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 [Décret Comtal] L'impôt hebdomadaire des Mairies

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lubna

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MessageSujet: [Décret Comtal] L'impôt hebdomadaire des Mairies   [Décret Comtal] L'impôt hebdomadaire des Mairies Empty07.09.11 8:02

Citation :
    Nous, Louis Vonafred de la
    Spoiler:
     

Vonafred a écrit:



Citation :
    Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.


    Faisons savoir ce jour et décrétons.

    L'impôt hebdomadaire sur les villes du Périgord comme suit :

    Angoulême doit au Comté 540 écus.
    Bergerac doit au Comté 600 écus.
    Castillon doit au Comté 720 écus.
    Périgueux doit au Comté 300 écus.
    Sarlat doit au Comté 750 écus.

    Ces sommes sont exigibles instamment auprès des bourgmestres.
    Ce décret annule tout décret antérieur sur l'imposition en Périgord Angoumois. Conformément à la loi, les maires sont libres de lever l'impôt sur leurs administrés à leur guise.

    Que cela soit su de tous et pour application immédiate.

    Fayct à Périguers le 3 novembre de l'an de grâce 1459.

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MessageSujet: Re: [Décret Comtal] L'impôt hebdomadaire des Mairies   [Décret Comtal] L'impôt hebdomadaire des Mairies Empty05.03.12 14:37

Citation :


    [Décret Comtal] L'impôt hebdomadaire des Mairies Annoncecomtale




    Nous, Louis Vonafred de Varenne, Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, de la Reyne et du Tout Puissant.


    Faisons savoir ce jour et décrétons.

    L'impôt hebdomadaire sur les villes du Périgord comme suit :

    Angoulême doit au Comté 480 écus.
    Bergerac doit au Comté 690 écus.
    Castillon doit au Comté 660 écus.
    Périgueux doit au Comté 300 écus.
    Sarlat doit au Comté 780 écus.

    Ces sommes sont exigibles instamment auprès des bourgmestres.
    Ce décret annule tout décret antérieur sur l'imposition en Périgord Angoumois. Conformément à la loi, les maires sont libres de lever l'impôt sur leurs administrés à leur guise.

    Les mairies ne supporteront plus la charge du quatrième milicien/maréchal, cette charge revenant dans le giron du Comté jusqu'à nouvel ordre.

    Que cela soit su de tous et pour application immédiate.

    Fayct à Périguers le 10 février de l'an de grâce 1460.

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