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Bienvenue au chateau de Périgueux


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 Dépots des lois et des décrets à publier en halle

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Goddefroy
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty24.08.11 18:02

Citation :


Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, de la Reyne du Tout Puissant.

Décrétons ce jour la levée de ban en Périgord Angoumois.
Sa Majésté nostre Reyne bien aymée a levé le Ban des provinces de France, nous sommes en guerre.
Les nobles de merite sont invités à rejoindre la caserne forteresse des Forces Armées et y prendre leurs ordres qui sont de rejoindre nostre capitale dans les délais les plus brefs.
Est éxempté du présent appel le Baron de Massy et de Lalinde Lekaiser en service commandé.


En Périguers le 24 aout de l'an de grâce 1459.



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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty24.08.11 22:33

Affiche déposée
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty24.08.11 22:55

sourire

Citation :
J'en appelle à votre solidarité

Notre comté traverse une période noire suite au pillage du château, la mine de pierres n'est pas assez fréquentée, les caisses sont vides,les stocks au plus bas, nous ne rejetons la faute sur personne, mais le constat est là.

Nous allons mettre sur le marché des miches de pain au prix de 55,90 écus, achetez 1 2 ou plus selon vos moyens

Aidez notre Périgord-Angoumois à se relever, à lui redonner son lustre d'antan grâce à votre générosité.

Merci

Pour le Comte Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar
Le Conseiller
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty25.08.11 14:51

Affiche déposée
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty25.08.11 17:03

Parfait! Une nouvelle..
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty25.08.11 17:03

Citation :

    Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVIIème Comte du Périgord Angoumois, par la volonté des hommes, de la Reyne et du Tout Puissant.

    Faisons savoir ce jour et décrétons :

    L'élection des députés de l'assemblée populaire aura pour date butoir le 5 septembre 1459.

    Devenez Député de votre Ville !
    Défendez les intérêts de vos concitoyens !

    Fayct à Périguers le 24 aout de l'an de grâce 1459.


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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty25.08.11 17:07

Citation :
J'en appelle à votre solidarité

Notre comté traverse une période noire suite au pillage du château, la mine de pierres n'est pas assez fréquentée, les caisses sont vides,les stocks au plus bas, nous ne rejetons la faute sur personne, mais le constat est là.

Nous allons mettre sur le marché des miches de pain au prix de 55,90 écus, achetez 1 2 ou plus selon vos moyens

Aidez notre Périgord-Angoumois à se relever, à lui redonner son lustre d'antan grâce à votre générosité.

Merci

Pour le Comte Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar
Le Conseiller
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty26.08.11 11:23

Tout est affiché
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty26.08.11 17:02

Superbe rapidité, je m'incline!

Citation :

    Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, de la Reyne et du Tout Puissant.


    Faisons savoir ce jour et décrétons.

    La Grille de salaires maximums applicables en nostre Comté est dorénavant et jusqu'à nouveau décret :
    14 écus pour les embauches de personnes non qualifiées. (Sans caractéristiques)
    16 écus pour les embauches de personnes qualifiées. (avec caractéristiques)

    Toute infraction sera séverement sanctionnée.

    Que cela soit su de tous et pour application immédiate.


    Fayct à Périguers le 28 aout de l'an de grâce 1459.

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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty26.08.11 17:32

Very Happy affichée aussi
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty28.08.11 18:51

Citation :

    Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, de la Reyne et du Tout Puissant.


    Faisons savoir ce jour et décrétons.

    Leyah Bleizhmorgan, Marquise de Malville est placée sous surveillance de la Garde Comtale et assignée à résidence en nostre Castel de Périgueux jusqu'à nouvel ordre.
    Son armée est dès à présent internée en nostre caserne Comtale.
    Le Premier Lieutenant Hagos est nommé son garde chiourme.


    Que cela soit su de tous et pour application immédiate.


    Fayct à Périguers le 26 aout de l'an de grâce 1459.

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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty28.08.11 18:54

Citation :
    Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois, par la volonté des hommes, de la Reyne et du Tout Puissant.

    Faisons savoir ce jour et décrétons.
    Suite à une erreur de copiste et une magnifique bourde Comtale...
    Le présent décret annule et remplace le précédent.


    La Grille de salaires pour les cultivateurs et éleveurs applicables en nostre Comté est dorénavant et jusqu'à nouveau décret :
    14 écus maximum pour les embauches de personnes non qualifiées. (Jusqu'à 9 de caractéristiques)
    16 écus minimum pour les embauches de personnes qualifiées. (Au dela...)

    Toute infraction sera sévèrement sanctionnée.
    Que cela soit su de tous et pour application immédiate.


    Fayct à Périguers le 27 aout de l'an de grâce 1459.

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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty29.08.11 19:29

Citation :

Le Conseil Comtal du Périgord Angoumois dans sa grande sagesse a voté.
La loy sur la Traque en Périgord Angoumois est abrogée.
Dix voix pour l'abrogation, une contre et une abstention.


Citation :
Rappel du texte abrogé ce jour :La Traque en Périgord-Angoumois

La Traque est la procédure concernant les rapines et affaires de brigandages en Périgord et en Angoumois. Elle doit-être affichée, ainsi que le nom de l'arbitre de Traque en gargote et dans chaque halle. En outre, le nom de l'arbitre de Traque doit également être inscrit sur chaque panneau d'affichage de mairie. 1 - L'arbitre de Traque: L'arbitre de Traque a pour rôle de veiller au bon déroulement de la procédure de Traque. A ce titre, cette tâche est incompatible avec toute fonction au sein de la maréchaussée ou de la justice. L'arbitre de traque ne peut en aucune manière participer à la traque. 2 - Du dépôt de plainte: Suite à un brigandage, la victime devra prendre contact avec l'arbitre de Traque et lui communiquer toute information utile comme la date, le lieu de la rapine, la description physique, la quantité de biens dérobés... [Le nom IG devra également être donné à l'arbitre et à l'arbitre seul] L'arbitre devra alors contacter le brigand et demander s'il veut suivre la procédure. En cas de désaccord ou de non-réponse sous quarante-huit heures, l'arbitre de Traque pourra demander à la Prévôté la mise en procès immédiate de l'individu. 3 - De la recherche du suspect, cas général: En cas d'accord du brigand, l'arbitre de Traque demandera une description physique précise de ce dernier. [Le joueur du brigand devra donner et insérer cette description dans sa fiche RP] La victime se devra d'alerter la maréchaussée. Un avis de recherche mentionnant description physique, date d'émission et faits sera alors publié par le Prévôt, accompagné ou non d'une récompense pour la capture de la part des autorités comtales ou de la victime. Toute personne peut alors se déclarer chasseur de prime et partir à la recherche du suspect. L'avis de recherche est valable pour une durée de vingt-et-un jour. Passé ce délai, la Traque est terminée et le suspect ne peut plus être inquiété pour cette affaire. L'avis de recherche peut néanmoins être re-publié si est constaté une nouvelle affaire assimilée à la même personne. 4 - De l'arrestation: Tout membre de la maréchaussée ou chasseur de prime peut appréhender le suspect s'il le croise lors d'une patrouille, d'un déplacement, d'une embauche ou d'une transaction sur le marché. Il transmet alors son nom à l'arbitre de Traque. Si le nom correspond bien au suspect recherché, le brigand est arrêté et la personne l'ayant capturé gagne la récompense. L'arbitre de Traque transmet alors toutes les informations à la prévôté qui se charge de rédiger un dossier de plainte pour la mise en accusation du prévenu. Dans le cas contraire la Traque continue. 5 - Cas particuliers: non respect de la Traque de la part des autorités: Dans le cas où le suspect aurait révélé le nom de l'agresseur à une autorité autre que l'arbitre de Traque ou bien en cas d'utilisation de moyens de sorcellerie, l'arbitre de Traque peut, selon la gravité de l'acte, décider de réduire la durée de la Traque, d'annuler toute charge à l'encontre de l'accusé ou/et de lancer une procédure pour sorcellerie à l'encontre du fautif. 6 - Cas particuliers: non respect de la Traque de la part du suspect: Dans le cas où le suspect entraverait la procédure en donnant une description fallacieuse, [Si le joueur de l'accusé ne met pas ou enlève la description physique de sa fiche RP,] l'arbitre de Traque peut annuler la procédure de Traque et devra signaler au Prévot pour lancer immédiatement une procédure judiciaire à l'encontre du suspect.



En Périguers le 29 aout de l'an de grâce 1459.


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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty30.08.11 5:39

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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty30.08.11 7:44

C'est parfait merci.
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty02.09.11 19:01

Citation :
    Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.


    Faisons savoir ce jour et décrétons.

    L'impôt hebdomadaire sur les villes du Périgord comme suit :

    Angoulême doit au Comté 528 écus.
    Bergerac doit au Comté 621 écus.
    Castillon doit au Comté 681 écus.
    Périgueux doit au Comté 360 écus.
    Sarlat doit au Comté 810 écus.

    Ces sommes sont exigibles instamment auprès des bourgmestres.
    Ce décret annule tout décret antérieur sur l'imposition en Périgord Angoumois. Conformément à la loi, les maires sont libres de lever l'impôt sur leurs administrés à leur guise.

    Que cela soit su de tous et pour application immédiate.

    Fayct à Périguers le 28 aout de l'an de grâce 1459.

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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty02.09.11 19:02

Citation :
    Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.


    Faisons savoir ce jour et décrétons.

    L'impôt hebdomadaire sur les villes du Périgord comme suit :

    Angoulême doit au Comté 528 écus.
    Bergerac doit au Comté 621 écus.
    Castillon doit au Comté 681 écus.
    Périgueux doit au Comté 360 écus.
    Sarlat doit au Comté 810 écus.

    Ces sommes sont exigibles instamment auprès des bourgmestres.
    Ce décret annule tout décret antérieur sur l'imposition en Périgord Angoumois. Conformément à la loi, les maires sont libres de lever l'impôt sur leurs administrés à leur guise.

    Que cela soit su de tous et pour application immédiate.

    Fayct à Périguers le 28 aout de l'an de grâce 1459.

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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty02.09.11 19:11

Citation :



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    Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.


    Faisons savoir ce jour et décrétons.


    De la nouvelle règle sur les mandats économiques :

    Les conseillers comtaux (Commissaire au Commerce, Bailli, Connétable) et Maires peuvent attribuer des mandats économiques.

    Tout mandat économique devra obligatoirement porter les mentions suivantes sous peine d’invalidité :
    - le nom de la personne mandatée
    - la date à laquelle le mandat a été créé
    - la date a laquelle le mandat doit être rendu
    - le nom de la personne ayant créé le mandat
    - le contrat incluant le motif de l’attribution du mandat et le détail des biens publics mis initialement
    Toutes modifications ultérieures du mandat devront faire l'objet d'une formalisation par écrit.

    Toute utilisation frauduleuse d'un mandat sera poursuivie en justice pour détournement de biens publics.

    Toute personne mandatée ne restituant pas son mandat après demande officielle et justifiée sera poursuivie en justice pour détournement de biens publics sous le chef d'inculpation de trahison.



    Que cela soit su de tous et pour application immédiate.

    Fayct à Périguers le 2 septembre de l'an de grâce 1459.

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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty02.09.11 19:11

Citation :



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    Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.


    Faisons savoir ce jour et décrétons.


    De la nouvelle règle sur les mandats économiques :

    Les conseillers comtaux (Commissaire au Commerce, Bailli, Connétable) et Maires peuvent attribuer des mandats économiques.

    Tout mandat économique devra obligatoirement porter les mentions suivantes sous peine d’invalidité :
    - le nom de la personne mandatée
    - la date à laquelle le mandat a été créé
    - la date a laquelle le mandat doit être rendu
    - le nom de la personne ayant créé le mandat
    - le contrat incluant le motif de l’attribution du mandat et le détail des biens publics mis initialement
    Toutes modifications ultérieures du mandat devront faire l'objet d'une formalisation par écrit.

    Toute utilisation frauduleuse d'un mandat sera poursuivie en justice pour détournement de biens publics.

    Toute personne mandatée ne restituant pas son mandat après demande officielle et justifiée sera poursuivie en justice pour détournement de biens publics sous le chef d'inculpation de trahison.



    Que cela soit su de tous et pour application immédiate.

    Fayct à Périguers le 2 septembre de l'an de grâce 1459.

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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty02.09.11 20:55

scratch ils sont pas en double là votre grandeur ? bon j'en ai mis un exemplaire en tous cas Very Happy
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty03.09.11 0:23

Osplã en effet, de toute manière il n'y en a besoin que d'une.
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty09.09.11 17:01

Citation :



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    Aux loyaux habitants du Périgord Angoumois,
    A nos fidèles citoyens Angoumoisins.


    Nous venons de subir le premier acte de guerre.
    Hier, une armée du Ponant a foulé notre sol et annexé notre carrière de pierres.

    Angoumoisins, je vous demande de ne plus travailler dans la caririère de pierre d'Angoulesme jusqu'à nouvel avis, vous ne feriez qu'aider les chiens qui nous attaquent aujourd'hui.
    Rejoignez la défense Angoumoisine en place et défendez vos familles avec bravoure.

    J'en appelle à vous Périgourdins et Angoumoisins :
    Aiguisez vos fourches, affutez vos épées, l'heure de défendre vos foyers a sonné.
    Nos armées, nostre noblesse, de nombreux volontaires sont sur le pied de guerre.
    Que ceux qui en ont les tripes rejoignent nos forces armées ou les défenseurs civils de nos bonnes viles.


    Vous voulez vous battre contre la racaille ?
    Ecrivez au Capitaine Louanne1000 au Connétable Cyrus ou à moi Vonafred vostre Comte.
    Angoumoisins, contactez le Commandeur Leyah que nous avons délégué à la défense de nostre bonne ville.

    Vous voulez défendre vostre ville contre ces suppôts du Sans nom ?
    Contactez vos maires ou le Prévôt des Maréchaux Cerise.

    Vous voulez contribuer à l'effort de guerre ?
    Aidez nous, aidez vous en faisant des dons ou par des prix de vivres attractifs.
    Contactez nostre Commissaire au Commerce Renlie.


    Faites ce que vous pourrez mais engagez vous pour la sauvegarde de nostre terre.
    Debout fiers Citoyens, nostre terre sacrée est en danger, les chiens sont lâchés !


    Que pourrissent en enfer ces pourceaux damnés qui s'en prennent à nous.


    De nostre armée ne Craint que Dieu en Périgueux le 9 de septembre 1459.


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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Empty09.09.11 17:01

Citation :



    Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 11 Annoncecomtale



    Aux loyaux habitants du Périgord Angoumois,
    A nos fidèles citoyens Angoumoisins.


    Nous venons de subir le premier acte de guerre.
    Hier, une armée du Ponant a foulé notre sol et annexé notre carrière de pierres.

    Angoumoisins, je vous demande de ne plus travailler dans la caririère de pierre d'Angoulesme jusqu'à nouvel avis, vous ne feriez qu'aider les chiens qui nous attaquent aujourd'hui.
    Rejoignez la défense Angoumoisine en place et défendez vos familles avec bravoure.

    J'en appelle à vous Périgourdins et Angoumoisins :
    Aiguisez vos fourches, affutez vos épées, l'heure de défendre vos foyers a sonné.
    Nos armées, nostre noblesse, de nombreux volontaires sont sur le pied de guerre.
    Que ceux qui en ont les tripes rejoignent nos forces armées ou les défenseurs civils de nos bonnes viles.


    Vous voulez vous battre contre la racaille ?
    Ecrivez au Capitaine Louanne1000 au Connétable Cyrus ou à moi Vonafred vostre Comte.
    Angoumoisins, contactez le Commandeur Leyah que nous avons délégué à la défense de nostre bonne ville.

    Vous voulez défendre vostre ville contre ces suppôts du Sans nom ?
    Contactez vos maires ou le Prévôt des Maréchaux Cerise.

    Vous voulez contribuer à l'effort de guerre ?
    Aidez nous, aidez vous en faisant des dons ou par des prix de vivres attractifs.
    Contactez nostre Commissaire au Commerce Renlie.


    Faites ce que vous pourrez mais engagez vous pour la sauvegarde de nostre terre.
    Debout fiers Citoyens, nostre terre sacrée est en danger, les chiens sont lâchés !


    Que pourrissent en enfer ces pourceaux damnés qui s'en prennent à nous.


    De nostre armée ne Craint que Dieu en Périgueux le 9 de septembre 1459.


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Goddefroy
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    Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.


    Dans l'attente des nouveaux textes.Faisons savoir ce jour et décrétons :

    Que la Prévôté est composée du Prévôt des Maréchaux assisté de son Adjoint et subdivisé en Maréchaussée réparties dans chaque ville du Périgord et de l'Angoumois.
    Chaque Maréchaussée est dirigée par un Lieutenant, un Maréchal-chef et des Maréchaux.




    Que cela soit su de tous et pour application immédiate.

    Fayct à Périguers le 8 septembre de l'an de grâce 1459.

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    Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.


    Faisons savoir ce jour et décrétons :

    Dame emardeche, Vice Prévôt et Intendante de nos Services Secrets est nommée ce jour Procureur du Comté.
    Elle remplace Dame Alceste, en retraite spirituelle pour quelques jours.



    Que cela soit su de tous et pour application immédiate.

    Fayct à Périguers le 8 septembre de l'an de grâce 1459.

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