CODE MILITAIRE
Annexe au corpus juris civilis du Périgord AngoumoisChapitre I : De la hiérarchie au sein de la caserneOp. 1 Du haut commandementArt 1. Le Comte est la plus haute autorité militaire du Comté (cf corpus Livre II chap. I).
Art 2. Le Capitaine, nommé par le Comte au sein du conseil comtal, a pour rôle le commandement des forces armées du comté, incluant la Compagnie d’ordonnance et la garde territoriale (cf corpus Livre II chap. II), il fait ainsi appliquer les directives du comte.
Art 3. Le Connétable, nommé par le comte au sein du conseil comtal , est le chef de la logistique des forces armées du comté.Il s'occupe de l’accueil et de l'armement des recrues ainsi que du recensement des effectifs. Il gère le budget des forces de la maréchaussée en outre des stocks d'armes de l'armée. (cf corpus Livre II chap. II).
Art 4. Le sénéchal est un militaire méritant élevé à ce rang sur décision du conseil de guerre après proposition commune du comte et du capitaine.
Il a pour rôle principal, celui de conseiller auprès du capitaine et du conseil de guerre, et peut éventuellement être appelé, par le comte, à prendre la tête d'une armée du Périgord-Angoumois.
Il peut occuper sa charge en doublon de celle de lieutenant et donc prendre en charge une garnison de la compagnie d'ordonnance.
Op. 2 Hiérarchie au sein de la garde territorialeArt 1. Le Major Général, nommé par le capitaine après consultation du conseil de guerre et de l’état major de la garde territoriale,est le chef de la garde territoriale, sous les ordres directs du capitaine.
Art. 2. Le major général second, nommé par le major général avec l’accord du capitaine et après consultation de l’état major de la garde territoriale, est l’adjoint du major général ;il le supplée en cas d'absence.
Art 3. Le Major, nommé par le major général de la garde territoriale, dirige une garnison de la garde territoriale. Il a pour rôle de faire appliquer les directives prises par le conseil de défense aux gardes. Ils peuvent être à la tête d’un corps d’arme où d’une lance pendant les missions. En dehors des missions ils devront veiller à ce que leurs gardes soient toujours présents et prêt à réagir à tout moment en faisant l’appel une fois par semaine et en veillant à ce que leur fiche soit à jour. Ils devront transmettre au conseil de défense un comte-rendu régulier de l'état de leur garnison.
Art4. Le Major Adjoint a pour rôle de seconder son Major et de le remplacer de façon temporaire s'il est absent. Son nom doit être proposé par le Major au Major-Général et au capitaine qui valideront son grade.
Art 5. Le garde est affecté à une garnison de la garde territoriale par le connétable dès son engagement signé.
Il est sous les ordres du major et a pour rôle de participer à toutes manœuvres défensives ordonnées à sa garnison dans le Comté, de répondre à l’appel de son lieutenant une fois par semaine et de mettre régulièrement sa fiche à jour.
Op. 3 Hiérarchie au sein de la COPAArti 1. : Le premier Lieutenant a pour rôle de seconder son Capitaine et de le remplacer de façon temporaire s'il est absent. Suite à un appel à candidature aux seuls Lieutenants, il sera confirmé dans sa fonction par le capitaine.
Il prêtera serment au Conseil de Guerre suivant la formule suivante :
"Moi x jure fidélité au Comté et à son armée représenté par sa grandeur Y et à ne rien divulguer de ce que je pourrais être amené à savoir dans le cadre de mes fonction".
article amendé le 03/11Art 1 bis. Le Lieutenant, sous les ordres directs du capitaine, dirige une garnison de la Compagnie d'Ordonnance. Il a pour rôle de faire appliquer les directives prises par le conseil de guerre aux soldats. Ils peuvent être à la tête d’un corps d’arme où d’une lance pendant les missions. En dehors des missions ils devront veiller à ce que leurs soldats soient toujours présents et prêt à réagir à tout moment en faisant l’appel une fois par semaine et en veillant à ce que leur fiche soit à jour. Ils devront transmettre au capitaine un comte-rendu régulier de l'état de l'état de leur garnison.
article amendé le 03/11Art 2. Le soldat est affecté à une garnison par le connétable dès son engagement signé.
Il est sous les ordres du lieutenant et a pour rôle de participer à toutes manœuvres ordonnées à sa garnison dans ou hors du Comté, de répondre à l’appel de son lieutenant une fois par semaine et de mettre régulièrement sa fiche à jour.
Op 4. Instruction et logistiqueArt 1. L’instructeur : Chaque garnison de la compagnie d’ordonnance et de la garde territoriale comprend un instructeur. L’instructeur travaille sous la supervision du connétable,sous les ordres directs du Major Général, du Major ou du Lieutenant de sa garnison. Il a pour rôle de former les jeunes soldats et gardes.
Article modifié par vote du conseil du 22 mars 1458Art 2. Le fourrier : Le fourrier travaille sous la supervision du connétable,sous les ordres directs du Major Général ,du Major ou du Lieutenant de sa garnison.Il a pour rôle de tenir le registre des mobilisations et des soldes dues au sein de sa garnison, puis de les transmettre au connétable et au Major Général régulièrement. Chaque garnison comprend un fourrier.
Article modifié par vote du conseil du 22 mars 1458Opus 5. Le rôle du Barbier au sein de la garnison.Art 1.Le chef barbier est élu par l'état major et son poste est perpétuel. Sauf bien sûr si il démissionne.
Art 2.Chaque barbier ou barbières auront leur salle déterminé.
Art 3.Chaque nouveaux arrivant remplira sa fiche médicale et ira faire sa visite médicale. La résistance cardiaque, la souplesse, la forme physique, l’hygiène du corps et buccal, la vue et l’équilibre.
Art 5.Le garde devra remplir sa fiche médicale et le barbier une fois la visite terminer devra indiquer si le garde est apte ou non.
Art 6.En tant de guerre, les barbiers sont des soldats à part entière, à la différence que dès que le campement est installé, ils monteront la tente et les lits.
Ils se bâteront dès que nous le pourront et ils reviennent soigner les blessés.
Il doit toujours avoir un barbier de garde à l'infirmerie.
Alinéa 1.Un soldat peut, s'il le désire, être intégré à l'unité des barbiers et barbières. Il doit pour cela suivre une formation dispensée par la chef barbière, et reçoit un diplôme e fin de cursus.
Alinéa 2.Le barbier reste un soldat sous l'autorité de son chef, mais doit également respecter les directives données par le barbier-chef.
Alinéa 3.Un barbier peut résilier son contrat à tout moment sans pour autant démissionner de l'armée.
Alineé 4.Le barbier-chef est nommé par l'Etat major après avoir déposer sa candidature au poste vacant, parmi tous les barbiers et barbières en activité.
Alinéa 5.Le rôle du chef-barbier est d’organiser l’infirmerie, de gérer les barbiers et barbières dont il dispose et de veiller à ce que tous les soldats aient subit la visite médicale obligatoire, que ceux-ci soient officiers ou non. Le Barbier-chef reste sous l'autorité du chef des armées.
Alinéa 6.Un civil ne peut en aucun cas intégrer le corps des barbiers.
Chapitre II. De l’organisation au sein de la caserneOpus 1. L’Etat majorL’Etat major est divisé en 4 parties :
- Le conseil de guerre et de défense
- L’état major de la compagnie d’ordonnance
- L’état major de la garde territoriale
- L’état major commun
Art 1. Le conseil de guerre et de défense est composé des militaires les plus hauts gradés des forces armées du comté c'est-à-dire :
-Le Comte
-Le Capitaine
-Le Major Général
-Le Connétable
-Les Sénéchaux
-Le premier lieutenant
-Le Major Général second
Article modifié par vote du conseil du 22 mars 1458Art 1.1. Le Conseil de guerre et de défense est le pôle d’organisation des forces armées du Périgord Angoumois. Il est dirigé par le Comte et le capitaine, les membres de ce conseil doivent développer les stratégies et prévoir au mieux le déroulement des missions que devront suivre les garnisons.
Art 2. L’état major de la compagnie d’ordonnance est composé des membres du conseil de guerre et des lieutenants.
Art 3. L’état major de la garde territoriale est composé des membres du conseil de guerre et des majors de la garde territoriale.
Art 4. L’état major commun est composé de tous les membres de l’état major des forces armées du Périgord Angoumois.
Opus 2. La Compagnie d'OrdonnanceLa Compagnie d'Ordonnance du Périgord-Angoumois est divisée en deux parties :
-La cour intérieure de la compagnie d'ordonnance
-Les garnisons municipales
Art 1. La cour intérieure de la compagnie d’ordonnance est le bâtiment commun à tous les soldats du comté, où y sont faites les annonces concernant la compagnie d’ordonnance.
Art 2. Les garnisons de la COPA sont au nombre de une par ville. Elles sont constituées des lieutenants et des soldats.
Opus 3. La Garde Territoriale Art 2. La Garde Territoriale du Périgord Angoumois est divisée en deux parties :
-La cour intérieure de la garde territoriale
Les garnisons municipales
Art 1. La cour intérieure de la Garde territoriale est le bâtiment commun à tous les gardes du comté, où y sont faites les annonces concernant la garde territoriale.
Art 2. Art 2. Les garnisons de la Garde Territoriale sont au nombre de une par ville. Elles sont constituées des Majors et Majors Adjoints et des gardes.
Opus 4. Des niveaux d'alerte.Art 1. Un drapeau signalant le niveau d'alerte du PA sera arboré à la caserne.
Art 2. Les drapeaux sont au nombre de cinq :
-Vert : rien a signaler, pas de danger a l'horizon.
-Jaune : danger possible, le garde s’informe auprès de son major chaque jour avant de prendre un travail
-orange : danger possible, on forme les rangs de la garde territoriale et le garde passe prendre les ordres jusqu'à 18 Heure à la caserne avant de prendre un travail
-Rouge : danger de moyenne envergure confirmé. La Garde Territoriale est mobilisée, le garde attend systématiquement les ordres. Le soldat passe prendre les ordres jusqu'à 20 Heure à la caserne avant de prendre un travail.
-Noir : danger de grande envergure confirmé. L'armée entière est mobilisée, le garde/soldat attend systématiquement les ordres.
Art 3. Le choix du drapeau et les critères indiqués seront à l'appréciation du Capitaine et/ou du Major Général.
Fait à Périgueux,
Sinik10
Comte du Périgord Angoumois
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