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 Décrets municipaux - Angoulême

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Lotx

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MessageSujet: Décrets municipaux - Angoulême   Décrets municipaux - Angoulême Empty11.12.09 17:02

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Brygh Ailean

Brygh Ailean

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MessageSujet: Re: Décrets municipaux - Angoulême   Décrets municipaux - Angoulême Empty19.07.10 4:32

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MessageSujet: Re: Décrets municipaux - Angoulême   Décrets municipaux - Angoulême Empty04.12.10 18:00

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Remplacé par le décret suivant
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lubna

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MessageSujet: Re: Décrets municipaux - Angoulême   Décrets municipaux - Angoulême Empty10.09.11 10:48

Citation :
Nous Deliriuma, maire d'Angoulême, en ce septième jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf, décrétons de modifier le décret sur l'économie d'Angoulême tel que :

Citation :
Chapitre I - Des produits protégés

Art 1.1. - Du fer

En raison d'une pénurie actuelle, nous conseillons aux forgerons de d'acheter du minerai de fer dans la limite de deux kilos par artisan et par jour, et aux charpentiers, dans la limite d'un kilo par artisan et par jour.

Les particuliers qui souhaitent vendre leurs minerais de fer sur le marché Angoumoisin peuvent prendre contact avec la mairie qui pourra leur faire une proposition de rachat.

Art 1.2. - Du bois

Nous vous recommandons d'acheter le bois avec parcimonie en fonctions de vos besoins.
Achat de stères conseillé par jour et par artisan :
- 6 pour un boulanger
- 4 pour un forgeron,
- 6 pour un charpentier.

Art 1.3. - Des fruits
Le prix de vente maximum conseillé pour les fruits est fixé à 10 écus.

Chapitre II : Du commerce

Art 2.1. : Etrangers au Comté
L'achat ou la vente par des étrangers au comté est autorisé en vertu du décret Royal.
Cependant, nous vous invitons à prendre contact avec la mairie qui pourrait vous indiquer les prix conseillés de vente, voire vous faire des propositions de rachats.

Chapitre III. Des Contrats Verger et Mine

Art 3.1 Verger
Afin d'exploiter le verger d'Angoulême, la mairie met à disposition sur demande des petites et grandes échelles pour tout angoumoisin souhaitant cueillir des fruits. Un contrat cueillette sera alors convenu entre la mairie et le cueilleur pour le rachat des fruits par la mairie à hauteur de 9.50 écus pièce, à raison de 20 fruits minimum (entre 10 et 15 jours de cueillette sur 30 jours).

Art 3.2 Mine

3.2.1 Les contrats mine municipaux concerne la mine de pierre (ou carrière) se trouvant sur le trajet entre Angoulême et Rochechouart.

3.2.2. Le contrat "pain"
Ce contrat est réservé au jeunes arrivants (niveaux 0).
Le signataire du contrat pain devra le retourner dûment rempli, daté et signé et le rédiger comme suit :

Citation :
Je soussigné, .........., je m'engage à travailler .... jours à la mine, et ce à partir du ……… 1458.
En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre .. pains à 3 écus.

Fait le …………. 1458.
Signé: ………


3.2.3. Les contrats "caractéristiques"
Ces contrats sont réservés aux paysans, artisans et érudits (niveaux 1, 2 et 3).
Le signataire d'un contrat "caractéristiques" devra le retourner dûment rempli, daté et signé et le rédiger comme suit :

3.2.3.1. Le contrat viande/poisson

Citation :
Je soussigné, ......., je m'engage à travailler 6 jours consécutifs à la mine, et ce à compter du …….. 1458.
En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre 2 viandes ou poissons à 7 écus.

Fait le ……… 1458
Signé : ……


3.2.3.2.Le contrat fruit/légume

Citation :
Je soussigné, ......., je m'engage à travailler 3 jours consécutifs à la mine, et ce à compter du ………… 1458.
En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre 2 fruits ou 2 légumes à 5 écus.

Fait le ………….. 1458.
Signé : ……..
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Evanescence

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MessageSujet: Re: Décrets municipaux - Angoulême   Décrets municipaux - Angoulême Empty07.06.12 21:08

Citation :
Nous Shappeless, Maire d'Angoulême, en ce vingt et unième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante, décrétons de modifier le décret sur l'économie d'Angoulême tel que :


Chapitre I - Des produits protégés


Art 1.1. - Du fer
En raison de pénurie, l'achat de minerai de fer est réservé exclusivement aux forgerons et charpentiers angoumoisins dans la limite de :
- 2 kilos par jour par forgeron
- 1 kilos par jour par charpentier

Les particuliers qui souhaitent vendre leurs minerais de fer sur le marché Angoumoisin peuvent prendre contact avec la mairie qui pourra leur faire une proposition de rachat.

Art 1.2. - Du bois
Nous vous recommandons d'acheter le bois avec parcimonie en fonctions de vos besoins.
Achat de stères conseillé par jour et par artisan :
- 6 pour un boulanger
- 4 pour un forgeron,
- 6 pour un charpentier.

Art 1.3. - Des fruits
Le prix de vente maximum conseillé pour les fruits est fixé à 10 écus.

Art 1.4. - Des peaux et des laines
En raison d'une pénurie, nous réservons l'achat de peaux et de laine exclusivement aux tisserands angoumoisins.



Chapitre II : Du commerce


Art 2.1. : Étrangers au Comté
Nous les invitons à prendre contact avec la mairie qui pourrait leur indiquer les prix conseillés de vente, voire faire des propositions de rachats.



Chapitre III. Des Contrats Verger et Mine


Art 3.1 Verger
Afin d'exploiter le verger d'Angoulême, la mairie met à disposition sur demande des petites et grandes échelles pour tout angoumoisin souhaitant cueillir des fruits. Un contrat cueillette sera alors convenu entre la mairie et le cueilleur pour le rachat des fruits par la mairie à hauteur de 9.00 écus pièce, à raison de 20 fruits minimum (entre 10 et 15 jours de cueillette sur 30 jours).

Art 3.2 Mine

3.2.1 Les contrats mine municipaux concerne la mine de pierre (ou carrière) se trouvant sur le trajet entre Angoulême et Rochechouart.

3.2.2. Le contrat "pain"
Ce contrat est réservé au jeunes arrivants (niveaux 0).
(1 pain à 3 écus pour 2 jours à la mine, à vous de préciser le nombre de jours)
Le signataire du contrat pain devra le retourner dûment rempli, daté et signé et le rédiger comme suit :

Citation :
Je soussigné, .........., je m'engage à travailler .... jours à la mine, et ce à partir du ……… 1460.
En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre .. pains à 3 écus.

Fait le …………. 1460.
Signé: ………

3.2.3. Les contrats "caractéristiques"
Ces contrats sont réservés aux paysans, artisans et érudits (niveaux 1, 2 et 3).
Le signataire d'un contrat "caractéristiques" devra le retourner dûment rempli, daté et signé et le rédiger comme suit :

3.2.3.1. Le contrat viande/poisson
(2 viandes ou poissons à 7 écus pour 6 jours à la mine. Justificatif de fréquentation à remettre pour finaliser le contrat)
Citation :
Je soussigné, ......., je m'engage à travailler 6 jours consécutifs à la mine, et ce à compter du …….. 1460.
En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre 2 viandes ou poissons à 7 écus.

Fait le ……… 1460
Signé : ……

3.2.3.2. Le contrat fruit/légume
(2 fruits ou légumes à 5 écus pour 3 jours à la mine. Justificatif de fréquentation à remettre pour finaliser le contrat)
Citation :
Je soussigné, ......., je m'engage à travailler 3 jours consécutifs à la mine, et ce à compter du ………… 1460.
En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre 2 fruits ou 2 légumes à 5 écus.

Fait le ………….. 1460.
Signé : ……..

3.2.4. Les contrats vêtement
Ces contrats sont réservés aux paysans (niveau 1).
Le signataire d'un contrat "vêtement" devra le retourner dûment rempli, daté et signé et le rédiger comme suit :

3.2.4.1. Le contrat chausses
(1 paire de chausse à 20 écus HT pour 3 jours à la mine. Justificatif de fréquentation à remettre pour finaliser le contrat)
Citation :
Je soussigné, ......., je m'engage à travailler 3 jours consécutifs à la mine, et ce à compter du ………… 1460.
En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre 1 paire de chausses à 20 écus hors taxes.

Fait le ………….. 1460.
Signé : ……

3.2.4.2. Le contrat chemise
(1 chemise à 85 écus HT pour 10 jours à la mine. Justificatif de fréquentation à remettre pour finaliser le contrat)
Citation :
Je soussigné, ......, je m'engage à travailler 10 jours consécutifs à la mine, et ce à compter du ………… 1460.
En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre une chemise à 85 écus hors taxes.

Fait le ………….. 1460.
Signé : ……

3.2.4.2. Le contrat braies
(1 paire de braies à 50 écus HT pour 7 jours à la mine. Justificatif de fréquentation à remettre pour finaliser le contrat)
Citation :
Je soussigné, ....., je m'engage à travailler 7 jours consécutifs à la mine, et ce à compter du ………… 1460.
En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre une paire de braies à 50 écus.

Fait le ………….. 1460.
Signé : ……


Tout bon père de famille ne respectant pas se décret fera l'objet de poursuites pour trouble à l’ordre public ou escroquerie.

Shappeless, maire d'Angoulême.

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