Décrets municipaux - Angoulême

(Remplacé par les décrets suivant)

Citation :

Au peuple du Périgord-Angoumois,

Nous, Yodea, XIXeme comte du Périgord-Angoumois par la volonté des hommes, du Roy et Dieu, faisons savoir la présente décision prise en ce jour du 10 décembre de l'an de grâce 1457

Suite au vote à majorité du conseil, le décret sur les règles du marché de la ville d'Angoulême est applicable sous cette forme

Citation :

Decret I - Règles régissant le marché d'Angoulesme.

Article .1. - Les prix affichés sont des prix maximum que la mairie a fixé. Tout contrevenant ne respectant pas cette limitation encoure des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Article .2. - Les denrées "Interdites" sont à la vente exclusive de la mairie. Le maire peu néanmoins, par exception, donner son autorisation écrite pour la mise en vente des dits produits. L'autorisation reprendra la nature de la marchandise, sa quantité et son prix de vente.

Matières premières :
- Minerai de fer = Interdit
- Bois = Interdit
- Blé = 12,70
- Maïs = 3.50

Nourriture :
- Fruit = 10,20
- Légume = 10.50
- Pain = 6,30
- Viande = 17,70
- Lait = 10,20
- Poisson = Interdit

Produits intermédiaires
- Farine = 14,80
- Carcasse de cochon = 15,50
- Carcasse de vache = 31

Article .3. - La mairie se réserve le droit d'afficher une liste de prix conseillés.
Article .4. - En cas de pénurie ou de surproduction d'un produit sur le marché, la Mairie se donne le droit de limiter par décret municipal la vente ou l'achat de ce produit dans une quantité définie.

Que cela soit su de tous,

Fay à Periguers,

Yodea
Comte du Périgord-Angoumois

(Remplacés le 4 décembre 1458 par les décrets suivants)

Citation :

Qu'il soit lu et su de tous,
Nous dejie2, Bourgmestre d'Angoulême, en ce premier de juillet de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit, décrétons ce qui suit :

Décret sur le Conseil Municipal d'Angoulême

Article 1 : Toute personne ayant fait une demande pour siéger au sein du Conseil Municipal et la dite demande ayant été validée par le Maire, devient de part le fait, Conseiller Municipal. Il se doit de participer aux débats et aux votes, sauf s'il possède une dérogation fournie par le Maire.
Article 2 : Les conseillers municipaux ayant en charge une filière se doivent de fournir un rapport hebdomadaire sur la situation de celle-ci. Sauf s'il possède une dérogation fournie par le Maire.
Article 3 : En cas de démission, les conseillers municipaux doivent prévenir de celle-ci par une lettre de démission envoyée au bourgmestre au minimum quarante-huit heures avant l'acte de démission. Le non respect de cet article peut entraîner des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public.
Article 4 : Tous les débats et votes traités au conseil municipal reposent, sauf mention contraire, sous le sceau de la confidentialité. Tout conseiller municipal surpris à diffuser des informations confidentielles sans l'aval du maire est susceptible de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public.
Article 5 : Le maire se réserve le droit de renvoyer sans préavis les contrevenants aux articles précédents.

Citation :

Qu'il soit lu et su de tous,


Nous Dejie2, Bourgmestre d'Angoulême, en ce premier de juillet de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit, décrétons ce qui suit :

Décret sur l'économie municipale

Chapitre 1 Règlement pour les vendeurs: grille des prix maximum à Angoulême

Matières Premières :

Maïs : 3,50 écus
Blé : 12.70 écus
Minerai de fer : Seule la Mairie peut vendre du fer. Sauf autorisation du Maire, l'achat du fer est interdit à touts artisans ne travaillant avec le fer et ne résidant pas à Angoulême.
Bois : Seule la Mairie peut vendre du bois. Sauf autorisation du Maire, l'achat du bois est interdit à toute personne ne résidant pas à Angoulême. Le bois est rationné pour les Angoumoisins selon les conditions énoncées dans l'article IV

Nourriture :

Légume/fruit : 10.20 écus
Pain : 6.60 écus
Viande : 17.70 écus
Poisson : Seule la Mairie peut vendre du poisson. Sauf autorisation du Maire, l'achat du poisson est interdit à toute personne ne résidant pas à Angoulême.
Lait: 10.20 écus


Produits intermédiaires :

Farine : 14.60 écus

Attention le quintal de pierre est réservé aux transactions !!

Les autres produits sont laissés à la libre concurrence.



Chapitre 2 Règlement pour les acheteurs et vendeurs

Article I: Toute spéculation, c'est à dire acheter un bien ou une denrée sur le marché de Angoulême et le revendre à un prix supérieur sur ce même marché, est interdite par la loi et sujette à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Article II : Tout étranger qui souhaite acheter ou vendre des denrées ou des biens dans des quantités importantes sur le marché de Angoulême, c'est à dire plus de 5 unités par jour, doit demander une permission au Maire ou au Lieutenant de police au préalable. Tout étranger surpris en train de vendre ou d'acheter plus de 5 unités d'une denrée ou d'un bien et ce sans autorisation, encoure des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Article III: En cas de pénurie ou de surproduction d'un produit sur le marché, la Mairie se donne le droit de limiter par décret municipal la vente ou l'achat de ce produit dans une quantité définie.

Article IV: L'achat de stères de bois à la mairie d'Angoulême est limité à 12 stères par jour par boulanger, 4 stères par forgeron et 6 stères par charpentier, et est interdit aux autres corps de métiers

Article V : Les personnes mandatées par la Mairie ont le droit d'acheter sur le marché de Angoulême à condition de respecter scrupuleusement les consignes données par le Maire ( Quantités, Prix ). Si ces personnes profitaient de ce mandat pour faire des profits personnels elles pourraient être poursuivies pour trouble à l'ordre public

Nous Kildara, maire d'Angoulême, en ce quatrième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit, décrétons ce qui suit :

Citation :

Chapitre I - Des produits protégés

Article 1.1. - Du fer

Seule la mairie est autorisée à vendre sur le marché, au nom du comté, le minerai de fer. L'achat du minerai est réservé aux forgerons augoumoisins, dans la limite de deux kilos par artisan et par jour, et aux charpentiers, dans la limite d'un kilo par jour.

Toute vente par un particulier ou tout achat non autorisé feront l'objet de poursuites.

Art 1.2. - Du bois
Le bois est un produit protégé du Comté et est soumis à des règles strictes.
Le bois est donc sous monopole municipal.
L'achat de bois sur le marché est limité aux seuls angoumoisins et en quantité limitée par jour, répartie comme suit, sous peine de poursuites :
- 6 stères de bois pour les boulangers.
- 4 stères de bois pour les forgerons. (+2 stères exceptionnellement sur demande au maire)
- 6 stères de bois pour les charpentiers.

Art 1.3. - Des fruits
Le prix de vente maximum des fruits est fixé à 10 écus.

Chapitre II : Du commerce

Article 2.1. : Etrangers au Comté
L'achat ou la vente par des étrangers au comté, de marchandises au-delà de dix unités, nécessitent l'autorisation préalable du maire, sous peine de poursuite.

Chapitre III. Des cultures et du verger

Article 3.1 : Champs de blé et de maïs
Afin de favoriser l'exploitation de notre verger et la production de blé et de mais, qui sont des produits de toute première nécessité pour le comté et la ville, toute personne souhaitant convertir son potager ou son élevage, en culture de blé ou de maïs se verra attribuer une aide financière par la mairie par le rachat de la première récolte, à hauteur de 3.20 écus le sac de maïs et de 12.20 écus le sac de blé.

Art 3.2. Elevage de vaches
Afin de favoriser la production de viande bovine et de lait, tout paysan souhaitant convertir son potager ou son élevage, en élevage bovin se verra attribuer une aide financière par le rachat de sa production de lait à hauteur de 10 bouteilles à 9,50 écus pièce.

Art 3.3 Verger
Afin d'exploiter le verger d'Angoulême, la mairie met à disposition sur demande des petites et grandes échelles pour tout angoumoisin souhaitant cueillir des fruits. Un contrat cueillette sera alors convenu entre la mairie et le cueilleur pour le rachat des fruits par la mairie à hauteur de 9.50 écus pièce, à raison de 20 fruits minimum (entre 10 et 15 jours de cueillette sur 30 jours).

Citation :

Nous Kildara, maire d'Angoulême, en ce vingt-sixième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit, décrétons de modifier le décret sur l'économie d'Angoulême tel que :

Citation :

Chapitre I - Des produits protégés

Article 1.1. - Du fer

Seule la mairie est autorisée à vendre sur le marché, au nom du comté, le minerai de fer. L'achat du minerai est réservé aux forgerons augoumoisins, dans la limite de deux kilos par artisan et par jour, et aux charpentiers, dans la limite d'un kilo par jour.

Toute vente par un particulier ou tout achat non autorisé feront l'objet de poursuites.

Art 1.2. - Du bois
Le bois est un produit protégé du Comté et est soumis à des règles strictes.
Le bois est donc sous monopole municipal.
L'achat de bois sur le marché est limité aux seuls angoumoisins et en quantité limitée par jour, répartie comme suit, sous peine de poursuites :
- 6 stères de bois pour les boulangers.
- 4 stères de bois pour les forgerons. (+2 stères exceptionnellement sur demande au maire)
- 6 stères de bois pour les charpentiers.

Art 1.3. - Des fruits
Le prix de vente maximum des fruits est fixé à 10 écus.

Chapitre II : Du commerce

Article 2.1. : Etrangers au Comté
L'achat ou la vente par des étrangers au comté, de marchandises au-delà de dix unités, nécessitent l'autorisation préalable du maire, sous peine de poursuite.

Chapitre III. Des Contrats Verger et Mine

Art 3.1 Verger
Afin d'exploiter le verger d'Angoulême, la mairie met à disposition sur demande des petites et grandes échelles pour tout angoumoisin souhaitant cueillir des fruits. Un contrat cueillette sera alors convenu entre la mairie et le cueilleur pour le rachat des fruits par la mairie à hauteur de 9.50 écus pièce, à raison de 20 fruits minimum (entre 10 et 15 jours de cueillette sur 30 jours).

Art 3.2 Mine

3.2.1 Les contrats mine municipaux concerne la mine de pierre (ou carrière) se trouvant sur le trajet entre Angoulême et Rochechouart.

3.2.2. Le contrat "pain"
Ce contrat est réservé au jeunes arrivants (niveaux 0).
Le signataire du contrat pain devra le retourner dûment rempli, daté et signé et le rédiger comme suit :

Citation :

Je soussigné, .........., je m'engage à travailler .... jours à la mine, et ce à partir du ……… 1458.
En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre .. pains à 3 écus.

Fait le …………. 1458.
Signé: ………

3.2.3. Les contrats "caractéristiques"
Ces contrats sont réservés aux paysans, artisans et érudits (niveaux 1, 2 et 3).
Le signataire d'un contrat "caractéristiques" devra le retourner dûment rempli, daté et signé et le rédiger comme suit :

3.2.3.1. Le contrat viande/poisson

Citation :

Je soussigné, ......., je m'engage à travailler 6 jours consécutifs à la mine, et ce à compter du …….. 1458.
En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre 2 viandes ou poissons à 7 écus.

Fait le ……… 1458
Signé : ……

3.2.3.2.Le contrat fruit/légume

Citation :

Je soussigné, ......., je m'engage à travailler 3 jours consécutifs à la mine, et ce à compter du ………… 1458.
En contrepartie, la mairie s'engage à me vendre 2 fruits ou 2 légumes à 5 écus.

Fait le ………….. 1458.
Signé : ……..