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 |  Sujet: Maire de Palais 25.07.07 11:07 | |
| - Le 07.04.1455 a écrit:
- Décret sur la création de la charge de Maire de Palais.
Préambule.
Afin de permettre un meilleur fonctionnement de nos institutions et optimiser la gestion interne du château de Périgueux, il a été décidé de la création de cette nouvelle charge.
Les fonctions de Maire de Palais permettrons une optimisation des procédures des tenues de postes, la mise en place d'un historique du château de Périgueux. Il sera en somme la mémoire administrative de nos institutions.
I. Statut du Maire de Palais.
Article 1-1.
Le Maire de Palais est un fonctionnaire nommé par le comte en exercice.
Article 1-2
Le comte choisira le Maire de Palais parmis les catégories de personne suivantes dans l'ordre de priorité cité : Anciens Comte du Périgord, Conseillers comtaux, et habitants du Périgord.
article 1-3
Le comte veillera à nommer à ce poste une personne de confiance et répondant au profil particulier de cette charge, alliant rigueur, organisation et confidentialité.
II. Définition des charges et prérogatives afférantes au Maire de Palais.
Article 2-1
De part son rôle d'administrateur, il disposera des clefs du château de Périgueux.
Article 2-2
Il veillera à la distribution des accès, à la mise à jour des groupes de travail et à la restitution des clefs des personnes n'ayant plus de charge dans le château.
Article 2-3
Il sera chargé de la tenue du registre et de l'historique des charges existantes, de sa mise à jour au vue des lois et décrets votés.
Ce registre comprendra toute la liste des charges comtales, postes de fonctionnaires du Périgord (tous ministères confondus).
Ce registre sera tenu par poste.
Ex : Juge d'application des peines : Sieur d'Azincourt (12 déc 1454 - 23 fev 1454) - Sieur d'Alberville (24 fev 1454 - en poste).
Article 2-4
Il sera en charge de la tenue d'un registre historique des décrets, lois et traités votés par le conseil.
Ce registre sera tenu par ordre thématique, puis par ordre chronologique.
Ex :
Traités avec comtés et duchés :
....
Traité de coopération judiciaire avec la Franche-Comté (11 mar 1454)
....
Décrets du conseil :
...
Article 2-5
Il sera chargé de la mise à jour du Corpus sur la gargotte du comté.
(Par demande de modification auprès des censeurs du forum)
Article 2-6
Il aura droit à expression en salle de débat sur demande de son avis consultatif (invitation du comte ou des conseillers)
Si la charge est octroyé à un ancien comte du Périgord et de l'Angoumois, cet article est nul est non avenu. Les anciens comtes ayant droit d'expression dans les débats.
Article 2-7
Il ne dispose pas de droit de vote.
Article 2-8
Il est en droit de notifier au conseil les postes de fonctionnaires vacants.
Article 2-9
Il tiendra à jour un Corpus à jour en le château de Périgueux.
Article 2-10
Il sera en droit de demander à toutes les branches de l'administration comtale, les noms et personnes occupant des postes, ceci afin de pouvoir de tenir à jour les différents registres dont il a la charge.
Article 2-11
Le maire de Palais est responsable devant le comte du bon exercice de ses fonctions.
Article 2-12
Le maire de Palais est astreint au devoir de réserve et veillera à ne pas diffuser d'informations en provenance du château à l'extérieur de celui sous peine de poursuite judiciare pour haute trahison.
Signé en le château de Périgueux, le septième jour de l'an de grâce 1455.
Sieur Valnor, comte du Périgord et de l'Angoumois.
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