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 Bureau du procureur

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BenDuguesclin

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   20.02.09 9:51

BenDuguesclin n'avait toujours pas vu le procureur au Château, il commençait à s'inquiéter.Ce poste de procureur était peut-être vraiment maudit !!!
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tete de fer

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   21.02.09 10:02

Tête de fer arriva en trombe, la chevelure en bataille, la barbe hérissée, un énorme sac de matériel sur le dos. Son homme de main étant occupé ailleurs, il s'était chargé comme un baudet, et avait crapahuté à travers les couloirs, ses pieds retrouvant leurs marques sans qu'il en soit conscient.

Jetant un regard circulaire à la pièce, il intima d'un geste au laquais de service d'allumer un feu dans la cheminée, et commença à ranger avec fébrilité tout ce qu'il avait amené.

Enfin prêt, il recula d'un pas, et aperçu une missive qu'il avait manquée, posée entre deux dossiers en attente. Une missive du Juge!

Il se mit alors à l'écritoire, mâchonnant la plume un instant...
Citation :

Messire Petit.Pierre,

Quel plaisir de vous lire, et de pouvoir retravailler avec vous! Je dois vous présenter mes excuses pour vous avoir fait faux bond cette semaine, mais tant de choses m'arrivèrent que je ne pu passer au château comme je l'aurais dû... Il va d'ailleurs falloir que je me procure les minutes des diverses discussions en cours, je sens que ma prise de fonction tardive va me coûter quelques heures de sommeil...
Enfin, bon, me voici, et dès la semaine prochaine, nous allons pouvoir laminer du brigand. Enfin, je m'entends : faire régner la justice!
Quant au Sieur ADN, je suis étonné que son dossier n'ait pas pris tellement le salpêtre qu'il en soit devenu illisible. Relaxez! relaxez! et tant pis pour le Limousin.

Sur ces quelques mots, je m'en vais m'atteler à la tâche,

très cordialement,

Tête de fer de Mareuil


Ayant fait, il cacheta la missive avec le premier tampon qui lui vint sous la main (hélas un tampon 'dossier ajourné') et demanda qu'on la porte au juge, puis se tourna vers les dossiers...

Edit du juge : pas pu m'en empêcher...
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   27.02.09 13:10

ah.......Monsieur le Procureur, concernant Sarlat, le lieutenant est arrivé ce matin à son bureau en ville. Tout semble rentrer dans l'ordre donc....
Je lui ai demandé où en étaient les 2 dossiers que j'avais déposés au bureau de police le 21 et le 23 de ce mois. Le temps qu'il les retrouve et j'aurai certainement une réponse.

De toute façon, je vous tiens au courant.....
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tete de fer

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   27.02.09 14:07

Merci bien, Sieur Grittel. Tout va bien, alors (mis à part le monceau de dossier qui va m'arriver pour Sarlat d'un coup... misère de grenouille...)
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   27.02.09 17:59

Gritel sourit

....Monsieur le Procureur.....si vous le souhaitez, je puis m'en occuper lorsque la maréchaussée aura déposé les pièces nécessaires.......si ma mémoire ne me fait pas défaut, les attributions données au substitut dans l'édit le permettent ......si celà peut vous rendre service.........
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tete de fer

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   28.02.09 13:38

Mais avec plaisir, Sieur Gritel.
Toutefois, veillez à ne pas vous surcharger de travail, je ne veux aucunement vous imposer un boulot que je pourrais tout aussi faire.
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   05.03.09 13:18

Alors, je vais essayer de systématiser un peu les titres des dossiers... voyons, euh...
[O] : en attente d'être lancé
[I] : lancé, en attente de la première plaidoierie de la défense
[II] : en attente du réquisitoire de l'accusation
[III] : en attente de la dernière plaidoierie de la défense
[IV] : en attente du jugement
[F] : jugement rendu
[R] : rejeté, ou réglé à l'amiable
[C] : Classé
[AS] : A suivre

TAOP : Trouble à l'ordre public
SRC : Sorcellerie
ESG : Esclavagisme
ESC : Escroquerie
TRH : Trahison
HTRH : Haute-Trahison

Ang : Angoulême
Sar : Sarlat
Per : Périgueux
Cas : Castillon
Ber : Bergerac
Spc : Autre (...)

hmmm... voyons voir, donc.
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   12.03.09 12:59

bonjour Monsieur le Procureur,

J'ai un cas à vous soumettre et requière votre avis.

Nous avons à Sarlat un dénommé Vladhemecom qui spécule (preuves en main et voir dossier d'accusation rédigé par mes soins).
De plus cet individu, achète évidemment toutes les marchandises à bas prix.
Hier soir, il a acheté deux poissons à 7 écus qui étaient en fait les lots de la loterie destinés au gagnant.
Il a déjà auparavant acheté des pains à 3 écus qui sont la prime des mineurs de la mine d'or. Il ne les a restitué qu'après maints courriers et après avoir insulté par mp notre tribun.

Je souhaiterai que s'ouvre un procès pour Escroquerie s'il ne restitue pas les poissons acheté 7 écus pièce.

Citation :
Rappel de la loi:
Livre IV - Du droit Pénal - Chapitre II - Des crimes et délits
Opus III - De l'escroquerie
Article 4.2.3.4. - Toute personne pillant un marché municipal.
Constitue un acte de pillage de marché, l'achat ou la vente de marchandises par toute personne n'ayant pas d'autorisation sur un marché d'une des villes du Périgord-Angoumois et déstabilisant les prix et les quantités des marchandises ainsi mises à disposition sur ledit marché.

L'argumentation serait la suivante:
- l'intéressé n'a pas l'autorisation d'acheter ces marchandises à 7 écus
- par son achat, l'interéssé déstabilise le marché en supprimant les quantités de marchandise mises à disposition à ce prix de 7 écus.

Remarque: en consultant la halle, il est possible à quiconque de connaître la nature du lot de la semaine ainsi que son prix de vente.

Qu'en pensez-vous? Est-ce jouable? Ou avez-vous une autre proposition peut-être?

Edit
J'ai une autre proposition à faire concernant cette affaire:
Puisque l'interéssé achète des marchandises qui sont réservées à quelqu'un d'autre, lui demander de les restituer en précisant bien que ces marchandises étaient réservées.
S'il refuse, celà constitue un délit de vol.
Il peut alors être mis en procès pour TAOP.
Citation :
Opus IV - Du trouble à l'ordre public
Art. 4.2.4.2. - Le vol et, ou brigandage.

Quel est votre sentiment?
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   13.03.09 0:07

revoilà le cas "Prunelle"...

C'est ennuyeux, effectivement, je comprends bien le problème.

Néanmoins, et pour les mêmes raisons, je ne peux pas poursuivre pour "escroquerie",

- la déstabilisation n'étant pas réelle (une personne gênant la distribution des prix de la loterie ne déstabilise pas le marché dans son ensemble)

- l'acheteur étant dans son bon droit vis à vis de la loi, car il n'existe aucun interdit dans notre législation comtale ou locale (à Sarlat) d'acheter des poissons sur le marché, même à 2 écus.

- il n'y a donc pas vol non plus, la "réservation" des prix de la loterie de Sarlat n'étant pas légiférée, à ma connaissance.

Tout ce que j'ai pu trouver dans le décret de la loterie, c'est que la mairie vendra des produits aux gagnants, à un prix annoncé, mais ça n'empêche pas quiconque d'acheter des produits à ce prix, et la mairie quand elle mets des produits en vente les mets sur un marché ouvert à tous.
C'est très ennuyeux... Je vais transmettre le problème au conseil, afin de les faire réfléchir sur ce point.

Ma proposition, en attendant, serait de s'entendre avec les gagnants pour que la mairie leur vende un produit de gain (pain, poisson, ce qui a été proposé au gain) au prix normal ou un peu plus cher que le prix normal, et s'engage à leur racheter un de leur produit personnel(de la laine ou des peaux si c'est un éleveur, etc.) à un prix admis avec le maire avec sa dérogation, surtaxé (p.e. une peau vendue à la mairie à 26 écus) de la différence entre le prix admis du produit de gain (p.e. un poisson à 10 écus à gagner) et le prix d'achat effectué (p.e. un poisson acheté à 21 écus à la mairie).

Je sais, c'est pénible...

En tous cas je lance le procès pour spéculation aujourd'hui.
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   13.03.09 13:00

Gritel sourit au Procureur

Merci infiniment d'avoir pris le temps de me répondre et de vos conseils avisés.

Je sentais bien que mon affaire était tirée par les cheveux. Mais bon, qui ne tente rien n'a rien.

En espérant que le conseil se saisisse rapidement de ce genre de problème.

Oui, il devient urgent de mettre en procès cet individu qui récidive aujourd'hui d'ailleurs.

Citation :
Vente Virtuellevinou

13-03-2009 00:10 : Vous avez vendu à Vladhemecom 1 quintal de carcasse de vache pour 30,00 écus.

Achat Virtuellevinou
13-03-2009 00:40 : Vous avez acheté à Vladhemecom 1 quintal de carcasse de vache pour 30,40 écus.
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   13.03.09 13:45

Sieur Gritel, le procès est lancé. Toutefois, il n'existe pas de Sieur "Duron" auquel je puisse faire parvenir une convocation. Êtes-vous sûr de l'orthographe de ce nom?
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   14.03.09 21:00

Arf.....mille excuses, il s"agit de "Duron.fr24".

Autant pour moi
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   21.03.09 10:46

Citation :
Expéditeur : Virtuellevinou du Lac des Brumes d'Avalon
Date d'envoi : 2009-03-20 22:19:23
Bonsoir Messire,

Je vous envois cette missive car il semblerait qu'il y ai un petit soucis.

Je ne sais pas si vous êtes au courant mais la ville de Sarlat a un procès un cours contre le Sieur Vladhemecom qui se livre allègrement à de la spéculation. Le substitut du procureur étant parti en retraite de manière impromptue, j'ose espérer que vous allez reprendre le réquisitoire.

Deuxième chose, il me semble que vous avez reçu au moins deux missives d'une Dame se nommant Plumedange à propos de deux brigands en fuite. Ces deux personnes ont commis des infractions à nos lois et vous avez classé les affaires à suivre car ils avaient quitté le Comté. Missives, je le signales auxquelles vous n'avez même pas pris la peine de répondre.

Ils ont été retrouvés par Dame Plume il y a près d'une semaine (les missives étant datées respectivement du 14 mars et du 15 mars 1457). Cette Dame vous demandait d'intervenir en vertu des traités d'alliance judiciaires entre notre Comté et son Duché afin que le procès des dites personnes soit intenté là-bas.

Je me demande si le fait que ces deux personnes connaissent des gens haut placés dans notre Royaume a quelque chose à voir avec votre absence de réponse. Si c'est le cas, peuvent-ils se permettre d'agir en tout impunité et commettre des délits tout au long de leur parcours ? La justice est-elle vraiment impartiale ?

Cordialement.

VirtuelleVinou, maire de Sarlat.
Citation :
Dame VirtuelleVinou,

je vous remercie de m'informer de ce départ en retraite du substitut, je vais donc me pencher sur ses réquisitoires en cours dès demain.

J'ai effectivement reçu il y a 5 jours des lettres d'une personne qui semblait vous connaître, et m'affirmait que des brigands ayant sévi en Périgord Angoumois se trouvaient en ses terres. Je m'interroge simplement sur la façon dont cette personne a pu obtenir ces informations, car il est évident que la sorcellerie n'est pas un moyen admis de suivre à la trace des gens. A-t-elle quelconque rapport de douane affirmant la présence des malandrins en son comté, ainsi qu'une lettre lui faisant part du fait qu'ils sont recherchés?(1)

Je n'ai pas encore eu le loisir de lui répondre, hélas, ayant été fort occupé ces derniers temps. La Justice n'est pas une chose que l'on peut déplacer aussi légèrement qu'un fétu, vous savez...

J'ignorais que les brigands en question connaissaient "du monde", mais qui n'en connait pas? Honnêtement, ceci les desservirait plutôt à mes yeux s'ils osaient le mentionner comme moyen de pression : j'ai été juge, procureur, je suis avocat, je connais moi aussi des comtes et des duchesses, et ce n'est pas l' "ami" de X ou de Y qui va me faire peur, vous savez. Loin s'en faut.

Alors ne vous inquiétez donc pas, lorsque j'aurai reçu des preuves que nulle sorcellerie n'a été utilisée pour localiser les deux mécréants, je demanderai à faire jouer la coopération judiciaire. Patience et longueur de temps...

cordialement,
Tête de fer de Mareuil,
Procureur du Périgord et de l'Angoumois

[(1) HRP : le lavabo ou MSN, c'est pas du jeu... Et la justice est impartiale, comme vous le faites bien remarquer]
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tete de fer

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   22.03.09 6:55

Citation :
Expéditeur : Virtuellevinou du Lac des Brumes d'Avalon
Date d'envoi : 2009-03-21 14:15:21
Bonjour Messire Tetedefer,

Je suis ravie d'avoir de vos nouvelles.

Dame Plume est une amie très chère. Nous sommes dans la même Confrérie depuis un certain maintenant.

Elle est douanière et sergent de la maréchaussée de la ville de Dié. Lorsque Messire Gritel m'a dit que l'affaire était suspendue parce que les accusés étaient en fuite, j'étais dépitée.

Je suis donc allée chez mes Frères Pèlerins pour me ressourcer. Plume est arrivée me disant : "Oh ma Vinou, j'ai des personnes venant de Sarlat qui sont arrivées à Dié".

Par curiosité, féminine peut être, je lui ai demandé le nom des ces personnes et c'est comme cela que l'histoire à commencé.

Je ne vois nulle sorcellerie là dedans. Simplement une amie qui est ambassadrice dans le Périgord Angoumois, qui plus est qui désire en aider une autre.

Cordialement.

Vinou,
Maire de Sarlat

Citation :
Expéditeur : Caboune
Date d'envoi : 2009-03-17 08:44:33
Bonjour Monsieur le procureur,

Je suis Caboune de Bergerac adjoint au procureur à Bergerac (remplacant de Fazzino), je vous écris pour vous tenir informé de la mise en accusation de Uktademxdrive ce jour.

Bonne fin de journée.

Citation :
Expéditeur : Siska
Date d'envoi : 2009-03-21 18:13:52
Bonjour,
Je vous envoie ce courrier pour vous dire que Sire Antonio99 accusé de sorcellerie ne serra pas là pendant 2 jours et ne pourra donc pas se défendre.
Serais-ce possible que l'audience soit reculé de quelque jours, lui laissant le temps de revenir?

Merci,
Siska
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   03.04.09 6:50

Citation :
Expéditeur : Saintpreux
Date d'envoi : 2009-03-25 20:15:06


Bonjour Messire Tête de fer,

Je voulais juste m'assurer que le dossier concernant l'affaire "Puiutz1mai" vous a bien été transmis, à défaut je vous communiquerais les pièces se trouvant au poste de police.

Saintpreux.
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   03.04.09 6:53

Citation :
Titre : Plainte

Expéditeur : Ersinn
Date d'envoi : 2009-03-31 21:00:32


Bonsoir messire Tetedefer .
Je suis Ersinn, voyageur .
Je souhaite porter plainte contre l'armée "Primièra Companhiá de Peiregòrd e d'Engolmès" dirigée par Pierobero, pour attaque injustifié envers un voyageur .
Les prevues :
-http://img187.imageshack.us/img187/7035/prigord.png
-http://img187.imageshack.us/img187/1945/prigordu.png

Merci de votre aide .

Cordialement,

Ersinn
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   09.04.09 13:19

Citation :
Titre : Procès en cours

Expéditeur : Rheanne
Date d'envoi : 2009-04-09 14:29:40

Bonjour cher collègue (encore pour quelques jours),

Je vous prie d'accepter mes excuses pour mon retard dans l'envoi des réquisitoires concernant le cas Le_sanguin.

Veuillez trouver ci-dessous les réquisitoires.

Procès pour trahison :
---------
Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Le délai de réponse de l'accusé est désormais passé. Malheureusement notre intéressé ne semble pas se sentir concerné puisqu'il n'a pas daigné se présenter devant vous.

Cela confirme que notre accusé préfère le silence et la lâcheté à assumer ses actes devant une cour de justice.
Par le passé en Maine, il s'était attaqué à la justice en prétextant une vaste mascarade.
Peut-être que cette fois-ci il n'ose montré le bout de son nez car il doit se sentir coupable des faits qui lui sont reprochés.

Et ces faits ne sont pas anodins, permettez moi de vous les rappeler en quelques mots afin que vous preniez pleinement conscience du personnage.

Messire Le_sanguin est accusé lors de son mandat à la mairie de Montmirail d'avoir refusé d'appliquer la charte des maires et de s'être enfui du jour au lendemain en prenant soin de se servir copieusement dans la caisse.

Ce genre d'individu ne mérite aucune clémence et devrait méditer son geste quelques jours en geôle.

Merci de nous avoir écouté,
Fait au Mans le 09/04/1457,
Rheanne, procureur du Maine
----------

Procès pour esclavagisme
----------
Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Pour cet autre dossier à l'encontre de Messire Le_sanguin, le même délai de réponse de l'accusé est désormais passé. Au vu de cette nouvelle absence, l'intéressé ne se sent pas concerné puisqu'il n'a pas daigné se présenter devant vous.

Cela confirme que Messire Le_sanguin, ex maire de Montmirail, se moque totalement de toute forme de justice quelle qu'elle soit.
Malheureusement, pour lui, le Maine ne l'oublie pas.

Nous demandons une sanction exemplaire à hauteur des faits reprochés à l'encontre de l'accusé.

Merci de nous avoir écouté,
Fait au Mans, le 09/04/1457
Rheanne, procureur du Maine
---------

Je vais de ce pas prévenir notre juge pour qu'elle prépare dans les meilleurs délais le verdict afin de vous permettre de clôturer ces dossiers avant votre passation de poste.

Vous souhaitant la bonne journée et vous remerciant pour votre participation,

Cordialement,
Rheanne procureur du Maine
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   23.04.09 9:10

"- Procureur, le maire Fantess ayant démissionné sans aucune permission, je vous demanderais de bien vouloir commencer à rédiger un acte d'accusation possible à son encontre. Avant toute poursuite judiciaire officielle, informez-moy en."
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   26.04.09 16:01

"- Je dois répéter la question ?"
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Camulus

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   26.04.09 16:17

Euh, non, mais la patience parait vous manquer, votre grandeur. Je vous remets mes travaux au plus vite...

Camulus feuilleta son Corpus, puis griffona sur un parchemin.
Il lève la tête et place l'écrit sur son bureau:


Citation :
Dépôt de plainte contre Fantess



Chef d’inculpation : Trahison
Délit : Démission de son poste de maire sans accord de la Comtesse en poste
Plaignant : Le Comté


Les faits : Dame Fantess a démissionné de son poste de maire sans accord du Comte alors en poste. Mettant à mal le bon déroulement de la gestion de la ville d'Angoulême.

Rappel de la loi:
Livre II, Chapitre III, Article 2.3.5.

Les maires peuvent démissionner à condition d’en faire la demande par écrit au Comte, et d’obtenir son autorisation par écrit, en l'absence de cette dernière, le démissionnaire se verra inculpé pour trahison.


Fait à Périgueux,
Le 26 avril 1457,
Camulus, Procureur du Périgord Angoumois.
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   25.05.09 20:17

"- Messire Procureur, le procès de Don quant à l'ingérence des mines est-il en préparation ?"
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Camulus

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   26.05.09 17:12

Je vous ai envoyé un message pour vous le signifier votre Grandeur
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flex
Ancien Régnant
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   26.05.09 18:55

"- Mouarf, j'ai un tas de courrier à lire, je n'en n'avais pas encore prit connaissance.
Bref, au moins il est lancé, c'est l'important. Je m'y pencherais plus tard."
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   16.06.09 19:09

Messire Procureur pourriez vous me faire parvenir votre bilan de fin de mandat, dès que possible.
Cela animera un peu mes bilans bien monotomes!
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   17.06.09 14:57

Je pense que vous attendez le bilan de l'ancien procureur. Cela me semble un peu tard. Pour ma part je n'ai pas de bilan évidemment.
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   

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