Embauches Esclavagistes

Invité

L'embauche a eu lieu malgré la première lettre envoyée

Citation :: 16/03 19:03 : Djgwel embauche Facetie pour 18,00 écus

Les deux courriers envoyés le 16 mars 1457
Attente de réponse.

Invité

Citation :: 23/03 12:43 : Kehops18 embauche Zelphira pour 12,00 écus

Courrier envoyé ce jour le 23 Maers 1457
Attente de réponse
Affaire classé à l'amiable

Invité

Malgré le courrier envoyé, messire Lepeintre a embauché.

Citation :: 27/03 18:23 : Lepeintre embauche Mikat pour 14,00 écus

Second courrier envoyé le 27 mars 1457.
En attente de réponses

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 29.03.09 10:47

Malgré mon courrier l annonce c est transformé en embauche.

Citation :: 29/03 11:44 : Fritedor embauche Ussgorve pour 21,00 écus

j envoie les deux courriers le 29 mars 1457.

Invité

Citation :: 03/04 21:43 : Mikat embauche Clarou pour 12,00 écus

courrier envoyés par le Sergent Anne_sophie

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 20.04.09 19:54

Citation :: 20/04 20:43 : Amiss embauche Dadool pour 12,00 écus

courrier envoyé en attente d une reponse

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 26.04.09 9:06

Citation :: 20/04 20:43 : Amiss embauche Dadool pour 12,00 écus

N' ayant toujours pas de réponse de l'employeur à ce jour, je renvoie un courrier de relance a l' employeur et a l employé.

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 04.05.09 6:40

Citation :: 04/05 08:03 : Osmanlilolman embauche Chopsy pour 18,00 écus

courrier envoé en attente de réponse.

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 26.05.09 22:17

Citation :: 26/05 23:23 : Attilaa embauche Morganette43 pour 12,00 écus

courrier envoyé au deux parties.

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 02.06.09 14:34

Citation :: 02/06 16:23 : Calvin14 embauche March pour 12,00 écus

courrier envoyé aux deux parties.

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 04.06.09 12:30

Citation :: 04/06 09:43 : Colletti embauche Meandor pour 14,00 écus

courrier envoyé en attente de reponse

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 05.06.09 15:48

Citation :: 02/06 16:23 : Calvin14 embauche March pour 12,00 écus

Affaires classées attente a l'amiable

Invité

Citation :: 08/06 08:23 : Phyladelphia embauche Jaden76 pour 12,00 écus

courrier envoyé
affaire classé accord amiable

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 10.06.09 7:31

Citation :: 10/06 09:23 : Nabo13 embauche Eros56 pour 20,00 écus

courriers envoyés aux deux parties en attente de reponse

Invité

Citation :: 15/06 10:43 : Gillesderay embauche Meandor pour 20,00 écus

courrier envoyé
lettre de témoignage de l'employé

Invité

Citation :: 25/06 19:23 : Tazzakawa embauche Mikat pour 12,00 écus

Courriers envoyés aux deux parties, en attente de réponse

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 07.07.09 14:32

Citation :: 07/07 11:03 : Zelphira embauche Zazoult pour 12,00 écus

Courriers envoyés aux deux parties, en attente de réponse.

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 08.07.09 15:03

Citation :: 08/07 16:23 : Zelphira embauche Magmagic pour 12,00 écus

Courriers envoyés aux deux parties, en attente de réponse.

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 09.07.09 14:05

Citation :: 09/07 11:23 : Militaris embauche Mylenna pour 15,00 écus

Courriers envoyés aux deux parties, en attente de réponse

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 10.07.09 14:25

Citation :: 10/07 13:03 : Monikbal embauche Juchou pour 12,00 écus

Courriers envoyés aux deux parties, en attente de réponse

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 12.07.09 7:26

Citation :: 11/07 16:43 : Prunellia embauche Helena16 pour 12,00 écus

Courriers envoyés aux deux parties, en attente de réponse

Invité

Concernant l'esclavagisme

Citation :: Art. 4.3.4.1. - Dans le cas où un procès aurait lieu suite à l'échec d'une conciliation préalable et que celui qui a refusé ou empêché la conciliation se retrouve condamné (cas de la défense) ou débouté (cas du plaignant), alors celui-ci sera condamné à régler des frais de justice pouvant s'élever jusqu'à soixante écus.
Le règlement des frais de justice doit être fait dans les trois jours suivants le rendu du verdict, sauf précision contraire dans celui-ci.

Que l'employé ne réclame pas son dû, c'est son problème. L'esclavagiste a été pris en flagrant délit. Délit il y a de toute façon. Il ne répond pas au courrier ? c'est un refus de conciliation donc procès plus application de l'article que j'ai cité.
Que la victime ne se porte pas pas "partie civile" n'empeche pas que le caractère delictuel de l'embauche est confirmé par les registres d'employeurs des villes du comté.
Donc en résumé si l'employeur et l'employé ne réponde pas au courrier envoyé par la maréchaussée la plainte devra quand meme etre déposé au tribunal contre l'employeur donc toute embauche de la sorte n'ayant pas été traité depuis moins d'un mois et à mmonte en plainte et à déposer au tribunal en donnant comme plaignant donc victime le comté et plus l'employé si il n'a pas répondu à la demande de conciliation
Pour les lettres envyés au intervenant le delais de réponse et 72heure pas plus
Merci à vous

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 16.07.09 15:30

Citation :: 11/07 16:43 : Prunellia embauche Helena16 pour 12,00 écus

DAME PRUNELLIA EST EN RETRAITE DEPUIS LE 11 JUILLET

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 16.07.09 21:39

Citation :: 09/07 11:23 : Militaris embauche Mylenna pour 15,00 écus

Affaires classées

Sujet: Re: Embauches Esclavagistes 16.07.09 21:43

Citation :: 07/07 11:03 : Zelphira embauche Zazoult pour 12,00 écus

Citation :: 08/07 16:23 : Zelphira embauche Magmagic pour 12,00 écus

Citation :: 10/07 13:03 : Monikbal embauche Juchou pour 12,00 écus

Citation :: 11/07 16:43 : Prunellia embauche Helena16 pour 12,00 écus

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