Emma Catherine
Ancien Régnant
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Age : 39
Localisation : Périgueux
Date d'inscription : 08/08/2008
 |  Sujet: Edit municipal : Castillon 01.09.08 23:44 | |
| - Citation :
Nous, Melior, par la grâce d’Aristote et des Hommes, Comtesse du Périgord et de l'Angoumois, notre Conseil Comtal entendu, ainsi que le bourgmestre de la ville, dame Pumae, faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le seize août de l'an de grasce quatorze cent cinquante-six :
L’entrée en vigueur d‘un édit municipal pour la ville de Castillon, établi sous le XIIIème Conseil Comtal et finalisé sous le XVème.
L’abrogation du décret municipal instaurant une grille de prix maxima :
- Citation :
Edit municipal de Castillon
Les armoiries de la ville de Castillon ont pour description "De gueules, à la croix cousue d'azur, cantonnée de quatre lys d'or et chargée en cœur d'une tour d'argent tourellée de deux pièces et accostée de deux autres tours de même".
Chapitre I - Du Maire
Article 1.1. - Le maire a pour rôle la gestion et le bien être de ses habitants. Il ne doit pas chercher à faire fructifier l’argent de la ville au détriment des villageois, mais savoir partager les richesses.
Article 1.2. - Il s’engage à ne pas se présenter sur une liste comtale en position éligible (position de un à six) si l'issue des élections comtales se passent avant la fin de son mandat. Si le maire ne respecte pas cet engagement, il sera poursuivi pour trahison par le comté.
Article 1.3. - - Un candidat à la mairie peut désigner dans son programme un adjoint, un substitut du procureur et un tribun.
Article 1.4. - L’adjoint secondera le maire. Il succèdera au maire en cas de problème majeur empêchant celui-ci d’exercer sa fonction ou en cas de démission, sous condition d’accord du comte
Article 1.5. - Le substitut du procureur est en charge de la rédaction des actes d’accusation et des réquisitoires dans les procès lancés par la mairie, ce sous la supervision du procureur comtal.
Article 1.6. - Le tribun sera chargé de l’accueil des nouveaux habitants résidents, de leur apporter toutes l’aide nécessaire à une bonne intégration dans la cité.
Article 1.7. - - Si une pétition remettant en cause la capacité du maire en place à gérer la ville est signée sur la halle par 25 habitants de Castillon ou plus, le conseil doit demander la démission du maire.
Chapitre II - De la justice
Opus I - Statut du substitut du procureur
Article 2.1.1. - Le substitut du procureur est désigné par le maire, ce dernier étant libre d’assumer lui-même cette fonction s’il le souhaite.
Article 2.1.2. - Si un substitut du procureur devait manquer à ses fonctions, le conseil comtal se réserve le droit de l'en démettre. En cas de démission, le substitut du procureur doit signifier celle-ci par courrier, au maire de la ville, ainsi qu'au procureur, sous peine d'être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Article 2.1.3 - Le maire, s’il désigne un substitut du procureur, ne peut modifier de quelque façon que ce soit les actes d'accusation ou les réquisitoires qu'il transmet à la cour de justice. Il ne peut pas rédiger lui-même les mises en accusation ou les réquisitoires sous peine de voir la relaxe prononcée.
Opus II - Des types d'infractions relevant du domaine de compétences du substitut du procureur
Article 2.2.1. - De l'Esclavagisme. En cas d'échec de la conciliation ou en cas de récidive, les agents de la prévôté transmettent le dossier au substitut du procureur qui rédige une mise en accusation.
Article 2.2.2. - De l'Escroquerie. Lorsqu'un individu, résident ou non de la ville, commet un acte d'escroquerie sur le marché municipal, les agents de la prévôté transmettent le dossier au substitut du procureur qui rédige une mise en accusation.
Article 2.2.3. - Du trouble à l'ordre public. Les agents de la prévôté, après constitution du dossier,s'ils estiment que l'infraction relève de la municipalité et non du comté transmettent le dossier au substitut du procureur qui rédige une mise en accusation.
Article 2.2.4 - Le substitut du procureur ne peut rédiger d'acte d'accusation pour les délits relevant de la trahison et de la haute trahison.
Chapitre III - Des lois particulières
Opus I - Du commerce
Article 3.3.1. - Il est interdit à toute personne n’ayant pas sa résidence en Périgord Angoumois de déposer et de vendre des marchandises sur le marché de Castillon sans l’autorisation écrite du maire. L’autorisation portera sur une quantité et une qualité précise de marchandise.
Article 3.3.2. - Il est interdit à toute personne n’ayant pas sa résidence en Périgord Angoumois d’acheter du bois, du poisson ou des fruits sur le marché de Castillon sans l’autorisation écrite du maire. L’autorisation portera sur une quantité et une qualité précise de marchandise.
Article 3.3.3. - Tout stère de bois mis en vente au prix unitaire de 3,70 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.
Article 3.3.4. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3,70 écus et moins. La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la mairie.
Article 3.3.5. - Les artisans et notables Castillonnais ont le droit d'acheter des stères à partir de 3.75 écus la stère.
Article 3.3.6. - Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois.
Opus II - De la grille des prix Conseillés
Article 3.4.1. - Tout habitant de Castillon et étranger est soumis à la présente grille des prix conseillés autorisés publiée par décret municipal.
Article 3.4.2. - Tout marchant ambulant, tel que définit dans le corpus juris civilis, doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Castillon avant de déposer étals ou d'acheter sur le marché de ladite ville.
Fait à Périgueux,
Le 16 août de l'an de grâce 1456,
Melior
Comtesse du Périgord et de l’Angoumois
 Edit modifié le 10/12/1457 | |
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Lotx
Nombre de messages : 1855
Localisation : Vous voyez la taverne en face du château? Bah commencez par chercher là bas...
Emploi : Grand P(r)êcheur
Date d'inscription : 22/03/2009
| | Sujet: Re: Edit municipal : Castillon 11.12.09 17:12 | |
| - Citation :
- Au peuple du Périgord-Angoumois,
Nous, Yodea, XIXeme comte du Périgord-Angoumois par la volonté des hommes, du Roy et Dieu, faisons savoir la présente décision prise en ce jour du 10 décembre de l'an de grâce 1457
Suite au vote à majorité du conseil, la grille des prix conseillés en villle deCastillon est établie comme suit
- Citation :
- Grille des prix conseillés en la ville de Castillon :
Stères de bois : 4.20
miche de pain : 5.95
sac de blé : 11.80
Sac de farine : 13.90
sac de mais : 3.50
fruit : 9.60
Légume : 9.50
bouteille de lait : 9.20
poisson : 18.55
morceau de viande : 17
Quintal de carcasse de vache : 30
Demi quintal de carcasse de cochon : 15
Pelote de laine : 11.50
Peau : 15.50
seau non cerclé : 27
seau : 41.50
couteaux : 14.50
manche : 8.76
rame : 26.20
coque : 34.60
petite échelle : 26.20
grande échelle : 74.40
barque complète : 109
Kilo de minerai de fer : 18.50
kilo de fer brut : 65,5
lingot de fer brut : 51,5
hache non aiguisée : 122
hache aiguisée : 145
épée aiguisée : 187
casque : 138
bouclier : 67
chapeau : 52
toque : 52
coiffe : 76
gilet : 127
tablier : 112
ceinture : 37
foulard : 45
col : 68
bas : 45
corde : 49
chausses : 26
bottes : 82
poulaines : 67
bustier : 127
chemise : 114
braies : 68
mantel : 255
cape : 173
robe : 241
houppelande : 244
jupe : 128
Tapisserie : 91
Que cela soit su de tous,
Fay à Periguers,
Yodea
Comte du Périgord-Angoumois
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