Nombre de messages : 2360 Age : 112 Localisation : Dans sa Distillerie Emploi : Marchande d'alcool de Poire Date d'inscription : 15/05/2008
Sujet: [Décret Comtal] Des Impots en Périgord-Angoumois 30.09.11 11:39
Vonafred a écrit:
Citation :
Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois, par la volonté des hommes, de la Reyne et du Tout Puissant.
Faisons savoir ce jour et décrétons mesure particulière :
Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour TAOP.
Toutefois, les soldats mobilisé, les volontaires dument enregistrés et les agents mandatés par le Comté ou les mairies, sont éxonérés de toute majoration due à un éventuel retard de paiement pendant toute la durée de leur engagement. Les sus mentionnés, en feront demande écrite au Comte qui validera et transmettra aux mairies concernées qui rembourseront les montants des majorations.
Que cela soit su de tous et pour application immédiate
Fayct en nostre Etat Major mobile le 29 septembre de l'an de grâce 1459.
Sujet: [Décret Comtal] Des Impots en Périgord-Angoumois ![[Décret Comtal] Des Impots en Périgord-Angoumois Annoncecomtale](https://2img.net/r/ihimizer/img193/2858/annoncecomtale.png)
![[Décret Comtal] Des Impots en Périgord-Angoumois Sigvon10](https://i.servimg.com/u/f36/13/36/05/26/sigvon10.gif)
![[Décret Comtal] Des Impots en Périgord-Angoumois Sceau_11](https://i.servimg.com/u/f22/10/07/25/85/sceau_11.gif)