AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Bienvenue au chateau de Périgueux


Partagez
 

 Affaire en cours

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



Affaire en cours Empty
MessageSujet: Affaire en cours   Affaire en cours Empty21.06.09 20:50

Dossier Faran
Candidature mairie d'angoulême d'un noble du PA
Demeurant à marmande
Lettre reçu

Citation :


Expéditeur : Faran
Date d'envoi : 2009-06-21 17:24:07
Bonjour Prévôt,

Compte tenu de ma situation, il n'est pas à l'ordre du jour que je retire ma candidature.
J'espère ne pas vous contrarier.

Je reste néanmoins ravi de la réactivité de la maréchaussée.

Respectueusement,

Faran de Louvelle et d'Harlegnan.


Dernière édition par plantajeunet le 21.06.09 20:54, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Affaire en cours Empty
MessageSujet: Re: Affaire en cours   Affaire en cours Empty21.06.09 20:51

echange de courrier dossier Faran
envoyé le 21 Juin 1457
Citation :
Messire faran
Puis-je conaitre la raison?
De ce non respect de la LOi du PA.
Savez vous que si vous restez sur la liste vous , vous exposez a des poursuite judiciare ?
Veullez je vous pris m'expliquez la raison de votre , position
Cordialement

Plantajeunet
Prévot du PA
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Affaire en cours Empty
MessageSujet: Re: Affaire en cours   Affaire en cours Empty21.06.09 23:41

Citation :

Expéditeur : Faran
Date d'envoi : 2009-06-22 00:22:11
La raison, je vous l'ai déjà donné.

Je ne considère pas enfreindre quelconque loi en la manière. Les poursuites judiciaires dont vous semblez me menacer n'ont aucun lieu d'être.

Bien à vous.

Faran de Louvelle et d'Harlegnan.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Affaire en cours Empty
MessageSujet: Re: Affaire en cours   Affaire en cours Empty21.06.09 23:48

Citation :
Messire Faran
Sauf votre respect
Nul menace ne vous a été faite , mais simplement des constataion.
Comme je vous l'ai dit les Lois du PA son la pour protéger et avertir si une personne quelque soit elle se permet de ne pas y souscrire , la justice agira .
Je vous explique simplement les faits.
Maintenant libre à vous de les suivre ou pas .
Mais ne demeurant pas dans le PA vous ne pouvez vous présenter à une élections pour un poste en Périgord Angoumois
Aprés toute personne et libre d'agir à sa gise mais en suivant certaine régle pour information je vous renvois les articles des lois

Livre III - De la Procédure
Opus II - De l'éligibilité & de l'inéligibilité
Chapitre III - De la procédure administrative
Article 3.3.2.1. - Seuls les citoyens du Périgord-Angoumois peuvent prétendre à se présenter à une élection comtale ou municipale, et à devenir ou être Comte du Périgord-Angoumois, conseiller comtal ou maire. Les non-citoyens du Périgord-Angoumois seront donc dit inéligibles.
Article 3.3.2.2 - Pour être déclaré citoyen, il faut satisfaire aux obligations définies dans l' Opus IV du Livre I. (Opus IV - Du trouble à l'ordre public)
Esperant que cette affaire s'en terminera aussi favorablement que je puisse l'esperer
Cordialement
Plantajeunet
Prévôt des maréchaux
du Périgord-Angoumois
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Affaire en cours Empty
MessageSujet: Re: Affaire en cours   Affaire en cours Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Affaire en cours
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [En cours] Une bannière qui s'enflamme!
» Colossus dans Deadpool - Custom en cours

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château de Périgueux :: Archives du Comté :: Bibliothèque de Périgueux - Archives comtales :: Archives-
Sauter vers: