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Bienvenue au chateau de Périgueux


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 Dépot des lois et des décrets à publier en halle

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Goddefroy
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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty12.11.10 13:17

Citation :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois


Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du douzième du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


- Le texte sur la Loterie Comtale a été adopté par le Conseil Comtal, et va revoir le jour en Gargote sous le commandement du Commissaire aux Mines actuel, en la personne de Messire Yodéa..
Citation :
Art 1. Objet
La loterie comtale consiste en une grille de numéro de 1 à 50. Chaque tirage a lieu le vendredi après 21h00, heure de Paris, et le résultat proclamé dans la journée du samedi.

Art 2. Participation
Toute personne le désirant peut participer à la loterie comtale. La participation est limitée à 3 bulletins par personne. Le participant choisit le numéro qu’il désire dans la mesure où celui-ci n’a pas déjà été acheté.
Les enjeux sont ouverts du samedi matin au vendredi suivant 21h00, heure de Paris.

Art 3. Enjeux
Chaque personne peut participer de deux manières différentes.
- Par l’achat d’un pain surtaxé auprès de sa mairie d’un montant de 8 écus
- Par la preuve d’être allé à la mine. Un jour de mine donne droit à un numéro


Art 4. Gain
Le gain prévu est annoncé dans le weekend de début de session. Il peut être constitué en nature ou en argent. En aucun cas, le gain est échangeable.
Le gagnant est celui dont le numéro est tiré.
En cas de non-gagnant, le gain est capitalisé pour un évènement à la liberté du conseil comtal.

Art 5. Bonus mineur
Si le bulletin gagnant provient d’un mineur dont la mine a affiché une fréquentation supérieur à 55 mineurs le jour correspondant à la preuve présentée, le gagnant reçoit un bonus équivalent à un repas. Le contenu du repas est laissé au choix du gagnant.

Art 6. Réclamations
Toute réclamation est à adresser au conseil comtal.


Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait en Périgueux,
Le 12ème jour du moy de Novembre de l'An de Grâce 1458,

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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty14.11.10 17:18

Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du quatorzième jour du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


Délivrons une autorisation à Dame Lonia, professeur de sciences maritimes du Bearn, a enseigné dans l'université du Périgord et de l'Angoumois, pour une durée de deux semaines, à partir du 29 Novembre 1458..


Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait en Périgueux,
Le 14ème jour du moy de Novembre de l'An de Grâce 1458,

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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty20.11.10 12:20

Citation :
A vous, Grand peuple du Périgord mais aussi de l'Angoumois !

Vous cherchez désespérément à vous rendre utile, mais vous n'en trouvez pas l'occasion ? Le conseil et moi même avons trouvé la solution à vos problèmes ! En vous proposant de devenir Colporteur comtal !
C'est un marchand Ambulant comtal, le principe et d'aller seul ou à plusieurs chercher des marchandises pour le comté ! C'est plutôt sympathique de voyager et de se rendre utile en même temps ! La destination variera selon les besoins !


Si cela vous intéresse merci de contacter ou le Commissaire au commerce dame Mizuki ou bien Sa grandeur la comtesse Cerise de Bonnemaison ! Sans oublier de donner votre force pour savoir si vous êtes balaise ou pas .. votre Armement Epée bouclier ou bien Bâton .. et votre Travail en Périgord-Angoumois
Si vous êtes Soldat , CaM municipal etc ..

Bonheur à tous ceux qui liront ce Parchemin !
Fait le 18ème jour de novembre de l’an de grâce 1458
Bien à vous , Le Pépécé !
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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty23.11.10 17:53

Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Alyssa de Bonnemaison, dicte Cerise, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du vingt troisième jour du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


- Révoquons, Messire Pomps, du poste de Bailli, au poste de simple conseiller.
- Nommons, Messire Lecouillu, nouveau Commissaire aux mines
- Nommons, Le Comte Yodéa au Poste de Bailli




Que cela soit dit et su à travers le Comté.


Fait en Périgueux,
Le 23ème jour du moy de Novembre de l'An de Grâce 1458,


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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty02.12.10 15:30

PPL vous pouvez afficher cela rapidement merci

Citation :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Alyssa de Bonnemaison, dicte Cerise, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en le jour du vingt septième jour du moy de novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


Après l'élection du Maire de Bergerac, le Sieur Pandémie, un souci contre sa volonté, apparut. (soucis de net) En ayant débattu au Conseil Comtal, ou dans les bureaux de la Mairie de Bergerac, j'ai pris la décision de faire appliquer cette loi, citée en dessous.
Citation :
Article 2.3.1.2. - Si un maire venait à mettre en danger la gestion ou le développement économique et social du village dont il a la charge, le comte pourra le faire remplacer par la personne de son choix.
Donc une reprise par la force de la Mairie de Bergerac a été autorisée et a abouti à un franc succès dans la nuit du 27 au 28 novembre 1458. Nous félicitons, Dame Angelynna, les soldats de la Garde Territoriale, les Maréchaux et tous les bénévoles pour cette réussite.



Il est vrai que selon cette loi :
Citation :
Article 2.3.1.5 - Les maires s’engagent à ne pas se présenter sur une liste comtale en position éligible (position de un à six) si l'issue des élections comtales se passent avant la fin de son mandat.
Le cumul Maire/Conseiller Comtal n'est pas compatible, et elle n'aurait pas du se mettre en position éligible. Mais elle fut d'abord sur la liste électoral puis Bourgmestre, suite à la reprise de la mairie, pour le bien des habitants de Bergerac, donc la Troisième position de Dame Angelynna sur la liste électorale de NEPAL, n'engendra aucune poursuite contre elle.



De plus Dame Angelynna nous certifie cela :
Citation :
Moi, Angelynna, citoyenne et membre du Conseil Municipal de Bergerac, me porte volontaire pour reprendre la mairie de Bergerac pour le bien des habitants. Avec l'accord de la Comtesse et la participation des autorités militaires et maréchales, nous engagerons la révolte.

Au vu ma 3ème place sur la liste de NEPAL, si je devenais Maire suite à la révolte, je m'engage à renoncer à toute place au sein du futur Conseil Comtal, si toutefois j'en avais une.

Fait à Bergerac, le 25/11/1458,

Angelynna


Nous remercions encore Dame Angelynna du sacrifice personnel fait pour son village.



Que cela soit dit et su à travers le Comté.


Fait en Périgueux,
Le 2ème jour du moy de Décembre de l'An de Grâce 1458,


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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty02.12.10 16:11

Citation :
AuPeuple du Périgord et de l'Angoumois,
Le 02 Décembre 1458,
Fait Au Secrétariat d'État du Périgord-Angoumois.

Salutations et respects.

Nous, Arthur_Pendragon, Secrétaire d'État auprès du Périgord et de l'Angoumois, avons juré de défendre, ainsi que notre tâche l'exige, les intérêts et les droits des habitants du Périgord et d' l'Angoumois ainsi que de la Couronne.

Par délégation et avec accord du Premier Secrétaire d'État, nommons
Messire Fretty à la charge de Secrétaire d'État Adjoint en la ville de Périgueux. Sa présence, sa motivation ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service des habitants de la capitale afin de répondre au mieux à leurs interrogations.

Il aura pour mission d'assurer une permanence en halle de la ville, pour y afficher les annonces royales. Il devra également nous transmettre les doléances et réclamations des villageois et de ce faite répondre à leurs questions.

Veuillez recevoir nos salutations distinguées.


Arthur_Pendrongon,
Secrétaire D'État du Perigord-Angoumois
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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty04.12.10 10:46

Citation :
Au Peuple du Périgord Angoumois.

Nous, Alyssa de Bonnemaison, dicte Cerise, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir cette décision prise en ce jour du troisième jour du moy de décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


- Le Baron de Segonzac, Vonafred, sera nommé Juge du Périgord Angoumois que pour la journée du Samedi quatre décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit, afin de boucler l'affaire Horsem@n.
Le juge Eudes retrouvera son bureau le dimanche cinq décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit jusqu'à la fin de son mandat.


Que cela soit dit et su à travers le Comté.


Fait en Périgueux,
Le 3ème jour du moy de Décembre de l'An de Grâce 1458,


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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty04.12.10 10:52

Citation :
Au Peuple du Périgord Angoumois.

Nous, Alyssa de Bonnemaison, dicte Cerise, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir cette décision prise en ce jour du troisième jour du moy de décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


- Les Frontières du Périgord Angoumois sont à nouveaux ouvertes et cela dès le Samedi quatre décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.


Que cela soit dit et su à travers le Comté.


Fait en Périgueux,
Le 3ème jour du moy de Décembre de l'An de Grâce 1458,


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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty05.12.10 17:43

Citation :

Au Peuple du Périgord Angoumois.


Nous, Alyssa de Bonnemaison, dicte Cerise, XXIVème Comte et VIIème Comtesse du Périgord-Angoumois, par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir cette décision prise en ce jour du cinquième jour du moy de décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


- Accordons une dérogation au Capitaine, Dame Virginia_ afin d'aménager de nouveaux locaux en la Caserne du Périgord Angoumois. Pour essayer sur la ville de Sarlat le regroupement des deux corps d'armes (Garde et COPA) en expérimentation pour une période de un mois et ce à partir du 5 décembre 1458.

Nous remercions le lieutenant des Titans de la COPA, Bendugeusclin et le Major Adjoint de la GT, Eudes pour s'être portés volontaires pour cette expérience et attendons un rapport dans un mois des points positifs et négatifs.


Que cela soit dit et su à travers le Comté.


Fait en Périgueux,
Le 5ème jour du moy de Décembre de l'An de Grâce 1458,


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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty13.12.10 18:34

Citation :
Au peuple Périgourdin et Angoumoisin !

Chers Périgourdins , Angoumoisins ! Les élections terminées l'heure est à l'amusement et au divertissement ! C'est pour cela que notre cher Conseiller à la clownerie messire Killian Adibert Mundred aussi connu sous le nom de Ki adi Mundy et Kidi pour les intimes a trouvé de quoi se détendre un peu en ouvrant une animation comtale : " Créez votre Olympe ". Le but est d'associé un dieu , une olympe à chacun des 14 conseillers ( Incluant le Chancelier et le président de l'assemblée populaire ) ! Le stand se trouve déjà sur la place en gargote !

Fait en Périgueux
Le 12ème jour de décembre de l'an de grâce 1458

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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty14.12.10 17:26

Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Louis Vonafred de Dublith, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote.

Faisons savoir ce jour.

Est nommée à la charge de Chancelier du Périgord et de l'Angoumois,
son Excellence Luaine de Walsh Monfort.

Ses obligations et attributions prennent effet aujourd'hui.


Que cela soit su et entendu.

Fait et scellé à Périgueux, Le quatorze du moy de decembre de l'An de Grâce 1458.


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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty14.12.10 17:31

Citation :
Oyez, Oyez,

L'office royal du Secrétariat d'Etat ouvre les candidatures au poste de Secrétaire d'Etat auprès du Périgord-Angoumois.

Tout citoyen résidant en cette province peut faire acte de candidature auprès du Chef de cabinet des Secrétaires d'Etat hors Domaine Royal, Krystel_Martin ou du Premier Secrétaire d'Etat, Sa Seigneurie Argael Devirieux.

Les conditions pour être candidats sont d'avoir un casier judiciaire vierge et de résider en le Périgord.

Voici une description sommaire du poste. Vos questions seront les bienvenues par missive privée.

Citation :
Avant propos: Le Secrétariat d'Etat est une institution, créée officiellement en avril 1455.
Le Vicomte Argael Devirieux est l'actuel Premier Secrétaire d'Etat.

I - Organisation:

- Le Secrétariat d’Etat sous le commandement du Premier Secrétaire d'Etat, l'un des dix Grands Officiers de la curia regis; elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté, le Roy de France.

- Le Secrétariat d’Etat siège à Paris, dans les locaux des bureaux de la Pairie française.

- Le Secrétariat d'Etat comporte un Secrétaire d'Etat par province.

Les principes essentiels du SE: la neutralité politique, la continuité , il n'a pas de pouvoir de décision propre, le devoir de réserve (c'est un officier royal assermenté).

II - Les fonctions du Secrétaire d'Etat

1. Fonction d'observateur des institutions de la province.
Les Secrétaires d'Etat collectent des informations sur leur province (politique, économique, sociales, religieuses, festives etc.) pour le Premier Secrétaire d'Etat, Grand Officier du royaume.
Ces informations sont exploitées par la curia regis afin de mieux gouverner le royaume Sa Majesté, de veiller aux intérêts de celle-ci.

2. Fonction de Porte-parole royal de la curia regis.
Il informe également son duché/comté des décisions prises par la curia regis et la pairie et des évènements du royaume, en collaboration avec le Hérault de la province.
Son rôle est d'améliorer la communication entre les organes à Paris et les provinces du royaume.


3. Fonction d'aide technique (neutre: non politique)
Il est le conseiller royal de son duché : Le SE est le lien entre les conseillers ducaux et les institutions royales: un lien juridique, un lien organique.
* juridique car il est vigilant sur la conformité des lois ducales/comtales à la charte du royaume et aux lois royales.
* organique: car il remonte les problèmes que peuvent rencontrer les conseillers sur un point particulier directement aux Grands officiers, ou à leurs homologues dans les autres duchés par la collaboration des Secrétaires d'Etat entre eux.

4. Les domaines de compétence spécifiques du SE:
Le droit royal, la diplomatie, le fonctionnement des institutions.

Toute candidature motivée sera étudiée et donnera cours à un entretien privé afin de prendre connaissance de votre motivation et de vos connaissances de la fonction.


Pour le Premier Secrétaire d’Etat,
Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Se_or10

Krystel Martin, Dame de Paradis,
Chef de Cabinet royal au Secrétariat d'Etat
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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty15.12.10 14:54

Citation :
Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Vonafred, Comte du Périgord et de l'Angoumois, et sa chancelière, Dame Luaine, ont nommé Messire Cyrus Vice-Chancelier et Consul auprès de l'alliance du ponant.

Afin de pouvoir correctement effectuer sa charge, celui-ci disposera d’un bureau en la chancellerie du Périgord et de l'Angoumois.

Ses obligations et ses prérogatives prennent effet immédiatement.
A faire valoir ce que de droit auprès des instances étrangères.

Signé en le château de Periguers, le 14 ème jour du mois de Décembre de l’an de grasce mille quatre cent cinquante huit.



Sa grandeur Louis Vonafred de Dublith
Comte du Périgord et de l’Angoumois,


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Son Excellence Luaine de Walsh-Montfort
Chancelière du Périgord et de l’Angoumois,

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Citation :
Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Vonafred, Comte du Périgord et de l'Angoumois, et sa chancelière, Dame Luaine, renouvellent leur confiance en Dame Gadzelle intendante de la chancellerie.

Afin de pouvoir correctement effectuer sa charge, celle-ci disposera d’un bureau en la chancellerie du Périgord et de l'Angoumois.

Ses obligations et ses prérogatives prennent effet immédiatement.
A faire valoir ce que de droit auprès des instances étrangères.

Signé en le château de Periguers, le 14 ème jour du mois de Décembre de l’an de grasce mille quatre cent cinquante huit.



Sa grandeur Louis Vonafred de Dublith
Comte du Périgord et de l’Angoumois,


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Son Excellence Luaine de Walsh-Montfort
Chancelière du Périgord et de l’Angoumois,

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Citation :
Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Vonafred, Comte du Périgord et de l'Angoumois, et sa chancelière, Dame Luaine, ont nommé dame Aleen, Ambassadrice en Orléans.

Afin de pouvoir correctement effectuer sa charge, celle-ci disposera d’un bureau en la chancellerie du Périgord et de l'Angoumois.

Ses obligations et ses prérogatives prennent effet immédiatement.
A faire valoir ce que de droit auprès des instances étrangères.

Signé en le château de Periguers, le 14 ème jour du mois de Décembre de l’an de grasce mille quatre cent cinquante huit.



Sa grandeur Louis Vonafred de Dublith
Comte du Périgord et de l’Angoumois,


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Son Excellence Luaine de Walsh-Montfort
Chancelière du Périgord et de l’Angoumois,

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Citation :
Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Vonafred, Comte du Périgord et de l'Angoumois, et sa chancelière, Dame Luaine, ont nommé dame Cerise, Ambassadrice en Alençon.

Afin de pouvoir correctement effectuer sa charge, celle-ci disposera d’un bureau en la chancellerie du Périgord et de l'Angoumois.

Ses obligations et ses prérogatives prennent effet immédiatement.
A faire valoir ce que de droit auprès des instances étrangères.

Signé en le château de Periguers, le 14 ème jour du mois de Décembre de l’an de grasce mille quatre cent cinquante huit.



Sa grandeur Louis Vonafred de Dublith
Comte du Périgord et de l’Angoumois,


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Son Excellence Luaine de Walsh-Montfort
Chancelière du Périgord et de l’Angoumois,

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Citation :
Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Vonafred, Comte du Périgord et de l'Angoumois, et sa chancelière, Dame Luaine, ont nommé Messire Goddefroy, Ambassadeur auprès du Languedoc.

Afin de pouvoir correctement effectuer sa charge, celui-ci disposera d’un bureau en la chancellerie du Périgord et de l'Angoumois.

Ses obligations et ses prérogatives prennent effet immédiatement.
A faire valoir ce que de droit auprès des instances étrangères.

Signé en le château de Periguers, le 14 ème jour du mois de Décembre de l’an de grasce mille quatre cent cinquante huit.



Sa grandeur Louis Vonafred de Dublith
Comte du Périgord et de l’Angoumois,


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Son Excellence Luaine de Walsh-Montfort
Chancelière du Périgord et de l’Angoumois,

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Citation :
Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Vonafred, Comte du Périgord et de l'Angoumois, et sa chancelière, Dame Luaine, ont nommé Messire ludodebordeaux, Ambassadeur auprès de la Normandie.

Afin de pouvoir correctement effectuer sa charge, celui-ci disposera d’un bureau en la chancellerie du Périgord et de l'Angoumois.

Ses obligations et ses prérogatives prennent effet immédiatement.
A faire valoir ce que de droit auprès des instances étrangères.

Signé en le château de Periguers, le 14 ème jour du mois de Décembre de l’an de grasce mille quatre cent cinquante huit.



Sa grandeur Louis Vonafred de Dublith
Comte du Périgord et de l’Angoumois,


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Son Excellence Luaine de Walsh-Montfort
Chancelière du Périgord et de l’Angoumois,

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Citation :
Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Vonafred, Comte du Périgord et de l'Angoumois, et sa chancelière, Dame Luaine, ont nommé Dame Ambre, Ambassadrice auprès de la Provence.

Afin de pouvoir correctement effectuer sa charge, celle-ci disposera d’un bureau en la chancellerie du Périgord et de l'Angoumois.

Ses obligations et ses prérogatives prennent effet immédiatement.
A faire valoir ce que de droit auprès des instances étrangères.

Signé en le château de Periguers, le 14 ème jour du mois de Décembre de l’an de grasce mille quatre cent cinquante huit.



Sa grandeur Louis Vonafred de Dublith
Comte du Périgord et de l’Angoumois,


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Son Excellence Luaine de Walsh-Montfort
Chancelière du Périgord et de l’Angoumois,

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Citation :
Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Vonafred, Comte du Périgord et de l'Angoumois, et sa chancelière, Dame Luaine, ont nommé Dame Alceste, Ambassadrice auprès du Lyonnais-Dauphiné.

Afin de pouvoir correctement effectuer sa charge, celle-ci disposera d’un bureau en la chancellerie du Périgord et de l'Angoumois.

Ses obligations et ses prérogatives prennent effet immédiatement.
A faire valoir ce que de droit auprès des instances étrangères.

Signé en le château de Periguers, le 14 ème jour du mois de Décembre de l’an de grasce mille quatre cent cinquante huit.



Sa grandeur Louis Vonafred de Dublith
Comte du Périgord et de l’Angoumois,


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Son Excellence Luaine de Walsh-Montfort
Chancelière du Périgord et de l’Angoumois,

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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty15.12.10 14:55

Bonne chance
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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty15.12.10 15:01

Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Louis Vonafred de Dublith, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote.

Faisons savoir ce jour.

Est nommé à la charge de Premier Conseiller du Périgord et de l'Angoumois,
Messire Anthémios de Deliancourt dict LeKaiser,
Baron de Massy en Isle-de-France et Baron de Lalinde.
Ses obligations et attributions prennent effet aujourd'hui.


Nous lui adressons nos chaleureuses félicitations.

Que cela soit su et entendu.

Fait et scellé à Périgueux, Le quinze du moy de décembre de l'An de Grâce 1458.


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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty15.12.10 15:07

Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Louis Vonafred de Dublith, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote.

Faisons savoir ce jour.

Est nommé à la charge de Connétable du Périgord et de l'Angoumois,
Gadz_du _Puy_Saint_Front dicte Gadzelle.
Elle remplace Messire Pierobero qui a souhaité retourner à la vie civile et démissionner de ses charges.
Ses obligations et attributions prennent effet aujourd'hui.


Nous adressons nos chaleureuses félicitations au Connétable,
nos voeux de santé et de prospérité à Messire Pierobero.


Que cela soit su et entendu.

Fait et scellé à Périgueux, Le quinze du moy de décembre de l'An de Grâce 1458.


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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty18.12.10 19:37

Citation :
Au bon peuple du Périgord-Angoumois,

Nous, Louis Vonafred de Dublith , XXVème comte du Périgord-Angoumois, de par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote, faisons savoir la présente décision, prise en ce jour du 18 decembre de l'an de grâce 1458,



DECRET SUR LA SEMAINE BONUS DES MINES.

Le Comté organise pour une période d'essai de 15 jours, renouvelable en cas de succès.

Une nouvelle façon pour gagner des écus en travaillant à la mine

Un bonus sera comptabilisé au salaire chaque fois que le quota de mineurs sera atteint

Le bonus sera comptabilisé comme suivant :

Moins de 40 mineurs dans chaque mine, pas de bonus.
Entre 40 et 50 mineurs : 0,50 écus de bonus
Entre 50 et 60 mineurs : 0,75 écus de bonus
Plus de 60 mineurs : 1 écu de bonus

Sachant que si un record est atteint le comté pourra rajouter un super bonus d'un écu.

Le samedi nous aurons donc 15+ x bonus, nous pourrons donc atteindre la somme de 20 ou 21 écus.



Que cela soit su de tous,



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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty19.12.10 17:32

Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Louis Vonafred de Dublith, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote.

Faisons savoir ce jour.

Nous convoquons ce jour la Haute Cour de Justice du Périgord Angoumois.
Sera jugée l'ex Capitaine du Comté Dame Lady Charmed dans l'affaire qui l'oppose au Père Thranduil.
L'ex Capitaine Ladycharmed est accusée de meurtre et Haute Trahison.
Nous rappelons que la présomption d'innocence prévaut jusqu'au jugement final.

La haute Cour sera composée de :

- La Vicomtesse Mizuki, Juge et Présidente de la Cour.
- Le Président de l'AP Benduguesclin, Juge.
- Dame Alcestec, Juge.
-Dame Gadzelle, Procureur.
La Haute Cour se réunira en séance publique au Château de Périgueux.
Ses obligations et attributions prennent effet aujourd'hui.


Pour cette affaire et ce pour le temps de la procédure, accordonsc dérogation à la loy sur le délai de prescription de deux mois.
Que cela soit su et entendu.

Fait et scellé à Périgueux, Le dix neuf du moy de decembre de l'An de Grâce 1458.


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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty19.12.10 17:52

Citation :
      Nous, Fil Octave Auguste de Courcy [Filsdhelios], Baron de la Haye du Puits, Seigneur de Blonville,

      Aux peuples du Royaume de France,
      Aux peuples de l'Empire,
      A ceux qui liront, se feront lire, ou entendront la présente annonce,


    Salut.

En ce dix-neuvième jour de Décembre de l'An de Grasce 1458,
Annonçons la chose suivante.

Que toutes les jeunes femmes célibataires de noble condition sachent que Nous recherchons épouse.

Toutes les prétendantes sont invitées à se faire annoncer par missive, et ce afin que le meilleur accueil possible leur soit réservé, et à se présenter au plus tard le vingt-et-unième jour de décembre de l'An de Grasce 1458, en la Baronnie de la Haye du Puits, qui est Nôtre*.

Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Signatureplumegt9

    En ce XIXe jour de Décembre de l'An de Grasce 1458
    Au Château de la Haye du Puits,

    Nous, Fil Octave Auguste de Courcy [Filsdhelios], Baron de la Haye du Puits, Seigneur de Blonville, Sain de corps et d'esprit, scellons et signons la présente annonce, pour que nul ne conteste sa provenance et sa véracité.

    Que cela soit dit, que cela soit su !

    Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Filsdhelios-1e67034

    Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 100816014528969946




* Note totalement HRP : Topic "[RP] Quand un Blond recherche une épouse" aux aRPenteurs (forum 2). La scène, RP parlant, a lieu directement le 21 décembre. Donc, vous pouvez d'ores et déjà envoyer vos persos, même si nous ne sommes pas le 21 décembre IRL.
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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty20.12.10 15:09

Citation :
Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Vonafred, Comte du Périgord et de l'Angoumois, et sa chancelière, Dame Luaine, ont nommé Messire Fretty, Ambassadeur auprès de la Champagne.

Afin de pouvoir correctement effectuer sa charge, celui-ci disposera d’un bureau en la chancellerie du Périgord et de l'Angoumois.

Ses obligations et ses prérogatives prennent effet immédiatement.
A faire valoir ce que de droit auprès des instances étrangères.

Signé en le château de Periguers, le 15 ème jour du mois de Décembre de l’an de grasce mille quatre cent cinquante huit.



Sa grandeur Louis Vonafred de Dublith
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Citation :
Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Vonafred, Comte du Périgord et de l'Angoumois, et sa chancelière, Dame Luaine, ont nommé Messire Mick999, Ambasadeur auprès du Limousin et de la Marche.

Afin de pouvoir correctement effectuer sa charge, celui-ci disposera d’un bureau en la chancellerie du Périgord et de l'Angoumois.

Ses obligations et ses prérogatives prennent effet immédiatement.
A faire valoir ce que de droit auprès des instances étrangères.

Signé en le château de Periguers, le 15 ème jour du mois de Décembre de l’an de grasce mille quatre cent cinquante huit.



Sa grandeur Louis Vonafred de Dublith
Comte du Périgord et de l’Angoumois,


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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty21.12.10 18:29

Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Louis Vonafred de Dublith, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote.

Faisons savoir ce jour.

Est nommée à la charge de Co-Intendant des Services Secrets et de Renseignement du Périgord et de l'Angoumois, Dame Emardeche.

Ses obligations et attributions prennent effet aujourd'hui.



Avec nos sincères félicitations.


Que cela soit su et entendu.

Fait et scellé à Périgueux, Le vingt et un du moy de decembre de l'An de Grâce 1458.


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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty26.12.10 10:35

Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Louis Vonafred de Dublith, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote.

Faisons savoir ce jour.

A été adoptée par le Conseil Comtal du Périgord Angoumois la modification qui suit :


Opus IV - Des décisions du conseil comtal
Article 2.2.4.2. Seuls les conseillers comtaux élus et le Président de l'AP ont le droit de vote.
Le Président de l'Assemblée Populaire participe à tous les scrutins sans réstriction.

Chapitre VII. De l'Assemblée populaire.
Article 2.7.11. Le Président à pour charge :
– d’organiser et veiller à la sérénité des débats en tribune ;
– d’organiser les votes ;
– d’ouvrir les commissions et de les clôturer ;
– d’adresser les rapports de commission au conseil comtal ;
– de présenter les travaux et projets de l’Assemblée au Conseil Comtal sur demande du Comte.
- de voter au nom de l'Assemblée au Conseil Comtal.

Le Président de l'Assemblée Populaire participe désormais à tous les scrutins au Conseil Comtal et ce, sans réstriction.

Cette modification de texte prend effet aujourd'hui.



Que cela soit su et entendu.

Fait et scellé à Périgueux, Le vingt et cinq du moy de decembre de l'An de Grâce 1458.


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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty26.12.10 10:42

Citation :
Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Louis Vonafred de Dublith, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote.

Faisons savoir ce jour.

A été adoptée par le Conseil Comtal du Périgord Angoumois la modification qui suit :


Citation :
Article 2.2.1.5. Le Comte a le droit de congédier un des membres du conseil pour absentéisme nuisible, ou manquement grave à ses fonctions, avec l'accord majoritaire du conseil comtal élu. Le conseiller se verra retirer toute charge, interdire l'accès aux diverses salles de débat, et devra démissionner séance tenante sous peine de poursuites.

Par :
Citation :
Article 2.2.1.5. Le Comte a le droit de congédier un des membres du conseil pour absentéisme, manquement grave à ses fonctions, calomnies ou insultes répétées envers ses pairs, attitude nuisant au bon fonctionnement du conseil, attaques personnelles irrévérencieuses et ce avec l'accord majoritaire du conseil comtal élu. Le conseiller se verra retirer toute charge, interdire l'accès aux diverses salles de débat, et devra démissionner séance tenante sous peine de poursuites.




Cette modification prend effet ce jour.



Que cela soit su et entendu.

Fait et scellé à Périgueux, Le vingt et cinq du moy de decembre de l'An de Grâce 1458.


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MessageSujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle   Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 10 Empty26.12.10 18:32

Citation :

Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Vonafred, Comte du Périgord et de l'Angoumois, et sa chancelière, Dame Luaine, ont nommé Messire Coucou, Ambassadeur auprès de la Gascogne.

Afin de pouvoir correctement effectuer sa charge, celui-ci disposera d’un bureau en la chancellerie du Périgord et de l'Angoumois.

Ses obligations et ses prérogatives prennent effet immédiatement.
A faire valoir ce que de droit auprès des instances étrangères.

Signé en le château de Periguers, le 22 ème jour du mois de Décembre de l’an de grasce mille quatre cent cinquante huit.


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Citation :

Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Vonafred, Comte du Périgord et de l'Angoumois, et sa chancelière, Dame Luaine, ont nommé Messire Nathanaël, Ambassadeur auprès de Toulouse et auprès du Sussex en terre Angloyse.
Afin de pouvoir correctement effectuer sa charge, celui-ci disposera d’un bureau en la chancellerie du Périgord et de l'Angoumois.

Ses obligations et ses prérogatives prennent effet immédiatement.
A faire valoir ce que de droit auprès des instances étrangères.

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