Château de Périgueux
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 Bureau du procureur

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Nabeille
Maire
Nabeille

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty25.12.11 19:34

Une fois n'est pas coutume, Nabeille se décide à sortir du couloir des maires pour se rendre du coté des salles dédiées à la justice... Après avoir essayé plusieurs portes, elle trouve enfin celle qu'elle cherche :

Ah, le bureau du procureur... de Juliette, même pour le moment, c'est bien celui là !

Puis elle frappe et se permet d'entrer. Après quelques échanges de politesses suivis de quelques nouvelles récentes de la vie de certains castillonnais, elle lui explique la raison de sa venue :

Humm en fait, si je viens te voir, c'est pas trop pour faire la causette... et puis si on se raconte tout maintenant, nous n'aurons plus aucun sujet de papotage en taverne ! C'est au sujet de dame Leandrina, et du jugement de dame Lubna du 16 novembre dernier la concernant. Il est dit que le procureur doit être informé des preuves concernant le règlement de son affaire. Pour ce qui est de ses emplois à la mine, je n'en sais rien, mais en tout cas pour l'amende c'est réglé ! Pas avec de la farine, comme cité dans le jugement... mais heu... j'allais pas en acheter sur le marché juste pour suivre la procédure exacte dictée par la juge. Le principal, c'est que l'argent soit dans les caisses non ? J'ai déjà prévenu le CAC pour lui remettre les écus.

Et de lui fournir une copie des preuves de vente et d'achat de la jeune femme auprès de la mairie :

Citation :
2011-12-25 13:50:15 : Vous avez vendu 5 rames pour 40,00 écus à Leandrina.
2011-12-25 19:20:16 : Vous avez acheté 5 rames pour 20,00 écus à Leandrina.

_________________
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Juliette.mansart
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Juliette.mansart

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty26.12.11 3:16

Juliette sourit en écoutant Nabeille, puis se saisissant desdites preuves lui dit

-Parfait ! Je vais mettre ces preuves au dossier ! Merci pour le suivi! J'apprécie

[Plus tard...]

Revenant bredouille, les preuves toujours en main, Juliette s'installa à son bureau pour écrire une courte note à Stelliem

Citation :
Bonsoir Stelliem,

Concernant le dossier de dame Leandrina, il semblerait que celui-ci soit déjà mis aux archives et bien verrouillé. Néanmoins, il semble qu'elle vienne à peine de régler, en s'aquittant de la sanction qui lui avait été imposée à son procès. Ne pouvant ajouter moi-même la preuve que Nabeille m'a fait parvenir, je te confie donc la copie de la preuve afin que tu puisses l'y glisser lorsque tu auras un moment.

Merci à l'avance

Juliette
Fait le 26ième jour du mois de décembre 1459

P.-S. Semble que le CAC ait été prévenu qu'il pouvait effectuer le remboursement des écus...restera que cette dernière preuve à ajouter par la suite et le dossier sera définitivement clos.

Nabeille a écrit:


Citation :
2011-12-25 13:50:15 : Vous avez vendu 5 rames pour 40,00 écus à Leandrina.
2011-12-25 19:20:16 : Vous avez acheté 5 rames pour 20,00 écus à Leandrina.
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Best_Lion

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty29.12.11 14:36

Une estafette déposa une missive sur le bureau de la Procureur


Citation :
De Best_Lion

Au Procureur du PA


Bonjour Dame Procureur,

Je vous signale par la présente avoir déposé à vos bons soins un dossier me tenant particulièrement à coeur ...vous comprendrez en lisant la plainte.

Cordialement

Best_Lion, Sénéchal du PA, Lieutenant et Douanier de la Maréchaussée de Bergerac
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Juliette.mansart
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty30.12.11 3:18

Citation :

Cher Lieutenant,

Tout d'abord, je tiens à vous remercier de prendre soin d'attirer chaque fois, mon attention sur vos plaintes déposées ; rien de mieux pour s'assurer que le processus se met bel et bien en branle ; d'autant que j'apprécie particulièrement la bonne communication entre les divers paliers de justice, assurant ainsi un fonctionnement efficace et rigoureux.

Je tenais également à vous rassurer : la mise en accusation contre sieur Maloeil fut bien déposée ce jour et il devra répondre de sa désinvolture et de sa fronderie à votre égard ainsi qu'à l'égard des lois de notre Comté!

Une belle journée à vous,

Juliette Mansart
Procureure du Périgord-Angoumois
Fait le 30ième jour du mois de décembre 1459

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Best_Lion

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty31.12.11 11:43

Nouveaux échanges de missives ...les estafettes ne chômaient en ces périodes de fêtes


Citation :
Dame Procureur

Je suis allé témoigner dans le procès de Messire Maloeil, je vous remercie encore pour votre rapidité de travail, c'est un plaisir que de travailler avec vous.

Je viens de déposer une nouvelle plainte montée par le Maréchal Mano_de_dios...Bergerac va donc vous faire encore un peu travailler ...

Je profite de ces remerciements et du dépôt de cette nouvelle plainte afin de vous demander avis et renseignements

Savez où en est le traité de coopération judiciaire entre le Périgord-Angoumois et la Guyenne qui était en discussion, voir de finalisation il y a quelques temps, avez vous reçu plus amples informations ?

D'autre part ...Je sollicite votre avis pour une affaire un peu particulière

Courant Novembre je voulais vendre de la viande à la Mairie, mais ....mon commis s'est fourvoyé et la viande s'est retrouvé sur le marché à 7 écus le morceau....10 beaux morceaux de viande ...

Evidemment ces morceaux ne sont pas restés à faisander longtemps ....une Dame les a pris ....je lui ai écrit pour lui signifier l'erreur et que cette viande était destinée à la Mairie

Je n'ai reçu aucun réponse de sa part et la Dame a quitté Bergerac en compagnie d'autres personnes

Elle est revenue hier et je me suis rappelé à ses bons souvenirs ...voici copie de nos échanges


Citation :
Bonjour Dame Lunesauvage ...


Courant novembre vous avez chipé sur le marché 10 viandes à 7 écus qui étaient destinées à la Mairie


Je vous ai écrit pour que vous les rendiez ...mais je n'ai eu aucune réponse de votre part...rien même pas une lettre d'explications où même d'excuses


Ceci est votre dernière chance de me répondre ...si je n'ai pas de réponse d'ici demain matin, je monte un dossier de plainte vous concernant.


Vous êtes avertie et ce pour la deuxième fois.


Best_Lion, Lieutenant de la Maréchaussée de Bergerac


Citation :
* Expéditeur : Lunesauvage
* Date d'envoi : 30/12/1459 - 10:29:48
* Titre : Re: Restitution des 10 viandes à 7 écus

* Bonjour messire lieutenant,

je vois par vos propos, que mon ami ne s'est pas trompé, vous ne savez proliférer que des menaces.

Je vais rectifier vos dire " vous avez chipé sur le marché 10 viandes à 7 écus " par " vous avez acheté légalement sur le marché 10 viandes à 7 écus "
Penser bien messire qu'avant d'acheter à ce prix là, j'ai vérifié au panneau de la mairie qu'il n'y avez pas de décret m'y interdisant et en halle pour voir s'il n'y avait pas de réservation de cette marchandise.

Vous dites que la marchandise était destinée à la mairie ? comme cela est bizarre que la mairie, à l'époque, ne se soit pas tournée vers moi afin que je leur rende. Je m'en serais faite un immense plaisir.

Votre menace de mise en procès ne tient pas la route messire, vous feriez perdre du temps au procureur et au juge ainsi qu'à moi même. (je garde une copie de cette missive)

Bergerac le 30-12-1459 Lunesauvage


Citation :
Dame Lunesauvage

Je suis heureux d'avoir de vos nouvelles

Au cas ou vous n'auriez pas vu sur le panneau de la Marie que vous dites avoir consulté... je suis conseiller municipal ...et donc par la même occasion, je représente la Mairie....d'ailleurs toute ma correspondance avec vous y est archivée et la Maire de l'époque Dame Althea et Dame Eony actuelle Maire peuvent vous le certifier

Je vais donc demander à Madame le Maire de vous confirmer mes dires et de vous demander de rendre ces viandes ou de faire un don à la Mairie correspondant au bénéfice fait ...car cet argent je n'en veux même pas pour moi ...mais il sera pour aider la Mairie qui sort de deux pillages en peu de temps afin qu'elle puisse en faire profiter les plus démunis

Je vends ma viande à 16.70 écus à la Mairie par le biais du rachat automatique et je la mets en général à 17 écus sur le marché

Moi ce que je trouve étrange c'est de ne pas contacter le vendeur car de la viande à 7 écus ....c'est forcément une erreur....et je trouve étrange aussi que vous n'ayez pas répondu à mon premier courrier ...

Pour ce qui est des menaces ....disons que comme vous n'avez pas répondu à mon premier courrier ....je suis bien obligé de passer au stade suivant pour tenter d'en avoir une ...d'ailleurs vous voyez ça marche pas trop mal

Si Madame le Maire vous contacte, lui rendrez vous la différence ?

Best_Lion, Lieutenant de la Maréchaussée de Bergerac


Voilà où nous en sommes ...qu'en pensez vous ? Est ce une affaire qui peut aboutir ? Il va se soit que je souhaite que tout le bénéfice de cette affaire aille à la Mairie de Bergerac et non chez moi.

Dans l'attente de vos remarques et observations éclairées

Best_Lion, Lieutenant de la Maréchaussée de Bergerac




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Mano_de_Dios

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty01.01.12 20:07

Mano arriva rapidement dans le bureau du procureur une missive à la main.

- Bonjour Procureur, Je viens en ma qualité de maréchal de Bergerac, pour une plainte concernant Messire Nesariel que mon Lieutenant vous a remise hier. J'ai reçu une réponse de ce monsieur. (mais avec les fêtes je ne l'ai vu que ce matin)

le jeune homme lui tendit la missive

Citation :
Expéditeur : Nesariel
Date d'envoi : 31/12/2011 - 13:47:30
Titre : Re: laisser passer expirer
Bonjour messire,

Navré pour le manque de réponses de ma part, bien indépendant de ma volonté. En effet, étant d'un naturel vadrouilleur, je me suis enfoncé dans la forêt, et je m'y suis perdu... Je rentre tout juste.
Je ne tiens pas à me mettre à dos les services de cette ville qui m'a si bien accueilli.
Aussi, je vous demande de me dire à qui je dois m'adresser pour régulariser ma situatiion.

Mes respects

Nésariel

- Voici donc le courrier que je lui envoie ce soir :

Citation :
Bonjour Messire Nesariel,

Comme préciser dans mes courriers du 25 et 28 décembre 1459, je vous demande d'écrire à notre prévôt Dame Cerise.

Cordialement

Maréchal Mano_de_Dios
Maréchaussée de Bergerac
Le 1 janvier 1460

Mano regarda le Procureur d'un air interrogatif attendant de voir ce qu'elle en penserait.
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Juliette.mansart
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty02.01.12 3:03


La pétillante brunette salua le maréchal d'une légère inclinaison de la tête puis écouta la teneur de son propos. Elle savait bien à quel dossier celui-ci faisait référence, et le cherchait d'ailleurs à tâton de sa main sur son bureau. Quel était donc le nom du maréchal au dossier... vite il lui fallait le retrouver parmis les preuves reçues!

Sauvée par les épîtres qu'il lui tendit, elle se dit intérieurement, un brin soulagée "ah oui voilà... Mano_de_Dios". Lecture achevée elle leva les yeux en sa direction et répondit:


-Eh bien, de ce que je puis lire..il semble ouvert à régulariser sa situation....Et vu la période de festivités dans laquelle nous nous trouvons actuellement, je serais personnellement tentée de lui laisser une ou deux journées pour nous démontrer sa bonne volonté.. qu'en pensez-vous maréchal Mano_de_Dios? Mais il faudrait également l'avis du lieutenant...

Elle esquissa un large sourire à son attention, puis réalisa qu'elle pourrait profiter de sa présence pour faire parvenir une réponse rapide au lieutenant Best_lion..

-D'ailleurs, si vous comptez rentrer de ce pas à Bergerac, me permettez-vous de vous faire patienter quelques instants... je rédigerais réponse à la missive que votre Lieutenant m'a fait parvenir et vous la remettrais pour que vous la lui donniez de ma part?

L'exaltation naturelle de la jeune brunette la guidant comme toujours, elle ne s'aperçut même pas qu'elle n'avait guère laissé au maréchal, l'opportunité de décliner sa demande. À peine le dernier mot de sa phrase prononcée, que sa plume noircissait déjà le vélin.

Citation :

Cher Lieutenant Best_lion,

Pour faire suite à votre missive du 31 décembre dernier, je n'ai malheureusement que des réponses fort peu réjouissantes à vous offrir.

D'une part, concernant la dame qui a réussi à subtiliser la viande à bon prix au marché, il appert malheureusement que vous n'aurez aucun recours contre elle. Par contre, après avoir exposé la problématique à dame Lubna, celle-ci me parlait d'un décret qu'ils avaient édicté pour pallier à ce genre de situation en la ville de Sarlat. Il faudrait tout simplement que votre Maire en fasse de même afin d'avoir des recours judiciaires possibles contre d'éventuels opportunistes telle que cette dame. Je vous fais copie du fameux décret promulgué, sait-on jamais, peut-être pourrait-il vous inspirer :

Citation :
L'achat sur le marché d'un produit proposé à prix minimal est interdit sans le consentement du vendeur.


Finalement, en ce qui concerne le traité de coopération judiciaire entre le Périgord et la Guyenne, il semble que rien ne soit encore à ce jour, officiellement signé. Croyez-moi, dès que cela sera réglé, je vous le laisserai savoir sans faute.

Quant à vous, laissez-moi savoir ce que vous et le maréchal Mano_de_Dios déciderez concernant la plainte à l'encontre de sieur Nesariel, à savoir si je vais ou non, de l'avant avec celle-ci.

J'espère avoir répondu à toutes vos interrogations, si tel n'était pas le cas, n'hésitez pas à me recontacter.

Plus que cordialement,
Juliette Mansart
Procureure du Périgord-Angoumois
Fait ce 1er jour du mois de janvier 145960


Elle scella la missive puis la tendit au maréchal, sourire aux lèvres

-Fort aimable à vous, merci bien! Puis-je faire autre chose pour vous?

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Mano_de_Dios

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty02.01.12 9:58

Mano attendit attentif à la réponse. En tout cas le procureur était très rapide à répondre et savais directement de quel dossier il s'agissait. "très bien organisée cette charmante Dame" pensa-t-il.

- Je suis d'accord avec vous pour attendre quelques jours en effet. En espérant qu'il réagisse plus vite que la semaine dernière.

Il n'avait pas eu le temps de répondre oui où non que déjà la jeune femme rédigeait une lettre pour Best_Lion. Cela ne le dérangeait point d'attendre vu qu'il devait retourner à la caserne, il en profita pour regarder autour de lui les dossier bien aligner, les plumes prêtes à l'emploi. Rapidement le procureur acheva sa missive et lui tendit. Souriant Mano la prit.

- Non je n'ai rien d'autre à ajouter, je porte ceci au plus vite à mon Lieutenant. Bonne journée Dame le Procureur.


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Cerise
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty02.01.12 17:42

La Prévôte Cerise arriva en tribunal avec une tonne de missive point pour le procureur , mais bien pour la Griotte, des demandes de Laisser Passer, on voyait que les Fêtes de fin d'année étaient bien finies, vu les volatiles de cette journée, une belle brochette.

Elle essaya de ne point en faire tomber et toqua chez Juliette en entrant aussitôt en entendant certaines voix. Elle déposa tous ses dossiers sur le bureau et..

- Bien le Bonjour Procureur ! Maréchal Mano
Comment allez vous ?
Veuillez accepter en cette début d'année tous mes voeux, qu'elle vous apporte santé, bonheur et prospérité.



Cerise prit place car l'était crevée la Comtesse et attendit la Dame Proc'.
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Juliette.mansart
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty02.01.12 19:12


Alors que Juliette s'apprêtait à remercier et saluer le maréchal sur le départ, la Prévote fit son entrée.


-Bonjour Cerise, comment allez-vous?

La jeune femme lorgna furtivement vers les missives empilées que la Prévote venait de déposer sur son bureau et eut un vague sentiment que cette pile n'augurait rien de bon... Elle déglutie d'appréhension puis se hasarda...

-Eh bien, rassurez-moi, ce sont les bons souhaits que vos ami(e)s vous ont fait parvenir en cette période festive?? Hm.. la bonne année à vous également Cerise, qu'elle vous soit douce.. et...

Fronçant légèrement des sourcils, constatant la fatigue dont elle semblait accablée

- Que puis-je pour vous? Je présume que les bons souhaits ne sont point l'unique raison de votre présence en mon bureau?

Elle sourit doucement

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Cerise
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty03.01.12 1:45

Cerise sourit en voyant la frimousse de Juliette.
- Je vais bien, enfin encore un peu mal à la tête mais cela devrait se dissiper assez vite avec plus de sérieux que ses derniers jours.


Griotte inspira de plus son mal de crane, une douleur à l'estomac faisait son malin plaisir à la tordre de douleur depuis ce matin.
- Alors ou en étais je ? Ah voui... N'ayez crainte ses dossiers sont pour moi malheureusement, des demandes de LP à n'en plus finir, ils sont en forme les voyageurs, les volatiles arrivent de partout, je fais un élevage en ce moment vous devriez passer chez moi à Lanquais, je peux vous en offrir si vous en avez besoin.


La Comtesse se redressa un peu et poursuivit.
- Je passais non loin de vostre bureau et au lieu de vous faire livrer une missive pour une affaire, je suis venue en personne, et beaucoup plus appréciable pour recevoir des voeux, vous ne croyez pas?

Ainsi que pour une affaire sur Bergerac, concernant le Sieur Nesariel. Ce dernier était sur le village de Bergerac, sans Laisser Passer, et malgré les relances de mon Maréchal Mano, nous sommes restés sans réponse du fraudeur. Alors j'ai demandé qu'on dresse la plainte au plus vite.

Voilà qu'aujourd'hui je reçois une demande et explication du Sieur Nesariel, et je viens donc vous demander s'il est possible de reprendre la plainte et la faire annuler, car vu sa missive, je vais lui accorder son Laisser Passer sauf, s'il est impossible d'arrêter les poursuites.



Griotte attendit la réponse de la Procureur pour reprendre ses affaires afin de retourner en Caserne Comtale à ses occupations.
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty03.01.12 19:09

Juliette écouta Cerise puis répondit

-Bien sûr, aucun problème, nous discutions justement de ce dossier, maréchal Mano et moi. Je ne saurais que me réjouir du fait qu'un prévenu potentiel se montre ouvert à régulariser sa situation ! Je relègue donc cette plainte aux oubliettes!

Elle leur sourit et les salua.




[HRP : j'ai vu la nouvelle plainte.. je m'en occupe ce soir avant mise à jour]
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Cerise
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty04.01.12 0:33

Cela serait parfait Procureur. Et bien je vous laisse travailler, je viens de laisser une plainte dans les bureaux de Périgueux, pour une affaire assez urgente. Bon courage à vous.

Cerise se leva reprit sa tonne de dossiers tout en saluant Juliette en souriant.
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Lily59

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty10.01.12 22:30

Lily entra dans le bureau de Juliette et lui laissa un mot.

Citation :
Dame le Procureur.


Après avoir effectué la recherche dont je vous avez parlé, je puis vous certifier que :

Dame Syryella se trouve aujourd'hui en Périgord Angoumois, à Angoulême.

Vous pouvez lancer l'accusation.

En revanche, j'ai reçu missive de Dame Cyrinea, dont je vous fait la copie ci dessous...


Citation :
Expéditeur : Cyrinea d'El Sol
Date d'envoi : 10/01/2012 - 16:46:55
Titre : Re: Frontières
Bonjour,

je quitte le comté dans les plus brefs délais et ne fais que me rendre en Toulousain. Mes intentions sont absolument pacifiques, et ne nuirai en rien à la sécurité du Périgord.

Bien à vous,

Cyrinea.

Selon mes registres, elle doit etre sur un noeud... A surveiller aussi.

Avec mes salutations.


Lily.

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Juliette.mansart
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty11.01.12 4:35

Juliette prit connaissance de la missive mais crut bon d'y répondre de son bureau privé

Suivez le guide! ===>:
 
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Brygh Ailean

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty11.01.12 16:05

La grande lut également le mot de la Emma bis, et se fendit d'un grand sourire en pensant "Mon dieu, la demeurée numéro trois en passe du temps dans les bordels à traquer ses suspectes. Elles sont nombreuses sur des noeuds pas les temps qui courent. O tempora, o mores... Oh qu'il est beau le lavabo, toussa toussa..." Prise d'un léger haut le cœur, elle passa son chemin, rassurée sur l'avenir de la prévôté. Par de plan de reclassement nécessaire si toutefois. Visibmement, ça se reclassait tout seul...
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Cerise
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty11.01.12 16:24

Cerise arriva presque en courant, elle déposa une missive pour la Procureur et repartit aussi vite, elle courrait partout la Griotte ce jour.

Citation :
Dame le Procureur,

Je viens vous informer que les deux voleurs de mandats Comtaux, Sieur Luziferno et Dame Marilou sont arrivés ce jour sur Sarlat.
Je les ai reconnu aux Remparts, grâce à l'avis de recherche.

Pouvez vous lancer la procédure contre les deux brigands le plus rapidement possible avant qu'ils ne décident de prendre la fuite?

En vous en remerciant par avance.
Respectueusement.

Prévôt Cerise.
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Best_Lion

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty12.01.12 5:18

Une estafette vint déposer à la Procure un document à l'attention du Procureur


Citation :
Bonjour Procureur Juliette.mansart

Je vous signale qu'un dénommé Maloeil est entré à Bergerac ce matin ....je l'ai reconnu puisque j'ai dressé une plainte à son encontre pour défaut de LP. J'ai vu au Tribunal que le procès était toujours en cours, aussi si le juge attendait sa présence pour prononcer la sentence, elle peut l'être ce jour.

Cordialement,

Best_Lion, Lieutenant de la Maréchaussée de Bergerac
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty12.01.12 20:57

Citation :

Cher Lieutenant Best,

Merci de m'aviser... Non, en fait, nous n'attendions point qu'il revienne en sol périgourdin, nous laissions un moment afin qu'il puisse éventuellement réagir, car pour la Première plaidoirie de défense, nous n'avons eu droit qu'à un silence pesant. J'avoue également avoir eu d'autres affaires à traiter en urgence ...

Qui sait, peut-être ce retour en nos terres le rendra plus loquace?! J'en profiterai donc pour rédiger mon réquisitoire avant l'heure de tombée ce soir.

Belle soirée à vous,
Juliette Mansart
Ce 12ième jour du mois de janvier 1460
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty13.01.12 22:38

Cerise qui venait de passer par la justice de Sarlat toqua à la porte de Juliette.
- Toc toc !


Elle poussa la porte et..
- Le bonsoir Procureur :
Comment allez vous ? Encore en train de travailler à vostre bureau.. Je viens de vous déposer une plainte assez urgente dans vostre bureau de Sarlat, pourriez vous la traiter assez rapidement et s'il manque quoi que se soit je suis à vostre disposition.
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Best_Lion

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty18.01.12 17:54

Estafette ...pirouette ...et dépose de courrier


Citation :
Bonjour Dame Procureur

Je voudrais avoir une petite information ....quel recours avons nous contre des personnes qui ne sont plus dans le Comté mais qui nous doivent encore des impôts ?

Dans l'attente de votre réponse

Cordialement

Best_Lion, Lieutenant de la Maréchaussée de Bergerac
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Juliette.mansart
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty18.01.12 19:42

Après lecture, la proc s'enquit de répondre au lieutenant


Citation :
Bonsoir Lieutenant Best

Eh bien en fait, beaucoup de choses sont à prendre en compte, notamment déjà, si le fraudeur est un soldat ou s'il est un "habitant ordinaire". Aussi, s'il est à l'extérieur du PA, déjà, aucune accusation judiciaire ne pourrait être lancée à son encontre. Néanmoins, si par exemple, la personne se trouve dans une région avec laquelle nous avons une entente de coopération judiciaire, sans doute accepteraient-il de porter l'accusation pour le PA.. après tout si la personne n'a pas payé au PA, sans doute ne le fera-t-elle pas davantage dans sa ville d'adoption! J'imagine que c'est le type d'information qui pourrait intéresser la nouvelle ville de résidence.

Par contre, l'aspect judiciaire ne règle pas le manquement économique de la ville comme telle, vous vous en doutez bien! À Castillon, nous avons décidé de tenter de trouver entente avec les retardataires et les fraudeurs ; et franchement nous avons assez souvent des réponses plutôt favorables, je crois qu'il vaut la peine de tenter le coup! Au moins, votre ville bénéficiera des paiements effectués contrairement aux recours judiciaires. Bien sûr, tout cela demande temps et énergie, il va sans dire ainsi qu'un suivi rigoureux. Si vous le désirez, tentez de prendre contact avec la Mairesse de Castillon, Nabeille, je suis persuadée qu'elle pourra échanger avec vous non seulement sur ses tactiques, mais également sur le taux de réussites de cette initiative.

Je vous glisse néanmoins sous pli, le décret concernant les fraudes fiscales.


J'espère avoir répondu à votre questionnement,
Bien à vous

Juliette Mansart
Procureure du Périgord-Angoumois
Fait ce 18ième jour du mois de janvier 1460

Vonafred a écrit:
Citation :



    Bureau du procureur - Page 39 Annoncecomtale



    Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, de la Reyne et du Tout Puissant.


    Faisons savoir ce jour et décrétons mesure particulière :

    Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour TAOP.

    Toutefois, les soldats mobilisé, les volontaires dument enregistrés et les agents mandatés par le Comté ou les mairies, sont éxonérés de toute majoration due à un éventuel retard de paiement pendant toute la durée de leur engagement.
    Les sus mentionnés, en feront demande écrite au Comte qui validera et transmettra aux mairies concernées qui rembourseront les montants des majorations.


    Que cela soit su de tous et pour application immédiate


    Fayct en nostre Etat Major mobile le 29 septembre de l'an de grâce 1459.

    Bureau du procureur - Page 39 Sigvon10

    Bureau du procureur - Page 39 Sceau_11
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Best_Lion

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty18.01.12 20:09

Citation :
Chère Dame Procureur,

Je vous remercie pour votre prompte réponse.

Pour ce qui est de relancer les mauvais payeurs ne vous inquiètez pas ...on s'en occupe et quand Madame le Maire a des blocages ...j'interviens pour leur faire un peu plus peur. Régulièrement nous nous penchons sur notre liste et nous obtenons des résultats.

Nous avons deux personnes en Procès d'ailleurs Miraille et Willeu mais ils se sont mis en retraite pendant leur Procès.

Nous arrivons à récupérer parfois ainsi certaines des sommes dues ...après reste ceux qui sont en retraite et pour qui les missives ne servent à rien...tant qu'ils n'en sortent pas.

A propos des coopérations judiciaires, ne trouveriez vous pas judicieux qu'un Bureau à part soit ouvert au Parquet nous donnant la liste des Comtés avec qui nous avons une Coopération Judiciaire ?

Ca serait plus " visuel " pour nous.

Si nous avons un traité avec la Bourgogne ça peut m'intéresser.

Cordialement

Best_Lion
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Juliette.mansart
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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty19.01.12 0:22


À la réception de la missive du Lieutenant, Juliette alla discuter du point soulevé par celui-ci à Henry. À son retour elle répondit au Lieutenant, lui glissant au passage la liste des traités trouvée en chancellerie puis fit envoyer sa missive.




[HRP : répondu au joueur via mp en mi-soirée]
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Ballian

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MessageSujet: Re: Bureau du procureur   Bureau du procureur - Page 39 Empty19.01.12 9:20

Messire procureur bonjour

voilà je désire une enquête sur mon groupe assaillante et aussi sur messire le comte pour manque de protection sur nos terres.

Voici les faits

Citation :

04-10-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88 .

Alors que j'allais retourner sur angoulême ou on avait besoin de moi pour la maréchaussé je me suis fait racketter par ce groupe. J'ai perdu 300 écus et deux miches de pains dans cette confrontation. Il est apparu que ces hommes sont des amis au comté. Depuis j'ai fait une relance au comte

d'ailleurs dans une lettre de relance de ma part il m'a répondu ceci concernant le racket
Citation :

Messer le Président,

Vous serez remboursé de vos pertes par vos agresseurs.
Le groupe qui vous a dévalisé par méprise visait un ennemi du Comté caché sur un noeud.Au nom du Comté, accéptez nos excuses. [...]

cette lettre je l'ai reçu le 11 Octobre et j'avais envoyé mon courrier le 10 mais je n'ai plus la copie de ce courrier.

je demande juste que ces hommes soit mis en proces pour ce qu'il ont fait car la lois et la lois

je cite

Citation :

Opus IV - Du trouble à l'ordre public

Le trouble à l’ordre public caractérise toute action s’opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l’ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.



voilà j'ai voulu porter plainte dans ma ville mais il n'y a eu personne d'actif pour enregistrer la chose donc je vous le demande directement
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