Dépot des lois et des décrets à publier en halle

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 10.10.10 9:34

Bonjour à vous dame Herviane , PPL d'Angoulême
Je suis Goddefroy , le nouveau Porte-parole du comté !

Vous avez sûrement appreciée le travail que vous avez accomplie avec dame Elayne !
Et je vais faire de mon mieux pour qu'il y est une bonne cohésion entre nous comme vous l'aviez avec dame Elayne
et que la parole soit portée au mieux dans toutes les villes de notre beau comté , Le Périgord-Angoumois !

Goddefroy , le PPC

Invité

Herviane rédigea un parchemin à l'attention de la PPC.

Citation :: Dame Elayne,

Merci à vous pour cette collaboration. Ce fut un plaisir de travailler avec vous.
Je vous souhaite une bonne continuation également. Et à bientôt, peut être le jour où je vous remettrai les clés de mon bureau...
Mais la succession n'a pas l'air pressée.
Finalement, cet endroit fait partie de ma vie. Plus d'une année à transmettre les annonces, ce n'est pas rien.

Bien à vous.

Herviane.

Bonjour à vous Goddefroy.
Ravie de faire votre connaissance et félicitation pour votre poste.

Il n'y a pas de raison, la collaboration sera bonne, je n'ai aucun doute.

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 10.10.10 15:34

Souriant à la PPL de Angoulême ..
Je n'en ai aucun doute ! Bon allez ce sera avec plaisir que je vous offrirez un verre en taverne si l'on vient à se croiser car là je n'ai rien sur moi , donc je vais me remettre au travail ! Bonne soirée à vous !
Repartant en direction du couloir , il avait encore du travail ..

Invité

Lui souriant également.

Et bien je vous remercie. Quel accueil !
Mais... le travail avant tout.

A bientôt et bon courage.

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 15.10.10 19:19

PPL pouvez vous afficher cela s'il vous plaît ..

Citation :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,

Nous, Cerise Bonnemaison, dicte Griotte, en charge de Comtesse du Périgord Angoumois, ayant pris connaissance des voeux formulés par les conseillers légitimement élus par vos soins, actons après délibération de la répartition des charges comtales suivante :

Yodéa au poste de Commissaire aux mines
Eudes au poste de Juge
Cerise au poste de Comtesse
Goddefroy au poste de Porte-parole
Princecolombin
Mug au poste de Connétable
Fanny1 au poste de Prévôt des maréchaux
Mizuki au poste de Commissaire au commerce
Luaine au poste de Procureur
Virginia_ au poste de Capitaine
Vonafred
Pomps au poste de Bailli

Le Chancelier Vonafred est maintenu dans sa fonction.
Puissent ces choix représenter dignement la volonté des urnes. Votre volonté.

Le Conseil se met dès à présent au travail pour la gloire du Périgord Angoumois, et le bien de ses habitants.

Fait à Sarlat,
Le quinzième jour d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

Sa Grandeur Cerise,
Comtesse du Périgord et de l’Angoumois

Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 9 Pajaune

Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 9 Pajaune

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 15.10.10 19:23

Ainsi que ..

Citation :: TRAITE DE COOPÉRATION JUDICIAIRE ENTRE LE COMTE DE PROVENCE ET LE COMTE DU PERIGORD-ANGOUMOIS

Nous, les Hautes Autorités Comtales du Périgord et de l'Angoumois,

Nous, les Hautes Autorités Comtales de Provence,

Forts de la volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples, afin d'assurer à nos citoyens la sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux,

Désireux de faire perdurer la Justice pour les années à venir,

Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos comtés,

Sachant que cette situation serait susceptible de perturber la bonne entente entre nos deux régions,

Avons décidé le traité suivant,

Article I

1 - Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe que nul ne doit échapper aux lois ni à la Justice du comté qu'il enfreint et à l'autorité de son Seigneur sur ses terres.

2 - Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions, il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

3 - Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des deux Cours ne pourra être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

Article II

1 - Une personne, tentant de se soustraire à la justice du territoire de l'une des parties signataires de ce traité, sera jugé en accord avec les autorités judiciaires compétentes du lieu d'arrestation.

2 - Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des deux comtés, de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.

3 - Les représentants de la justice (Lieutenant de Police, Sergent de Police, Prévôt, Procureur, Juge) des provinces liées collaboreront ensemble afin de se communiquer sur demande les casiers judiciaires entre les deux provinces.

4 - A cet effet et dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les Hautes Parties Contractantes peuvent décider de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.

Article III

1 - La procédure d'arrestation est celle du comté détenteur.

2 - Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure d'arrestation du comté plaignant.

3 - Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du comté détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure judiciaire.

Article IV

1 - Le procureur de la justice requérante établira une demande d'inculpation au procureur de la justice requise en exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, afin d'éviter les arrestations et les jugements arbitraires.

2 - Le procureur de la justice requérante rédigera l'acte d'accusation.

3 - Le procès sera mené par la justice requise, en étroite collaboration avec la justice requérante.

4 - Le suspect aura le droit d'être représenté par un avocat qui pourra être commis d'office à la demande du suspect.

5 - Si un procès nécessite un témoignage, et que le témoin ne peut se déplacer dans le comté requis, il devra envoyer son témoignage par missive au prévôt des maréchaux dudit comté qui sera appelé à la barre des témoins pour présenter cette missive.

6 - Les deux juges des comtés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le juge requérant proposera une peine, le juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Hautes Parties Contractantes.

7 - Les hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour du Comté plaignant comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans le Comté détenteur.
L'accusé jugé dans le comté requis pourra faire appel auprès du tribunal compétent de la même manière que s'il avait été jugé dans le comté requérant : CSMAO pour la Provence et Cour d'Appel des Royaumes pour le Périgord-Angoumois.

Article V

1 - Leurs Grandeurs ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation ou un accord puissent être trouvés.

2 - Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte hostile et pourra entraîner une réponse de la partie offensée.

3 - Un message du Comte sera alors envoyé à l'autre Comte, puis une déclaration officielle et solennelle sera publiée par les autorités du comté sur sa propre gargote pour annoncer la rupture du traité.

4. Les affaires en cours entre les deux provinces lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction.

5. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation, peut être décidée.

Article VI

Chaque comté s'accorde un droit de réserve pour les affaires dont la divulgation serait préjudiciable à son bon fonctionnement et à sa stabilité politique.

Signé en le château de Périgueux le 12ème du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

Au nom du Comté du Périgord-Angoumois :
Au nom de la comtesse sa Grandeur Cerise.

Au nom du chancelier, Son Excellence Louis Vonafred de Dublith,
Baron de Segonzac,seigneur de Prigonrieux, Landmeister de Saint Astier.

Au nom de l'ambassadeur, Son Excellence Ambre

Au nom du Comté de Provence :

VIII° Comtesse de Provence Libre

..Chancelière du MAO

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 15.10.10 19:25

Citation :: Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Cerise, dicte Griotte, Comtesse du Périgord et de l'Angoumois, faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le quinzième jour d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

- de mettre fin à l'actuelle levée de ban décidée par notre prédécesseur. Nos nobles sont donc libres de rentrer dans leur domaine. Nous les remercions de leurs services.

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait à Sarlat,

Sa Grandeur Cerise,
Comtesse du Périgord et de l’Angoumois

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 15.10.10 19:54

Citation :: Ô Périgourdins , Ô Angoumoisins !

Suite à la démission de dame Arhianna de Valombre , le comté recherche un substitut général du Procureur
Cette personne devra être sérieuse ayant des aptitudes à la procure. , pour aider notre procureur !
Si vous êtes travailleur, motivé , compétent et désireux d'aider votre comté ! Ce poste est fait pour vous ..

Si vous pensez avoir les compétences demandées pour pouvoir mener à bien ce poste
Contactez par message privé le procureur dame Luaine ou bien sa grandeur dame Cerise de Bonnemaison , comtesse du Périgord-Angoumois !

Que ce soit su de tous ..

Le 12 ème jour d'octobre de l'an de grâce 1458.
Goddefroy , Porte-Parole du Périgord-Angoumois

Prevenez moi une fois que c'est affiché ! Merci !

Invité

Bonsoir cher PPC.

Toutes les annonces ont été affichées en halle.

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 15.10.10 20:34

Très bien dame Herviane , je vous remercie pour la rapidité !

Invité

Ne me remerciez pas, c'est normal.
Et disons que je passais au bon endroit au bon moment.

Je n'ai pas été trés ponctuelle ces temps-ci pensant que mon poste était entre de bonnes mains, mais comme ce n'est pas le cas, je me remet au travail.

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 16.10.10 11:25

Citation :: A tous les Périgourdins & Angoumoisins !

Le comté recherche un doyen des académie ! Une personne sérieuse qui devra être présente régulièrement , Ce doit être une personne cultivée qui connaisse les bases dans tous les domaines enseignés , que ce soit sur la médecine , l'armée ou bien l'état !

Cette personne doit avant tout connaître le Périgord-Angoumois ainsi que ses habitants
Si vous avez les compétences requise pour pouvoir acceder à ce poste , contactez par messages privés sa grandeur Cerise Dict Griotte comtesse du Périgord-Angoumois , ou bien Goddefroy le porte-parole soit moi ..

Nous attendons vos réponse le plus rapidement possible !
De façon à ce que le Périgord reste le moins longtemps possible sans Doyen d'académie ..

Qu'il soit su de tous !
Le 15ème jour d'octobre de l'an de grâce 1458
Goddefroy ,le Porte-parole du Périgord-Angoumois

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 16.10.10 11:35

Citation :: A vous , Périgourdins & Angoumoisins

Suite à la nomination de sieur Pomps au poste de bailli du Périgord-Angoumois
Il a été contraint de devoir laisser son poste de Recteur !
Le comté recherche donc actuellement un recteur pour pouvoir s'occuper de notre université.

Les compétences requises pour ce poste :

-Être disponible à 12 heures et 18 heures ! De façon à pouvoir valider les demandes des Professeurs ...
- être un Érudit ( Niveau 3 ou 4 )
- Connaître au moins les bases sur ce qui concerne l'université !

Le recteur devra faire parvenir des tableaux indiquant les stats mensuel des cours donnés et des plannings pour les cours , l'ancien recteur sieur Pomps pourra vous en faire passer un modèle des tableaux qu'il avait fait durant son mendat ..

Alors si vous pensez pouvoir mener au mieux ce poste , contactez ou bien sa grandeur Cerise dict Griotte comtesse du Périgord-Angoumois ou bien sieur Pomps bailli du Périgord-Angoumois

Qu'il soit su de tous !
Le 16ème jour d'octobre de l'an de grâce 1458
Goddefroy , Porte-parole du Périgord-Angoumois

Invité

Tout est en ordre !

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 28.10.10 8:06

Voilà une annonce à poster dame le PPL d'Angoulême !

Citation :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du vingt-huitième jour du moy d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

Citation :

Dame Ambre ensorceleuse est nommée au poste de "Référent aux maires"...

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait en Sarlat,
Le 28 du moy d'Octobre de l'An de Grâce 1458,

Comtesse du Périgord-Angoumois

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 28.10.10 8:20

Citation :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du vingt-huitième jour du moy d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

Citation :

Dame Brygh Ailean est nommée Doyenne de l'académie..

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait en Sarlat,
Le 28 du moy d'Octobre de l'An de Grâce 1458,

Comtesse du Périgord-Angoumois

[/quote]

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 28.10.10 17:57

Citation :

Voici la lettre transmise :
Au Baron de Saint Säens, Seigneur de Mesnil-Mauger, Maistre de l'Epée et du Lys, Nkhan
Au Grand Maitre de France, Marie Alice Alterac
Au Connestable de France, Bess Saincte Merveille

Citation :: Au Baron de Saint Säens, Seigneur de Mesnil-Mauger, Maistre de l'Epée et du Lys, Nkhan
Au Grand Maitre de France, Marie Alice Alterac
Au Connestable de France, Bess Saincte Merveille

Mes salutations et respects

Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du vingt-huitième jour du moy d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

- Le Baron de Saint Säens, Seigneur de Mesnil-Mauger, Maistre de l'Epée et du Lys dict Nkhan a nostre accord pour monter son étendard sur les terres de nostre Comté afin de mener sa lutte contre les scélérats de l'hydre et du Jargor...

De plus pour son Armée, nous sommes fier de lui octroyer "l'Agrément du Périgord Angoumois"..

Nous les remercions aussi de :
- protéger les intérêts du Périgord, tant que ceux-ci entrent dans leurs valeurs édictées par leur Charte de leur coterie.
- consacrer leur étendard qu'à l'unique lutte contre les harpailles qui pullulent et détruisent le Royaume de Sa Majesté.
- s'engager dans une démarche de collaboration active, renforcée auprès des autorités militaires du Périgord Angoumois.
- ne tenter aucune action offensive contre le Périgord-Angoumois, sauf si demande expresse du Feudataire reconnu par Sa Majesté.

Qu'Aristote guide leurs épées et veille sur eux.

Fait en Sarlat,
Le 28 du moy d'Octobre de l'An de Grâce 1458,

Comtesse du Périgord-Angoumois

Invité

Bonsoir, les annonces ont bien été affichées.

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 30.10.10 10:34

Très bien ..

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 02.11.10 9:58

Citation :: Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du deuxième jour du moy de Novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

Notre Chancelier, le Baron de Segonsaz, son Excellence Vonafred est remplacé dans ses fonctions, nous le félicitons pour son excellent travail effectué durant ses derniers mois. Et nous comptons encore sur sa présence en nostre Chancellerie..

- Nommons ce jour au poste de Chancelier du Périgord et de l'Angoumois, son Excellence Sinik10.
Ses obligations et ses attributions prennent effet immédiatement..

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait à Périgueux,
Le 2 du moy de novembre de l'An de Grâce 1458,

Comtesse du Périgord-Angoumois

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 02.11.10 19:01

Citation :: À la Comtesse du Périgord et de l'Angoumois, Sa Grandeur Cerise
Au Conseil Comtale du Périgord et de l'Angoumois,
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
Le 02 Novembre 1458,
Fait à la Curia Regis.

Salutations et respects.

Nous, Anth0, Secrétaire d'État auprès du Périgord et de l'Angoumois, avons juré de défendre, ainsi que notre tâche l'exige, les intérêts et les droits des habitants du Périgord et d' l'Angoumois ainsi que de la Couronne.

Comme vous le savez, la comtesse nous a demandé de ne plus prendre la parole au sein du conseil sauf dérogation de sa part, chose que nous avons fait. Même sans la parole nous étions présents et je pense que pas mal l'ont oubliés. Nous avons pu remarquer un manque de prises d'initiatives pour certains, aucunes prises de paroles pour d'autres même dans les débats importants, des propos diffamatoires, des conseillers mal orientés, un peuple avec pleins d'interrogations, une permanence du conseil vide de prise de paroles sérieuses mais, ou tous les coups sont permis.

De part ce fait nous :

Aimerions :

- Que chacun reprenne sa place et son rôle au sein du conseil.
- Que chacun participe aux débats, votes. C'est bien pour cela que le peuple l'a élu.
- Que la comtesse prenne plus d'initiative a l'encontre de ses conseillers, que ses directives soient claires, nettes et précises.

Proposons :

- De jouer au sein du conseil un rôle de médiateur et d'aider la comtesse et son conseil à travailler dans la plus grande harmonie.
- D'aider les élus, le peuple en répondant a leurs questions dans le domaine des institutions tel que l'économie, la justice ect ...

Espérons :

- L'arrêt imminent des attaques verbales, des diffamions tenues au sein du conseil et même au niveau de la permanence du conseil comtale ou le peuple a accès.

Rappelons:

- Que les différents acteurs de tels actes peuvent êtres trainés devant les tribunaux pour Haute Trahison.

Que touts sache que nous n'avons comme unique soucis le bien de notre Province, et que nous exprimons ici ce que notre coeur nous dicte.

Veuillez recevoir mes salutations distinguées.

Anth0,
secrétaire d'État du Périgord et de l'Angoumois.

Invité

Bonjour...
Le travail est à jour.

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 04.11.10 15:44

Citation :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du quatrième jour du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

Citation :

Dame Brygh_ailean est nommée au poste de "Rectrice du Périgord et de L'angoumois"

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait en Sarlat,
Le 4ème jour du moy de Novembre de l'An de Grâce 1458,

Comtesse du Périgord-Angoumois

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 06.11.10 10:09

Citation :: En Castel de Périgers
Le sixième jour du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du sixième jour du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

Dans l'affaire, opposant le Père Thrandhuil contre l'ex Capitaine Dame Ladycharmed, le juge du Périgord Angoumois, en la personne de Eudes Von Strass dépose plainte pour un procès civil, pour haute trahison envers le Comté et meurtre avec préméditation..

Nommons pour cette séance :
- le Vicomte Flex, qui aura pour rôle, procureur..
- La vicomtesse Mizuki59, 1er juge et pour assurer la présidence de cette affaire.
- Le sieur Sinik10, 2ème juge,
- Dame Pattricia, dernier juge.

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait en Périgueux,
Le 6ème jour du moy de Novembre de l'An de Grâce 1458,

Comtesse du Périgord-Angoumois

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 11.11.10 8:23

Citation :: Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour le dixième du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

- Un sondage, concernant la "Réforme de l'Armée" sur la fusion GT/COPA se déroulera en caserne, aux grilles de cette dernière, du jeudi 10 novembre au Dimanche 14 novembre 1458 inclus.
votre participation est fortement attendue, Soldats actifs, Sénéchaux, Conseillers Comtaux, Anciens GT, Anciens COPA, Peuple du PA..

[[ Lieu de la Caserne ==> http://caserneperigordrr.lightbb.com/index.htm ]]

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait en Sarlat,
Le 10ème jour du moy de Novembre de l'An de Grâce 1458,

Comtesse du Périgord-Angoumois