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 [Décret comtal] Impôt hebdomadaire pour les villes du PA

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Ricco

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Date d'inscription : 15/11/2008

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MessageSujet: [Décret comtal] Impôt hebdomadaire pour les villes du PA   [Décret comtal] Impôt hebdomadaire pour les villes du PA Empty05.05.11 19:32

Citation :
    [Décret comtal] Impôt hebdomadaire pour les villes du PA Lettrine_A tous ceux icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,


    Qu'en ce trentième d'avril de l'an d'Horace MCCCCLIX, nous, Brygh Ailean McFadyen, comtesse du Périgord Angoumois par la volonté des Hommes, de la Reyne et du Très Haut,

    Levons l'impôt hebdomadaire sur les villes du Périgord comme suit :

    Angoulême doit au Comté 332 écus.
    Bergerac doit au Comté 383 écus.
    Castillon doit au Comté 547 écus.
    Périgueux doit au Comté 517 écus.
    Sarlat doit au Comté 597 écus.

    Ces sommes sont exigibles instamment auprès des bourgmestres.
    Ce décret annule tout décret antérieur sur l'imposition en Périgord Angoumois. Conformément à la loi, les maires sont libres de lever l'impôt sur leurs administrés à leur guise.

    Rédigé et Scellé en le Castel de Périguers
    [Décret comtal] Impôt hebdomadaire pour les villes du PA Signat12
    [Décret comtal] Impôt hebdomadaire pour les villes du PA Sceau_11

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