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 Décrets municipaux - Sarlat

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yodea
Ancien Régnant
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MessageSujet: Décrets municipaux - Sarlat   Décrets municipaux - Sarlat Empty10.09.10 21:10

Décret remplacé par le suivant le 14 décembre 1458 :

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Décret remplacé par le suivant le 8 aout 1459



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Décret remplacé par le suivant le 13 mai 1460
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yodea
Ancien Régnant
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux - Sarlat   Décrets municipaux - Sarlat Empty10.09.10 21:13

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Décret remplacé par le suivant le 13 mai 1460

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cheers 7ème posteur en activité au chateau cheers
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renlie
Ancien Régnant
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MessageSujet: Re: Décrets municipaux - Sarlat   Décrets municipaux - Sarlat Empty13.05.12 23:38

Citation :
    Décret sur le commerce du village de Sarlat:

    Nous Milla [Carmilla13], Maire de Sarlat, en ce dixième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante, décrétons ce qui suit :

    - Du fer
    En raison de la pénurie de fer les forgerons sont vivement invités à n'acheter du minerai de fer dans la limite de deux kilos par jour. Les charpentiers doivent faire une demande auprès de la mairie pour en obtenir pour la fabrication de tonneaux.
    Le prix du fer est fixé par le Comté

    Chapitre II : du commerce

    - Marchandises au prix minimal

    L'achat sur le marché d'un produit proposé à prix minimal est interdit sans le consentement du vendeur.

    - Le bois
    L'achat de bois sur le marché est limité aux seuls sarladais et en quantité limitée par jour répartie comme suit :
    - 6 stères de bois pour les boulangers.
    - 4 stères de bois pour les forgerons.
    - 4 stères de bois pour les charpentiers.

    - Le blé
    L’achat du blé sur le marché est limité aux seuls sarladais et en quantité limitée par jour répartie comme suit :
    - 10 sacs de blé par les meuniers.

    - La farine
    L’achat de la farine sur le marché est limité aux seuls sarladais et en quantité limitée par jour répartie comme suit :
    - 12 sacs de farine par les boulangers.

    Tout bon père de famille ne respectant pas se décret fera l'objet de poursuites pour trouble à l’ordre public ou escroquerie.

    Milla, maire de sarlat.
    Décrets municipaux - Sarlat 94386864


Citation :
    Décret sur les contrats municipaux du village de Sarlat

    Nous Milla [Carmilla13], Maire de Sarlat, en ce septième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante, décrétons ce qui suit :

    Les contrats mines :

    1. Les contrats mine municipaux concerne la mine d'or se trouvant sur le trajet entre Périgueux et Sarlat.

    2. Le contrat "pain"
    Ce contrat est réservé aux jeunes arrivants (niveaux 0).
    (1 pain à 3 écus pour 2 jours à la mine, à vous de préciser le nombre de jours)

    Citation :
    Le signataire du contrat pain devra le retourner dûment rempli, daté et signé et le rédiger comme suit :
    Je soussigné, .........., je m'engage à travailler .... jours à la mine, et ce à partir du ……… 1460.
    En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre … pains à 3 écus hors taxes.

    Fait le …………. 1460.
    Signé: ………

    3. Les contrats "caractéristiques"
    Ces contrats sont réservés aux paysans, artisans et érudits (niveaux 1, 2 et 3).
    Le signataire d'un contrat "caractéristiques" devra le retourner dûment rempli, daté et signé et le rédiger comme suit :

    3.1. Le contrat viande/poisson

    Citation :
    Je soussigné, ......., je m'engage à travailler 6 jours consécutifs à la mine, et ce à compter du …….. 1460.
    En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre 2 viandes ou poissons à 7 écus hors taxes.

    Fait le ……… 1460
    Signé : …….

    3.2. Le contrat fruit/légume

    Citation :
    Je soussigné, ......., je m'engage à travailler 3 jours consécutifs à la mine, et ce à compter du ………… 1460.
    En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre 2 fruits ou 2 légumes à 5 écus hors taxes.

    Fait le ………….. 1460.
    Signé : ……..

    4. Les contrats vêtement
    Ces contrats sont réservés aux paysans (niveau 1).
    Le signataire d'un contrat "vêtement" devra le retourner dûment rempli, daté et signé et le rédiger comme suit :

    4.1. Le contrat chausses

    Citation :
    Je soussigné, ......., je m'engage à travailler 3 jours consécutifs à la mine, et ce à compter du ………… 1460.
    En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre 1 paire de chausses à 20 écus hors taxes.

    Fait le ………….. 1460.
    Signé : ……

    4.2. Le contrat chemise

    Citation :
    Je soussigné, ......, je m'engage à travailler 10 jours consécutifs à la mine, et ce à compter du ………… 1460.
    En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre une chemise à 85 écus hors taxes.

    Fait le ………….. 1460.
    Signé : ……


    4.3. Le contrat braies

    Citation :
    Je soussigné, ....., je m'engage à travailler 7 jours consécutifs à la mine, et ce à compter du ………… 1460.
    En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre une paire de braies à 50 écus.

    Fait le ………….. 1460.
    Signé : ……

    5. Le contrat barque

    Le signataire d'un contrat "vêtement" devra le retourner dûment rempli, daté et signé et le rédiger comme suit :

    Citation :
    Je soussigné, ......, je m'engage à travailler 12 jours à la mine dans la quinzaine qui suit le : ………… 1460.
    En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre 1 barque à 80 écus hors taxes.
    Fait le ………….. 1460.
    Signé : ……

    Milla, maire de Sarlat.

    Décrets municipaux - Sarlat 94386864

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