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 [Corpus] Livre I. Du Périgord et de l'Angoumois.

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MessageSujet: [Corpus] Livre I. Du Périgord et de l'Angoumois.   [Corpus] Livre I. Du Périgord et de l'Angoumois. Empty11.08.08 22:12

Livre I - Du Périgord et de l'Angoumois


Opus I – De la province et la suzeraineté du royaume de France
Texte adopté en première lecture le 12e de juillet 1458

Article 1.1.1. Le Périgord-Angoumois est une province ayant rang de comté, vassale du Royaume de France.
Article 1.1.2. A ce titre, Le Périgord-Angoumois prétend à toutes les terres et villes que le Roy de France déclare comme appartenant au Périgord-Angoumois, a pour religion officielle celle du Roy de France, c’est-à-dire la religion aristotélicienne, et se soumet aux lois édictées par le Royaume de France.
Article 1.1.3. Les armoiries du comté du Périgord-Angoumois ont pour description "parti ; en 1, de gueules aux trois lions d'or armés, lampassés et couronnés d'azur, qui est de Périgord ; en 2, losangé d'or et de gueules, qui est d'Angoumois" et sa devise est "Peiregòrd et Engoumaes ! Duae Terrae ! Unus Comitatus !" pour rappeler qu'elle est constitué de deux pays – le Périgord et l'Angoumois.
Article 1.1.4. Le Périgord-Angoumois a pour capitale Périgueux.
Article 1.1.5. Le Périgord-Angoumois a pour langue officielle le Français.

Opus II – De la citoyenneté des droits et des devoirs.
Texte adopté en première lecture le 12e de juillet 1458

Article 1.2.1. Le Périgord-Angoumois admet la citoyenneté à toute personne qui décide d'y établir sa résidence principale.
Article 1.2.2. Le statut de citoyen du Périgord Angoumois ouvre au droit à voter et à se présenter à une élection locale ou comtale, au droit à postuler aux emplois de fonctionnaires proposés par le comté et d'enseigner en Périgord-Angoumois.
Article 1.2.3. Le statut de citoyen du Périgord Angoumois ouvre au droit à postuler aux différentes charges et fonctions proposées par le Comté, à la maréchaussée et dans les forces armées, l'acceptation à la charge étant néanmoins soumise à la discrétion du Comte et des textes de loi en vigueur s'y rapportant.
Article 1.2.4. Les citoyens du Périgord Angoumois sont libres de fixer leurs salaires d'embauche. Toute personne y répondant favorablement renonce au droit de contester ce salaire.
Texte adopté par le conseil le 26 juillet 1458
Article 1.2.5. - Les citoyens du Périgord Angoumois sont libres de vendre ou d'acheter biens et denrées, sauf restrictions imposées sur les produits spécifiques que sont : le bois, le fer et la pierre.
Texte adopté par le conseil le 26 juillet 1458
Article 1.2.6. - Seuls les citoyens du Périgord-Angoumois sont autorisés à ouvrir une taverne en Périgord-Angoumois.
Texte adopté par le conseil le 26 juillet 1458

Opus III - De la loi
Texte adopté par le conseil le 26 juillet 1458
Article 1.3.1. - La loi regroupe par ordre de primauté décroissant : les lois royales, les lois comtales, les décrets comtaux, les édits municipaux et les décrets municipaux.
Article 1.3.2. - La loi est sans effet rétroactif, sauf lorsque la nouvelle loi s'avère moins sévère que celle qu'elle vient remplacer, qui est la rétroactivité in mitius.
Article 1.3.3. - La loi s'applique à l'aube du jour suivant sa publication en Gargote, sauf mention contraire.
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