Edit municipal : Périgueux

Sujet: Edit municipal : Périgueux 01.09.08 23:41

Citation :

Nous, Cheyenne, Comtesse du Périgord et de l'Angoumois, par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu,

Faisons savoir par la présente, qu'après discussion et demande du Maire de
Périgueux, l'Edit de Périgueux vient d'être modifié de la façon ci suivante.

Citation :: Edit municipal de Périgueux

Les armoiries de la ville de Périgueux ont pour description "de gueules au château de deux tours pavillonnées d'argent, donjonné du même, maçonné
de sable, surmonté d'une fleur de lys d'or".

Chapitre I - Du maire

Article 1.1. - Le maire a pour rôle la gestion et le bien être de ses habitants. Il ne doit pas chercher à faire fructifier l’argent de la ville au détriment des villageois, mais savoir partager les richesses.
Article 1.2. - Le maire s’engage à ne pas se présenter sur une liste comtale en position éligible (position de un à six) si l'issue des élections comtales se passent avant la fin de son mandat. Si le maire ne respecte pas cet engagement, il sera poursuivi pour trahison par le comté.
Article 1.3. - Un candidat à la mairie peut désigner dans son programme un adjoint, un substitut du procureur et un tribun.
Article 1.4. - L’adjoint secondera le maire. Il succèdera au maire en cas de problème majeur empêchant celui-ci d’exercer sa fonction ou en cas de démission, sous condition d’accord du comte
Article 1.5. - Le substitut du procureur est en charge de la rédaction des actes d’accusation et des réquisitoires dans les procès lancés par la mairie,
ce sous la supervision du procureur comtal.
Article 1.6. - Le tribun est chargé de l’accueil des nouveaux habitants résidents, de leur apporter toutes l’aide nécessaire à une bonne intégration dans la cité.
Article 1.7. - Si une pétition remettant en cause la capacité du maire en place à gérer la ville est signée sur la halle par 25 habitants de Perigeux ou plus, le conseil doit demander la démission du maire.
Article 1.8. - En cas de force majeure, le maire peut mettre en application un décret validé par lettre de cachet du comte pendant une période maximum de 72h sans avis du conseil comtal.

Chapitre II - De la justice

Opus I - Statut du substitut du procureur

Article 2.1.1. - Le substitut du procureur est désigné par le maire, ce dernier étant libre d’assumer lui-même cette fonction s’il le souhaite.
Article 2.1.2. - Si un substitut du procureur devait manquer à ses fonctions, le conseil comtal se réserve le droit de l'en démettre. En cas de démission, le substitut du procureur doit signifier celle-ci par courrier, au maire de la ville, ainsi qu'au procureur, sous peine d'être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Article 2.1.3. - Le maire, s’il désigne un substitut du procureur, ne peut modifier de quelque façon que ce soit les actes d'accusation ou les réquisitoires qu'il transmet à la cour de justice. Il ne peut pas rédiger lui-même les mises en accusation ou les réquisitoires sous peine de voir la
relaxe prononcée.

Opus II - Des types d'infractions relevant du domaine de compétences du substitut du procureur

Article 2.2.1. - De l'Esclavagisme. En cas d'échec de la conciliation ou en cas
de récidive, les agents de la prévôté transmettent le dossier au substitut du procureur qui rédige une mise en accusation.
Article 2.2.2. - De l'Escroquerie. Lorsqu'un individu, résident ou non de la ville, commet un acte d'escroquerie sur le marché municipal, les agents de la prévôté transmettent le dossier au substitut du procureur qui rédige une mise en accusation.
Article 2.2.3. - Du trouble à l'ordre public. Les agents de la prévôté, après
constitution du dossier, s'ils estiment que l'infraction relève de la municipalité et non du comté transmettent le dossier au substitut du procureur qui rédige une mise en accusation.
Article 2.2.4. - Le substitut du procureur ne peut rédiger d'acte d'accusation pour les délits relevant de la trahison et de la haute trahison.

Chapitre III - Des lois particulières

Opus I - Des contrats d'aiguisage

Article 3.1.1. - La mairie propose aux forgerons des contrats municipaux, visant à aiguiser des haches municipales émoussées.
Article 3.1.2. - La mairie s’engage à payer un salaire de 24 écus par hache aiguisée à chaque forgeron sous contrat.
Article 3.1.3. - Le forgeron sous contrat s’engage à aiguiser et rendre la hache à la mairie dans les deux jours suivant son obtention.

Opus II - De la grille des prix maxima de la filière blé

Article 3.2.1 - Les prix maximum des produits concernés par la filière blé sont:
- blé : 12.50 ecus le sac
- farine : 14.80 ecus le sac
- pain : 6.40 ecus la miche
- bois : 3.90 ecus la stère

Tout dépassement de cette grille fera l'objet de poursuites selon l'article
Art. 4.2.4.1 du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois. En outre, toute personne reconnue coupable par le tribunal devra s'acquitter de dommages et intérêts auprès de la mairie d'un montant égal au double du dépassement par l'acquisition auprès de la mairie d'une miche de pain à 6.80 écus majoré de la dite somme.

La mairie ainsi que la prévôté peuvent autoriser le dépassement de ces
montants maximum si la situation s'avère nécessaire, notamment dans le
cadre de transactions d'achats-ventes, ou dans le cadre des conciliations.

Article 3.2.2. - Programme d’incitation à la culture du blé à Périgueux
Tout bléiculteur désirant participer à ce programme s'engage à vendre sa
production à la mairie de Périgueux au prix de 12 écus le sac.
En contrepartie, la mairie fournira tous les 27 sacs livrés un bien alimentaire à point (charisme, force, intelligence) à prix minoré de 7 écus par rapport au prix moyen du marché de la dite denrée. Au choix du cultivateur de décider la denrée

Opus III – Du marché en général

Article 3.3.1. – De la grille des prix maxima hors filière blé : les denrées suivantes voient leur prix fixé comme suit :
Carcasses de cochon : 16 écus
Carcasses de vaches : 32 écus
Viandes : 18.50 écus
Maïs : 3.50 écus
Lait : 11 écus
Pelote de laine : 12,50
Peau : 16
Légume : 11.50
seau non cerclé : 30
manche : 10
rame : 29
coque : 37
petite échelle : 29
grande échelle : 83
barque complète : 120
lingot de fer brut : 53.5
couteaux : 16
seau : 45
hache non aiguisée : 120
hache aiguisée : 145
épée non aiguisée : 190,5
épée aiguisée : 215,5
casque : 161
chapeau : 55
toque : 55
gilet : 130
tablier : 115
ceinture : 40
chausses : 27,5
bottes : 85
poulaines : 75
bustier : 130
bouclier : 70
foulard : 50
col : 75
chemise : 125
braies : 75
bas : 50
mantel : 272,5
cape : 180
corde : 52,5
robe : 250
coiffe : 80
houppelande : 265
jupe : 135

Tout dépassement de cette grille fera l'objet de poursuites selon l'article Art. 4.2.4.1 du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois. En outre, toute personne reconnue coupable de la violation de cet article par le tribunal devra s'acquitter de dommages et intérêts auprès de la mairie d'un montant égal au double du dépassement par l'acquisition auprès de la mairie d'une miche de pain à 6.80 écus majoré de la dite somme.

La mairie ainsi que la prévôté peuvent dépasser ces montants maximum si la situation s'avère nécessaire, notamment dans le cadre de transactions
d'achats-ventes, ou dans le cadre des conciliations.

Art 3.3.2. - Du monopole municipal
Le commerce du fer, du poisson et des fruits est considéré comme monopole municipal. Toute vente de l’un de ces produits sur le marché de
Périgueux fera l'objet de poursuites selon l'article Art. 4.2.4.1 du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois. En outre, toute personne reconnue coupable de la violation de cet article par le tribunal devra s'acquitter de dommages et intérêts auprès de la mairie d'un montant de 5 écus par objet mis sur le marché au moyen de l'acquisition auprès de la mairie d'une miche de pain à 6.80 écus majoré de la dite somme.

Art 3.3.3. - Vente par des non-citoyens du Périgord-Angoumois
Toute personne dont la résidence ne se trouve pas dans le comté du Périgord-Angoumois doit demander autorisation auprès de la mairie pour pouvoir mettre en vente un objet ou une denrée. Cette personne devra indiquer la nature et la quantité des produits qui seront mis en vente.
Chaque produit fera l’objet d’une taxe de 10 deniers par unité.
La mairie peut décider au cas par cas d’une exemption partielle ou totale de la taxe.

Le non-respect de cet article fera l'objet de poursuites selon l'article Art. 4.2.4.1 du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois. En outre, toute personne reconnue coupable de la violation de cet article par le tribunal devra s'acquitter de dommages et intérêts auprès de la mairie d'un montant de 5 écus par objet mis sur le marché. Le paiement de cette somme se fera par l’acquisition d’un pain mis en vente par la mairie à 6.80 écus majoré du montant des dommages et intérêts.

Que cela soit lu & vu & entendu & connu de tous !

Fait en Sarlat,
Le 3 du mois de Février de l'An de Grâce 1457,
Cheyenne, Comtesse du Périgord et de l'Angoumois.
Edit municipal : Périgueux Orgj5

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