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 Livre V: De l'économie

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MessageSujet: Livre V: De l'économie   Livre V: De l'économie Empty25.06.09 14:15

Opus I – Des salaires et des impôts
Opus modifié le 9 janvier 1457

Article 5.1.1. - Les salaires applicables en Périgord-Angoumois, de particulier à particulier, obéissent aux règles suivantes :
Aucune embauche ne peut avoir un salaire inférieur à 15 écus (de 0 à 6 caractéristiques).
Lorsque l'embauche requiert certaines caractéristiques (de 7 à 14 caractéristiques), le salaire minimal est de 18 écus.
Lorsque l'embauche requiert beaucoup d'intelligence ou de force (de 15 à 19 caractéristiques), le salaire minimal est de 22 écus.
Article 5.1.2. - Les salaires applicables en Périgord-Angoumois, du comté aux particuliers, obéissent aux règles suivantes :
- 5 écus pour le revenu minimum interduchés.
- 15 écus pour les mines.
- 16 écus pour la maréchaussée.
- 20 écus pour la chef-maréchaussée[/color].
Article 5.1.3. - Les salaires sont susceptibles d'être modifiés selon les paramètres financiers du comté.
Article 5.1.4. - Du fonctionnariat :
Seuls les résidents du Comté du Périgord-Angoumois peuvent prétendre à travailler en tant que fonctionnaire auprès du gouvernement du Périgord-Angoumois ainsi que de tout autre institution périgourdo-angoumoisine nécessitant compétence fonctionnariale.
Article 5.1.4.1 - Les salaires proposés pour les fonctionnaires d'Etat sont les suivants :
25 écus pour un emploi à 10 PE.
40 écus pour un emploi à 20 PE.
Article 5.1.4.2 - Si un fonctionnaire ne résidant pas en PA, s'octroie de lui même une offre d'embauche, sans aucunes dérogations écrites (de la part du Maire ou Bailli ou tout autre personne représentant légalement le comté pour ce domaine), il se verra poursuivi pour escroquerie, et risque une amende correspondant au double de la somme perçue, voir plus en cas de récidive.
Article 5.1.4.3 - Les Maires souhaitant embaucher une personne non résidente du PA, doivent notifier leurs motivations au Bailli ou au Comte, et en avoir l'approbation.
Article 5.1.5 - Toute personne souhaitant répondre à une offre militaire, pour fournir à une tierce personne des PE Armées, doit avoir l'accord écrit du Capitaine, ou du Comte, et ce quelque soit son lieu de résidence.
Les contrevenants s'exposent à un acte de Trahison envers le comté du PA.
Article 5.1.6. - Des impôts pour les habitants du Périgord-Angoumois :
Une taxe bimensuelle doit être versée par les propriétaires fonciers, les dimanches des semaines paires.
Une taxe bimensuelle supplémentaires doit être versée par les artisans, les dimanches des semaines paires.
Sont exonérés de ces impôts les soldats missionnés en dehors des frontières et dont la mobilisation dépassera deux semaines.
Le montant des impôts est versé directement sur leurs soldes.
Les surtaxes liées aux retraites sont remboursées sur présentation de la feuille d'imposition.
Cette taxe est prélevée par l'intermédiaire des mairies, les coûts engendrés pour celles-ci, c'est à dire les embauches de fonctionnaires, seront remboursés par le comté.
Article 5.1.7. - Les impôts sont susceptibles d'être suspendus selon les paramètres financiers du comté.

Opus II - Du commerce

Article 5.2.1. - Le commerce est l’achat et la vente de marchandises, denrées ou valeurs. Il existe deux sortes de marchés :
Le marché municipal, sur lequel toute personne a la capacité de vendre ou d’acheter.
Le marché foncier, sur lequel tout habitant a la capacité de vendre ou d’acheter.
Article 5.2.1 amendé le 10 mars 1457
Article 5.2.2. - Toute personne a droit d'achat et de vente sur un marché municipal, à la stricte condition de ne pas déstabiliser les prix et les quantités des marchandises ainsi mises à disposition sur ledit marché, sous peine de poursuite pour escroquerie.

Opus III - Les produits spécifiques

Article 5.3.1. - Est considéré comme produit spécifique : le poisson, les fruits, le bois, la pierre, le fer.
Article 5.3.2. - Il est interdit de vendre sur le marché d'un village des produits de balance économique importés de l’extérieur du Périgord-Angoumois sauf dans le cas d'un accord du maire et, ou du commissaire au commerce sous peine de poursuite pour escroquerie.

Opus IV - Des mandats comtaux

Article 5.4.1. - Toute personne peut être recrutée par le commissaire au commerce, le bailli, le connétable, ou un maire du Périgord-Angoumois dans le but de marchander, de conserver en sécurité des biens ou écus, ou de produire des marchandises, pour le comté ou une mairie du Périgord-Angoumois, et devient donc un mandaté comtal.
Article 5.4.2 - Un mandaté comtal est assimilé à une personne possédant une charge officielle attribuée par le comté et est donc soumis aux lois afférentes.
Article 5.4.3. - Un mandaté comtal est responsable devant la justice du bon déroulement de sa mission.
Article 5.4.4. - Un mandaté comtal qui ne respecte pas les termes de son mandat peut être poursuivie en justice pour escroquerie ou trahison, selon le degré du délit commis.
Article 5.4.5. - Toute personne mandatée qui ne restitue pas son mandat après demande officielle et justifiée peut être poursuivie en justice pour trouble à l’ordre public ou trahison, selon l'importance du mandat ou non.

Opus V - Des tavernes

Article 5.5.1. - Toute personne possédant une taverne en Périgord-Angoumois se doit de résider dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ.
Article 5.5.2. - Tout tavernier mentant sur le contenu du repas ( points de faim et/ou caractéristiques inexacts) qu'il sert sera poursuivi pour escroquerie.
Article 5.5.3. - Il est interdit à tout tavernier de proposer un menu payant vide de toute nourriture, sous peine de poursuite pour escroquerie.
Article 5.5.4. - Les tavernes sont soumises à une taxe hebdomadaire de 20 écus, les taverniers n'acquittant pas leur taxe pourront être poursuivis pour escroquerie.
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Brygh Ailean

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MessageSujet: Re: Livre V: De l'économie   Livre V: De l'économie Empty08.03.10 13:52

Abrogation de l'article 5.7 définissant les soldes en date du 20/11/1457.

Les soldes des soldats obéissent aux règles suivantes :
15 écus par jour pour tout soldat ou garde, quelque soit son grade.
Une prime dite de «combativité» est attribuée aux soldats et aux gardes uniquement lors des journées effectives de combat en armée ou bien aux défenseurs d\'une ville ayant maté une tentative de révolte.
Recrue (1 point de combat) > 1 écus
Novice (2 points de combat) > 2 écus
Aspirant (3 points de combat) > 3 écus
Vétéran (4 points de combat) > 4 écus
Soldat d’élite/Garde d'élite (5 points de combat) > 5 écus
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