BUREAU DU JAP, Communication avec la maréchaussée

Invité

Citation :

Dernière édition par vanupied le 18.02.10 12:38, édité 14 fois

Vanupied arrive les bras chargés de dossiers en cours.

SARLAT :

ANGOULEME

CASTILLON

BERGERAC

Invité

Alyssa arriva dans le bureau du JAP, salua Dame Vanupied, et lui déposa une petite note que je venais de recevoir de Messir Flav57, pour ses derniers achats, pour s'acquitter de son amende.

Citation :: Expéditeur : Flav57
Date d'envoi : 2009-07-26 11:45:04
Voici le dernier jour de travail à la mine et les trois derniers fruits:

21-07-2009 04:13 : Vous avez gagné 7,50 écus.

26-07-2009 11:30 : Vous avez acheté à la mairie 3 fruits pour 15,00 écus.

Sujet: Re: BUREAU DU JAP, Communication avec la maréchaussée 28.07.09 8:58

La lieutenant interimaire de Bergerac Béa entra au bureau du JAP Vanupied et laissa un parchemin pour vérifications de certaines denrées a prix prohibitifs sur leur marché

Citation :: 5 stères de bois à 13,50 écus??
et toujours nos 20 fruits a 15,00 écus

Bonjour dame le JAP j ai un souci avec ses denrée ne sachant pas qui a put les mettres et n ayant pas de réponses aussi avant d en acheter un de chaque puis je avoir confirmation qu ils n émanent pas d une de vos conciliations merci de me repondre par missive
Béa

Sujet: Re: BUREAU DU JAP, Communication avec la maréchaussée 28.07.09 11:09

Vanupied sourit à bellealyssa et la remercie pour la petite note, elle la rangea bien soigneusement car elle n'avait pas reçu le dernier pigeon du sieur Flav57.

Puis elle regarda la liste de Damebéatrice.

Citation :: 5 stères de bois à 13,50 écus??
et toujours nos 20 fruits a 15,00 écus

En ce qui me concerne, aucune marchandise n'a été demandée en surtaxe sur le marché de Bergerac.

Invité

Alyssa arriva au bureau du JAP pour voir Dame Vanupied. Elle chercha autour de moi et ne vit personne, je m'approcha du bureau pour y déposer une petite note..

Bonjour, je viens vous prévenir qu'en ce moment à Sarlat je ne sais pas ce qui arrivent aux villageois, mais ils n'arrêtent pas d'acheter les produits réservés pour des paiements d'amende dans les procédures judiciaires.. Donc voici la liste des achats afin que vous remettez les produits pour les bonnes personnes condamnés..

Citation :: 30-07-2009 15:50 : Vous avez vendu 1 fruit pour 12,00 écus à Vonafred.
30-07-2009 15:50 : Vous avez vendu 4 fruits pour 12,00 écus à Vonafred.
30-07-2009 20:20 : Vous avez vendu 1 morceau de viande pour 27,75 écus à Narco.

Sur ce, Bonne soirée, Cordialement,
BelleAlyssa, Lieutenant
de Police de Sarlat

Invité

à l'intention du Prévôt Mug
Bonjour prévôt
je JAP dépose une plainte pourriez vous la monter et me la déposer au palais de justice

vanupied a écrit:

Je porte plainte contre Dame Plume33000 pour non respect de décisioin de justice
Voici le courrier envoyé le 12/11/1457 resté sans réponse

Spoiler:

Livre IV du droit penal
Opus IV - De l'application des peines

en vertu de l'article

Citation :: Art. 4.3.4.2. - Dans le cas où le juge d'application des peines constaterait ou se verrait informé du fait que la sanction infligée au condamné par le juge ne serait pas appliquée, il aurait la possibilité de déposer une plainte au nom de la justice. L'accusé se verrait alors poursuivre pour non respect d'une décision de justice, et une nouvelle procédure pour trouble à l'ordre public pourrait être enclenchée à son encontre.

Sujet: Re: BUREAU DU JAP, Communication avec la maréchaussée 23.12.09 17:23

Vanupied dépose pour info à mug le courrier envoyé à dame Venitia

Spoiler:

Sujet: Re: BUREAU DU JAP, Communication avec la maréchaussée 09.01.10 21:52

Vanu j'ai la plainte pour dame Plume.
Il faut que tu rajoutes ton courrier de décembre, je ne retrouve pas.

Citation :: Dépôt de plainte contre Plume33000

Chef d’inculpation : non application du jugement du 10 novembre de l’an de grâce 1457
Délit :trouble à l’ordre publique.
Plaignant : Le comté

Faits:
A la suite du verdict du 10 novembre de l’an de grâce 1457, Dame plume33000 n’a pas effectué les 3 jours de travaux à la mine, de même, elle n’a pas effectué le paiement de 6 écus au Comté, dans les 8 jours suivant le verdict ni le remboursement intégral de sa victime Dame Kayna. Elle n’a pas payé l’amende de 10 écus, conformément à son statut de Paysanne, pour non représentation à son procès.

Les preuves :
Un extrait du verdict du Juge, Hugues de Carpadant, Prince de Montmorency :

Attendu que l accusé a bien déposé plusieurs fois une embauche à 12 écus, puis embauché dame Kayna, ce qu'elle n'est pas venue contester devant nous et comme le confirme les propos du sieur Antho0 et du lieutenant Iseult dans ce tribunal. Ce qui est a nos yeux un aveu de culpabilité de sa part.

Attendu que l'accusée n'a même pas prit la peine de répondre aux courriers adressés par les forces de la maréchaussée, alors que nul nest sensé ignorer la loi. Et que ceux ci l'en informé. Nous considérons ceci comme une circonstance aggravante.

Attendu que l'accusée par ses actes, ne prouvant pas sa bonne foi, en persistant à enfreindre les règles en vigueur sur les embauches, ce qui est à nos yeux une circonstance aggravante

Attendu que l'accusée n'a pas daigné venir s'expliquer devant nous, malgré ses actes, elle enfreint à nouveau une régle de notre Corpus Juris Civilis.

En conséquence, nous déclarons que laccusé à bien violé les articles de lois suivants :

Livre IV - Du Droit Pénal, Chapitre II - Des crimes et délits, Opus II - De l'esclavagisme et l'article 4.3.3.4 pour non présentation à son procès.
Livre V- De l Économie, Opus I - Des salaires Article 5.1.1.

Par ces motifs,

La cour condamne dame Plume33000 pour Esclavagisme, à une peine de 3 jours de travaux à la mine, afin qu’elle comprenne l'intérêt d'être respectueux envers nos lois et ses employés.
De plus, nous ordonnons également un paiement de 6 écus au comté, dans les 8 jours suivant ce verdict. Et le remboursement intégral de sa victime dame Kayna.
Ceci par l'intermédiaire de Dame Vanupied, Juge d Application des Peines.

Enfin nous lui mettons une amende pour non présentation à son procès de 10 écus conformément à son statut de Paysanne, payable immédiatement.

Reponses recues:
aucune malgré des courriers du Prévôt et du juge d’applications des peines.

Courier du Juge d’application des peines du 12 novembre 1457.

Courier du Prévôt du 2 décembre 1457.

Dame Plume
Le 10 novembre 1457, vous avez été reconnue coupable d’esclavagisme. Vous avez été condamnée, à une peine de 3 jours de travaux à la mine, et également un paiement de 6 écus au comté.
A ce jour vous n’avez pas exécuté votre peine ni payé votre amende. Je vous invite à régulariser votre situation au plus vite en répondant rapidement à mon courrier. Sans réponse de votre part , je serai amené à déposer une nouvelle plainte avec en sanction un triplement de la peine ce qui vous en conviendrez serait dommageable pour vous.
Mug
Prévôt du Périgord - Angoumois

Courier du Juge d’application des peines du 23 décembre 1457
***************

Texte de loi:

Livre IV du droit penal
Opus IV - De l'application des peines

Art. 4.3.4.2. - Dans le cas où le juge d'application des peines constaterait ou se verrait informé du fait que la sanction infligée au condamné par le juge ne serait pas appliquée, il aurait la possibilité de déposer une plainte au nom de la justice. L'accusé se verrait alors poursuivre pour non respect d'une décision de justice, et une nouvelle procédure pour trouble à l'ordre public pourrait être enclenchée à son encontre

Moi, Mug, Prévôt des Maréchaux du Périgord Angoumois, je sollicite du tribunal une condamnation assortie d’une amende exemplaire d’au moins le triple de l’amende initiale et si cette amende n’est pas payé dans les 8 jours, une éradication du Royaume.