Courrier et dossier

Citation :

Chevalieryoann,


Sur ordre du Prévôt des Maréchaux, Messire Mug, je vous demande de détruire votre Corps d'armes sans délai dès réception de ce courrier et de passer en groupe simple.

Vous avez déjà été informé hier par la Maréchaussée de Périgueux de la Loi régissant les groupes armés en Périgord Angoumois à savoir :

Citation de la loi :----------------------------------
Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation
Fin de Citation --------------------------------------

Si vous n' obtempérez pas en détruisant votre Corps d'arme dès réception de ce courrier, des poursuites judiciaires seront engagées à votre encontre.

Cordialement

Bergerac le 19 janvier 1458 à 6h50

Lieutenant Best_Lion de la Maréchaussée de Bergerac

Citation :

Bonjour Dame Romane_di_chocomouss,


Après vérification, nous avons constaté que vous étiez présente le 21 janvier 1458 dans la ville de Bergerac en Lance, corps armée ou Armée constituée ce qui est illégal dans le janvier comté du Périgord et de l'Angoumois.

Citation de la loi :----------------------------------
Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation
Fin de Citation --------------------------------------

Je vous invite à faire une demande d’autorisation auprès de notre Prévôt, le sieur Mug.

Ou bien de détruire dans les plus brefs délais de dissoudre ou transformer en groupe simple cette lance, corps armé ou Armée sous peine de poursuite judiciaire.

Merci de me faire part de votre choix par écrit.

Salutations respectueuses.

Dame Eony, Officier de Police de Bergerac.

Citation :

Bonjour Sieur Taiwen,

Après vérification, nous avons constaté que vous étiez présente le 21 janvier 1458 dans la ville de Bergerac en Lance, corps armée ou Armée constituée ce qui est illégal dans le janvier comté du Périgord et de l'Angoumois.

Citation de la loi :----------------------------------
Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation
Fin de Citation --------------------------------------

Vous êtes priée dans les plus brefs délais de dissoudre ou transformer en groupe simple cette lance, corps armé ou Armée sous peine de poursuite judiciaire.

Merci de me le confirmer par écrit

Salutations respectueuses.

Dame Eony, Officier de Police de Bergerac.

Classement du courrier du Sergent Antho, suite à erreur de bureau.

Citation :

Oui mon lieutenant désolé pour le rapport avec tous ces événements merci pour la correction et excusez moi encore

Voici le courrier que j'ai envoyé aux personnes concernées :

Citation :

Dame Djalaime

Après vérification, nous avons constaté que vous étiez présent le dans la ville de Bergerac en Lance ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.

Citation de la loi :

Les groupes armés ne sont pas autorisés sur le territoire du Comté sans accord d'une autorité comtale agréée.
L'agrément étant le suivant : Le Comte est le seul à pouvoir donner son accord. Il peut néanmoins faire acte de délégation au Capitaine et/ou au Connétable et/ou au Prévôt des Maréchaux. Dans ce cas de figure, l'accord de ce dernier sera suffisant.
Par groupes armés il faut entendre : Armée, Lance ou Corps d'armes.
Toute personne créant ou adhérant à un groupe armé non autorisé se verra poursuivi pour Trahison, et encourra les sanctions les plus fortes.
La vente des armes restent libre.

Fait le 28 janvier 1458

Sergent Anth0
Police de Bergerac

Aprés vérification les lances ont été dissoutes ou alors elles ne se trouvent à Bergerac

Citation :

Lance de Smithy59, Clemense59 - Admission libre - Adhérer

Citation :

Messire Smithy,

Après vérification, nous avons constaté que vous étiez présent(e) le 30 janvier 1458 dans la ville de Bergerac en Lance, ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.

Citation de la loi :

Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation.

... Fin de Citation

Vous êtes priée dans les plus brefs délais de dissoudre ou de transformer en groupe simple votre lance, sous peine de poursuite judiciaire.

Je vous rappelle également, comme le stipule le courrier que vous a adressé Messire Best_Lion Douanier de Bergerac, que notre Comté est sous le régime de la Loy Martiale.
Je vous invite donc à suivre scrupuleusement nos demandes.

Merci de me confirmer par écrit que vous avez bien reçu ce courrier.

Cordialement

Eony, Lieutenant de Police de Bergerac

Citation :

Lance de Nocturnus2007, Starine, Hobiwan08, Ghislaine95 - Sur autorisation - Demander à adhérer

Citation :

Messire,
Salutation,

Après vérification, nous avons constaté que vous êtes présent ce jour 4 février 1458 dans la ville de Bergerac en Lance, corps armée ou Armée constituée ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.

Citation de la loi :----------------------------------

Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation

Fin de Citation --------------------------------------

Vous êtes prié de dissoudre ou de transformer en groupe simple cette lance, corps armé ou Armée dans les plus brefs délais, sous peine de poursuite judiciaire.

Merci de me le confirmer par écrit

Eony, Lieutenant de Police de Bergerac

Citation :

Lance de Hayden, Stride - Admission libre -

Citation :

Bonjour Dame Hayden


Après vérification, nous avons constaté que vous êtes présent ce jour 25 février 1458 dans la ville de Bergerac en Lance, corps armée ou Armée constituée ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.
Citation de la loi :----------------------------------
Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation
Fin de Citation --------------------------------------

Vous êtes prié de dissoudre ou de transformer en groupe simple cette lance, corps armé ou Armée dès réception de ce courrier, sous peine de poursuite judiciaire.

Merci de me confirmer par écrit que vous avez bien reçu cette missive.

Best_Lion, Lieutenant de Bergerac

Citation :

Bonjour Dame Fanchon


Je vous souhaite la Bienvenue à Bergerac, ville du Comté du Périgord Angoumois ( Périgueux, Bergerac, Sarlat, Angoulème et Castillon ).

Après vérification, nous avons constaté que vous êtes ce jour 28 février 1458 dans la ville de Bergerac en Lance, corps armée ou Armée constituée ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.

Citation de la loi :----------------------------------

Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation

Fin de Citation --------------------------------------

Nous vous demandons de dissoudre ou de transformer en groupe simple cette lance, corps armé ou Armée dès réception de ce courrier, sous peine de poursuite judiciaire.

Merci de me confirmer par écrit que vous avez bien reçu cette missive.

Best_Lion, Lieutenant de Bergerac

Lance détruite affaire classée le jour même

Citation :

Bonjour Dame Mumu290


Je vous souhaite la Bienvenue à Bergerac, ville du Comté du Périgord Angoumois ( Périgueux, Bergerac, Sarlat, Angoulème et Castillon ).

Après vérification, nous avons constaté que vous êtes ce jour 02 Mars 1458 dans la ville de Bergerac en Lance, corps armée ou Armée constituée ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.

Citation de la loi :----------------------------------

Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation

Fin de Citation --------------------------------------

Nous vous demandons de dissoudre ou de transformer en groupe simple cette lance, corps armé ou Armée dès réception de ce courrier, sous peine de poursuite judiciaire.

Je vous rapelle que vous avez un délai de 24h pour dissoudre votre corps d'armes à compter de la date de réception du premier courrier et comme vous avez reçu hier un courrier de la Maréchaussée de Sarlat sur les environs de 10H....nous pourrions vous mettre en procès à partir de 10H ce matin si vous ne détruisiez pas votre corps d'armes

Merci de me confirmer par écrit que vous avez bien reçu cette missive.

Cordialement

Best_Lion, Lieutenant de Bergerac

Citation :

Bonjour Messire Esteloren


Je vous souhaite la Bienvenue à Bergerac, ville du Comté du Périgord Angoumois ( Périgueux, Bergerac, Sarlat, Angoulème et Castillon ).
Après vérification, nous avons constaté que vous êtes ce jour 02 Mars 1458 dans la ville de Bergerac en Lance, corps armée ou Armée constituée ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.
Citation de la loi :----------------------------------
Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation
Fin de Citation --------------------------------------
Nous vous demandons de dissoudre ou de transformer en groupe simple cette lance, corps armé ou Armée dès réception de ce courrier, sous peine de poursuite judiciaire.
Je vous rapelle que vous avez un délai de 24h pour dissoudre votre corps d'armes à compter de la date de réception du premier courrier et comme vous avez reçu hier un courrier de la Maréchaussée de Sarlat sur les environs de 10H....nous pourrions vous mettre en procès à partir de 10H ce matin si vous ne détruisiez pas votre corps d'armes
Merci de me confirmer par écrit que vous avez bien reçu cette missive.
Cordialement
Best_Lion, Lieutenant de Bergerac

Le corps d'armes a été détruit ce matin

Dépôt de plainte contre Poupette99



Chef d’inculpation : Esclavagisme

Delit: Esclavagisme

Plaignant : Maréchaussée de Bergerac

Faits:
Dame Poupette99 a déposé une offre d'emploi esclavagistes, avec une victime Sir Vynce_snow.

Les preuves :

le 14/02/58
Citation:
Poupette99 cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.
Consulter

14/02 18:03 : Poupette99 embauche Vynce_snow pour 12,00 écus
.


Reponses recues:

aucune malgrè nos différents courriers


Texte de loi:

Livre IV – Du Droit Pénal
Chapitre II - Des crimes et délits
Opus II - De l'esclavagisme

Citation:
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté


Chapitre IIIDes peines encourues
Opus II Peines spécifiques par acte d'accusation

Art. 4.3.2.2. - De l'esclavagisme

Citation:
La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente au remboursement


Commentaire:

Aprés avoir envoyé les courriers type à Dame Poupette99 l'informant qu'elle pratique des offres illégales, je n'ai eu aucunes réponses de sa part.

Pieces fournies:

Citation :

Dame poupette99,

Il est apparu aux services de police de Bergerac que vous proposiez un emploi pour un salaire inférieur à ceux prévus par la lois.

Veuillez retirer cette offre dés réception de ce courrier.
Pour rappel, voici la grille de salaires en vigueur en Périgord-Angoumois :

- de 0 à 6 de carac. --> 14 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 17 écus.
- de 15 à 19 de carac. --> 20 écus.

Pensez à consulter régulièrement le panneau d'affichage de la mairie !

Cordialement,

Anth0
Sergent de Police.

Envoyes à l'embauche à dame Poupette99

Citation :

Dame Poupette99,

Il est apparu aux forces de Police de Bergerac que le 14/02/1458 vous aviez recruté Sire Vynce_snow au salaire de 12 écus pour 0 de caractéristiques.

Nous vous rappelons que la grille de salaire en vigueur dans le comté, et par conséquent à Bergerac est la suivante :

- de 0 à 6 de caractéristiques : minimum 14 écus.
- de 7 à 14 de caractéristiques : minimum 17 écus.
- de 15 à 19 de caractéristiques : minimum 20 écus.

Nous vous demandons de bien vouloir dédommager votre victime afin d'éviter tout recours en justice. Pour cela une procédure de Conciliation est à réaliser avec la participation de votre employé que vous devez contacter.
Voici la procédure:

- Vous achetez 1 miche de pain.
- Vous la remettez en vente à 9 écus (prix destiné à vous identifier).
- Votre employé l'achète puis la remet en vente immédiatement à 11 écus.
-vous rachetez la miche à 11 écus en réalisant un screen de la vente à envoyer à l'officier s'occupant de votre affaire.

Merci de nous tenir au courant des étapes de la conciliation.

Dans le cas où aucune réponse de votre part n'ait été donnée dans les deux jours suivant ce courrier, un procès à votre encontre sera ouvert au motif d'esclavagisme.

Cordialement,

Anth0 , Sergent de Police de Bergerac

Courrier envoyé a la victime

Citation :

Messire Vynce,

Il est apparu aux Forces de Police de la ville de Bergerac que le 14/02/1458 vous aviez été recruté par dame poupette99 au salaire de 12 écus.

Nous vous rappelons que le salaire minimum en vigueur dans le Comté et par conséquent en Castillon est de:
- de 0 à 6 de caractéristiques : minimum 14 écus.
- de 7 à 14 de caractéristiques : minimum 17 écus.
- de 15 à 19 de caractéristiques : minimum 20 écus.

Vous devriez être contacté par votre employeur afin qu'il vous dédommage de l'argent dont il vous a lésé.
Voici le protocole de Conciliation à organiser avec votre employeur.

Votre employeur achète 1 miche de pain.
- Il la remet en vente à 9 écus (prix destiné à l'identifier).
- Vous l'achetez puis la remettez en vente immédiatement à 11 écus.
- Il vous rachète la miche à 11 écus en réalisant un screen de la vente à envoyer à l'officier s'occupant de votre affaire.

Merci de nous tenir au courant des étapes de la conciliation.

Cordialement,

Anth0, Sergent de police de Bergerac

Réponse reçu de la victime

Citation :

Expéditeur : Vynce_snow de Bergerac
Date d'envoi : 2010-02-17 20:09:39
bonjour !!!

Suite a votre message je viens vous prèvenir que je n'ai pas de nouvelles de poupette99 et qu'elle n'a pas mi la miche de pain a 9 écus sur le marché.

Cordialement!

Vynce_snow.

et pour finir un dernier courrier a dame poupette99

Citation :

Dame Poupette99,

Il est apparu aux forces de Police de Bergerac que le 14/02/1458 vous aviez recruté Sire Vynce_snow au salaire de 12 écus pour 0 de caractéristiques.

Nous vous rappelons que la grille de salaire en vigueur dans le comté, et par conséquent à Bergerac est la suivante :

- de 0 à 6 de caractéristiques : minimum 14 écus.
- de 7 à 14 de caractéristiques : minimum 17 écus.
- de 15 à 19 de caractéristiques : minimum 20 écus.

Nous vous demandons de bien vouloir dédommager votre victime afin d'éviter tout recours en justice. Pour cela une procédure de Conciliation est à réaliser avec la participation de votre employé que vous devez contacter, vous avez jusqu'à demain (2 mars) 19heures pour réaliser cette tâche, une fois ce délaie passé et sans nouvelle de votre part un procès sera lancé à votre encontre pour motif d'esclavagisme.
Voici la procédure:

- Vous achetez 1 miche de pain.
- Vous la remettez en vente à 9 écus (prix destiné à vous identifier).
- Votre employé l'achète puis la remet en vente immédiatement à 11 écus.
-vous rachetez la miche à 11 écus en réalisant un screen de la vente à envoyer à l'officier s'occupant de votre affaire.

Merci de nous tenir au courant des étapes de la conciliation.

Cordialement,

Anth0 , Sergent Chef de la Police de Bergerac

Sans réponse de sa part je demande une mise en procés

Cordialement

Anth0
Sergent Chef de Bergerac

Citation :

Bonjour Dame Sophia51,


Je vous souhaite la Bienvenue à Bergerac, ville du Comté du Périgord Angoumois ( Périgueux, Bergerac, Sarlat, Angoulème et Castillon ).

Après vérification, nous avons constaté que vous êtes ce jour du 6 Mars 1458 dans la ville de Bergerac en Lance, corps armée ou Armée constituée ce qui est illégal dans le comté du Périgord et de l'Angoumois.

Citation de la loi :----------------------------------

Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation

Fin de Citation --------------------------------------

Nous vous demandons de dissoudre ou de transformer en groupe simple cette lance, corps armé ou Armée dès réception de ce courrier, sous peine de poursuite judiciaire.

Merci de me confirmer par écrit que vous avez bien reçu cette missive.

Cordialement,

Althea, Sergent de la Maréchaussée de Bergerac

Citation :

Expéditeur : Sophia51
Date d'envoi : 2010-03-06 14:48:41

Bonjour Dame!
J'accuse réception de vôtre courrier, et j'ai immédiatement dissous mon "corps d'armes".
Je suis à Bergerac avec l'intention de rencontrer vôtre CAC car nous effectuons des transactions inter-Duchés, mais à priori il n'est pas présent malgré l'avoir averti de mon passage.
J'attends de recevoir des instructions de part et d'autre, tout en sachant que ma visite à Bergerac ne devait durer qu'une journée.
En vous souhaitant bonne réception de la présente.
Bien à vous.
Sophia51

Citation :

Bonsoir dame Sophia51,

Merci pour votre prompte réaction. Vous pourrez ciruler en groupe simple sans problème.

J'éspère que vous finirez par trouver notre CAC et Vous souhaite un bon séjour en Périgord-Angoumois, ^^

Cordialement

Althea, Sergent de la Maréchaussée de Bergerac