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 Du maire

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renlie
Ancien Régnant
renlie

Nombre de messages : 3354
Date d'inscription : 05/03/2011

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MessageSujet: Du maire   Du maire Empty08.05.12 22:21

Citation :

      Du Maire



      1. Principe :


    Le Comte délègue la gestion des villes aux maires régulièrement élus, pour un mandat de 30 jours renouvelables.
    Ceux-ci gèrent la ville en bon père de famille et peuvent s'ils le souhaitent s'entourer d'un conseil municipal dont ils répondent.


      2. De l'Entrée en Fonction :


    Pour entrer en fonction, tout maire doit prêter serment de servir fidèlement sa ville et son comté.


      3. De l'Impôt :


    Sauf accord préalable, le Maire paye au Comté ses taxes dominicales dans un délais de 48 heures, sous peine de pénalités.


      4. De l'information du conseil comtal :


    Le maire a obligation de procéder à des bilans détaillés et complets à destination du conseil comtal en début et en fin de mandat .


      5. De la Sécurité :


    Le maire se doit d'assurer la sécurité de sa ville conformément aux règlementations qui y sont relatives.
    Enfin il laisse libre accès à toute armée In Gratibus battant oriflamme du PA.


      6. Du Pouvoir Règlementaire :


    Dans le cadre de leur mandat les maires peuvent être amenés à établir des décrets à valeurs règlementaire, soumis à la hiérarchie des normes.
    Un décret n'est exécutoire qu'à condition de recueillir une majorité favorable au cours du vote du Conseil Comtal.


      7. De la Démission :


    Si le droit de démissionner existe, il est toutefois modalisé de la manière suivante :
    • Une demande écrite préalable se doit d'être adressée au Comte et à son Conseil.
    • Si la demande est acceptée, le maire est tenu d'attendre que la reprise de la Mairie soit organisée pour mettre fin à ses fonctions.
    Tout contrevenant à cette disposition s'expose à des poursuites judiciaires.



    Fait à Périgueux, le 8 mai de l'an de grâce 1460.

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