Vonafred
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
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 |  Sujet: Loy Martiale décrétée en PA. 29.01.10 17:02 | |
| Un soldat vint prèstement placarder cet avis et s'en retourna. - Citation :
- Au peuple du Périgord-Angoumois,
Nous, Louis Vonafred de Dublith en notre qualité de premier Conseiller Comtal, par ordre de sa grandeur Yodea, XIXeme comte du Périgord-Angoumois par la volonté des hommes, du Roy et Dieu, faisons savoir la présente décision prise en ce jour du 29 janvier de l'an de grâce 1458.
Suite aux récents combats en nostre comté, suite à la situation générale du Royaume, suite aux menaces réelles ou encore présumées qui planent sur notre comté, suite aux nombreuses infiltrations suspectes, nous déclarons, en vertu de l'Opus 3, chapitre 5 du livre II du corpus, que la loy martiale entre en applications des le 29 janvier 1457 au changement de jour.
- Citation :
- Article 2.5.3.1. - La loi martiale est une mesure d'exception et ne saurait être proclamée qu'en cas d'événement susceptible de nuire gravement à la bonne administration du comté du Périgord-Angoumois. Elle ne peut être décrétée que par le Comte.
Article 2.5.3.2. - Dès la fin de la situation de crise à l'origine de la promulgation de la loi martiale, celle-ci doit être suspendue par le Comte.
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.
Tout déplacement est strictement interdit, si nécessaire des « Laisser-Passer » seront délivrés par les autorités compétentes à savoir le Comte, le Prévôt ou le Capitaine du Périgord Angoumois.
Tout contrôle musclé de la part des autorités sur des personnes non autorisées ne pourra être reproché aux autorités comtales.
Nos forces armées ont ordre de procéder à la neutralisation sans aucunes sommations des personnes non autorisées à circuler.
Que cela soit su de tous,
Fay au quartier général mobile des armées.
Par ordre de sa grandeur Yodea Comte du Périgord-Angoumois.
Louis Vonafred de Dublith
Premier Conseiller Comtal
Capitaine des forces Armées.
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Vonafred
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
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| | Sujet: Re: Loy Martiale décrétée en PA. 01.02.10 17:01 | |
| - Citation :
- Messire Grunen.
Je vous délivre ce jour un laisser passer Militaire valable 72 heures à compte de ce jour.
Lance de Grunen d'Acotais accompagné de Bidulette.
Départ de Sarlat ce jour,déstination Cahors.
Bon voyage.
Louis Vonafred de Dublith
Capitaine du PA | |
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Eony
Maire
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| | Sujet: Re: Loy Martiale décrétée en PA. 16.02.10 10:33 | |
| Elle dépose sur le bureau à l'intention des Maréchaux une annonce qui allait réjouir tout le monde. - Citation :
Au peuple du Périgord-Angoumois,
Nous, Plantajeunet, XXeme comte du Périgord-Angoumois par la volonté des hommes, du Roy et de Dieu, faisons savoir la présente décision prise en ce jour du 15 Février de l'an de grâce 1458
La loy martiale est levée dès le Mardi 16 Février 1458 et les frontières du Périgord-Angoumois sont réouvertes à la libre circulation des personnes et produits en respect avec les lois comtales.
Les groupes armés et les lances doivent malgré tout toujours s'annoncer dans les 24h de leur arrivée et leur création selon l'article 4.2.4.10
- Citation :
- Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation.
Que cela soit su de tous,
Fay à Periguers,
Plantajeunet
Comte du Périgord-Angoumois
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Cerise
Prévôt du Périgord-Angoumois
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| | Sujet: Re: Loy Martiale décrétée en PA. | |
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