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MessageSujet: Courrier dossier   Courrier dossier Empty18.06.09 13:54

Ici vous inscrivez toutes les copies de lettres envoyés et reçus
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MessageSujet: Re: Courrier dossier   Courrier dossier Empty22.07.09 23:03

Modele pour annonce esclavagiste
Dans ce courrier, portant pour titre \"Esclavagisme\", l'officier a écrit:
Dame / Messire ***,
Il est apparu aux services de police de votre ville que vous proposiez un emploi pour un salaire inférieur à ceux prévus par la lois.
Veuillez retirer cette offre dés réception de ce courrier.
Pour rappel, voici la grille de salaires en vigueur en Périgord-Angoumois :
- de 0 à 6 de carac. --> 14 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 17 écus.
- de 15 à 19 de carac. --> 20 écus.
Pensez à consulter régulièrement le panneau d'affichage de la mairie !
Cordialement,
***, officier de police de ***.


Modele pour embauche esclavagiste 72 heure pour repondre si rien mis en procé direct
L'un à l'employeur :

Citation :
Dans ce courrier, portant pour titre \"Esclavagisme\", l'officier a écrit:
Dame / Messire ***,
Il est apparu aux services de police de votre ville que vous aviez embauché Dame / Messire *** pour un salaire inférieur à ceux prévus par la lois.
Veuillez contacter dés réception de ce courrier votre employé(e) pour lui proposer un accord amiable : vous vous engagerez à lui acheter sur le marché un produit surévalué de ** écus par rapport au prix le plus bas du marché (** étant la différence entre le salaire qu'aurait du percevoir l'employé selon la grille et celui proposé par l'employeur).
Si vous refusez de coopérer, des poursuites seront engagées à votre encontre pour esclavagisme.
Cordialement,
***, officier de police de ***.

Et l'autre à l'employé :

Dans ce courrier, portant pour titre \"Esclavagisme\", l'officier a écrit:
Dame / Messire ***,
Il est apparu aux services de police de votre ville que vous aviez été embauché par Dame / Messire *** pour un salaire inférieur à ceux prévus par la lois.
Votre employeur s'est ainsi rendu coupable d'esclavagisme. Il devrait vous contacter rapidement pour un arrangement. Ecrivez-moi dés réception de ce courrier.
Pour rappel, voici la grille de salaires en vigueur en Périgord-Angoumois :
- de 0 à 6 de carac. --> 14 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 17 écus.
- de 15 à 19 de carac. --> 20 écus.
Pensez à consulter régulièrement le panneau d'affichage de la mairie !
Cordialement,
***, officier de police de ***.

Modele pour la dissolution d'un lance ou d'un groupe armée
Dans ce courrier, portant pour titre "Groupe armé", l'officier a écrit:
Dame / Messire ***
Après vérification, nous avons constaté que vous étiez présent le *** dans la ville de *** en Lance, corps armée ou Armée constituée ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.
Citation de la loi :----------------------------------
Les groupes armés ne sont pas autorisés sur le territoire du Comté sans accord d'une autorité comtale agréée.
L'agrément étant le suivant : Le Comte est le seul à pouvoir donner son accord. Il peut néanmoins faire acte de délégation au Capitaine et/ou au Connétable et/ou au Prévôt des Maréchaux. Dans ce cas de figure, l'accord de ce dernier sera suffisant.
Par groupes armés il faut entendre : Armée, Lance ou Corps d'armes.
Toute personne créant ou adhérant à un groupe armé non autorisé se verra poursuivi pour Trahison, et encourra les sanctions les plus fortes.
La vente des armes restent libre.
Fait en l’An de Grâce 1454 le 25 Novembre au Château de Périgueux.
Amendé en l'An de Grâce 1455 le 22 Août au Château de Périgueux.
Fin de Citation --------------------------------------
Vous êtes prié dans les plus brefs délais de dissoudre ou transformer en groupe simple cette lance, corps armé ou Armée sous peine de poursuite judiciaire.
***, officier de police de ***.


Dernière édition par plantajeunet le 22.07.09 23:05, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Courrier dossier   Courrier dossier Empty22.07.09 23:04

Citation :
Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation
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MessageSujet: Re: Courrier dossier   Courrier dossier Empty31.07.09 22:06

Citation :
Corps d'armes de Lordzardoff, Bafouille, Marykikki92 - Admission libre - Adhérer

Citation :
Messire Lordzardoff
Après vérification, nous avons constaté que vous étiez présent le 31 Juillet 1457 dans la ville de Castillon en corps armée constituée ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.
Citation de la loi :----------------------------------
Les groupes armés ne sont pas autorisés sur le territoire du Comté sans accord d'une autorité comtale agréée.
L'agrément étant le suivant : Le Comte est le seul à pouvoir donner son accord. Il peut néanmoins faire acte de délégation au Capitaine et/ou au Connétable et/ou au Prévôt des Maréchaux. Dans ce cas de figure, l'accord de ce dernier sera suffisant.
Par groupes armés il faut entendre : Armée, Lance ou Corps d'armes.
Toute personne créant ou adhérant à un groupe armé non autorisé se verra poursuivi pour Trahison, et encourra les sanctions les plus fortes.
La vente des armes restent libre.
Fait en l’An de Grâce 1454 le 25 Novembre au Château de Périgueux.
Amendé en l'An de Grâce 1455 le 22 Août au Château de Périgueux.
Fin de Citation --------------------------------------
Vous êtes prié dans les plus brefs délais de dissoudre ou transformer en groupe simple cette lance, corps armé ou Armée sous peine de poursuite judiciaire.
***,Plantajeunet, Prévôt des maréchaux du Périgord Angoumois ***.


Dernière édition par plantajeunet le 31.07.09 22:12, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Courrier dossier   Courrier dossier Empty31.07.09 22:09

Citation :
Messire Bafouille
Après vérification, nous avons constaté que vous étiez présent le 31 Juillet 1457 dans la ville de Castillon en corps armée constituée ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.
Veulliez vous désolidarise du groupe armée immediatement
Citation de la loi :----------------------------------
Les groupes armés ne sont pas autorisés sur le territoire du Comté sans accord d'une autorité comtale agréée.
L'agrément étant le suivant : Le Comte est le seul à pouvoir donner son accord. Il peut néanmoins faire acte de délégation au Capitaine et/ou au Connétable et/ou au Prévôt des Maréchaux. Dans ce cas de figure, l'accord de ce dernier sera suffisant.
Par groupes armés il faut entendre : Armée, Lance ou Corps d'armes.
Toute personne créant ou adhérant à un groupe armé non autorisé se verra poursuivi pour Trahison, et encourra les sanctions les plus fortes.
La vente des armes restent libre.
Fait en l’An de Grâce 1454 le 25 Novembre au Château de Périgueux.
Amendé en l'An de Grâce 1455 le 22 Août au Château de Périgueux.
Fin de Citation --------------------------------------
Vous êtes prié dans les plus brefs délais de dissoudre ou transformer en groupe simple cette lance, corps armé ou Armée sous peine de poursuite judiciaire.
***,Plantajeunet, Prévôt des maréchaux du Périgord Angoumois
***.
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MessageSujet: Re: Courrier dossier   Courrier dossier Empty31.07.09 22:11

Citation :
Dame Marykikki92
Après vérification, nous avons constaté que vous étiez présent le 31 Juillet 1457 dans la ville de Castillon en corps armée constituée ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.
Veulliez vous désolidarise du groupe armée immediatement
Citation de la loi :----------------------------------
Les groupes armés ne sont pas autorisés sur le territoire du Comté sans accord d'une autorité comtale agréée.
L'agrément étant le suivant : Le Comte est le seul à pouvoir donner son accord. Il peut néanmoins faire acte de délégation au Capitaine et/ou au Connétable et/ou au Prévôt des Maréchaux. Dans ce cas de figure, l'accord de ce dernier sera suffisant.
Par groupes armés il faut entendre : Armée, Lance ou Corps d'armes.
Toute personne créant ou adhérant à un groupe armé non autorisé se verra poursuivi pour Trahison, et encourra les sanctions les plus fortes.
La vente des armes restent libre.
Fait en l’An de Grâce 1454 le 25 Novembre au Château de Périgueux.
Amendé en l'An de Grâce 1455 le 22 Août au Château de Périgueux.
Fin de Citation --------------------------------------
Vous êtes prié dans les plus brefs délais de dissoudre ou transformer en groupe simple cette lance, corps armé ou Armée sous peine de poursuite judiciaire.
***,Plantajeunet, Prévôt des maréchaux du Périgord Angoumois ***.
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MessageSujet: Re: Courrier dossier   Courrier dossier Empty12.08.09 4:49

Citation :
Lance de Cymoril, Cesaire_h - Sur autorisation - Demander à adhérer

Courrier envoye aux deux protagonistes
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