Château de Périgueux
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 Dépots des lois et des décrets à publier en halle

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ElainedeTroy

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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty09.10.10 21:19

Bonjour,

Et voilà, je pars !

Je tenais à vous remercier personnellement pour ces quelques semaines de collaboration fort agréables. Messire Goddefroy va maintenant prendre ma place et je suis persuadée qu'il trouvera le même plaisir que moi dans cette fonction.

Je vous souhaite une bonne continuation.

Ne vous inquiétez point, je reste toujours Maire de ce ¨Palais. Nous nous rencontrerons certainement au détour d'un couloir.

Cordialement,

Elayne

_________________
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Le vrai bonheur est dans le calme de l'esprit et du coeur / l'intolérance vient de l'ignorance
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Goddefroy
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty10.10.10 9:37

Bonjour à vous ! PPL de Bergerac
Je suis Goddefroy , le nouveau Porte-parole du comté !

Vous avez sûrement appreciée le travail que vous avez accomplie avec dame Elayne !
Et je vais faire de mon mieux pour qu'il y est une bonne cohésion entre nous comme vous l'aviez avec dame Elayne
et que la parole soit portée au mieux dans toutes les villes de notre beau comté , Le Périgord-Angoumois !

Goddefroy , le PPC
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Goddefroy
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty10.10.10 13:43

Es que dame Mahaut est elle encore le Porte-Parole local de Bergerac ?
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty15.10.10 19:27

PPL pouvez vous afficher cela s'il vous plaît ..

Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,

Nous, Cerise Bonnemaison, dicte Griotte, en charge de Comtesse du Périgord Angoumois, ayant pris connaissance des voeux formulés par les conseillers légitimement élus par vos soins, actons après délibération de la répartition des charges comtales suivante :

    Yodéa au poste de Commissaire aux mines
    Eudes au poste de Juge
    Cerise au poste de Comtesse
    Goddefroy au poste de Porte-parole
    Princecolombin
    Mug au poste de Connétable
    Fanny1 au poste de Prévôt des maréchaux
    Mizuki au poste de Commissaire au commerce
    Luaine au poste de Procureur
    Virginia_ au poste de Capitaine
    Vonafred
    Pomps au poste de Bailli


Le Chancelier Vonafred est maintenu dans sa fonction.
Puissent ces choix représenter dignement la volonté des urnes. Votre volonté.

Le Conseil se met dès à présent au travail pour la gloire du Périgord Angoumois, et le bien de ses habitants.


Fait à Sarlat,
Le quinzième jour d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

Sa Grandeur Cerise,
Comtesse du Périgord et de l’Angoumois


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Goddefroy
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty15.10.10 19:30

Ainsi que ..

Citation :
TRAITE DE COOPÉRATION JUDICIAIRE ENTRE LE COMTE DE PROVENCE ET LE COMTE DU PERIGORD-ANGOUMOIS


Nous, les Hautes Autorités Comtales du Périgord et de l'Angoumois,

Nous, les Hautes Autorités Comtales de Provence,

Forts de la volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples, afin d'assurer à nos citoyens la sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux,

Désireux de faire perdurer la Justice pour les années à venir,

Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos comtés,

Sachant que cette situation serait susceptible de perturber la bonne entente entre nos deux régions,

Avons décidé le traité suivant,


Article I

1 - Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe que nul ne doit échapper aux lois ni à la Justice du comté qu'il enfreint et à l'autorité de son Seigneur sur ses terres.

2 - Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions, il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

3 - Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des deux Cours ne pourra être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.


Article II

1 - Une personne, tentant de se soustraire à la justice du territoire de l'une des parties signataires de ce traité, sera jugé en accord avec les autorités judiciaires compétentes du lieu d'arrestation.

2 - Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des deux comtés, de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.

3 - Les représentants de la justice (Lieutenant de Police, Sergent de Police, Prévôt, Procureur, Juge) des provinces liées collaboreront ensemble afin de se communiquer sur demande les casiers judiciaires entre les deux provinces.

4 - A cet effet et dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les Hautes Parties Contractantes peuvent décider de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.


Article III

1 - La procédure d'arrestation est celle du comté détenteur.

2 - Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure d'arrestation du comté plaignant.

3 - Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du comté détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure judiciaire.



Article IV

1 - Le procureur de la justice requérante établira une demande d'inculpation au procureur de la justice requise en exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, afin d'éviter les arrestations et les jugements arbitraires.

2 - Le procureur de la justice requérante rédigera l'acte d'accusation.

3 - Le procès sera mené par la justice requise, en étroite collaboration avec la justice requérante.

4 - Le suspect aura le droit d'être représenté par un avocat qui pourra être commis d'office à la demande du suspect.

5 - Si un procès nécessite un témoignage, et que le témoin ne peut se déplacer dans le comté requis, il devra envoyer son témoignage par missive au prévôt des maréchaux dudit comté qui sera appelé à la barre des témoins pour présenter cette missive.

6 - Les deux juges des comtés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le juge requérant proposera une peine, le juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Hautes Parties Contractantes.

7 - Les hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour du Comté plaignant comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans le Comté détenteur.
L'accusé jugé dans le comté requis pourra faire appel auprès du tribunal compétent de la même manière que s'il avait été jugé dans le comté requérant : CSMAO pour la Provence et Cour d'Appel des Royaumes pour le Périgord-Angoumois.


Article V

1 - Leurs Grandeurs ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation ou un accord puissent être trouvés.

2 - Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte hostile et pourra entraîner une réponse de la partie offensée.

3 - Un message du Comte sera alors envoyé à l'autre Comte, puis une déclaration officielle et solennelle sera publiée par les autorités du comté sur sa propre gargote pour annoncer la rupture du traité.

4. Les affaires en cours entre les deux provinces lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction.

5. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation, peut être décidée.


Article VI

Chaque comté s'accorde un droit de réserve pour les affaires dont la divulgation serait préjudiciable à son bon fonctionnement et à sa stabilité politique.


Signé en le château de Périgueux le 12ème du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.


Au nom du Comté du Périgord-Angoumois :
Au nom de la comtesse sa Grandeur Cerise.
Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Pavert

Au nom du chancelier, Son Excellence Louis Vonafred de Dublith,
Baron de Segonzac,seigneur de Prigonrieux, Landmeister de Saint Astier.
Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Sceauv10

Au nom de l'ambassadeur, Son Excellence Ambre

Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 264415signature_Ambre

Au nom du Comté de Provence :

Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Signaturemanuscritelado
VIII° Comtesse de Provence Libre
Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Greey6

Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 3o3j4vw4sa
..Chancelière du MAO
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty15.10.10 19:32

Citation :
Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Cerise, dicte Griotte, Comtesse du Périgord et de l'Angoumois, faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le quinzième jour d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

- de mettre fin à l'actuelle levée de ban décidée par notre prédécesseur. Nos nobles sont donc libres de rentrer dans leur domaine. Nous les remercions de leurs services.

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait à Sarlat,

Sa Grandeur Cerise,
Comtesse du Périgord et de l’Angoumois


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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty15.10.10 19:55

Citation :
Ô Périgourdins , Ô Angoumoisins !

Suite à la démission de dame Arhianna de Valombre , le comté recherche un substitut général du Procureur
Cette personne devra être sérieuse ayant des aptitudes à la procure. , pour aider notre procureur !
Si vous êtes travailleur, motivé , compétent et désireux d'aider votre comté ! Ce poste est fait pour vous ..


Si vous pensez avoir les compétences demandées pour pouvoir mener à bien ce poste
Contactez par message privé le procureur dame Luaine ou bien sa grandeur dame Cerise de Bonnemaison , comtesse du Périgord-Angoumois !


Que ce soit su de tous ..

Le 12 ème jour d'octobre de l'an de grâce 1458.
Goddefroy , Porte-Parole du Périgord-Angoumois

Prevenez moi une fois que c'est affiché ! Merci !
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty16.10.10 11:27

Citation :
A tous les Périgourdins & Angoumoisins !

Le comté recherche un doyen des académie ! Une personne sérieuse qui devra être présente régulièrement , Ce doit être une personne cultivée qui connaisse les bases dans tous les domaines enseignés , que ce soit sur la médecine , l'armée ou bien l'état !

Cette personne doit avant tout connaître le Périgord-Angoumois ainsi que ses habitants
Si vous avez les compétences requise pour pouvoir acceder à ce poste , contactez par messages privés sa grandeur Cerise Dict Griotte comtesse du Périgord-Angoumois , ou bien Goddefroy le porte-parole soit moi ..

Nous attendons vos réponse le plus rapidement possible !
De façon à ce que le Périgord reste le moins longtemps possible sans Doyen d'académie ..

Qu'il soit su de tous !
Le 15ème jour d'octobre de l'an de grâce 1458
Goddefroy ,le Porte-parole du Périgord-Angoumois
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty16.10.10 11:37

Citation :
A vous , Périgourdins & Angoumoisins

Suite à la nomination de sieur Pomps au poste de bailli du Périgord-Angoumois
Il a été contraint de devoir laisser son poste de
Recteur !
Le comté recherche donc actuellement un recteur pour pouvoir s'occuper de notre université.


Les compétences requises pour ce poste :

-Être disponible à 12 heures et 18 heures ! De façon à pouvoir valider les demandes des Professeurs ...
- être un Érudit ( Niveau 3 ou 4 )
- Connaître au moins les bases sur ce qui concerne l'université !


Le recteur devra faire parvenir des tableaux indiquant les stats mensuel des cours donnés et des plannings pour les cours , l'ancien recteur sieur Pomps pourra vous en faire passer un modèle des tableaux qu'il avait fait durant son mendat ..

Alors si vous pensez pouvoir mener au mieux ce poste , contactez ou bien sa grandeur Cerise dict Griotte comtesse du Périgord-Angoumois ou bien sieur Pomps bailli du Périgord-Angoumois


Qu'il soit su de tous !
Le 16ème jour d'octobre de l'an de grâce 1458
Goddefroy , Porte-parole du Périgord-Angoumois
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty23.10.10 18:19

Y'a quelqu'un ?
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty28.10.10 8:08

Voilà une annonce à poster dans votre halle M'sieur le PPL de Bergerac !

Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du vingt-huitième jour du moy d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

Citation :
Dame Ambre ensorceleuse est nommée au poste de "Référent aux maires"...

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait en Sarlat,
Le 28 du moy d'Octobre de l'An de Grâce 1458,
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty28.10.10 8:21

Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du vingt-huitième jour du moy d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

Citation :
Dame Brygh Ailean est nommée Doyenne de l'académie..

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty28.10.10 18:01

Citation :
Voici la lettre transmise :
Au Baron de Saint Säens, Seigneur de Mesnil-Mauger, Maistre de l'Epée et du Lys, Nkhan
Au Grand Maitre de France, Marie Alice Alterac
Au Connestable de France, Bess Saincte Merveille






Citation :
Au Baron de Saint Säens, Seigneur de Mesnil-Mauger, Maistre de l'Epée et du Lys, Nkhan
Au Grand Maitre de France, Marie Alice Alterac
Au Connestable de France, Bess Saincte Merveille



Mes salutations et respects

Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du vingt-huitième jour du moy d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

- Le Baron de Saint Säens, Seigneur de Mesnil-Mauger, Maistre de l'Epée et du Lys dict Nkhan a nostre accord pour monter son étendard sur les terres de nostre Comté afin de mener sa lutte contre les scélérats de l'hydre et du Jargor...

De plus pour son Armée, nous sommes fier de lui octroyer "l'Agrément du Périgord Angoumois"..



Nous les remercions aussi de :
- protéger les intérêts du Périgord, tant que ceux-ci entrent dans leurs valeurs édictées par leur Charte de leur coterie.
- consacrer leur étendard qu'à l'unique lutte contre les harpailles qui pullulent et détruisent le Royaume de Sa Majesté.
- s'engager dans une démarche de collaboration active, renforcée auprès des autorités militaires du Périgord Angoumois.
- ne tenter aucune action offensive contre le Périgord-Angoumois, sauf si demande expresse du Feudataire reconnu par Sa Majesté.



Qu'Aristote guide leurs épées et veille sur eux.


Fait en Sarlat,
Le 28 du moy d'Octobre de l'An de Grâce 1458,
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty02.11.10 9:59

Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du deuxième jour du moy de Novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

Notre Chancelier, le Baron de Segonsaz, son Excellence Vonafred est remplacé dans ses fonctions, nous le félicitons pour son excellent travail effectué durant ses derniers mois. Et nous comptons encore sur sa présence en nostre Chancellerie..


- Nommons ce jour au poste de Chancelier du Périgord et de l'Angoumois, son Excellence Sinik10.
Ses obligations et ses attributions prennent effet immédiatement..



Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait à Périgueux,
Le 2 du moy de novembre de l'An de Grâce 1458,
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty02.11.10 19:03

Citation :
À la Comtesse du Périgord et de l'Angoumois, Sa Grandeur Cerise
Au Conseil Comtale du Périgord et de l'Angoumois,
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
Le 02 Novembre 1458,
Fait à la Curia Regis.

Salutations et respects.

Nous, Anth0, Secrétaire d'État auprès du Périgord et de l'Angoumois, avons juré de défendre, ainsi que notre tâche l'exige, les intérêts et les droits des habitants du Périgord et d' l'Angoumois ainsi que de la Couronne.

Comme vous le savez, la comtesse nous a demandé de ne plus prendre la parole au sein du conseil sauf dérogation de sa part, chose que nous avons fait. Même sans la parole nous étions présents et je pense que pas mal l'ont oubliés. Nous avons pu remarquer un manque de prises d'initiatives pour certains, aucunes prises de paroles pour d'autres même dans les débats importants, des propos diffamatoires, des conseillers mal orientés, un peuple avec pleins d'interrogations, une permanence du conseil vide de prise de paroles sérieuses mais, ou tous les coups sont permis.

De part ce fait nous :

Aimerions :

- Que chacun reprenne sa place et son rôle au sein du conseil.
- Que chacun participe aux débats, votes. C'est bien pour cela que le peuple l'a élu.
- Que la comtesse prenne plus d'initiative a l'encontre de ses conseillers, que ses directives soient claires, nettes et précises.

Proposons :

- De jouer au sein du conseil un rôle de médiateur et d'aider la comtesse et son conseil à travailler dans la plus grande harmonie.
- D'aider les élus, le peuple en répondant a leurs questions dans le domaine des institutions tel que l'économie, la justice ect ...

Espérons :

- L'arrêt imminent des attaques verbales, des diffamions tenues au sein du conseil et même au niveau de la permanence du conseil comtale ou le peuple a accès.

Rappelons:

- Que les différents acteurs de tels actes peuvent êtres trainés devant les tribunaux pour Haute Trahison.

Que touts sache que nous n'avons comme unique soucis le bien de notre Province, et que nous exprimons ici ce que notre coeur nous dicte.

Veuillez recevoir mes salutations distinguées.


Anth0,
secrétaire d'État du Périgord et de l'Angoumois.
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty04.11.10 15:45

Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du quatrième jour du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


Citation :
Dame Brygh_ailean est nommée au poste de "Rectrice du Périgord et de L'angoumois"

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait en Sarlat,
Le 4ème jour du moy de Novembre de l'An de Grâce 1458,
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty06.11.10 10:10

Citation :
En Castel de Périgers
Le sixième jour du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit



Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du sixième jour du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

Dans l'affaire, opposant le Père Thrandhuil contre l'ex Capitaine Dame Ladycharmed, le juge du Périgord Angoumois, en la personne de Eudes Von Strass dépose plainte pour un procès civil, pour haute trahison envers le Comté et meurtre avec préméditation..

Nommons pour cette séance :
- le Vicomte Flex, qui aura pour rôle, procureur..
- La vicomtesse Mizuki59, 1er juge et pour assurer la présidence de cette affaire.
- Le sieur Sinik10, 2ème juge,
- Dame Pattricia, dernier juge.



Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait en Périgueux,
Le 6ème jour du moy de Novembre de l'An de Grâce 1458,
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty11.11.10 8:23

Citation :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois


Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour le dixième du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


- Un sondage, concernant la "Réforme de l'Armée" sur la fusion GT/COPA se déroulera en caserne, aux grilles de cette dernière, du jeudi 10 novembre au Dimanche 14 novembre 1458 inclus.
votre participation est fortement attendue, Soldats actifs, Sénéchaux, Conseillers Comtaux, Anciens GT, Anciens COPA, Peuple du PA..

[[ Lieu de la Caserne ==> http://caserneperigordrr.lightbb.com/index.htm ]]


Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait en Sarlat,
Le 10ème jour du moy de Novembre de l'An de Grâce 1458,

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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty12.11.10 13:19

Citation :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois


Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du douzième du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


- Le texte sur la Loterie Comtale a été adopté par le Conseil Comtal, et va revoir le jour en Gargote sous le commandement du Commissaire aux Mines actuel, en la personne de Messire Yodéa..
Citation :
Art 1. Objet
La loterie comtale consiste en une grille de numéro de 1 à 50. Chaque tirage a lieu le vendredi après 21h00, heure de Paris, et le résultat proclamé dans la journée du samedi.

Art 2. Participation
Toute personne le désirant peut participer à la loterie comtale. La participation est limitée à 3 bulletins par personne. Le participant choisit le numéro qu’il désire dans la mesure où celui-ci n’a pas déjà été acheté.
Les enjeux sont ouverts du samedi matin au vendredi suivant 21h00, heure de Paris.

Art 3. Enjeux
Chaque personne peut participer de deux manières différentes.
- Par l’achat d’un pain surtaxé auprès de sa mairie d’un montant de 8 écus
- Par la preuve d’être allé à la mine. Un jour de mine donne droit à un numéro


Art 4. Gain
Le gain prévu est annoncé dans le weekend de début de session. Il peut être constitué en nature ou en argent. En aucun cas, le gain est échangeable.
Le gagnant est celui dont le numéro est tiré.
En cas de non-gagnant, le gain est capitalisé pour un évènement à la liberté du conseil comtal.

Art 5. Bonus mineur
Si le bulletin gagnant provient d’un mineur dont la mine a affiché une fréquentation supérieur à 55 mineurs le jour correspondant à la preuve présentée, le gagnant reçoit un bonus équivalent à un repas. Le contenu du repas est laissé au choix du gagnant.

Art 6. Réclamations
Toute réclamation est à adresser au conseil comtal.


Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait en Périgueux,
Le 12ème jour du moy de Novembre de l'An de Grâce 1458,

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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty14.11.10 17:20

Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du quatorzième jour du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


Délivrons une autorisation à Dame Lonia, professeur de sciences maritimes du Bearn, a enseigné dans l'université du Périgord et de l'Angoumois, pour une durée de deux semaines, à partir du 29 Novembre 1458..


Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait en Périgueux,
Le 14ème jour du moy de Novembre de l'An de Grâce 1458,

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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty20.11.10 12:21

Citation :
A vous, Grand peuple du Périgord mais aussi de l'Angoumois !

Vous cherchez désespérément à vous rendre utile, mais vous n'en trouvez pas l'occasion ? Le conseil et moi même avons trouvé la solution à vos problèmes ! En vous proposant de devenir Colporteur comtal !
C'est un marchand Ambulant comtal, le principe et d'aller seul ou à plusieurs chercher des marchandises pour le comté ! C'est plutôt sympathique de voyager et de se rendre utile en même temps ! La destination variera selon les besoins !


Si cela vous intéresse merci de contacter ou le Commissaire au commerce dame Mizuki ou bien Sa grandeur la comtesse Cerise de Bonnemaison ! Sans oublier de donner votre force pour savoir si vous êtes balaise ou pas .. votre Armement Epée bouclier ou bien Bâton .. et votre Travail en Périgord-Angoumois
Si vous êtes Soldat , CaM municipal etc ..

Bonheur à tous ceux qui liront ce Parchemin !
Fait le 18ème jour de novembre de l’an de grâce 1458
Bien à vous , Le Pépécé !
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty23.11.10 17:53

Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Alyssa de Bonnemaison, dicte Cerise, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du vingt troisième jour du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


- Révoquons, Messire Pomps, du poste de Bailli, au poste de simple conseiller.
- Nommons, Messire Lecouillu, nouveau Commissaire aux mines
- Nommons, Le Comte Yodéa au Poste de Bailli




Que cela soit dit et su à travers le Comté.


Fait en Périgueux,
Le 23ème jour du moy de Novembre de l'An de Grâce 1458,


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Alyssa de Bonnemaison, dicte Cerise
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty02.12.10 15:31

PPL vous pouvez afficher cela rapidement merci

Citation :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Alyssa de Bonnemaison, dicte Cerise, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en le jour du vingt septième jour du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


Après l'élection du Maire de Bergerac, le Sieur Pandémie, un souci contre sa volonté, apparut. (soucis de net) En ayant débattu au Conseil Comtal, ou dans les bureaux de la Mairie de Bergerac, j'ai pris la décision de faire appliquer cette loi, citée en dessous.
Citation :
Article 2.3.1.2. - Si un maire venait à mettre en danger la gestion ou le développement économique et social du village dont il a la charge, le comte pourra le faire remplacer par la personne de son choix.
Donc une reprise par la force de la Mairie de Bergerac a été autorisée et a abouti à un franc succès dans la nuit du 27 au 28 novembre 1458. Nous félicitons, Dame Angelynna, les soldats de la Garde Territoriale, les Maréchaux et tous les bénévoles pour cette réussite.



Il est vrai que selon cette loi :
Citation :
Article 2.3.1.5 - Les maires s’engagent à ne pas se présenter sur une liste comtale en position éligible (position de un à six) si l'issue des élections comtales se passent avant la fin de son mandat.
Le cumul Maire/Conseiller Comtal n'est pas compatible, et elle n'aurait pas du se mettre en position éligible. Mais elle fut d'abord sur la liste électoral puis Bourgmestre, suite à la reprise de la mairie, pour le bien des habitants de Bergerac, donc la Troisième position de Dame Angelynna sur la liste électorale de NEPAL, n'engendra aucune poursuite contre elle.



De plus Dame Angelynna nous certifie cela :
Citation :
Moi, Angelynna, citoyenne et membre du Conseil Municipal de Bergerac, me porte volontaire pour reprendre la mairie de Bergerac pour le bien des habitants. Avec l'accord de la Comtesse et la participation des autorités militaires et maréchales, nous engagerons la révolte.

Au vu ma 3ème place sur la liste de NEPAL, si je devenais Maire suite à la révolte, je m'engage à renoncer à toute place au sein du futur Conseil Comtal, si toutefois j'en avais une.

Fait à Bergerac, le 25/11/1458,

Angelynna


Nous remercions encore Dame Angelynna du sacrifice personnel fait pour son village.



Que cela soit dit et su à travers le Comté.


Fait en Périgueux,
Le 2ème jour du moy de Décembre de l'An de Grâce 1458,


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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty02.12.10 16:11

Citation :
AuPeuple du Périgord et de l'Angoumois,
Le 02 Décembre 1458,
Fait Au Secrétariat d'État du Périgord-Angoumois.

Salutations et respects.

Nous, Arthur_Pendragon, Secrétaire d'État auprès du Périgord et de l'Angoumois, avons juré de défendre, ainsi que notre tâche l'exige, les intérêts et les droits des habitants du Périgord et d' l'Angoumois ainsi que de la Couronne.

Par délégation et avec accord du Premier Secrétaire d'État, nommons
Messire Fretty à la charge de Secrétaire d'État Adjoint en la ville de Périgueux. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service des habitants de la capitale afin de répondre au mieux à leurs interrogations.

Il aura pour mission d'assurer une permanence en halle de la ville, pour y afficher les annonces royales. Il devra également nous transmettre les doléances et réclamations des villageois et de ce faite répondre à leurs questions.

Veuillez recevoir nos salutations distinguées.


Arthur_Pendrongon,
Secrétaire D'État du Perigord-Angoumois
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MessageSujet: Re: Dépots des lois et des décrets à publier en halle   Dépots des lois et des décrets à publier en halle - Page 7 Empty04.12.10 10:48

Citation :
Au Peuple du Périgord Angoumois.

Nous, Alyssa de Bonnemaison, dicte Cerise, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir cette décision prise en ce jour du troisième jour du moy de décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


- Le Baron de Segonzac, Vonafred, sera nommé Juge du Périgord Angoumois que pour la journée du Samedi quatre décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit, afin de boucler l'affaire Horsem@n.
Le juge Eudes retrouvera son bureau le dimanche cinq décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit jusqu'à la fin de son mandat.


Que cela soit dit et su à travers le Comté.


Fait en Périgueux,
Le 3ème jour du moy de Décembre de l'An de Grâce 1458,


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