans la nuit du 22 au 23 septembre Messire Wamach a été sauvagement attaqué par 3 brigands qui l'ont laissé inanimé sur la route et lui on volé tout ce qu'il avait
Les preuves : - Citation :
- Expéditeur : Ladycharmed de
Date d'envoi : 2009-09-23 14:12:45 Bonjour Dame,
Grand merci pour votre intervention rapide. Je vais donc vous décrire les faits.
Permettez-moi de me présenter: Je suis Ladycharmed di Chocomouss Grand Maistre de l'Ordre Semper Vigilans. Je rentrai avec mes chevaliers d'un viste à mon Frère Lolodrogba24 Maire de Périgueux et nous avons décidé au retour de nous rendre sur Bergerac saluer un ami avant de repartir en Escorte pour l'Anjou.
Nous cheminions un peu plus lentement pour reposer nos montures et nous fîmes halte afin de delasser nos jambes. Craquements de brindilles, frolements nous mirent en alerte et devant nous 2 jeunes femmes jumelles chatain foncé coupe au menton taille moyenne yeux marrons et un homme. les Damoiselles étaient vétues identiquement d'une chemise blanche ceinture noire, bustier noir, bottes noires, bas noirs, cape noire boucliers. L'une armée d'un baton l'autre d'une hache. L'Homme Grand, Bottes grises, braies noires, chemise blanche, gilet gris casque bouclier et épée.
Mes hommes sortirent illico leurs épées et se mirent en protection à mes côtés. Les jeunes femmes avancèrent grand sourire aux lèvres surement pour les attendrir. Dès qu'elles furent à porter le combat s'engageait. L'homme nous avait contourné et se ruait sur moi.
Il était évident que nous n'avions point à faire à des combattants chevronés il etait donc inutile de les pourfendre de notre épée. Une fois maîtrisés nous les avons rossés de leur baton, questionnés et détruits leurs armes en suivant L'homme aurait 20 ans et habiterait Tulle dans le Comté du Limousin de la Marche, les jeunes femmes 20 ans également résideraient à Sarlat.
Ces trois brigands n'étaient ni affamés, ni mal traités mais une haine farouche les habitait. Ils nous demandèrent pardon tous les trois. Leurs avons nous fait assez peur? je l'espère.Rien ne nous a été dérobé mais il est primordial d'éviter une récidive. Qu'aristote les éclaire de sa Lumière.
Voilà Dame Bellealyssa Lieutenant de Police j'espère avoir été le plus précise possible.
Je serai à Sarlat Vendredi en Notre Citadelle Semper Vigilans je me ferai un plaisir de vous y offrir tisane ou vin du cru si vous désiriez faire notre connaissance.
Je vous remercie Dame.
Cordialement
Ladycharmed Grand Maistre Semper Vigilans
Messire Prévôt....voici une missive déposé dans mon bureau par Messire Walach....il a reconnu ses aggresseurs qui se trouvent être les mêmes que ceux de Ladycharmed
Citation: | Lieutenant Best, je viens vous voir pour vous faire part du racket que je viens de subir dans la nuit du 22 au 23 septembre 1457, sur la route entre Castillon et votre village de Bergerac. Ces brigands formaient un groupe de trois, dont deux femmes, on aurait dit des jumelles. Châtain, toutes deux vêtues de noir, les bottes, les bas, le bustier, une cape, avec une chemise blanche.. L'une avait un bâton et l'autre une hache et un bouclier chacune.. Le messire, assez grand, bottes grises, chemise blanche, un casque, un bouclier et une épée. Je ne pouvais rien faire contre eux.. Après m'avoir dérobé mes biens, 317 écus, 24 bouteilles de lait et 8 légumes.. Ils m'ont frappés et laissé pour mort dans un champs..
"Je viens de reconnaitre mes agresseurs sur le dernier avis de recherche.. Que dois je faire?".. |
Texte de loi : - Citation :
- Livre IV – Du Droit Pénal
Chapitre II - Des crimes et délits Opus IV - Du trouble à l'ordre public
Citation: Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation de l'ordre, de la sécurité, de la salubrité, de la tranquillité du comté et de ses habitants. A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :
Art. 4.2.4.2. - Le vol et, ou brigandage.
Chapitre III - Des peines encourues Citation: Art. 4.3.2.4. - Du trouble à l'ordre public : Les sanctions pour ce type de délit sont généralement les amendes, la mise au pilori, les travaux d'intérêt public, une peine de prison inférieure à trois jours. Dans le cas d’une diffamation aggravée, l'accusé pourra recevoir une sanction plus lourde, avec des sévices corporels. Dans les cas de la falsification, du brigandage, l'accusé pourra recevoir les sanctions les plus sévères pour son forfait ou son crime. Dans certains cas de brigandage (crime de sang, récidive), la peine de prison peut être supérieure à trois jours, la peine capitale peut être requise.
Témoins : - Citation :
- ki_adi_mundi
Observations : - Citation :
- Ces individus ont également été reconnus dans une autre affaire de brigandage (Brigandé, Sir Walach, affaire suivie par la maréchaussée de Bergerac) aussi même si sur cette affaire ils n'ont pu voler personne, ce n'est pas le cas pour d'autres affaires
- Citation :
- Le douanier Ki_adi_mundi lors de sa surveikkance en douane du 29 septembre à formelement reconu Fiona34 une des brigande de la bande des 3 personnes
Fait à Sarlat, Le 30 septembre 1457, Yug78, Officier de Police de Sarlat |
| | | Cerise Prévôt du Périgord-Angoumois
Nombre de messages : 5254 Emploi : La roue tourne toujours.... Date d'inscription : 02/10/2009
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 09.10.09 20:20 | |
| - Citation :
- Dépôt de plainte contre Echansson
Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public Délit : Non respect des frontières fermées Plaignant : Le Comté
Les faits : Messire Echansson, tisserand à la Trémouillé, est arrivé dans notre Comté, le 7 octobre 1457, sans autorisation, étant donné que nos frontières sont fermées depuis le 26 septembre 1457l.. Il s'est présenté à la douane de Sarlat le 7 octobre 1457, je lui ai transmis un courrier afin qu'il quitte nos terres sous 48h.. Le 8 octobre 1457, il est allé à Périgueux, toujours sans aucune demande de laissé passé.. Et le 9 octobre le revoilà à nouveau à sarlat..
Les preuves : - Citation :
- Sarlat : 7 octobre 1457 à 07h47
Sont arrivés : Echansson (La-Tremouille) *Poitou* - Citation :
- Sarlat : 8 octobre 1457 à 10h40
Sont partis : Echansson de Proisy (La-Tremouille) *Poitou* Perigueux : 8 octobre 1457 à 10h24 Sont arrivés : Echansson de Proisy (La-Tremouille) *Poitou* - Citation :
- Perigueux : 9 octobre 1457 à 13h26
Sont partis : Echansson de Proisy (La-Tremouille) *Poitou* Sarlat : 9 octobre 1457 à 08h11 Sont arrivés : Echansson de Proisy (La-Tremouille) *Poitou* Texte de loi : Corpus Juris Civilis, Livre IV, Op. IV, Art. Article 4.2.4.10.- a écrit:
- Citation :
- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation.
Commentaires : - Citation :
- Messire Echansson
Le Périgord-Angoumois est sous la loi martiale depuis 26/09/1457. Le comte et son conseil sont clairement décidés à la faire respecter. Vous êtes entré dans le Périgord-Angoumois sans autorisation malgré cette loi martiale, aussi je vous demande de bien vouloir quitter le territoire dès réception de ce courrier et sans autre délai.
Il vous est demandé de respecter strictement cet interdit car vous vous exposeriez à des conséquences fâcheuses engageant votre sécurité.
Cordialement, Cerise, Sergent de la Maréchaussée et Douanière de Sarlat
Témoin(s) : Cerise, sergent et Douanière de Sarlat
Observations : Mes deux courriers sont restés sans réponses.. Et à ce jour, il n'a demandé aucune autorisation pour circuler sur nos terres...
Fait à Sarlat le 9 octobre 1457 Cerise Sergent et douanière de Sarlat | |
| | | Cerise Prévôt du Périgord-Angoumois
Nombre de messages : 5254 Emploi : La roue tourne toujours.... Date d'inscription : 02/10/2009
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 15.10.09 23:35 | |
| - Citation :
- Dépôt de plainte contre Taracl
Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public Délit : Non respect des frontières fermées Plaignant : Le Comté
Les faits : Messire Taracl, ne cultive ni n'élève rien, habitant de Polignac, est arrivé dans notre Comté, le 11 octobre 1457, sans autorisation, étant donné que nos frontières sont fermées depuis le 26 septembre 1457.. Il s'est présenté à la douane de Sarlat le 11 octobre 1457, je lui ai transmis un courrier afin qu'il quitte nos terres sous 48h.. Le 13 octobre 1457, il est parti de sarlat, sans aller à Bergerac, ni à Périgueux, ni à cahors et ni à Tulle (il devait être sur un noeud).. Et le 15 octobre 1457, le revoilà qui se représente à la douane de Sarlat sans autorisation et sans aucune demande de laissé passé..
Les preuves : - Citation :
- Sarlat : 11 octobre 1457 à 07h57
Sont arrivés : Taracl (Polignac) *Auvergne* - Citation :
- Sarlat : 13 octobre 1457 à 10h26
Sont partis : Taracl (Polignac) *Auvergne* - Citation :
- Sarlat : 15 octobre 1457 à 10h56
Sont arrivés : Taracl (Polignac) *Auvergne*
Texte de loi : Corpus Juris Civilis, Livre IV, Op. IV, Art. Article 4.2.4.10.- a écrit:
- Citation :
- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation.
Commentaires : Courrier envoyé le 11 octobre 1457 - Citation :
- Messire Taracl
Le Périgord-Angoumois est sous la loi martiale depuis 26/09/1457. Le comte et son conseil sont clairement décidés à la faire respecter. Vous êtes entré dans le Périgord-Angoumois sans autorisation malgré cette loi martiale, aussi je vous demande de bien vouloir quitter le territoire dès réception de ce courrier et sans autre délai.
Il vous est demandé de respecter strictement cet interdit car vous vous exposeriez à des conséquences fâcheuses engageant votre sécurité.
Cordialement, Cerise, Lieutenant de la Maréchaussée et Douanière de Sarlat
Témoin(s) : Cerise, Lieutenant et Douanière de Sarlat
Observations : Mon courrier est resté sans réponse.. Et à ce jour, il n'a demandé aucune autorisation pour circuler sur nos terres auprès du Prévôt Plantajeunet...
Fait à Sarlat le 15 octobre 1457 Cerise Lieutenant et douanière de Sarlat | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 19.10.09 21:04 | |
| - Citation :
- Dépôt de plainte contre Titane
Chef d’inculpation : Trouble de l'ordre Public Délit : Escroquerie Plaignant : La Mairie de Sarlat
Les faits : - Citation :
- Dame Virtuellevinou avait mis en vente 3 miches de pain à 3 écus afin de rêgler un contrat mine. Hors Messire Titane les a achetés et à refusé de les rendre.
Les preuves : Preuve donnée par Dame Virtuellevinou - Citation :
- 08-10-2009 21:10 : Vous avez vendu à Titane 3 miches de pain pour 3,00 écus.
Commentaires :
Courrier envoyé le 8/10 à 22h - Citation :
- Bonsoir Messire Titane
Je me permets de vous écrire, suite à votre achat de 3 miches de pain pour 3,00 écus.. Hors ce pain était réservé à un habitant de Sarlat qui venait de signer un contrat mine avec la mairie.
Sachez qu'il est interdit à toute personne d'acheter les marchandises à 1 écu, les pains à 3 écus, la viande à 7 ou 10 écus, les légumes à 5 écus, le lait à 5 écus et le maïs à 2 écus sans l'accord préalable de la mairie. Pensez à lire tout ca afin d'éviter de récidiver, tout est affiché à la mairie.
Afin d'éviter toute poursuite à votre encontre, je vous prie de contacter dès réception de ce courrier, Dame VirtuelleVinou, ce qui vous permettra de démarrer une conciliation.
Si vous n'acceptez pas cette conciliation, je serais dans l'obligation de déposer une plainte contre vous auprès du tribunal sous le motif d'escroquerie.
Restant à votre disposition Cerise, Sergent de Police et Douanière de Sarlat. Courrier envoyé le 14/10 à 15h30 - Citation :
- Bonjour Messire Titane
Je me permets de vous écrire suite à votre affaire qui à ce jour n'est toujours pas réglée..
Je vous ai écrit le 8 octobre dernier, vous demandant de prendre contact avec Dame VirtuelleVinou, et je vois aucun geste de votre part pour lancer la conciliation (revendre 3 miches de pain à 3écus)..
Je vous redonne un délai de 24h si demain à 16h je ne reçois pas la preuve de Dame VirtuelleVinou me confirmant l'affaire résolue, je lancerai des poursuites judiciaires à votre encontre..
Restant à votre disposition, Cordialement, Cerise, Lieutenant de Police Et Douanière de Sarlat. Texte de Loi: - Citation :
- Art 3.3.6 De la protection des transactions municipales :
La mairie effectue régulièrement des transactions sur le marché avec différents marchands communément appelez MA. Ces transactions sont réalisées par le maire lui-même ou par des personnes dûment mandatées par lui.
Tout achat non autorisé, de marchandises étant la propriété de la mairie, sont interdit, et devront être restitué endéans les 48 h après réception d'une lettre de conciliation.
Le refus de restitutions de ces marchandises, sera considéré comme Trouble à l'ordre public.
Cela concerne :
- Les marchandises liées à une transaction avec un MA. - Les marchandises faisant l'objet de lot. - Les marchandises liées aux contrats pêche. - Les marchandises liées aux contrats miniers. - Les marchandises destinées à l'aide aux niveaux 0. - Tout autre contrat, temporaire ou pas, mis en place par la mairie.
Il est interdit à toute personne d'acheter les marchandises à 1 écu, les pains à 3 écus, la viande à 7 ou 10 écus, les légumes à 5 écus, le lait à 5 écus et le maïs à 2 écus sans l'accord préalable de la mairie.
En cas de récidive ou de non restitution des marchandises achetées, des poursuites pour escroqueries seront entamées à l'encontre de l'individu concerné.
Le non-respect de cet article fera l'objet de poursuites selon l'article Art. 4.2.4.1 du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois.
Témoin(s) : - Citation :
- Dame Virtuellevinou ; le Lieutenant de Police Dame Cerise00
Observations : - Citation :
Fait à Sarlat, Le 19 octobre1457, Yug78, Sergent Chef de Police de Sarlat
Dernière édition par yug78 le 20.10.09 13:33, édité 1 fois |
| | | Cerise Prévôt du Périgord-Angoumois
Nombre de messages : 5254 Emploi : La roue tourne toujours.... Date d'inscription : 02/10/2009
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 19.10.09 23:25 | |
| Sergent Chef Yug votre texte de loi n'est pas bon il n'y a aucun rapport avec l'affaire.. Veuillez introduire celle ci et ensuite déposer votre plainte au Tribunal..Merci... - Citation :
- Art 3.3.6 De la protection des transactions municipales :
La mairie effectue régulièrement des transactions sur le marché avec différents marchands communément appelez MA. Ces transactions sont réalisées par le maire lui-même ou par des personnes dûment mandatées par lui.
Tout achat non autorisé, de marchandises étant la propriété de la mairie, sont interdit, et devront être restitué endéans les 48 h après réception d'une lettre de conciliation.
Le refus de restitutions de ces marchandises, sera considéré comme Trouble à l'ordre public.
Cela concerne :
- Les marchandises liées à une transaction avec un MA. - Les marchandises faisant l'objet de lot. - Les marchandises liées aux contrats pêche. - Les marchandises liées aux contrats miniers. - Les marchandises destinées à l'aide aux niveaux 0. - Tout autre contrat, temporaire ou pas, mis en place par la mairie.
Il est interdit à toute personne d'acheter les marchandises à 1 écu, les pains à 3 écus, la viande à 7 ou 10 écus, les légumes à 5 écus, le lait à 5 écus et le maïs à 2 écus sans l'accord préalable de la mairie.
En cas de récidive ou de non restitution des marchandises achetées, des poursuites pour escroqueries seront entamées à l'encontre de l'individu concerné.
Le non-respect de cet article fera l'objet de poursuites selon l'article Art. 4.2.4.1 du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois. | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 30.10.09 23:45 | |
| - Citation :
- Dépôt de plainte contre Winterfell
Chef d’inculpation : Trouble de l'ordre Public Délit : Escroquerie Plaignant : Le Comté
Les faits : - Citation :
- Messire Winterfell a mis en vente 10 légumes à 11,70 écus, constaté le 9 septembre par la défunte lieutenant Bellealyssa.
Les preuves :
- Citation :
- 25-09-2009 01:30 : Vous avez acheté à Winterfell 1 légume pour 11,70 écus.
Texte de loi : - Citation :
- Edit municipal de Sarlat, Chapitre III, Opus III - De la grille des prix maxima
Article 3.3.1. - De la grille des prix maxima : les denrées suivantes voient leur prix fixé comme suit : * Nourriture : Légume : 11.50 écus Fruits : INTERDIT Pain : 7 écus Viande : 19.50 écus Poisson : 19 écus Bouteille de lait : 10.50 écus
Commentaires :
Courrier envoyé le 25/09 à 5h30 - Citation :
- Messire Winterfell Vous avez mis en vente sur le marché 10 légumes pour 11,70 écus. Ce type de produits est contrôlé par la mairie comme il est écrit dans l'Edit de Sarlat. Opus III - De la grille des prix maxima Article 3.3.1. - De la grille des prix maxima : les denrées suivantes voient leur prix fixé comme suit : * Nourriture : Légume : 11.50 écus Fruits : INTERDIT Pain : 7 écus Viande : 19.50 écus Poisson : 19 écus Bouteille de lait : 10.50 écus * Matières Premières : Minerai de fer : INTERDIT Blé : 14 écus Maïs : 4.30 écus Bois : INTERDIT * Afin d'éviter toute poursuite à votre encontre, je vous remercie de me contacter, Lieutenant BelleAlyssa, ce qui vous permettra de démarrer une conciliation. (rachat d'un légume) Si vous n'acceptez pas cette conciliation, je serais dans l'obligation de déposer une plainte contre vous auprès du tribunal sous le motif d'escroquerie. Dès réception de ce courrier, je vous ordonne de retirer IMMEDIATEMENT les 9 légumes qui restent sur le marché.. (village => Marché => onglet vos ordres d'achats ou ventes => Annuler) Restant à votre disposition Cordialement BelleAlyssa, Lieutenant Police de Sarlat.
Courrier envoyé le 28/10 à 15h50 - Citation :
- Bonjour, Je me permets de vous écrire suite à une affaire vous concernant chez nous non résolue à ce jour.. Je vous prie de bien vouloir prendre contact avec moi, afin de régulariser votre situation.. Votre affaire.. 25-09-2009 01:30 : Vous avez acheté à Winterfell 1 légume pour 11,70 écus. Afin d'éviter toute poursuite à votre encontre, je vous remercie de me contacter, dès réception de ce courrier, ce qui nous permettra de démarrer une conciliation. Si au bout de 24h je n'ai pas de réponse de votre part, je serais dans l'obligation de déposer une plainte contre vous auprès du tribunal.. Restant à votre disposition, Cordialement, Cerise, Lieutenant de Police Et Douanière de Sarlat
Témoin(s) : - Citation :
- Lieutenant Cerise00
Observations : - Citation :
- Le sieur Winterfell n'a répondu à aucun de nos courriers. Sans démarrage de négociation, la maréchaussée n'a d'autre choix que de lancer un procés pour rêgler ce litige.
Fait à Sarlat, Le 31 octobre1457, Yug78, Sergent Chef de Police de Sarlat |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Consignation des dossiers de plainte 01.11.09 22:55 | |
| - Citation :
- DEPOT DE PLAINTE CONTRE MERIC
Chef d’inculpation : TAOP. Délit: Adhérant à un groupe armé non autorisé Plaignant: La Maréchaussée.
Les faits : - Citation :
- Le 1er novembre, le Sergent Patbis2007 à constaté la présence du sieur Meric dans un groupe non autorisé actuellement en procès. Celle ci a écris à l'intéressé afin de lui donner l'ordre de quitter sous 24h ce groupe. L'individu n'a pas répondu et n'a pas quitté le groupe.
Les Preuves :
- Citation :
- Lance du 1er novembre 1457
Corps d'armes de Chambiar, Meric - Admission - Citation :
- Lance du 2 novembre 1457
Corps d'armes de Chambiar, Meric - Admission
Texte de Loi: Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre V, Op. III, Article 4.2.4.10.
- Citation :
- Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation.
Commentaires :
Courrier adressé le 01/11/2009 à 00h35
- Citation :
- Messire Méric,
Après vérification, nous avons constaté que vous étiez présent le 31/10/1457 dans la ville de Sarlat en Lance, corps armée ou Armée constituée, donc le meneur est Messire Chambiar, ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.
Citation de la loi :---------------------------------- Article 4.2.4.10.- La mise en menace. Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation Fin de Citation --------------------------------------
Vous êtes prié dans les plus brefs délais de quitter cette lance, corps armé ou Armée sous peine de poursuite judiciaire.
Cordialement, Patbis2007, Sergent Police de Sarlat.
Témoin(s) : - Citation :
- Sergent Patbis2007
Observations: - Citation :
- HRP, LJD Meric s'est connecté plusieurs fois aprés le courrier mais ne s'est pas donné la peine de quitter le groupe.
Fait à Sarlat, le 2 novembre 1457, Yug78, Sergent Chef de Police |
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