Dépot des lois et des décrets à publier en halle

Invité

fait Don et à l"heure en plus! lol!

Invité

Une preuve de plus de ta rapidité. Merci Prof!

Invité

Bonsoir Prof.
Peux-tu annoncer ceci en Angoulêmle STP?

Citation:

Citation :: Nous, BenDuguesclin, Comte du Périgord-Angoumois,

Considérant que le règne catastrophique de Griffes est de l'histoire ancienne et que le personnage a quitté le Comté.

Considérant après avoir étudié le sujet avec notre Conseil, qu'une mise en accusation raviverait les plaies de notre Comté et referait apparaitre des divisions alors que nous avons besoin de rassemblement.

Déclarons le sieur De Festigny, dit Griffes, indésirable au sein des institutions de notre Comté. Il peut circuler librement sur notre territoire mais s'il venait à briguer une charge quelconque, le Comté se verrait dans l'obligation de le mettre en accusation pour ses faits passés.

Fait à Périgueux, le 4ème jour du mois de mars 1457

BenDuguesclin, Comte du Périgord-Angoumois.

Merci.

Invité

c'est fait don, au plaisir!

Invité

Déjà????

Mais c'est de plus en plus vite !!!

merci Prof Very Happy

Invité

on me surnome Lucky-Lucke, je publie plus vite que le porte parol lol

Invité

Bonjour, devant l'absence momentanée du Porte parole comtal, je viens vers vous pour vous demander de bien vouloir publier toutes ces annonces.

Citation :: Nous, Enduril de Noùmerchat, XXème Coms de Lengadòc, accompagnée du conseil militaire élargit à la Bannière d'Exat.

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Salut.

La sécurité du Comté & de ses habitants exige que l'on veille à la sauvegarde de son intérêt général ; il vient donc :

Qu'en vertu des articles 2.1.4.1., 2.1.4.2., 2.1.4.4., 2.1.4.5., 2.1.4.6. & 2.1.4.7. du coutumier languedocien, considérant qu’une armée étrangère au Languedoc nous ait sommée de la laisser fouler notre sol ce qui est contraire aux textes du livre III, titre II et chapitre V du même coutumier concernant les organisations militaires et les groupes armés, qu’en vertu de l’article 3.2.5.8. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quelque soit leurs types, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre. Le Conseil Militaire de Languedoc a voté ce jour et décidé le décret de la loi martiale en Languedoc ;

Qu'ainsi toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable & le prévôt, & que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s’être au préalable signalée sera mise en procès pour Trouble à l’Ordre Public ou Trahison suivant le cas et est informée pouvoir être appréhendés par les armées régulières circulant sur les terres du Languedoc dans les plus brefs délais sans que ne soit garantie son intégrité physique ;
Qu’en raison des dicts déplacements d’armées régulière, tout languedocien désireux de voyager est tenu de se faire connaitre et de mander autorisation de déplacement. Que leur sécurité ne saurait être garantie autrement.

Qu'item, le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d’ostraciser ou d’emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc ;

Qu'item, pour la durée de la loi martiale, le conseil pourra prendre toute décision requise par l'intérêt général du Languedoc ;

Si quelqu'un cependant voulait dénoncer ce décret, qu'il ne puisse revendiquer ce qu'il cherche ;

& pour que l'autorité de ce décret que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir,

Nous, Enduril de Noùmerchat, Comtessa de Lengadòc, avons ordonné de la signer par l'impression de notre sceau, sous le contreseing des membres du conseil militaire élargit à Exat.

Daté en l’enceinte du château comtal de Montpellier, le IIIème jour de mai de l’an d’Horace MCDLVII.

Occitania per totjorn !

Majda_eulalie Shaggash, Dame de Couffoulens, Vice-Comtesse et Connétable du Languedoc, approuve et ratifie, en apposant mon scel.

Fait le 3ème jour de mai de l'an 1457 en l'enceinte du château de Montpellier

Celticdom Prévôt des maréchaux

MarieDouce Shaggash d'Exat et de Portes, approuve et ratifie au nom de la Bannière d'Exat, en apposant mon scel.

Djahen Shaggash de Portes & d'Exat, approuve et ratifie au nom de la Bannière d'Exat, en apposant mon scel.

Domenc de Blauzac, dit Debba_1er, Seigneur du château de Galand, Capitaine du Languedoc, approuve et ratifie.

Citation :

A tous présent et advenir, salutations.

Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord et de l' Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le cinquième de mai de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.

Reconnaissons comme Présidente de l' Assemblée populaire - et légitime- Dame Orkaange, élue à la majorité absolue au suffrage. Nos meilleurs vœux l' accompagne dans sa rude tâche, car être l'intermédiaire entre le peuple et le conseil comtal est une lourde charge à laquelle nous attendons tous beaucoup de réussite. Elle aura donc l'accès au Conseil Comtal & droit d' y participer & de prêter serment de fidélité.

Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

Fay en Periguers,
Flex d' Auxonne & de Dublith

Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 3 Orgj5

Citation :: A tous présent et advenir, salutations.

Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord & Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le sixième de may de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.

Qu'après décision du conseil comtal et de nous même, et par un vote approuvant ce qui suit à l'unanimité,

Méline est nommée Premier Conseiller. Elle aura pour rôle de suppléer le Comte en cas de vacance du pouvoir.

Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

Fay en Periguers,
Flex d' Auxonne & de Dublith

Citation :: A tous présent et advenir, salutations.

Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord & Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le sixième de may de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.

Du fait du départ en retraite de messire Kiefen, actuel conseiller comtal exerçant la charge de Connétable,

le sieur Schumif est nommé Connétable ad-interim. Il aura pour rôle la gestion administrative des forces armées du Comté.

Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

Fay en Periguers,
Flex d' Auxonne & de Dublith

Invité

Encore un texte à publier, merci.

flex a écrit:

Citation :

A tous présent et advenir, salutations.

Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord et de l' Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le dixième de may de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.

Qu'après décision du conseil comtal et de nous même, et par un vote approuvant ce qui suit à l'unanimité, l'édit municipal de Sarlat est modifié tel que :

Citation :: Art 3.3.6 De la protection des transactions municipales :

La mairie effectue régulièrement des transactions sur le marché avec différents marchands communément appelez MA. Ces transactions sont réalisées par le maire lui-même ou par des personnes dûment mandatées par lui.

Tout achat non autorisé, de marchandises étant la propriété de la mairie, sont interdit, et devront être restitué endéans les 48 h après réception d'une lettre de conciliation.

Le refus de restitutions de ces marchandises, sera considéré comme Trouble à l'ordre public.

Cela concerne :

- Les marchandises liées à une transaction avec un MA.
- Les marchandises faisant l'objet de lot.
- Les marchandises liées aux contrats pêche.
- Les marchandises liées aux contrats miniers.
- Les marchandises destinées à l'aide aux niveaux 0.
- Tout autre contrat, temporaire ou pas, mis en place par la mairie.

Il est interdit à toute personne d'acheter les marchandises à 1 écu, les pains à 3 écus, la viande à 7 ou 10 écus, les légumes à 5 écus, le lait à 5 écus et le maïs à 2 écus sans l'accord préalable de la mairie.

En cas de récidive ou de non restitution des marchandises achetées, des poursuites pour escroqueries seront entamées à l'encontre de l'individu concerné.

Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

Fay en Periguers,
Flex d' Auxonne & de Dublith

Invité

Merci, et voilà une nouvelle annonce importante.

flex a écrit:

Citation :

A tous présent et advenir, salutations.

Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord et de l' Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le quatorzième de may de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.

Qu'après décision du conseil comtal et de nous même, et par un vote approuvant ce qui suit à la majorité, l'article sur la mise en menace est modifié tel que :

Citation :: Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation.

Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

Fay en Periguers,
Flex d' Auxonne & de Dublith

Citation :: TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU PERIGORD-ANGOUMOIS ET DE NORMANDIE

Article Premier :

Les parties contractantes s'attribuent mutuellement une ambassade sur leur territoire respectif, lieu reconnu comme neutre et permettant le bon exercice de la diplomatie. Les ambassades peuvent être regroupés en châteaux, chancelleries, ou autre formation diplomatique.

Article 2-1 :

L'ambassadeur de Normandie dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Comté du Périgord-Angoumois.

L'ambassadeur du Périgord-Angoumois dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché de Normandie.

Les émissaires du Duché de Normandie, en l'exercice reconnu de leurs fonctions bénéficient d'une immunité leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire du Périgord-Angoumois. Réciproquement, les émissaires du Périgord-Angoumois en l'exercice de leurs fonctions jouissent de la même immunité en territoire de Normandie.

Ladite immunité couvre toute les décisions diplomatiques prises par une partie ou l'autre partie et garantit aux émissaires le libre exercice de leur office en tous temps. Par conséquent, l'immunité ne concerne en aucun cas les crimes et délits, externes à toute fonction diplomatique.

Article 2-2:

Dans le cas d'infraction, relevant au minimum du trouble a l'ordre public, avérée de l'ambassadeur du Comté du Périgord-Angoumois en Normandie, le Conseil du Comté du Périgord-Angoumois peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé par la justice normande.

Dans le cas d'infraction ,relevant au minimum du trouble a l'ordre public, avérée de l'ambassadeur du Duché de Normandie en Périgord-Angoumois, le Conseil du Duché de Normandie peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé par la justice du Périgord-Angoumois.

Article 2-3:

Dans le cas où l’ambassadeur du Duché de Normandie en Périgord-Angoumois commettrait une faute grave, qui annulerait l'immunité diplomatique, le Comté du Périgord-Angoumois se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur normand rattaché au Comté du Périgord-Angoumois, après son jugement par la justice du Périgord-Angoumois.

Dans le cas où l’ambassadeur du Comté du Périgord-Angoumois en Normandie commettrait une faute grave, qui annulerait l'immunité diplomatique, le Duché de Normandie se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur du Périgord-Angoumois rattaché à la Normandie, après son jugement par la justice normande

Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales/comtales.

Article 3 :

En cas de nécessité imminente, le Comte du Périgord-Angoumois peut exiger le départ de l'ambassade normande. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Comté du Périgord-Angoumois.

En cas de nécessité imminente, le Duc de Normandie peut exiger le départ de l'ambassade du Périgord-Angoumois. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché de Normandie.

Article 4-1 :

Le Comté du Périgord-Angoumois autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché de Normandie.

Le Duché de Normandie autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Comté du Périgord-Angoumois .

Article 4-2 :

En cas de loi martiale en le Périgord-Angoumois, l'ambassadeur du Duché de Normandie sera prié de rester dans sa délégation.

En cas de loi martiale en la Normandie, l'ambassadeur du Comté du Périgord-Angoumois sera prié de rester dans sa délégation.

Article 5 :

Le Comté du Périgord-Angoumois s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Normandie sur l'ensemble de son territoire en toute situation si celui-ci en formule la demande.

Le Duché de Normandie s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Comté du Périgord-Angoumois sur l'ensemble de son territoire en toute situation si celui-ci en formule la demande.

Article 6 :

Si l'une des deux régions signataires désire faire annuler le présent traité, il lui faudra nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Duché. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.

Signé en le château de Périgueux, le dixième jour du moy de mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante sept.

Au nom du Comté du Périgord-Angoumois :
Au nom du Comte, sa Grandeur Flex

Au nom du Chancelier, son Excellence Valnor

Au nom du Consul pour le Domaine Royal, Mesire Aribe

Au nom du Duc de Normandie, sa grâce Alcalnn Blackney

Au nom du Chambellan de Normandie:

Sa grâce Nennya Blackney

Au nom du Duché de Normandie:Son Excellence Aupyl

Citation :: Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Flex, Comte du Périgord et de l'Angoumois, et son Chancelier, son Excellence Valnor de Lande Morte, ont nommé aux postes suivants :

Consulat des pays germaniques : Messire Vonafred

Afin de pouvoir correctement effectuer leurs charges, ils disposeront de bureaux en la Chancellerie du Périgord-Angoumois.

Leurs obligations et prérogatives prennent effet immédiatement.

A faire valoir ce que de droit auprès des instances étrangères.

Signé en le château de Periguers, le seizième jour du mois de mai de l’an de grasce mil quatre cent cinquante sept.

Sa Grandeur Flex, Comte du Périgord et de l’Angoumois.

Son Excellence Valnor de Lande Morte, Chancelier du Périgord et de l’Angoumois.

Citation :: Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Flex, Comte du Périgord et de l'Angoumois, et son Chancelier, son Excellence Valnor de Lande Morte, ont nommé aux postes suivants :

Ambassadrice du Périgord & Angoumois pour le Limousin & La Marche : Dame Isuky

Afin de pouvoir correctement effectuer leurs charges, ils disposeront de bureaux en la Chancellerie du Périgord-Angoumois.

Leurs obligations et prérogatives prennent effet immédiatement.

A faire valoir ce que de droit auprès des instances étrangères.

Signé en le château de Periguers, le seizième jour du mois de mai de l’an de grasce mil quatre cent cinquante sept.

Sa Grandeur Flex, Comte du Périgord et de l’Angoumois.

Son Excellence Valnor de Lande Morte, Chancelier du Périgord et de l’Angoumois.

Invité

Tout est transmis, et merci à Schumi!

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 17.05.09 21:11

Une nouvelle annonce pour vous Messire Prof et éventuellement pour notre MG Schumi

Citation :: A tous présent et advenir, salutations.

Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord et de l' Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le dix-septième de may de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.

En vue de la démission du Conseil comtal Don32, messire Lotx, escuyer du Comte, en devient son remplaçant.
Ce dernier était bourgmestre de Castillon, nous lui accordons de droy le cumul des deux charges.

Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

Fay en Periguers,
Flex d' Auxonne & de Dublith

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 18.05.09 19:11

A tous présent et advenir, salutations.

Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord & Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le dix-septième de may de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.

Du fait du retour en retraite de messire Kiefen,

le sieur Kiefen est nommé Connétable. Il aura pour rôle la gestion administrative des forces armées du Comté.
Nous remercions le sieur Schumif pour l'exercice de cette charge, ad intérim.

Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

Fay en Periguers,
Flex d' Auxonne & de Dublith

Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 3 Orgj5

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 18.05.09 20:23

MESSAGE DE NOTRE CAPITAINE DAME MELINE DESCHAIN

Citation :: Salutations à vous, habitants du Périgord Angoumois.

De tout temps en les contrées de notre royaume, des tensions sont présentes, des guerres éclatent, des brigands rodent...
L'Armée est une institution indispensable à la sécurité de nos terres, de nos familles, de nos vies, sans elle, le Périgord-Angoumois pourrait vite se trouver envahi de brigands ou de forces armées ennemies !
Nous vivrions dans la crainte, la peur quotidienne de voir disparaitre ce qui nous est cher!

Mais cette institution n'est rien sans vous, sans les hommes et femmes qui la composent ou pourraient la composer.
Elle a besoin de vous, c'est pourquoi aujourdhui s'ouvre en gargote un bureau d'information afin de vous renseigner sur le fonctionnement de notre caserne et de vous guider jusqu'à elle le cas échéant.

Deux possibilités pour ceux d'entre vous qui souhaiterait s'engager et participer à la défense armée de notre Comté :

La compagnie d'Ordonnance du Périgord Angoumois pour ceux qui souhaitent participer à la défense du Comté mais aussi faire rayonner la force militaire du Perigord angoumois hors de nos frontières (aide à nos alliés, réponse aux appels du Roy de France...).

La Garde Territoriale pour ceux d'entre vous qui ne souhaitent quitter le Comté mais souhaitent tout de même participer à la défense du comté.

L'armée a besoin de vous et vous apportera beaucoup, chaque garnison est emplie d'hommes et de femmes entre lesquels se nouent solidarité, convivialité, voire amitié. Unité qui se créent dans l'interêt que chacun porte à sa ville et à son Comté.

Pour l'honneur et la gloire du Périgord Angoumois, pour lui garder son intégrité et assurer sa sécurité, engagez-vous et rejoignez ses forces armées !

Nous comptons sur vous et vous attendons à la caserne.

Si des questions perdurent et vous empêchent encore de faire le pas, rendez vous sur la place principale périgourdine (gargote) en notre bureau, n'hésitez pas à les poser à l'officier de permanence.

Bien à vous

Méline Deschain
Capitaine du Périgord Angoumois

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 02.06.09 20:16

Voici un bilan très partiel du bilan partiel.[b]

[b]BILAN PARTIEL du 02 juin 1457

Bilan du Bailli, Messire Altiligerien

Citation :

Bilan du Prévôt, Dame Isabel_de_mendoza

Citation :: Bonjour à tous,

Cette semaine nous avons eu une certaine accalmie quant à la présence des brigands chez nous. Cependant, la maréchaussée, en collaboration avec la Garde Territoriale et l’armée continue à veiller pour la sécurité de nous tous.

Malgré les dernières embauches, nous continuons de recruter des chefs maréchaux, n’hésitez pas à demander de plus amples informations dans le poste de police de votre ville.

Je vous rappelle une fois de plus que les plaintes pour brigandage ne sont pas nominatives, sinon les dites plaintes ne seront pas recevables…

Fait à Bergerac le 2 Juin 1457
Isabel_de_mendoza
Prévôt des maréchaux

Bilan du Procureur, Messire Camulus

Citation :: Un certaine quantité de procès en cette fin de mandat. Je finalises chaque dossier afin de transmettre à mon successeur une justice en bonne et due forme. Je rappelle que pour ma part mon exercice se termine le 6 Juin, le 7 je serai en retraite pour un mois.

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 04.06.09 18:32

Citation :: A tous présent et advenir, salutations.

Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord & Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le quatrième de juin de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.

Nous remercions l'intérimaire de Lotx pour les mines ; le sieur Cmyrille reprend donc ses charges de commissaire aux mines.

De plus, suite au départ autorisé de Messire Camulus du conseil comtal, nous nommons le sieur Lotx à charge de Procureur du Comté.

Enfin, nous attribuons une dérogation afin que Virtuelle Vinou puisse exercer sa charge de Maire de Sarlat et de Conseil comtal.

Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

Fay en Periguers,
Flex d' Auxonne & de Dublith

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 04.06.09 18:57

Suite du BILAN PARTIEL du 02 juin 1457

Bilan partiel du CAM, Messire Cmyrille

Citation :: Des chiffres, des chiffres, encore des chiffres...
Mais en bref, la semaine est quasiment identique à la précédente, à savoir:
_Les deux mines se portent bien.
_La carrière va très mal.

Sinon sur le plan humain, Lotx m'a remplacé en cours de semaine, ce que vous avez dû voir à la permanence, et je suis moi-même allé fréquenter les moines castillonais.
Du coup, je n'ai pas grand chose de plus à dire^^.

Pour le P-A, Cmyrille, CaM.

Citation :: Bilan partiel du CAC, Messire Yodea

Rien à signaler
CaC du Périgord-Angoumois

Bilan partiel du juge, Messire Vonafred

Citation :: Citoyens du Périgord Angoumois,

J'ai toujours et encore l'honneur de rendre la justice en Périgord Angoumois et vous présente mon quatrième bilan.

Mes priorités furent à l’étude de cas sortant de l'ordinaire et requérant un maximum d'attention et de concentration.
J'ai du également présenter,défendre et argumenter une nouvelle Loy visant à empecher les gens condamnés à postuler à des charges ou fonctions au sein du PA.

Quatre verdicts rendus en cours d'audience.

Le Comté manque cruellement d'avocats...vous avez la foi défendez vos concitoyens, présentez vous au barreau.

Juge Vonafred
"Au service du Périgord Angoumois".

Bilan partiel du Capitaine, Dame Méline Deschain

Citation :: A tous les habitants du Perigord Angoumois,

Evènements importants cette semaine :
- Les menaces et attaques qu'ont pu subir certains de nos voisins, nous ont fait redresser drapeau orange à la caserne, afin de nous tenir prêt à toute éventualité. Un travail soutenu de collaboration entre la prévoté et nos forces armées permet une vigilance plus qu'accrue.
- J'ai soumis un possible code militaire rédigé à l'Etat major ce dimanche, et attend l'avis des officiers avant de le passer enfin au conseil comtal afin que sa promulgation ne tarde pas.
- J'ai profité de cette semaine pour contacter un grand nombre des habitants de Sarlat afin de les inciter à rejoindre notre armée, la campagne de recrutement doit continuer cette semaine

Et pour changer, chantons le en coeur, L'armée a besoin de vous, engagez-vous que cela soit dans la Compagnie d'Ordonnance ou la garde territoriale, nous vous attendons dans la cour extérieure de la caserne........

Vous souhaitant bonne semaine.

Bien à vous et Pour le Périgord Angoumois

Méline Deschain
Capitaine du Perigord Angoumois

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 05.06.09 15:46

Citation :: Nous, Pisan d’Harcourt,
Grand Prévôt de France,

A tous ceux qui la présente, liront, saluons.

Décrétons à compter de ce jour du premier juin de l’an 1457,
La fermeture de toutes les frontières du domaine royal de Sa Majesté,
Au vu des menaces qui pèsent sur la sécurité de celui-ci.

Laissons aux feudataires des cinq provinces du Domaine Royal, Alençon, Champagne, Maine, Normandie et Orléans,

* le pouvoir de laisser passer les sujets de Sa Majesté non ressortissant du Domaine Royal, selon leur décision avisée,

* d'édicter les délais impartis pour que lesdits sujets non ressortissant du Domaine Royal, quittent les provinces du Domaine Royal,

* de procéder aux poursuite judiciaires qu’ils estiment nécessaire pour tous les contrevenants,

Les mesures de cette ordonnance courront jusqu’à nouvel ordre.

Fait à Compiègne,
Le 1er juin 1457

Pisan d'Harcourt
Grand Prévôt de France

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 07.06.09 16:48

OYEZ OYEZ

Le 06 juin 1457

Citation :: A tous présent et advenir, salutations.

Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord & Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le sixième de juin de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.

Qu'après décision du conseil comtal, et par un vote approuvant ce qui suit à la majorité absolue, le Livre III se voy doté d'un nouvel article tel que :
Citation:
Article 3.1.7. -Le délai de prescription entre le jour du dépôt de la plainte et l'ouverture du procès est de deux mois. Si, durant ce laps de temps, aucune preuve n'a pu donner lieu à l'ouverture d'un procès et que le Procureur ou le Maire ne s'est pas prononcé, la plainte sera rejetée et aucun procès ne pourra plus être lancé concernant ce fait spécifique.

Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

Fay en Periguers,
Flex d' Auxonne & de Dublith

Le 06 juin 1457

Citation :: A tous présent et advenir, salutations.

Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord & Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le sixième de juin de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.

Qu'après décision du conseil comtal, et par un vote approuvant ce qui suit à la majorité, le Livre III se voy doté d'un nouvel article tel que :
Citation:
Article 3.3.2.12. -Tout candidat à une charge ou fonction doit être résident du comté du Périgord-Angoumois et doit disposer d'un casier judiciaire vierge depuis deux mois.

Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

Fay en Periguers,
Flex d' Auxonne & de Dublith

Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 11.06.09 12:31

OYEZ OYEZ

Citation :

A tous présent et advenir, salutations.

Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord & Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le sixième de juin de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.

Qu'après décision du conseil comtal, et par un vote approuvant ce qui suit à la majorité absolue, le Livre III se voy doté d'un nouvel article tel que :

Citation :: Article 3.1.7. -Le délai de prescription entre le jour du dépôt de la plainte et l'ouverture du procès est de deux mois. Si, durant ce laps de temps, aucune preuve n'a pu donner lieu à l'ouverture d'un procès et que le Procureur ou le Maire ne s'est pas prononcé, la plainte sera rejetée et aucun procès ne pourra plus être lancé concernant ce fait spécifique.

Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

Fay en Periguers,
Flex d' Auxonne & de Dublith

Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 3 Orgj5

Citation :

A tous présent et advenir, salutations.

Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord & Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le sixième de juin de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.

Qu'après décision du conseil comtal, et par un vote approuvant ce qui suit à la majorité, le Livre III se voy doté d'un nouvel article tel que :

Citation :: Article 3.3.2.12. -Tout candidat à une charge ou fonction doit être résident du comté du Périgord-Angoumois et doit disposer d'un casier judiciaire vierge depuis deux mois.

Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

Fay en Periguers,
Flex d' Auxonne & de Dublith

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Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 13.06.09 22:15

BILAN de FIN de MANDAT du 14 JUIN 1457

Bilan du Commissaire au Commerce, Messire Yodea

Citation :: Voici mon bilan de fin de mandat.

Ces deux mois furent difficiles, entre des prix à l'exportation en chute constante et des soucis récurrents avec les mines, la perte totale s'élève à 17000 écus.
Le résultat aurait pu être à l'équilibre si les mines, et certaines erreurs de gestion à leur propos, ne nous avaient pas plombés les stocks qui auraient pu partir en export.
L'armée nous a aussi couté assez chère et il sera intéressant pour le nouveau conseil d'étudier des réductions de coûts de ce coté aussi, surtout en période de paix.
Coté satisfaction, on notera la remontée de notre trésorerie et la baisse des dûs au comté, notamment grâce à la réduction de la dette pétrocorienne. Mon cumul a fait grincer des dents, j'en suis conscient mais cela a amené une gestion rgoureuse des deux institutions qui tiennent ainsi la tête hors de l'eau.
La réforme économique du comté est en bonne voie avec une adaptation en cours des salaires pour nous rendre plus compétitifs. Certains ont déjà pris un peu d'avance et nous a permis de trouver des petits débouchés pour certains produits.

Mon successeur aura la lourde tâche de continuer le travail, avec le CAM, sur les mines et de maintenir les revenus afin de revenir rapidement à l'équilibre des comptes comtaux. Ce qui doit etre envisageable sous peu de temps.
Le comté a les moyens de redevenir une place economique forte et nous pouvons y arriver tous ensemble si nous acceptons des concessions et des efforts communs.
_________________
CaC du Périgord-Angoumois
Référent au maires du Périgord-Angoumois

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lubna3 a écrit:

Citation :: Recrutement d'un Juge d’Application des peines

Citation :: Le Comté recrute un Juge d’Application des peines .
Il aura pour fonction :
D’ assister le Juge dans le suivi des affaires.
D'informer tous les condamnés des peines prononcées par le Juge .
De veiller à ce que les dites peines soient appliquées, et de relancer les condamnés « silencieux ».
D'informer le Juge de toutes les peines ayant été appliquées en fournissant les preuves.
Le Juge d’Application des Peines devra signaler au Procureur les noms de tous les condamnés n’ayant pas appliqué la peine demandée par le Juge.

Merci de poster vos candidatures par MP à Lubna

Nombre de messages : 1008 Date d'inscription : 27/10/2008

sinik10 a écrit:

Citation :

Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Sinik10, Comte du Périgord et de l'Angoumois, faisons savoir la présente décision prise en ce jour après validation par vote du conseil comtale, le vingt-deuxième jour de juin de l'an quatorze cent cinquante-sept.

Yodea, actuelement Commissaire Au Commerce du comté, est désigné Premier Conseiller.

Citation :: Article 2.2.2.2. - Le premier conseiller est un conseiller élu proposé par le Comte et validé par six voix du conseil comtal, vote durant lequel ni le Comte ni le désigné ne prennent part. Le premier conseiller a pour rôle de suppléer le Comte en cas de vacance du pouvoir.

Fait à Périgueux,
Sinik10
Comte du Périgord Angoumois

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valnor a écrit:

Citation :: BILAN DE L’ACTIVITE DIPLOMATIQUE ARRETEE AU 16 JUIN 1457
(sous le mandat du Comte Flex depuis le 18 avril 1457 )

I - DES AMBASSADEURS

1) Liste des diplomates :

Chancelier du Périgord et de l'Angoumois :

Messire Valnor

Premier Vice-chancelier du Périgord et de l'Angoumois :

Messire Garel

Divers Vice-Chanceliers et Consuls :

Vice-Chancelier chargé de la culture : Messire Spierrot

Consul des provinces du Saint Empire de langue française : Messire Vonafred
Consul des provinces de langue angloyse : Dame Madcat
Consul des provinces de langue hispanique : Dame Isabel de Mendoza
Consul des provinces d'Aquitaine : Dame Ela de Diesbach de B.
Consul des provinces du domaine royal : Messire Aribe

Ambassadeurs du Périgord et de l'Angoumois :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Alençon : Messire Garel
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Anjou :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Armagnac et Comminges :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Artois :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Béarn : Dame Ela de Diesbach de Belleroche
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Berry : Messire Colhomban
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Bourbonnais-Auvergne :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Bourgogne : Messire Flex
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Champagne : Dame Mizuki59
Ambassadeur du Périgord-Angoumois dans les Flandres :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Gascogne : Dame Ela de Diesbach de Belleroche
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Guyenne : Messire Don32
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Languedoc :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Limousin-Marche : Dame Isuky
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Lyonnais-Dauphiné: Messire Vonafred
Ambassadeur du Périgord-Angoumois dans le Maine : Messire Garel
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Normandie :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Orléanais : Messire Aribe
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Poitou :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Rouergue :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Toulouse : Dame Ela de Diesbach de Belleroche
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Touraine : Dame Madcat
Missus dominicus du Périgord-Angoumois auprès de la Curie : Messire Grimord

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Grand Duché de Bretagne :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Confédération Helvétique : Messire Roland_Deschain

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Franche-Comté : Messire Vonafred
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Lorraine :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Provence : DameMadcat
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Savoie : Messire Vonafred

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Augsburg :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Baden :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Bayern :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Mainz :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Nürnberg :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Osterreich :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Steiermark :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Württemberg :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Hollande :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois à Gênes :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois à Milan :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Modène :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en République de Florence :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Terre de Lavoro :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Aragon : Dame Isabel de Mendoza
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Catalogne : Dame Isabel de Mendoza
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Valence : Dame Isabel de Mendoza

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Castille et Leon : Dame Isabel de Mendoza

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Coimbra :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois à Lisbonne :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Porto :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Chester : Dame Madcat
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Cornwall :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Cumberland :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Lancaster :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Somerset :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Stafford :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Sussex : Dame Madcat
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Wiltshire : Dame Madcat
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Worcester :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Ayr :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Galloway :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Glasgow :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Munster :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Slesvik :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois à Cracovie :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Masowieckie :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Wielkopolskie :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Thessalie : Messire Ghalloukos

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Valahia :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Bulgarie :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Croatie :
Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Hongrie :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Serbie :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois à Moscou :

Ambassadeur du Périgord-Angoumois en Trakya :

2) Nominations, démissions du 18 avril 1457 au 16 juin 1457 :

[Nomination d'un consul :

- Messire Vonafred à la charge de Consul des pays du Saint Empire de langue française

Nomination d'un ambassadeur :

- Dame Isuky auprès du Limousin-Marche

Démission de 2 ambassadeurs :

- Messire Cmyrille auprès de l'Anjou
- Messire Cmyrille auprès du Languedoc

II - DES TRAITES

1) Traités de coopération judiciaire :

- avec l'Aragon (en salle de débats des deux conseils)
- avec le Cumberland (adopté le 24 janvier 1456 par le PA, en salle de débats au conseil du Cumberland)
- avec le Galloway (adopté le 24 janvier 1456 par le PA, en salle de débats au conseil du Galloway)
- avec le Rouergue (adopté le 17 octobre 1456 par le PA, en salle de débats au conseil du Rouergue)

2) Traités d'amitié :

- avec l'Aragon (en salle de débats des deux conseils)
- avec la Bourgogne (en salle de débats des deux conseils)
- avec la Champagne (signé le 16 avril 1456 par le PA, mais en nouvelle étude en Champagne)
- avec la Franche-Comté (en salle de débats des deux conseils)
- avec le Lyonnais-Dauphiné (remise à jour des scels)

3) Traités sur le statut des ambassadeurs :

- avec l’Anjou (remise à jour en salle de débats des deux conseils)
- avec l'Aragon (en salle de débats des deux conseils)
- avec le Grand Duché de Bretagne (signé le 18 mars 1457)
- avec la Normandie (signé le 10 mai 1457)
- avec l'Orléanais (signé le 28 mars 1457)

4) Traités divers

- Traité sur la reconnaissance de l'indépendance de la Principauté de Catalogne ((en salle de débats au conseil du PA)
- Traité d'extradition entre le canton de Genève et le comté du PA (en salle de votes du conseil du PA)
- Pacte de non agression avec le Languedoc (en salle de débats des deux conseils)

III - DES DIVERS DEBATS AU CONSEIL

- sur l'éventuelle ouverture d'un bureau dans notre chancellerie destiné à l'Ordre Cistérien

IV - DES RELATIONS DIPLOMATIQUES

1) avec l'Alençon :

Notre ambassadeur en Alençon, Messire Garel, a pu faire plus ample connaissance avec le vice-chambellan Gigfy. Les relations sont toujours amicales entre nos deux comtés.

2) avec l'Armagnac-Comminges :

Le Chancelier Antoineleroy nous fait l'honneur de visiter notre chancellerie. Les rapports se présentent donc sous les meilleures auspices.

3) avec le Béarn :

Le 11 mai 1457, une nouvelle alliance est née : l'Entente Pyrénéenne, regroupant le Béarn, l'Armagnac-Comminges, et Toulouse.

4) avec la Bourgogne :

Un traité d'entente et d'amitié est en cours d'élaboration. La Bourgogne vient de fermer ses frontières face aux menaces brigandes sur l’Orléans

5) avec la Guyenne :

La Guyenne est toujours en proie à des attaques de brigands. Son Duc a fait intervenir le Grand Maître de France, Dame Armoria, afin que l'on vienne au secours de cette province.

6) avec le Maine :

Ambassade très calme. Notre ambassadeur, Messire Garel, entretient des relations toujours amicales avec ce Comté.

7) avec la Normandie :

Nous avons signé un traité portant sur le statut des Ambassadeurs avec le Duché de Normandie.
Des informations sur les évènements en ce Duché sont mensuellement recueillies par notre ambassadeur, Messire Aribe. Quant à nos relations, elles sont bonnes.

8 ) avec l’Orléans :

Nous avons signé un traité portant sur le statut des Ambassadeurs avec le Duché d'Orléans.
Des informations sur les évènements en ce Duché sont mensuellement recueillies par notre ambassadeur, Messire Aribe. Quant à nos relations, elles sont bonnes.

9) avec la Touraine :

Notre ambassadrice, Dame Madcat, entretient des relations très cordiales avec Dame Bitterly et les autres membres de la chancellerie tourangelle. Elle a la conviction que les relations pourraient devenir encore plus étroites si le besoin s’en faisait sentir. La Touraine est une terre accueillante avec laquelle nous pourrions avoir des échanges intéressants pour les deux comtés.

10) avec le Royaume de Castille et Leon :

Un Marchand Ambulant fut envoyé en Castille et Leon pour récupérer le montant des amendes des ressortissants du Périgord-Angoumois. Les rapports sont à présent plus cordiaux et un traité d'amitié est en cours. Des échanges commerciaux sont envisagés.

11) avec le Royaume d’Aragon :

Un traité sur le statut diplomatique, un autre portant sur la coopération judiciaire et un troisième sur l'amitié sont en attente de validation par le conseil du Périgord-Angoumois.
En outre, un important contrat économique fut signé. Le Périgord-Angoumois a vendu à l'Aragon 500 fers à 19 écus pièce. L'Aragon, quant à lui, a vendu au Périgord-Angoumois 200 blés à 12.50 l'unité, 100 viandes à 17.35 écus pièce et 100 légumes à 9.70 l'unité. L'Aragon envoie son marchand et supporte les frais.

12) avec la Principauté de Catalogne :

Le traité de reconnaissance de l'indépendance de la Principauté de Catalogne est en attente de validation par le conseil du Périgord-Angoumois. A ce propos, l'ambassadeur Estol demande à ce que son bureau en la chancellerie soit différencié de la Couronne d’Aragon.
Les échanges commerciaux reprendront dès l'amélioration des mines du Périgord-Angoumois.

13) avec le Royaume de Valence :

Notre ambassadrice, Dame Isabel de Mendoza n'a pu encore obtenir les clés de son bureau en la chancellerie du Royaume de Valence.

14) avec le Chester :

Toujours le même désintérêt de la part des anglophones. Notre ambassadrice, Dame Madcat, leur a envoyé la composition du nouveau conseil en espérant recevoir un mot de remerciement. Les insulaires ignorent résolument les habitants du continent au-delà du Channel. Sa missive demandant renseignements sur l’organisation de l’armée n’a même pas été honorée d’un refus.

15) avec le Sussex :

Pour notre ambassadrice, Dame Madcat, le bilan est tout aussi décourageant que le précédent. Les conseils ont changé, certaines personnalités ont disparu, d'autres sont apparues, mais nul ne s'intéresse à ce qui se passe en Périgord-Angoumois. C'est comme si le continent n'existait pas. L'esprit insulaire est extrêmement fort.

16) avec le Wiltshire :

Pour notre ambassadrice, Dame Madcat, le bilan est tout aussi décourageant que le précédent. Les conseils ont changé, certaines personnalités ont disparu, d'autres sont apparues, mais nul ne s'intéresse à ce qui se passe en Périgord-Angoumois. C'est comme si le continent n'existait pas. L'esprit insulaire est extrêmement fort.

V - BILAN PERSONNEL :

La mise en place des consuls de zones géographiques touche bientôt à sa fin. Cette démarche a permis un suivi plus homogène de la diplomatie régionale et de synthétiser plus facilement les éléments géopolitiques des grands ensembles du Royaume.

Les négociations menées par le Comte Flex et le régent de Guyenne ont amené un modus vivendi concernant les relations de nos deux provinces sans pour autant pouvoir formaliser textuellement les nouvelles relations diplomatiques avec la Guyenne. Le fait que le régent de Guyenne n'avait pas autorité pour signer tout document engageant sa province a grévé les chances d'un retour à la normale par le dégel des relations diplomatiques. Le nouveau conseil de Guyenne étant en place et son Duc reconnu, l'heure de la formalisation devrait survenir rapidement.

De nombreuses discussions ont lieu en la Chancellerie mais aussi dans les légations étrangères afin d'obtenir la signature d'accord. Des contrats commerciaux sont envisageables et seront soumis aux autorités du Comté pour étude.

La Chancellerie participe actuellement à une rencontre des provinces francaises en Castille sous l'égide de la Chancellerie de France et une délégation représente notre diplomatie à la fête des Ambassades Royales.

Messire Le Chancelier-Comte Valnor de Lande Morte

Nombre de messages : 1008 Date d'inscription : 27/10/2008

sinik10 a écrit:

Citation :

Peuple du Périgord et de l'Angoumois.

Nous, Sinik10, Comte du Périgord et de l'Angoumois, faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le ving-quatrième jour de juin de l'an quatorze cent cinquante-sept.

Qu'après débat et décision du conseil comtal et par un vote validant cette décision, l’article qui suit intègre le corpus.

Citation :

Article 2.3.17. - Les maires doivent déposer quatre embauches de miliciens chaque jour. Tout manquement pourra entrainer un procès pour trahison.

Fait à Périgueux
Sinik10
Comte du Périgord et de l’Angoumois

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Nombre de messages : 1008 Date d'inscription : 27/10/2008

Citation :: Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Sinik10, Comte du Périgord et de l'Angoumois, et son Chancelier, son Excellence Valnor de Lande Morte, ont nommé au poste suivant :

Ambassadeur du Périgord & Angoumois pour le Rouergue : Messire Fazzino

Afin de pouvoir correctement effectuer leurs charges, ils disposeront de bureaux en la Chancellerie du Périgord-Angoumois.

Leurs obligations et prérogatives prennent effet immédiatement.

A faire valoir ce que de droit auprès des instances étrangères.

Signé en le château de Periguers, le vingt-deuxième jour du mois de juin de l’an de grasce mil quatre cent cinquante sept.

Sa Grandeur Sinik10, Comte du Périgord et de l’Angoumois.

Son Excellence Valnor de Lande Morte, Chancelier du Périgord et de l’Angoumois.

Citation :

Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Sinik10, Comte du Périgord et de l'Angoumois, faisons savoir la présente décision prise en ce jour après proposition de notre juge, le vingt-septième jour de juin de l'an quatorze cent cinquante-sept.

Dame Vanupied est ce jour nommée Juge d'Application des Peines.

Citation :: Art. 4.3.4.2. - Dans le cas où le juge d'application des peines constaterait ou se verrait informé du fait que la sanction infligée au condamné par le juge ne serait pas appliquée, il aurait la possibilité de déposer une plainte au nom de la justice. L'accusé se verrait alors poursuivre pour non respect d'une décision de justice, et une nouvelle procédure pour trouble à l'ordre public pourrait être enclenchée à son encontre.

Fait à Périgueux,
Sinik10
Comte du Périgord Angoumois

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