AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Bienvenue au chateau de Périgueux


Partagez
 

 Procédure policière concernant les affaires de brigandage

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



Procédure policière concernant les affaires de brigandage Empty
MessageSujet: Procédure policière concernant les affaires de brigandage   Procédure policière concernant les affaires de brigandage Empty10.09.08 21:58

Citation :
Nous, Melior, par la grâce d’Aristote et des Hommes, Comtesse du Périgord et de l'Angoumois, faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le onze août de l'an de grasce quatorze cent cinquante-six.

Qu'après concertation du conseil comtal, nous
faisons annonce de l’entrée en vigueur de la nouvelle procédure policière concernant les affaires de brigandage, telle qu’énoncée ci-dessous :

Citation :
Procédure policière concernant les affaires de brigandage

Préambule :
Le nom du lieutenant de police de chaque ville doit figurer sur le panneau d'affichage de la mairie, avec pour indication d'écrire audit lieutenant pour connaître la procédure à suivre.

1 – Du dépôt de plainte

La victime dépose plainte au poste de police de la ville où elle se trouve. Dans le cas où le brigandage a été perpétré à l’intérieur des frontières du Périgord-Angoumois, mais que la victime a trouvé refuge dans une ville d’une province étrangère, elle peut déposer plainte par courrier.
La plainte mentionnera une description de l’agresseur, le lieu et la date de l’agression, et les biens dérobés. Les agents de la prévosté devront s'assurer de la mention de ces éléments.

[ La victime communique par courrier au prévost le nom de son agresseur ]

2 – De la recherche du suspect

Les agents de la prévosté diffusent l’avis de recherche fournit par le prévost. Celui-ci présente un portrait de l’agresseur réalisé d’après la description faite par la victime, et selon les normes royales [ apparence IG ]. L’avis de recherche fait également mention d’une date d’émission.
Toute personne rencontrant une personne correspondant au signalement de l’agresseur peut communiquer toute information jugée nécessaire à la prévosté.
Un avis de recherche est valable deux mois. Passé ce délai, les recherches sont abandonnées.

3 – De l’arrestation et mise en procès du suspect

Si un agent de la prévosté identifie un suspect, au cours d’une patrouille, ou lors du contrôle des douanes, il procède immédiatement à son arrestation, et dépose la plainte complète auprès du procureur. Celui-ci engage alors les poursuites judiciaires.

4 - Du dédommagement des victimes
Les personnes victimes de brigandage sur les terres du Périgord-Angoumois et qui déposent plainte suivant la procédure, peuvent demander à bénéficier de l’aide aux brigandés auprès de la Prévosté.
L'aide aux brigandés consiste en un mandat de produits de première nécessité à bas prix. Le montant total de la réduction s'élève à cinquante écus.

Toute déclaration frauduleuse en vue de bénéficier indûment de cette aide sera considérée comme une escroquerie et poursuivie comme telle.

5 – Du non-respect de la procédure

Dans le cas d’un dépôt de plainte nominatif suspect, une enquête est ouverte, pour établir les circonstances ayant permis à la victime d’identifier nommément son agresseur. Dès ouverture de l’enquête, un courrier est envoyé à la personne accusée, pour établir un éventuel lien avec la victime. L’enquête est d’une durée incompressible de trois jours.

Ce délai passé, en fonction des résultats de l'enquête :

- Si la plainte est cohérente : un avis de recherche nominatif, faisant mention de sa date d’émission, est diffusé. Sa validité est de deux mois. Les procédures d’arrestation et de mise en procès sont similaires à celles précédemment décrites.

- Si le nom de l'agresseur ne fait que répondre à des pratiques de sorciers : l'affaire est classée et la victime pourra éventuellement faire l'objet de poursuites judiciaires


décrétons l’abrogation des décrets suivants :
Celui de la procédure Giuseppe
Celui de l’aide aux brigandés

Fait à Périgueux,
Le 11 août de l'an de grâce 1456,
Melior
Comtesse du Périgord et de l’Angoumois

Procédure policière concernant les affaires de brigandage Orgj5

Revenir en haut Aller en bas
 
Procédure policière concernant les affaires de brigandage
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Connexion qui dure 2 minutes max

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château de Périgueux :: Palais de justice :: Table des Lois :: Archives des lois abrogés-
Sauter vers: