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 [Décret comtal] Des impôts en Périgord et en Angoumois

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Brygh Ailean

Brygh Ailean

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MessageSujet: [Décret comtal] Des impôts en Périgord et en Angoumois   [Décret comtal] Des impôts en Périgord et en Angoumois Empty04.08.10 6:42

Remplacé le 10 janvier 1458 par le décret suivant

Citation :
Les citoyens du Périgord Angoumois sont tenus de verser les taxes suivantes au Comté :

- 5 écus par champ dont ils sont propriétaires chaque dimanche pair.
- 5 écus par échoppe qu'ils tiennent chaque dimanche pair.

Sont exonérés de ces impôts, les émissaires comtaux lorsque leur mission dépasse deux semaines en dehors des frontières du Périgord Angoumois. Le montant de l'impôt leur sera alors reversé dans le cadre de leur solde ou traitement, sur simple transmission de leur feuille d'impôt à leur chef d'armée.
Les propriétaires fonciers et artisans de Périgueux sont exonérés de cet impôt.


Ces impôts seront prélevés par l'intermédiaire des maires, le coût engendré par la levée de l'impôt étant déduit de la somme due par la mairie au comté.

Toute personne ne payant pas ses impôts de manière intentionnelle et répétée, pourra être poursuivie par le Comté pour escroquerie, et ne pourra se voir attribuer aucun emploi de prêteur d'excellence, de professeur ou de maréchal. Le montant des impôts dû pourra lui être retiré de sa solde de garde ou de soldat, le cas échéant.

Nous, Plantajeunet de Marton, Comte du Périgord Angoumois,Validons, scellons et signons, en ce V eme jour de Aout de l'an de grâce MCCCCLVIII

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MessageSujet: Re: [Décret comtal] Des impôts en Périgord et en Angoumois   [Décret comtal] Des impôts en Périgord et en Angoumois Empty12.01.11 13:45

Vonafred a écrit:
Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.


Faisons savoir ce jour et décrétons.



Les citoyens du Périgord Angoumois sont tenus de verser les taxes suivantes au Comté :

- 6 écus par champ dont ils sont propriétaires chaque dimanche pair.
- 7 écus par échoppe qu'ils tiennent chaque dimanche pair.

Les propriétaires fonciers et artisans de Périgueux de part les spécificités de nostre capitales sont soumis à régime particulier soit :
- 3 écus par champ dont ils sont propriétaires chaque dimanche pair.
- 3 écus par échoppe qu'ils tiennent chaque dimanche pair.

Sont exonérés d'impôts sur leur échoppe les membres des forces armées, émissaires comtaux, diplomates, marchands évoluant en dehors de leurs foyers plus de deux semaines.
Les impôt dus et payés à partir de la fin dela deuxieme semaine seront alors reversé dans le cadre de leur solde ou traitement, sur simple transmission de leur feuille d'impôt à leur donneur d'ordre, Commissaire Au Commerce, Capitaine, Prévôt ou Chancelier.

Ces impôts seront prélevés par l'intermédiaire des maires, le coût engendré par la levée de l'impôt étant déduit de la somme due par la mairie au comté.

Rappel : le paiement de l'impôt est une obligation citoyenne.
Toute personne ne payant pas ses impôts de manière intentionnelle et répétée, pourra être poursuivie par le Comté et ne pourra se voir attribuer aucun emploi de prêteur d'excellence, de professeur ou de maréchal. Le montant des impôts dû pourra lui être retiré de sa solde de garde ou de soldat, le cas échéant.


Que cela soit su de tous et pour application immédiate.


Fayct à Périguers le 10 janvier de l'an de grâce 1458.

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