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 [Decret Comtal] Loterie Comtale

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MessageSujet: [Decret Comtal] Loterie Comtale   [Decret Comtal] Loterie Comtale Empty12.11.10 14:59

Citation :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois


Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du douzième du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


- Le texte sur la Loterie Comtale a été adopté par le Conseil Comtal, et va revoir le jour en Gargote sous le commandement du Commissaire aux Mines actuel, en la personne de Messire Yodéa..
Citation :
Art 1. Objet
La loterie comtale consiste en une grille de numéro de 1 à 50. Chaque tirage a lieu le vendredi après 21h00, heure de Paris, et le résultat proclamé dans la journée du samedi.

Art 2. Participation
Toute personne le désirant peut participer à la loterie comtale. La participation est limitée à 3 bulletins par personne. Le participant choisit le numéro qu’il désire dans la mesure où celui-ci n’a pas déjà été acheté.
Les enjeux sont ouverts du samedi matin au vendredi suivant 21h00, heure de Paris.

Art 3. Enjeux
Chaque personne peut participer de deux manières différentes.
- Par l’achat d’un pain surtaxé auprès de sa mairie d’un montant de 8 écus
- Par la preuve d’être allé à la mine. Un jour de mine donne droit à un numéro


Art 4. Gain
Le gain prévu est annoncé dans le weekend de début de session. Il peut être constitué en nature ou en argent. En aucun cas, le gain est échangeable.
Le gagnant est celui dont le numéro est tiré.
En cas de non-gagnant, le gain est capitalisé pour un évènement à la liberté du conseil comtal.

Art 5. Bonus mineur
Si le bulletin gagnant provient d’un mineur dont la mine a affiché une fréquentation supérieur à 55 mineurs le jour correspondant à la preuve présentée, le gagnant reçoit un bonus équivalent à un repas. Le contenu du repas est laissé au choix du gagnant.

Art 6. Réclamations
Toute réclamation est à adresser au conseil comtal.


Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait en Périgueux,
Le 12ème jour du moy de Novembre de l'An de Grâce 1458,

[Decret Comtal] Loterie Comtale 110
Comtesse du Périgord-Angoumois

[Decret Comtal] Loterie Comtale Sceau_11


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