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 [Décret Comtal] Loterie à Sarlat

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MessageSujet: [Décret Comtal] Loterie à Sarlat   [Décret Comtal] Loterie à Sarlat Empty12.03.09 15:42

Citation :
    Nous, BenDuguesclin, Comte du Périgord et de l'Angoumois, par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu ; en ce dix mars de l'an mil quatre cent cinquante sept.

    Faisons savoir qu'après décision du Conseil Comtal à la majorité que l'actuel décret municipal de la cité de Sarlat sur la réglementation de la loterie est remplacé, comme ci-suivant :


    Citation :
    Décret municipal de Sarlat : règlementation de la loterie

    La mairie de Sarlat et ses conseillers municipaux, après discussion
    cordiale et respectueuse, se sont entendus pour établir le présent
    décret municipal, portant réglementation d'une loterie municipale
    hebdomadaire en ville de Sarlat :

    Article. 1 :
    Il est organisé à Sarlat une loterie municipale hebdomadaire, à laquelle
    toute personne ayant accès au marché des joueurs de Sarlat est en droit
    de participer, selon les conditions définies aux articles 4 et 5.
    Cette personne devra être encore présente à Sarlat au moins un jour dans la semaine suivant le tirage, afin de recevoir son gain. Il peut être éventuellement possible de lui "mettre de côté", pour le recevoir à une date ultérieure et ce durant une semaine maximum.

    Article. 2 :
    La loterie portera le nom de Loterie Blackthorn en l'honneur d'un ancien sarladais qui par sa loterie du hangar a énormément donné pour l'animation de sa ville.

    Article. 3 :
    Le tirage hebdomadaire de cette loterie municipale aura lieu tous les samedis matins. Il correspond aux deux premiers chiffres du tirage de la Françoise des jeux de la veille aux soirs.
    Les inscriptions seront clôturées le vendredi à 22h.

    Article. 4 :
    L'inscription est gratuite, mais doit se faire sous forme d'une inscription sur la halle de la ville, dans le bureau adéquat. Le numéro choisis doit être compris entre 1 et 50 inclus.

    Article 5:
    Le nombre de gagnant est limité à 2. Le premier gagnat correspondant au premier numéro sorti et le second gagnant au second numéro.

    Article. 6 :
    Les lots seront fournis par la mairie et ceux qui le désirent. Ils seront vendus au prix minimum à la mairie qui les revendra à son tour au même prix au gagnant. Le premier gagnant remportera deux lots mis en jeu, le second deux verres offerts à la taverne municipale par la mairie ou tout autre service ou aide proposée par la personne qui le souhaite.

    Article. 7 :
    La première semaine le tirage sera doté de deux lots. S’il n’y a pas de gagnant lors du tirage, les lots seront remis en jeu pour le tirage de la semaine suivante avec un lot rajouté et ainsi de suite jusqu’à ce
    qu’il y ait un gagnant. Lorsqu'il y aura eu un gagnant, le tirage de la
    semaine suivante sera doté de deux lots.

    Article. 8 :
    La mairie de Sarlat confère un mandat au conseiller aux festivités de
    Sarlat, afin que ce dernier puisse organiser et gérer la loterie
    municipale.
    Ledit conseiller aux animations et aux festivités est nommé par le maire de Sarlat et son nom figure clairement dans l'annonce de la mairie de Sarlat.

    Article. 9 :
    Le gagnant a le droit de faire ce qu’il désire des lots qu’il a gagné. Il
    peut les utiliser, les revendre, les remettre en jeu ou les distribuer
    à la ou aux personnes de son choix.

    Article 10 :
    Le présent décret annule et remplace tous décrets antérieurs relatifs à la loterie de Sarlat.

    Que cela soit lu & vu & entendu & connu de tous !

    Fait en Périgueux,
    Le 10ème jour du mois de Mars de l'an de grâce 1457,

    BenDuguesclin
    Comte du Périgord et de l'Angoumois.

    [Décret Comtal] Loterie à Sarlat Orgj5
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